Marc Pichard, Manuella Bourassin, Corine Dauchez, Notariat et numérique: le cybernotaire au coeur de la République numérique, LexisNexis, 2022, 334 p.
Marc Pichard, Marco Cavina, Laetitia César-Franquet, Marie-Suzanne Le Quéau, Valérie Mutelet [et alii], Penser les violences conjugales comme un problème de société, Artois Presses Université, OpenEdition et OpenEdition, 2021
Parce que les violences conjugales sont un fléau mondial, hélas encore contemporain, une recherche mêlant des approches juridiques nationales, internationales et interdisciplinaires apparaît comme un guide précieux afin de mieux appréhender ce problème dont l'objet n'est pas exclusivement juridique. Les violences conjugales sont également une question de culture qui traverse le temps et les continents. Multiformes, ces violences témoignent d'une volonté de dominer l'autre, entraînant une atteinte au droit fondamental des personnes de vivre en sécurité et une atteinte à leur dignité. Liées à une conception culturelle patriarcale, parfois même à une vision religieuse déviante du rôle de la femme dans la société, les violences conjugales sont une réalité préoccupante, y compris pour les sociétés européennes post-modernes, avec des conséquences délétères pour les enfants témoins de ces violences. Les contributions réunies dans cet ouvrage exposent les efforts déployés par les États et les institutions internationales et européennes, mais aussi les difficultés auxquelles ils sont confrontés pour prévenir ces violences, sanctionner les auteurs et protéger efficacement l'ensemble des victimes. Au final, cet ouvrage conforte l'idée selon laquelle la maîtrise du phénomène des violences conjugales ne pourra se réaliser que par une méthode interdisciplinaire, mêlant le droit privé, le droit pénal, le droit européen, le droit comparé, le droit international à d'autres sciences humaines et sociales telles que la sociologie, la criminologie ou encore la psychologie
Marc Pichard, Manuella Bourassin, Corine Dauchez, Notariat et numérique, Mission de recherche droit et justice, 2021, 425 p.
Marc Pichard, Stéphanie Hennette-Vauchez, Diane Roman (dir.), Genre et droit. Ressources pédagogiques: ressources pédagogiques, Dalloz, 2016, Méthodes du droit, 454 p.
La 4eme de couverture indique : "Comment enseigner ou apprendre le droit avec le genre ? Comment mobiliser ce concept omniprésent dans le débat public mais aussi dans la recherche en sciences humaines et sociales ainsi que, à l'étranger et en particulier outre-Atlantique, dans le cursus des étudiants en droit ? Cette catégorie d'analyse peut déconcerter les juristes: le présent ouvrage propose d'accompagner toutes celles et ceux qui s'interrogent sur les rapports entre genre et droit, ou sur l'utilité du premier pour l'étude du second. Parce qu'une approche « genrée » du droit n'est pas une approche dogmatique, mais critique, l'ouvrage a été pensé comme un support pédagogique d'un nouveau type : il fait le pari que les questions que l'on pose à un texte juridique sont aussi importantes que les réponses qu'on y apporte. L'ouvrage compte cinq parties (Identités, Corps, Famille(s), Vie professionnelle et Démocratie) dans lesquelles sont abordées nombre de questions (état civil, liberté religieuse, conjugalité(s), parentalité(s), emploi et protection sociale, parité...) à partir du matériau premier de toute réflexion juridique: le texte. Pour chaque chapitre, une courte introduction permet de situer les enjeux et interrogations soulevés au regard du concept de genre. Des documents de différents types (énoncés législatifs, arrêts et jugements, textes de doctrine...) ont été choisis pour les illustrer, et des questions ont été formulées pour permettre aux enseignant-es et aux étudiant-es de porter un regard nouveau sur l'ensemble des points traités. Au-delà, l'ouvrage a pour ambition de décloisonner les savoirs et de susciter réflexions et échanges dans et hors la classe. Dans les champs juridiques les plus divers, l'ouvrage offre ainsi un ensemble de ressources pour interroger les sources du droit, principalement du droit français, depuis une perspective nouvelle: le genre. Cet ouvrage est le fruit d'une recherche menée par le groupe de recherche REGINE (Recherche et Études sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe), sous la direction de Stéphanie Hennette-Vauchez et Marc Pichard, professeur-e-s à l'Université Paris-Ouest Nanterre la Défense et de Diane Roman, professeure à l'Université François Rabelais de Tours."
Marc Pichard, Camille Viennot (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Éditions Mare & Martin, 2016, Collection Droit privé & sciences criminelles, 240 p.
La 4e de couverture indique : "Dans la dernière décennie, les initiatives législatives se sont multipliées afin de tenter d'adapter le droit, dans ses différentes dimensions, au phénomène préoccupant des violences conjugales. La lutte contre ces violences est présentée comme une priorité par les pouvoirs publics, le législateur et l'autorité judiciaire. Dans le prolongement des travaux antérieurs du programme RÉGINE (Recherche et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe), cette recherche collective menée par des chercheur.se.s et des praticien.ne.s porte à la fois sur les dispositions légales et les pratiques judiciaires contribuant à la lutte contre ces violences. L'objet de la recherche est vaste : dispositifs civils (ordonnance de protection, autorité parentale), pénaux (infractions et modes de poursuites) et administratifs (titres de séjour). L'ouvrage propose la confrontation d'une approche académique et d'une approche pratique en donnant la parole aux membres de la Fédération nationale solidarité femmes (FNSF). Cette double approche s'avère particulièrement féconde pour révéler la réalité des dispositifs spécifiques mis en place mais aussi penser l'articulation de la protection des victimes avec les règles de droit commun relatives au couple, à l'autorité parentale ou encore à la répression des violences."
Marc Pichard, Le droit à: étude de législation française, Economica, 2006, Recherches juridiques, 566 p.
Marc Pichard, Manuella Bourassin, « Biens successoraux et liquidation judiciaire », L'effervescence du droit des affaires au XXIe siècle. Mélanges en l'honneur du professeur Arlette Martin-Serf, larcier, 2022
Marc Pichard, « Les droits économiques et sociaux : vrais ou faux droits fondamentaux ? », in Lucas, François-Xavier and Revet, Thierry (dir.), Précis de culture juridique, LGDJ, 2017, pp. 277
Marc Pichard, « Le droit à la compensation des conséquences du handicap comme droit à », in Chassagnard-Pinet, Sandrine and Gonzalez, Amélie (dir.), Compensation du handicap et inclusion sociale: les apports d'une conception sociale du handicap, Editions Mare & Martin, 2017, pp. 111-126
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « Les fondements de la filiation sous le prisme du genre », in A. Dionisi-Peyrusse et L. Mauger-Vielpeau (dir.), Les fondements de la filiation, Varenne-LGDJ-Lextenso, 2017, p. 169., 2017
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « La place des violences au sein des dispositions relatives à l’autorité parentale », in Pichard, Marc, Viennot, Camille (dir.), , in M. Pichard et C. Viennot (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare et Martin, 2016, p. 185., Éditions Mare & Martin, 2016, pp. 185-201
Marc Pichard, « La lutte contre les discriminations dans le discours législatif. Etude légistique », in Gründler, Tatiana and Thouvenin, Jean-Marc (dir.), La lutte contre les discriminations à l'épreuve de son effectivité: les obstacles à la reconnaissance juridique des discriminations, Mission de recherche Droit et justice, 2016, pp. 136
Marc Pichard, « Genre et rapports patrimoniaux entre époux », in Hennette-Vauchez, Stéphanie, Pichard, Marc, Roman, Diane (dir.), La loi et le genre : études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, pp. 339-355
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « L'autorité parentale et la persistance des inégalités de genre », in Hennette-Vauchez, Stéphanie, Pichard, Marc, Roman, Diane (dir.), in S. Hennette-Vauchez, M. Pichard et D. Roman (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, p. 485., CNRS éd., 2014, pp. 485-502
Marc Pichard, « Une "règle de conflit" : l'exemple du droit des majeurs protégés », in Péraldi Leneuf, Fabienne, Schiller, Sophie (dir.), Les conflits horizontaux de normes : le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de normes de niveau équivalent, Mare & Martin, 2014, pp. 65-81
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « Le genre dans le droit de la filiation (à propos du titre VII du livre premier du Code civil) », in S. Hennette-Vauchez, M. Pichard et D. Roman (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, p. 49., 2014
Marc Pichard, « La place de qui participe au projet parental d'autrui », in Fulchiron, Hugues, Sosson, Jehanne (dir.), Parenté, filiation, origines: le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013, pp. 285-300
Marc Pichard, « Les spécificités de l'appréciation des caractères nouveaux et sérieux dans la jurisprudence de la Cour de cassation. La première chambre civile de la Cour de cassation », in Cartier, Emmanuel (dir.), La QPC, le procès et ses juges: l'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, 2013, pp. 381-401
Marc Pichard, « L'enfant : à propos d'une polysémie », Au-delà des codes: mélanges en l'honneur de Marie-Stéphane Payet, Dalloz, 2012, pp. 469-492
Marc Pichard, Isabelle Boucobza, Tatiana Gründler, Diane Roman, « Frasiz öğretisi söyleminde sosyal haklar : inkâr ve kabul arasinda (Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française : entre relégation et réception) », in Kaboglu, Ibrahim (dir.), Anayasal sosyal haklar, Legal, 2012, pp. 71
Marc Pichard, Clothilde Grare-Didier, « Les deniers des partenaires dans l'indivision d'acquêts (Commentaire de l'article 515-5-2, alinéa 1er et 1°, du Code civil) », Le droit entre tradition et modernité: mélanges à la mémoire de Patrick Courbe, Dalloz, 2012, pp. 281-294
Marc Pichard, Clothilde Grare-Didier, « L'argent en compte et la famille », in Bicheron, Frédéric, Gaudemet, Sophie, Grimaldi, Cyril, Poulet, Laurent (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Gérard Champenois, Defrénois, 2012, pp. 381-415
Marc Pichard, « Transport routier de marchandises : la pluralité des sources (à propos d'une codification) », in Peru-Pirotte, Laurence, Legrand Dupont, Bénédicte, Landsweerdt, Christie (dir.), Le droit du transport dans tous ses états: réalités, enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes, Larcier, 2012, pp. 17-34
Marc Pichard, « Perrine Ferrer-Lormeau, Le droit de la filiation au prisme du genre. Étude en faveur d'une adaptation du droit aux enjeux contemporains de la filiation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°02, p. 501
Marc Pichard, « Droit, grand âge et genre : questions de méthode », 2020
Les termes du sujet invitent à une approche intersectionnelle entre deux critères : l’âge - en l’occurrence le grand âge - et le genre. L’approche intersectionnelle, initiée par Kimberley Crenshaw, consiste à révéler ce qui ne pourrait pas l’être par la prise en considération d’un seul critère de distinction. L’hypothèse sous-tendue par le sujet est que le droit - en l’espèce, le droit positif français - réserverait un traitement différent aux vieilles femmes que ne pourraient révéler la pris...
Marc Pichard, « Toutes les femmes ? », Recueil Dalloz, 2019, n°39, p. 2143
Marc Pichard, « La réserve et l'enfant », Recueil Dalloz, 2019, p. 2002
Marc Pichard, « Père(s) sans mère », Les Petites Affiches, 2019, n°10, p. 8
Marc Pichard, Manuella Bourassin, Corine Namont Dauchez, « Présentation de la recherche Notariat et numérique menée par le CEDCACE (Université Paris Nanterre) et soutenue par le GIP Mission de recherche Droit et justice.Entretien : Le cyber-notaire au coeur de la République numérique », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, n°23, pp. 53020-21
Marc Pichard, « Genre et droit de l’indemnisation (brèves observations sur les ambivalences du principe de réparation intégrale) », La Revue des juristes de Sciences Po, 2018, n°15, p. 47
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « La prise en compte des violences conjugales en matière d’autorité parentale », Actualité juridique Famille, 2018, n°01, pp. 34-37
Marc Pichard, « Gestation pour autrui : le principe d'indisponibilité de l'état des personnes désactivé ? », Les Petites Affiches, 2017, n°256257, pp. 6-14
Marc Pichard, « Compte rendu de Le collectif Onze, Au tribunal des couples. Enquête sur des affaires familiales », Cahiers du Genre, 2017, n°63, pp. 248-252
Marc Pichard, « La commande d'enfant par son géniteur (est-elle une hypothèse de gestation pour le compte d'autrui ?) », Recueil Dalloz, 2017, pp. 1143-1148
Marc Pichard, « Les juges ordinaires et les lois reconnaissant les droits de l'homme », La Revue des droits de l'Homme, 2015, n°7
A priori, le rapprochement des termes loi, droits de l'homme et précision, renvoie à une figure classique : la loi comme instrument par lequel les droits de l'homme consacrés par des normes à valeur supra-législative gagneraient la précision qui pourrait leur manquer afin d'acquérir quelque effectivité - ou une effectivité accrue. Mais, par hypothèse, ne sont pas alors en cause des lois reconnaissant des droits de l'homme mais des lois mettant en œuvre de tels droits ou en garantissant l'exer...
Marc Pichard, « Filiation : quelle place pour la volonté ? », Mouvements : des idées et des luttes, 2015, n°82, pp. 141-147
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « Autorité parentale et stéréotypes de genre : la part du droit », Actualité juridique Famille, 2014, pp. 174-177
Marc Pichard, « Lutter contre la précarité : les aliments », Recueil Dalloz, 2014, pp. 1900--1901
Marc Pichard, « Les quotas laitiers, révélateurs de la spécificité du droit rural (obs. sous Cass. 3e civ.) », Les Petites Affiches, 2013, p. 10
Marc Pichard, « Le congé parental libéré des stéréotypes de genre : l'apport de la CEDH (obs. sous CEDH 22 mars 2012 Konstantin Markin contre Russie) », Recueil Dalloz, 2013, pp. 1245-1246
Marc Pichard, « Le droit français de la preuve biologique de la filiation et l'épée de Damoclès européenne (obs. sous Cass. 1RE CIV. 16 juin 2011) », Les Petites Affiches, 2012, pp. 7-10
Marc Pichard, « Les droits sociaux et les catégories de la doctrine privatiste », Raison-publique.fr : arts, politique, société, 2012
Marc Pichard, « La justiciabilité de l'obligation alimentaire entre parents et alliés : quels enseignements pour la justiciabilité des droits sociaux ? », La Revue des droits de l'Homme, 2012, n°1
Marc Pichard, « L’effectivité de la Convention internationale des droits de l’enfant : question(s) de méthode(s) », Les Petites Affiches, 2010, n°200, pp. 7-11
Marc Pichard, « A la gauche des facultés de droit(e) », le 14 juin 2024
Journée organisée par le CERCRID (Université Jean Monnet St-Etienne) et le CHAD (Université Paris Nanterre).
Marc Pichard, « Préférences & Discriminations », le 06 juin 2024
Colloque organisé par l'ISJPS, Université paris 1 Panthéon-Sorbonne - CNRS, avec le CREDOF (Université Paris Nanterre - CTAD).
Marc Pichard, « Identité et état civil : évolutions contemporaines », le 14 mars 2024
Colloque organisé par le CERFAPS, la chambre des notaires de la Gironde, l'Institut du droit des personnes et de leur patrimoine et du barreau de Bordeaux, l'association girondine d'administrateurs ad hoc, les Études hospitalières, la faculté de droit et science politique de l'université de Bordeaux et le CERCCLE, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Amélie Gogos-Gintrand, Maître de conférences
Marc Pichard, « L’autonomie des personnes très vulnérables (handicap ou grand âge) », le 01 février 2024
Colloque organisé par la Fondation Filseine, Association Papillons Blancs de Pont Audemer, Centre Universitaire Rouennais d’Etudes juridiques (CUREJ, EA 4703) et Institut Caennais de Recherche Juridique (ICREJ, UR 967) sous la direction scientifique de Amélie Dionisi-Peyrusse, Professeure en Droit privé à l’Université de Rouen et Gilles Raoul-Cormeil, Professeur en Droit privé à l’Université de Caen
Marc Pichard, « Droit et genre en France : un premier bilan ? », le 17 novembre 2023
Dixième anniversaire du Programme REGINE - Recherches et Etudes sur le Genre et les Inégalités dans les Normes en Europe, Université Paris Nanterre.
Marc Pichard, « Les couples de même sexe : des époux comme les autres ? (Dix ans de "mariages pour tous") », le 15 juin 2023
Organisée par la Section Droit international de la famille de la SLC avec le Centre de droit de la famille de l'Université Jean Moulin Lyon 3 sous la direction scientifique de Hugues Fulchiron, professeur agrégé des Facultés de droit, conseiller SE à la Cour de cassation sous la coordination scientifique de Marie Pincet, doctorante à l’Université Jean Moulin Lyon 3
Marc Pichard, « Notariat et numérique : le cybernotaire au cœur de la République numérique », le 16 novembre 2022
Organisé par l'Institut des Etudes et de la Recherche sur le droit de la Justice - IERDJ sous la direction de Manuella Bourassin, Corine Dauchez et Marc Pichard
Marc Pichard, « Le notaire et le projet parental depuis la loi bioéthique du 2 août 2021 », le 10 juin 2022
Colloque du master droit notarial de l’Université Paris-Nanterre
Marc Pichard, « L’état civil au prisme de la transidentité », le 01 juin 2022
Organisée par Christine Dourlens dans le cadre du chantier transversal Genre et Politique, en partenariat avec le laboratoire IDEMEC et l’axe Genre de la MSH Lyon-Saint Etienne
Marc Pichard, « Repair - Violences sexuelles : changer les représentations, repenser la prise en charge », le 03 mars 2022
Organisé sous la direction scientifique de Bérénice Hamidi, Professeure en études théâtrales à l’Université Lumière Lyon 2, Gaëlle Marti, Professeure de droit public à l’université Jean Moulin Lyon 3
Marc Pichard, « 2010-2020 : une décennie de mutations du droit de la famille », le 25 novembre 2021
Organisé par le CERFAPS, Université de Bordeaux sous la direction d’Amélie Gogos-Gintrand et Stéphanie Zeidenberg
Marc Pichard, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020
Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.
Marc Pichard, « Ce que les formulaires font au Droit », le 05 mars 2020
Colloque organisé par Soraya Amrani-Mekki (CEDCACE) et Soazick Kerneis (CHAD), Université Paris Nanterre
Marc Pichard, « Journée d'étude des doctorant-e-s du CTAD », le 30 janvier 2020
Marc Pichard, « Notariat et numérique », le 03 octobre 2019
Marc Pichard, « Nature, droit naturel, droit positif dans la philosophie antique », le 31 janvier 2019
Organisé par L'école doctorale d'histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit, le Laboratoire de sociologie juridique (en collaboration avec l'institut Michel Villey et l'institut d'histoire du droit)
Marc Pichard, « Touche pas à nos vieux ! », le 24 janvier 2019
Organisé pour l’UFR-DSP, Université Paris Nanterre par Camille Bourdaire-Mignot et Tatiana Gründler
Marc Pichard, « Penser la gestation pour autrui », le 25 octobre 2018
Colloque multidisciplinaire organisé par l'Université Paris Nanterre, le CERSA (Paris II-CNRS) et le LEGS (Paris 8)
Marc Pichard, « Réformer la bioéthique », le 18 octobre 2018
Organisé par Amélie Dionisi-Peyrusse et Nathalie Rives
Marc Pichard, Mihaela Anca Ailincai, Laure Ignace, « Le harcèlement sexuel et le droit », Conférence citoyenne "Le harcèlement sexuel et le droit", Grenoble, le 05 février 2018
Conférence citoyenne du CRJ / IDH
Marc Pichard, « Penser les violences conjugales comme un problème de sociétés », Penser les violences conjugales comme un problème de société, Douai, le 03 mars 2016
Colloque organisé par le centre Droit Ethique et Procédures Sous la responsabilité scientifique de Fanny Vasseur-Lambry, Directrice du CDEP - EA 2471
Marc Pichard, Amélie Dionisi-Peyrusse, « Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives », Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, Lille, le 04 mai 2017
Organisé sous la direction d’Emmanuel Cartier et Coralie Leuzzi, Université de Lille Droit et Santé
Marc Pichard, « La gestation pour autrui : resituer la France dans le monde - Représentations, encadrements et pratiques », le 17 novembre 2016
Organisé par l’Institut National d’Etudes Démographiques (INED), Ecole de Hautes Etudes en Sciences sociales (EHESS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Université Paris 2 Panthéon-Assas, Muséum National d’Histoire Naturelle
Marc Pichard, Vincent Guillot, Marie-Jeanne Martin, Bertrand Riff, Philippe Sabot [et alii], « Naître ni, ni : vers une reconnaissance des personnes intersexes ? », Naître ni, ni : vers une reconnaissance des personnes intersexes ? Maison européenne des sciences de l'Homme et de la société, Lille, le 31 mars 2016
Marc Pichard, Manuella Bourassin, « La justiciabilité du droit au bonheur. Propos introductifs », Ateliers du notariat "Droit des entreprises en difficulté et droit patrimonial de la famille", Nanterre, le 01 janvier 2016
Marc Pichard, « Précision et droit de l'homme », le 05 février 2015
Organisé par l'Université Paris-Nanterre
Marc Pichard, « Le partenaire d'un PaCS entrepreneur », Réformes du droit civil et vie des affaires, Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique, Nanterre, le 24 octobre 2013
Marc Pichard, Emmanuel Dockès, « Un droit au travail ? Les promesses d'une utopie », 4e Printemps des SHS, Maison européenne des sciences de l'Homme et de la société, Lille, le 12 avril 2012
Marc Pichard, « Ni hostilité ni faveur (le juge judiciaire français et la justiciabilité des droits sociaux) », La justiciabilité des droits sociaux : vecteurs et résistances, Collège de France, Paris, le 25 mai 2011
Marc Pichard, Isabelle Boucobza, Tatiana Gründler, Diane Roman, « Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française : entre relégation et réception », Les droits sociaux constitutionnels et la Charte sociale européenne, Istanbul Turkey (TR), le 15 octobre 2009