David Jacotot

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La notion de sécurité sanitaire : contribution à l'étude de l'objet du droit de la santé. Thèse soutenue en 1999 à Dijon, sous la direction de Éric Loquin et de Noël-Jean Mazen.


Ouvrages

David Jacotot, Cécile Chaussard et Charles Fortier (dir.), Le sport au carrefour des droits : mélanges en l'honneur de Gérald Simon, LexisNexis, 2021, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 579 p.

David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, Anne-Sylvie Courdier, Sébastien Manciaux, Juliette Morel-Maroger et Gérald Simon (dir.), Sources du droit, commerce international, éthique et marchés : 50 ans de travaux de l'école de Dijon [actes du colloque, Dijon, décembre 2018], LexisNexis et de CREDIMI, 2019, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 205 p.

David Jacotot, Prévenir et gérer le conflit au cabinet dentaire, Texto, 2005, 177 p.

David Jacotot, La notion de sécurité sanitaire : contribution à l'étude de l'objet du droit de la santé, 1999, 383 p.

David Jacotot, La responsabilité en matière de contamination V.I.H. post-transfusionnelle, 1993, 136 p.


Articles

David Jacotot, « La fin du contrat de travail à durée déterminée dit d'usage dans le sport professionnel », Droit Social, N° 1, 2023, p. 50 

David Jacotot, « Esquisse d'une réforme sur la réparation des dommages subis par un sportif », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2021, p. 65 

David Jacotot et Samuel Mercier, « Gouvernement d'entreprise et démocratie sociale », in Dominique Andolfatto (dir.), La démocratie sociale en tension, Paris, Presses Universitaires du Septentrion, N° 1829, 2018, pp. 103-111 

David Jacotot, « Un « nouvel » objet juridique : le contrat de travail spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels », Recueil Dalloz, N° 32, 2015, p. 1852 

David Jacotot, « La durée déterminée du contrat de travail dans le sport professionnel », Recueil Dalloz, N° 16, 2015, p. 929 

David Jacotot, « Le sort des clauses du contrat de travail d'un rugbyman et de la convention collective du rugby professionnel », Revue de droit du travail, N° 6, 2014, p. 416 

Voir plus

David Jacotot, « L'intervention des représentants du personnel en cas de « grand » licenciement collectif dans une entreprise en difficulté », Droit Social, N° 5, 2014, p. 423 

David Jacotot, « Constitutionnalité d'une disposition du code du travail propre aux entreprises en redressement ou liquidation judiciaires », Recueil Dalloz, N° 17, 2013, p. 1148 

David Jacotot, « De l'institution compétente pour le paiement de la garantie des salaires dans une faillite internationale », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 2, 2013, p. 518 

David Jacotot, « La promesse d'embauche ne vaut pas systématiquement contrat », Revue de droit du travail, N° 2, 2013, p. 104 

David Jacotot, « Analyse d'un avenant inséré dans le contrat de travail d'un rugbyman : entre droit du travail, droit civil et règlement sportif », Revue de droit du travail, N° 1, 2012, p. 33 

David Jacotot, « La modification du contrat de travail d'un entraîneur de football », Revue de droit du travail, N° 2, 2009, p. 99 

David Jacotot, « Le droit français de la formation des jeunes sportifs est-il contraire au droit communautaire ? », Revue de droit du travail, N° 12, 2008, p. 729 

David Jacotot, « La prise d'acte de la rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de droit du travail, N° 7, 2008, p. 448 

David Jacotot, « Santé du sportif, conditions suspensives et contrat de travail à durée déterminée », Revue de droit du travail, N° 3, 2008, p. 173 

David Jacotot, « Dopage et rupture du contrat de travail à durée déterminée », Revue de droit du travail, N° 10, 2007, p. 580 

David Jacotot, « L'interdiction de conclure un contrat de joueur professionnel avec un club autre que celui qui a assuré la formation du joueur », Revue de droit du travail, N° 6, 2007, p. 377 

David Jacotot, « Prise d'acte de rupture d'un contrat à durée déterminée », Revue de droit du travail, N° 3, 2007, p. 169 

David Jacotot, « La consécration jurisprudentielle du recel d'héritier », Recueil Dalloz, N° 42, 2006, p. 2969 

David Jacotot, « Le droit du travail confronté aux normes sportives », Recueil Dalloz, N° 36, 2006, p. 2516 

David Jacotot, « Choisir ou ne pas choisir le CNE... », Recueil Dalloz, N° 26, 2006, p. 1803 

David Jacotot, « Recevabilité du recours d'une CPAM contre un club de football responsable du fait de son préposé », Recueil Dalloz, N° 25, 2006, p. 1733 

David Jacotot, « De l'indivision en nue-propriété à la licitation en nue-propriété », Recueil Dalloz, N° 3, 2000, p. 59 

David Jacotot, « Choix et respect des critères de l'ordre des licenciements », Recueil Dalloz, N° 1, 1999, p. 12 

David Jacotot, « De la possible reprise de la procédure pendant l'instance prud'homale à l'impossible formulation d'un motif en dehors de la lettre de licenciement », Recueil Dalloz, N° 9, 1997, p. 115 

David Jacotot, « L'inclusion des produits sanguins labiles dans le régime du médicament », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1997, p. 558 

David Jacotot, « L'art de détourner la règle de droit : l'usage abusif de la période d'essai dans un contrat de travail à durée indéterminée. », Recueil Dalloz, N° 39, 1996, p. 343 

David Jacotot, « La « mélatonine » ou la peur de vieillir », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1996, p. 549 


Autre

David Jacotot, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Sophie Monnier, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC 

Actualités Publications Communications