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Dominique Fenouillet

Université Panthéon-Assas Paris II
12, place du Panthéon
75005 Paris

Dominique Fenouillet

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

La révision en cours des lois bioéthiques

jeudi 31 octobre 2019

Filiation et origines personnelles. Questions d’état civil

Organisé par le Laboratoire de sociologie juridique, Université Paris II Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Victor Deschamps, Dominique Fenouillet et Benjamin Moron-Puech

Mandat de protection future. Techniques d'anticipation, de gestion et de représentation. Quel modèle pour l'avenir ?

lundi 20 mai 2019

Organisé par le Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du master 2 Usages sociaux du droit, Paris II Panthéon-Assas dans le cadre de ses séminaires autour du thème « Flexibles notions - La protection des majeurs »

La mise en œuvre des mesures judiciaires. Qui et comment ?

jeudi 14 mars 2019

Organisée par le Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du master 2 Usages sociaux du droit, Université Paris II Panthéon-Assas dans le cadre du cycle de conférences « Flexibles notions - La protection des majeurs »

La garantie des droits et libertés : quelles techniques de contrôle par le juge ?

vendredi 7 décembre 2018

Les Transversales 2018

L’objet de cette rencontre annuelle est d’exposer, analyser et comparer les jurisprudences européennes et internes relatives aux droits et libertés et les techniques de protection qu’elles mettent en oeuvre.

Femmes et droit pénal

jeudi 11 octobre 2018

Organisé par l’Institut de Criminologie et de Droit Pénal de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Carole Hardouin-Le Goff

Le divorce sans juge : bilan après un an d’application

jeudi 31 mai 2018

Organisé sous la direction scientifique de Jean-René Binet et Antoine Gouëzel, professeurs à l'Université de Rennes 1

Le "droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le Monde

vendredi 18 mai 2018

Organisé par le CEJESCO, l’Université de Reims Champagne-Ardenne et le Conseil supérieur du notariat sous la présidence d’Alain Sériaux, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille

Intelligences artificielles et robots. Des choses et / ou des personnes ?

lundi 14 mai 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Organisé avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Les données personnelles. Bienfaits et / ou méfaits ?

vendredi 6 avril 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Les pratiques prohibées de l’assistance médicale à la procréation

jeudi 22 mars 2018

Droit et bioéthique

Organisé sous la direction scientifique de Madame Astrid Marais, Madame Bénédicte Boyer-Beviere et Madame Dorothée Dibie

Génétique et neurosciences. Quel avenir pour la personne ?

vendredi 16 mars 2018

Cycle "La personne" des séminaires Flexibles notions

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique organisé sous la direction scientifique de Dominique Fenouillet, avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

Personne humaine et Personnalité juridique

lundi 8 janvier 2018

Flexibles notions - La personne

La vie privée en prison 

vendredi 15 septembre 2017

Organisé par le Master 2 Criminologie Master 2 Droit Pénal et Sciences Pénales de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Farah Safi

La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit : regards critiques

jeudi 11 mai 2017

Organisé par Olivier Beaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et membre de l’IUF, Philippe Conte, Professeur à l’Université Panthéon-Assas et Patrick Wachsmann, Professeur à l’Université de Strasbourg

La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé

vendredi 17 mars 2017

Colloque organisé par IRJI François-Rabelais et le CRDP

Le droit souple de la responsabilité civile

lundi 20 février 2017

Organisé dans le cadre des séminaires du Laboratoire de sociologie juridique avec le concours du Master 2 Usages sociaux du droit

La responsabilité civile. Regards sociologiques sur la genèse de l'avant-projet de réforme

jeudi 13 octobre 2016

Séminaire du Laboratoire de sociologie juridique

Première séance du séminaire "Flexibles notions", consacré en 2016-2017 à la Responsabilité civile


Parutions

Flexibles notions

La responsabilité civile

Editions Panthéon-Assas, 2020

À la différence de la responsabilité pénale, objet de maintes études sociologiques (et l'on songe naturellement à la célèbre thèse soutenue par Paul Fauconnet en 1920), la responsabilité civile reste un continent assez peu exploré des sociologues. Fort de cette relative fraîcheur, le Laboratoire de sociologie juridique s'est attelé au thème, dans l'espoir de mettre au jour les liens que l'institution juridique entretient avec le social.



Publications

Ouvrages

Dominique Fenouillet (dir.), Droit de la consommation, Dalloz, 2020, Dalloz action, 1771 p.

Dominique Fenouillet, Jean Garrigue, Thomas Genicon et Denis Mazeaud (dir.), Flexibles notions : la responsabilité civile, Éditions Panthéon-Assas, 2020, Colloques, 436 p.

Dominique Fenouillet, Droit de la famille, Dalloz, 2019, 4e éd., Cours Dalloz, 627 p.

Dominique Fenouillet, François Terré et Charlotte Goldie-Genicon, Droit civil : la famille, Dalloz, 2018, 9e éd., Précis, 1257 p.

Dominique Fenouillet, Philippe Malinvaud et Mustapha Mekki, Droit des obligations, LexisNexis, 2017, 14e éd., Manuel, 961 p.

Dominique Fenouillet (dir.), L'argument sociologique en droit : pluriel et singularité, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 328 p.

Dominique Fenouillet, Philippe Malinvaud et Mustapha Mekki, Droit des obligations, LexisNexis, 2014, 13e éd., Manuel, 802 p.

Dominique Fenouillet, Droit de la famille, Dalloz, 2013, 3e éd., Cours Dalloz, 595 p.

Dominique Fenouillet, Cécile Chainais et Gaëtan Guerlin (dir.), Les sanctions en droit contemporain : 27e colloque des Instituts d'études judiciaires, organisé à Amiens le 10 février 2012, Dalloz, 2013, L'esprit du droit, 256 p.

Dominique Fenouillet et Philippe Malinvaud, Droit des obligations, LexisNexis, 2012, 12e éd., Manuel, 760 p.

Dominique Fenouillet et François Terré, Droit civil : les personnes personnalité, incapacité, protection, Dalloz, 2012, 8e éd., Précis, 934 p.

Dominique Fenouillet et Cécile Chainais (dir.), Les sanctions en droit contemporain, Dalloz, 2012, L'esprit du droit, 672 p.

Dominique Fenouillet et François Terré, Droit civil : la famille, Dalloz, 2011, 8e éd., Précis, 1106 p.

Dominique Fenouillet, Dominique Bureau et France Drummond (dir.), Droit et morale : aspects contemporains, Dalloz, 2011, Thèmes & commentaires, 241 p.

Dominique Fenouillet et Philippe Malinvaud, Droit des obligations, Litec, 2010, 11e éd., Manuels, 761 p.

Dominique Fenouillet, Droit de la famille, Dalloz, 2008, 2e éd., Cours Dalloz, 517 p.

Dominique Fenouillet et François Terré, Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, Dalloz, 2005, 7e éd., Précis, 1382 p.

Dominique Fenouillet et Pauline Rémy-Corlay (dir.), Les concepts contractuels français à l'heure des Principes du droit européen des contrats : [actes du colloque organisé les 30 et 31 janvier 2003, Dalloz, 2003, Thèmes & commentaires, 276 p.

Dominique Fenouillet et Françoise Labarthe (dir.), Faut-il recodifier le droit de la consommation ?, Economica, 2002, Collection Études juridiques, 209 p.

Dominique Fenouillet et Pascal de Vareilles-Sommières (dir.), La contractualisation de la famille : [actes du colloque, 3-4 février 2000, Université Paris-Sud], Economica, 2001, Collection Études juridiques, 327 p.

Dominique Fenouillet, Droit de la famille, Dalloz, 1997, Cours Dalloz, 305 p.

Dominique Fenouillet et François Terré, Droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, Dalloz, 1996, 6e éd., Précis, 1170 p.

Dominique Fenouillet, La conscience, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993, Bibliothèque de droit privé, 550 p.

Dominique Fenouillet, La conscience, 1991

Articles

Dominique Fenouillet, « De l’absorption des principes du droit de l’environnement par la responsabilité civile, à la naissance d’une responsabilité environnementale », Flexibles notions : la responsabilité civile, Éditions Panthéon-Assas, 2020, p. NC

Dominique Fenouillet, « Le divorce sans juge », Recueil Dalloz, N° 24, 2016, p. 1424

Dominique Fenouillet, « Premières remarques sur le projet de loi « en faveur des consommateurs » », Recueil Dalloz, N° 43, 2006, p. 2987

Dominique Fenouillet, « La suppression du divorce pour faute ou feu le pluralisme en droit de la famille ! », Actualité juridique. Famille, N° 3, 2001, p. 82

Dominique Fenouillet, « Etienne, Louis Josserand », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 1996, pp. 27-45




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Conférence des Doyens
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