Agnès Robin

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Laboratoire Innovation Communication et Marché

Agnès Robin est Maître de Conférences, habilitée à diriger des recherches, en Droit privé à l’Université de Montpellier. Directrice adjointe du Laboratoire Innovation, Communication et Marché (LICeM), elle dirige également le Master « Droit de la propriété intellectuelle et du numérique » de la Faculté de Droit de Montpellier et le D.E « Gestion des données de la recherche » rattaché à l’Institut de Science des Données de Montpellier (ISDM).

Elle a soutenu une thèse en 2001 intitulée La copropriété intellectuelle (Ed. Fondation Varenne, 2005). Lauréate de la Faculté de Droit et de science politique de Montpellier et lauréate de la Fondation Varenne, elle est auteur de plusieurs ouvrages : Propriété intellectuelle et droit commun (dir.), PUAM, 2007, Le droit de la recherche et de l'innovation en France. Analyse économique et juridique (dir.), Larcier, 2010 ; La propriété intellectuelle en partage, Dalloz, 2020 ; Introduction à la propriété intellectuelle, Unité et diversité, Larcier, 2022, 4ème éd. ; Le droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques, Larcier, 2022. Son activité scientifique est orientée selon trois axes : 1° Droit de la propriété intellectuelle ; 2° Droit de la recherche et de l’innovation ; 3° Droit du numérique.

Elle assure des responsabilités éditoriales au sein de la revue Cahiers Droit, Sciences et Technologies (OpenEdition/PUAM), ainsi qu’au sein de la revue Intelligibilité du numérique (Numerev). Elle pilote le projet de recherche interdisciplinaire CommonData, plateforme de la MSH SUD. Elle est actuellement missionnée par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (MESR) sur la question des données de la recherche scientifique.

Spécialités :
Droit du numérique ; Droit de la propriété intellectuelle ; Brevet ; Données personnelles ; Droit de la recherche ; Droit des données ; Innovation.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directrice du Master Droit de la propriété intellectuelle et du numérique
  • Coordinatrice du projet CommonData (http://www.mshsud.org/sites-heberges/commondata)
  • Membre du comité éditorial de la revue Cahiers Droit, Sciences et technologies
  • Membre du Comité scientifique du portail en ligne Numerev
  • Responsable du DU Scientific Data Management

Thèse

Propriété intellectuelle et indivision. Thèse soutenue en 2001 à Montpellier 1, sous la direction de Nathalie Mallet-Poujol.


Ouvrages

Agnès Robin et Sylvain Chatry, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2022, 4e éd., Collection Paradigme, 351 p.

Agnès Robin, Droit des données de la recherche : science ouverte, innovation, données publiques, Larcier, 2022, Création information communication, 659 p.

Agnès Robin et Sylvain Chatry, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2021, 3e éd., Collection Paradigme, 347 p.

Agnès Robin et Sylvain Chatry, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2020, 2e éd., Collection Paradigme, 341 p.

Agnès Robin et Sylvain Chatry, Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité, Bruylant, 2019, Paradigme, 328 p.

Agnès Robin (dir.), L'innovation et la recherche en France : analyse juridique et économique actes du colloque "Dix ans d'application de la loi sur l'innovation et la recherche, 1999-2009..." organisé les 19 et 20 mars 2009 à la Faculté de Droit de Montpellier, Larcier, 2010, 280 p.

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Agnès Robin, Jean-Michel Bruguière et Nathalie Mallet-Poujol (dir.), Propriété intellectuelle et droit commun : [séminaire organisé en juin 2006 à Montpellier par l'] Équipe de recherche Créations immatérielles et droit, ERCIM, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 400 p.

Agnès Robin, La copropriété intellectuelle : contribution à l'étude de l'indivision et de la propriété intellectuelle, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand et de diff. LGDJ, 2005, Collection des thèses de l'École doctorale de Clermont-Ferrand, 538 p.

Agnès Robin, Propriété intellectuelle et indivision, [s.n.], 2001, 2 vol. , p.


Articles

Agnès Robin, « Chronique droit de l'internet, marque. Contrefaçon par imitation », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 27

Agnès Robin, « Chronique droit de l'internet, marque. Place de marché en ligne et contrefaçon », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2024, p. 27

Agnès Robin, « Chronique de droit de l'internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 1019, 2023, p. 33

Agnès Robin, « Exploitation de l'innovation », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 16, 2023, pp. 175-189

Agnès Robin, « Chronique Droit de de l'Internet. Accessibilité au public de données personnelles et transparence de la vie publique », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Conservation des données de communication électronique aux fins de politique pénale ou de sécurité nationale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36

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Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Cookies », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 36

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Directive 2019/790 versus Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. CJUE, gde ch., 26 avr. 2022, aff C-401/19 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 35

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Droit sui generis des bases de données,investissement substantiel et risque pour les possibilités d'amortissement d'investissement, CJUE, 5e ch., 3 juin 2021, aff. C-762/19 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 38

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Marque, contrefaçon (oui), CA Paris, pôle 5, ch. 2, 28 janv. 2022 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 39

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Notion de transfert de données », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Sécurisation des données et obligation de notifier une faille de sécurité », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37

Agnès Robin, « Chronique Droit de l'Internet. Traitement de données personnelles ayant pour finalité le développement de l'algorithme "DataJust », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 37

Agnès Robin, « Chronique droit de l'Internet. Protection d'une base de de données, Cass. 1ere civ., 5 oct. 2022, n° 21-216.307, FS-B », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 3, 2023, p. 39

Agnès Robin, « La Nona Ora de Maurizio Cattelan », Le droit saisi par l'art, Dalloz, 2023, p. NC

Agnès Robin, « Exploitation de l’innovation », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 14, 2022, pp. 225-243

Agnès Robin, « L’ouverture des données publiques scientifiques : de l’examen de la règle “open as possible, closed as necessary“ », Communication - Commerce électronique, N° 15, 2021, pp. 5-10

Agnès Robin, « L’hétérogénéité et l’incomplétude de la copropriété intellectuelle », Les cahiers de propriété intellectuelle, N° 1, 2021, pp. 93-110

Agnès Robin, « Intégrité scientifique et science des données », L'intégrité scientifique à l'aune du droit. Sous la direction d'Olivier Descamps et Kamel Lairedj, Éditions Panthéon-Assas, 2021, pp. 49-92

Agnès Robin, « Open data et données de santé », Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2021, pp. 33-34

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Du millefeuille à la mouvance des qualifications juridiques », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 30, 2020, p. 1041

Agnès Robin, Philippe Amiel, Francesca Frontini et Pierre-Yves Lacour, « Pratiques de gestion des données de la recherche : une nécessaire acculturation des chercheurs aux enjeux de la science ouverte ? », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 10, 2020, pp. 147-168 

Agnès Robin, « Le principe d’ouverture des données de la recherche scientifique. Réflexions autour du croisement de l’informatique et du droit », Revue Intelligibilité du Numérique, N° 1, 2020, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace », JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2020, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Responsabilité », Jurisclasseur Commercial, JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2020, p. NC

Agnès Robin, « L’usage partagé de la marque », La propriété intellectuelle en partage. Sous la direction d'Agnès Robin, Dalloz, 2020, p. NC

Agnès Robin, « L’usage partagé de la marque », Dalloz, 2020, p. NC

Agnès Robin, « La transposition de la directive 2016/943 en droit français : un exercice réussi ? (dir. S. Pierre-Maurice) », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, N° 174, 2019, pp. 18-19

Agnès Robin, « Chronique Valorisation de la recherche scientifique, propriété intellectuelle, innovation », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 8, 2019, p. 245

Agnès Robin, « Agriculture numérique, données et droit : topographie juridique de l’"écosystème informationnel vert », Sciences Eaux & Territoires, 2019, p. NC

Agnès Robin, « Chronique de droit de l'internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, p. NC

Agnès Robin, « Droit d’auteur. Droits patrimoniaux », Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, Lexis Nexis, 2019, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Contrat de marketplace », JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Définitions et distinctions », JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Le contrat de marketplace », JurisClasseur Contrats-Distribution, LexisNexis, 2019, p. NC

Agnès Robin, « Les places de marché en ligne. Responsabilité », JurisClasseur Commercial [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2019, p. NC

Agnès Robin, « Question de procédure : une présomption prétorienne », Grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2019, p. NC

Agnès Robin, « Chronique « Droit de l’innovation et de la recherche » », Cahiers Droit Sciences & Technologies, 2018, p. NC

Agnès Robin, « Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive », Revue Lamy Droit civil, N° 144, 2017, pp. 41-46

Agnès Robin, « Chronique Droit de l’innovation et de la recherche », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2017, p. NC

Agnès Robin, « Chronique Droit de l’internet », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. NC

Agnès Robin, « Définition de 4 verbi (« valorisation », « open access », « open science », « communs scientifiques ») », Dictionnaire des biens Communs, sous la dir. M. Cornu, J. Rochfeld, F. Orsi, Presses Universitaires de France - P.U.F. - Collection Quadrige, 2017, p. NC

Agnès Robin, « La neutralité de l’internet, garantie d’un réseau ouvert. », Numérique : nouveaux usages, nouveaux droits (sous la dir. S. Chatry), Mare & Martin, 2017, p. NC

Agnès Robin, « La valorisation. Définition dans le contexte de la recherche scientifique », Lex Electronica, 2017, pp. 138-152 

Agnès Robin, « Le statut juridique ambivalent du fichier : de l’appropriation de la compilation à la réservation de l’information », Le fichier (dir. F. Edazzi et S. Mauclair)Actes du colloque organisé à la Faculté de Droit d’Orléans, 26 & 27 novembre 2015, LGDJ - Grands colloques, 2017, pp. 215-233

Agnès Robin, « Les données scientifiques au prisme du dispositif open data », Communication - Commerce électronique, 2017, pp. 7-14

Agnès Robin, Marie-Elodie Le Guen, Laetitia Herrmann, Henri Robain, Wanpen Wiriyakitnateekul, Tatiana De Oliveira, Prapaipit Srimawong, Lambert Bräu et Didier Lesueur, « Relevance of Taking into Account the Fine Scale Soil Variability to Assess the Effects of Agricultural Inputs on Soil Characteristics and Soil Microbial Communities: A Case Study of Biochar Application in a Rubber Plantation in North East Thailand », Geoderma, 2017, pp. 21--29

Agnès Robin, « Alerte et secret des affaires », Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, 2016, pp. 123-146 

Agnès Robin, « Chronique Droit de l’innovation et de la recherche », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2016, p. NC

Agnès Robin, « Du mésusage de la licence d’exploitation entre copropriétaires d’une création intellectuelle », Propriété industrielle, 2016, pp. 7-11 

Agnès Robin, « Internet, marque et liberté d’expression », Intelektualna Svojina Internet, 2016, pp. 33-45 

Agnès Robin, « Rapport de synthèse », La régulation de l’internet. Regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle, Actes du colloque du 3 oct. 2014, Université de Narbonne, Mare & Martin, 2016, pp. 169-183 

Agnès Robin, « Secret d’affaires et liberté d’expression : l’exercice d’équilibrisme de la directive », Revue Lamy Droit civil, 2016, p. NC 

Agnès Robin, « 3 questions. Internet et l’entreprise : l’information, encore et toujours ! », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 218, 2015, pp. 5-6 

Agnès Robin, « Chronique "Droit de l’innovation et de la recherche », Cahiers, Droit, Sciences & Technologies, 2015, p. NC

Agnès Robin, « Chronique "Droit de l’internet », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, p. NC

Agnès Robin, « La neutralité du Net : vers une consécration européenne du principe ? », Communication - Commerce électronique, 2015, pp. 13-19 

Agnès Robin, « Propriété intellectuelle de la communication », Juris-Classeur, LexisNexis, 2015, p. NC

Agnès Robin, « Titularité : à propos des inventions de salariés », Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, Dalloz, 2015, pp. 499-511 

Agnès Robin, « Recherche collaborative : techniques, évolution et perspectives », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 107, 2014, pp. 104-110 

Agnès Robin, « Chronique « Droit de l’internet » », JCP E, LexisNexis, 2014, p. NC

Agnès Robin, « Droit d’auteur. Droits patrimoniaux », Juris-Classeur Propriété Littéraire et artistique, 2014, p. NC

Agnès Robin, « La copropriété intellectuelle à l’épreuve des logiciels », Mélanges en l'honneur d'André Lucas, LexisNexis, 2014, pp. 653-671 

Agnès Robin, « Le patrimoine scientifique de l’Etat : un patrimoine immatériel en quête de statut », Communication Commerce Électronique, 2014, p. NC 

Agnès Robin, « Les conventions d’indivision sur les logiciels », Editions LexisNexis, 2014, pp. 653-671 

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