Céline Mangematin

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

  • THESE

    La faute de fonction en droit privé, soutenue en 2012 à Bordeaux 4 sous la direction de Valérie Malabat, membres du jury : Cyril Bloch (Rapp.), Marc Segonds et Guillaume Wicker   

  • Céline Mangematin, Éric Agostini, Jean-Marc Bahans, Jean-Marie Cardebat, Jean-Marc Figuet [et alii], Vin, droit & santé: deuxième édition, deuxième millésime des actes du colloque, les Études hospitalières, 2015  

    Présentation de l'éditeur : "Vin, Droit & Santé est un concept créé par LEH, maison d’édition basée à Bordeaux, spécialisée en droit, gestion, management, stratégie de la santé. L’association du vin et du droit de la santé est apparue pertinente et heureuse, pour la valorisation de notre culture, pour notre géographie, pour la promotion des études scientifiques valorisant la santé publique, pour les auteurs et les lecteurs de LEH. Cette deuxième édition est le fruit d’une manifestation qui s’est tenue début octobre 2013, co-organisée par l’Institut du droit de la santé de l’université de Bordeaux (IDS) et LEH, en partenariat avec les masters Droit de la santé et Droit de la vigne et du vin (université de Bordeaux), réunissant les études, rédigées a posteriori par les meilleurs spécialistes dans leur discipline. Ce deuxième millésime, soutenu par le Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), offre une nouvelle étude sur les méfaits et retrait de la loi Évin, ainsi qu’un éclairage sur les vins biologiques et signes distinctifs, puis un constat d’une dualité entre droit pénal et vin. Aussi, il est question des différentes problématiques liées à l’étiquetage avec la position et marge de manœuvre de l’OIV, et enfin, une étude sur la santé économique du vin dont l’éclairage est précieux"

    Céline Mangematin, La faute de fonction en droit privé, Dalloz, 2014, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 722 p. 

    Céline Mangematin, La notion de personne en droit pénal, 2005, 104 p. 

  • Céline Mangematin, Etienne Richter, « Quand le juge fait le droit : l'exemple de la responsabilité civile », La jurisprudence, Presses universitaires de l'ICT, 2023 

    Céline Mangematin, Alexandra Mendoza, « Droit de la responsabilité civile et intelligence artificielle », L'entreprise et l'intelligence artificielle, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2022, pp. 447 

    Céline Mangematin, « La responsabilité extracontractuelle des personnes morales et de leurs dirigeants dans le projet de réforme français », La réforme du droit de la responsabilité civile en France, Société de Législation Comparée, 2021, pp. 57 

    Céline Mangematin, « Etude comparative de la responsabilité civile des dirigeants de groupements », Un droit "positif", un droit de progrès, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2020, pp. 357 

    Céline Mangematin, « Sous-traitance et responsabilité civile de l'entrepreneur principal », Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, pp. 149-165 

  • Céline Mangematin, Charlotte Claverie, « L'influence de la réforme des conditions de la responsabilité civile extracontractuelle sur les liens entre les responsabilités civile et pénale », Revue des contrats, 2022, n°1, p. 138 

    Céline Mangematin, « Les propositions européennes visant à encadrer la responsabilité civile découlant des dommages causés par l'intelligence artificielle. Bien mais peut mieux faire ! », Responsabilité civile et assurances, 2022, n°5 

    Céline Mangematin, « A la recherche des conditions de la responsabilité du fait des choses ! Commentaire de l'arrêt rendu par la Civ. 2, 25 mai 2022 (20-17.123) », Lexbase , 2022, n°915 

    Céline Mangematin, « Protection du patrimoine personnel du chef d'entreprise, responsabilité et assurance », Droit & Patrimoine, 2022, n°329, pp. 34-38 

    Céline Mangematin, « Retour sur la faute de la victime cause exclusive du dommage et sur le régime de la responsabilité du fait des choses. Commentaire de l'arrêt rendu par la Civ. 2, 7 avril 2022 (20-19.746) », Lexbase , 2022, n°906 

    Céline Mangematin, « La faute de la victime pourrait aggraver le dommage sans l'avoir aucunement causé ! Commentaire de l'arrêt de la Civ. 1, 2 juin 2021 (19-19.349) », Lexbase , 2021, n°874 

    Céline Mangematin, « L'absence de responsabilité civile de l'association estudiantine pour la chute d'une étudiante alcoolisée. Commentaire de l'arrêt rendu par la Civ. 1, 8 avril 2021 (19-20.796) », Lexbase , 2021, n°868 

    Céline Mangematin, « Abus de fonction de l'agent général d'assurance qui convainc les assurés de placer leurs fonds ailleurs que sur les produits de l'assureur et les détourne. Commentaire de l'arrêt rendu par ma Civ. 2, 17 juin 2021 (19-25.975) », Responsabilité civile et assurances, 2021, n°10, pp. 17-18 

    Céline Mangematin, « Responsabilité civile de l'huissier de justice en cas d'inexactitudes dans les documents fournis par ses mandants »: obs. sous Civ. 1, 19 septembre 2019, Lexbase hebdo édition privée, 2019, n°802 

    Céline Mangematin, « L'intérêt social et les pouvoirs des dirigeants, commentaire de l'article 169 de la loi Pacte », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2019, n°6, p. 10 

    Céline Mangematin, « La représentation hommes/femmes dans les organes de direction, commentaire des articles 188 et 189 de la loi Pacte », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2019, n°6, p. 11 

    Céline Mangematin, « La responsabilité civile du masseur-kinésithérapeute dans le cadre de l'urgence de l'article L.4321-1 du Code de la santé publique », Revue Kinésithérapie, 2019, n°19 

    Céline Mangematin, « La non-admission de la faute détachable des fonctions par le juge pénal », Actualité juridique Pénal, 2018, n°05, p. 248   

    Céline Mangematin, « La non-admission de la faute détachable des fonctions par le juge pénal : commentaire comparé de Crim. 5 avril 2018, n°16-87669 et Crim. 5 avril 2018, n°16-83961 », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), 2018, n°5, p. 248 

    Céline Mangematin, « Direction de la société par actions et exclusivité des statuts : note Cass. com. 25 janvier 2017, n°14-28.792 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Assouplissement des conditions de fixation de la rémunération du gérant : note sous Cass. com. 15 mars 2017, n°14-17.873 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Passivité du gérant, absence d'intention frauduleuse et faute détachable des fonctions : note sous Cass. com. 5 juillet 2017, n°15-22.707 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Les conditions de l'action en responsabilité de la SAS contre son dirigeant : faute de gestion et prescription triennale, note sous Cass. com. 26 avril 2017, n°15-14627 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Le dirigeant salarié d'une société concurrente : note sous Cass. com. 8 février 2017, n°15-17.904 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « L'irrévocabilité de la démission donnée lors d'une assemblée générale annulée : Cass. com. 8 juin 2017, n°14-29.618 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Pacte d'actionnaires et libre révocabilité du dirigeant : note sous Cass. com. 26 avril 2017, n°15-12.888 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), 2018, n°1 

    Céline Mangematin, « Etablissement de la date de la déclaration de créance (note sous T. com. Bordeaux, 5 juin 2014) », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2017 

    Céline Mangematin, « Responsabilité civile de droit commun du débiteur (note sous T. com. 7 juillet 2015) », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2017, n°1 

    Céline Mangematin, « L'action interrogatoire en matière de pacte de préférence : une incombance ? », Droit & patrimoine, 2016, n°261 

    Céline Mangematin, « Absence de faute de la banque et de violence lors de la souscription d'un cautionnement (obs. sous CA Bordeaux 7 décembre 2015) », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2016 

    Céline Mangematin, « Rupture de la relation de travail du travailleur étranger en situation irrégulière », Droit Social, 2013, n°05, p. 402   

    Céline Mangematin, « Droit pénal et vin : constat d'une dualité », Vin, Droit et Santé, 2013, n°2 

    Céline Mangematin, « Le principe d’impartialité à l’épreuve de la procédure de récusation, note sous CA Agen, 7 janvier 2013 », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2013 

  • Céline Mangematin, « La prise décision à partir de données médicales numérisées », le 09 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CERFAPS (UR4600) et l’ILD (UR7439), Université de Bordeaux, en partenariat avec Les études hospitalières et la Maison pour la science en Aquitaine, avec le soutien du Comptrasec, dans le cadre du projet pluriannuel Numérique et santé financé par le département Droit et transformations sociales de l’université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Laurent Bloch, CERFAPS et Cécile Castaing, ILD.

    Céline Mangematin, « Acteurs et valeurs du sport : réflexions plurielles », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'IDETCOM et l'IRDEIC, Université de Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Olivier Blin, MCF HDR en droit public, IRDEIC et Didier Guignard, Professeur de droit public, IDETCOM

    Céline Mangematin, « Les stratégies de l’Union européenne », le 22 juin 2023  

    13e Forum de Trans Europe Experts organisé sous la direction scientifique de Sébastien Adalid et Zoé Jacquemin

    Céline Mangematin, « Droit comparé de la responsabilité civile affairiste », le 04 novembre 2022  

    Organisé par l'IDP, Faculté de Droit et Science Politique, Toulouse Capitole à l'initiative de Max Huffman, le Vice-Doyen et Professeur de la Faculté de Droit Robert H McKinney de l'Université de l'Indiana et Cécile Mangematin, Professeur de droit privé au sein de l'Université Toulouse 1 Capitole

    Céline Mangematin, « Quelles perspectives pour la responsabilité civile au sein des groupes de sociétés ? », le 23 mai 2022  

    Organisée par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du Cycle de conférences « Quel avenir pour le droit de la responsabilité ? », organisé par Jonas Knetsch et Anne Guégan.

    Céline Mangematin, « Intelligence artificielle et droit : quelles perspectives ? », le 03 février 2022  

    Organisée par l'IDP, Université Toulouse Capitole

    Céline Mangematin, « La codification », le 18 novembre 2021  

    XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole – Institut de Droit Privé)

    Céline Mangematin, « Les ressources du droit de la responsabilité civile face à l'intelligence artificielle », le 14 janvier 2021  

    Organisée par le CDA EPITOUL, Université Toulouse 1 Capitole

    Céline Mangematin, « Les structures individuelles », le 06 mars 2020  

    Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

    Céline Mangematin, « La réforme du droit de la responsabilité civile en France », le 18 octobre 2019  

    8èmes Journées franco-allemandes organisées par l’IRDAP, Université de Bordeaux et le CEP de l'Université de Münster sous la direction scientifique des professeurs Guillaume Wicker et Reiner Schulze

    Céline Mangematin, « La jurisprudence », le 18 octobre 2018  

    Juristes, philosophes et théologiens confronteront leurs regards au cours de cette XXIIIème journée d’études.

    Céline Mangematin, « L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) », le 04 octobre 2018  

    Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

    Céline Mangematin, « L'Obligation de sécurité dans les transports », le 07 octobre 2016 

  • Céline Mangematin, Sport et dommages corporels - Table ronde 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Oumy Diène, La délégation de pouvoirs dans les sociétés commerciales de droit OHADA, thèse soutenue en 2018 à Bordeaux sous la direction de Denis Pohé Tokpa et Dieunedort Nzouabeth, membres du jury : Francine Mansuy (Rapp.), Bernard Saintourens, Arnaud Lecourt et Bi Oula Joachim Kassia  

    C’est avec une ambition modeste que la délégation de pouvoirs est admise dans les sociétés commerciales de droit OHADA. La société anonyme en est la structure d’accueil. Les u travailorganes sociaux en sont les acteurs. Elle est mise en œuvre pour faire face une urgence due à l’empêchement du président ou pour asseoir la rapidité d’une action relative à une opération financière. Or, étant aujourd’hui reconnue comme technique de bonne gouvernance, la délégation de pouvoirs pour remplir une telle fonction en droit OHADA, est à généraliser. Tout dirigeant social doit avoir la liberté d’y recourir et les salariés, plus proches des réalités du terrain, doivent y être associés. Une telle appréhension de la délégation de pouvoirs appelle la conception d’un régime juridique précis qui garantit son jeu loyal.

  • Pierre-François Euphrasie, Contribution à l'élaboration d'un droit civil du robot, thèse soutenue en 2023 à Bordeaux sous la direction de Xavier Daverat, membres du jury : Xavier Labbée (Rapp.), Jessica Eynard (Rapp.)  

    Le robot est une fabrication dont la complexité scientifique ne semble pouvoir être saisie que par des matières spéciales telles que le droit du numérique, le droit de l’informatique, le droit de la propriété industrielle… Est-il pourtant possible de l’appréhender à l’aune de la matière plus générale qu’est le droit civil ? La thèse se propose de montrer que les théories et concepts du civiliste le permettent, à quelques ajustements près. D’abord, l’interprétation des sources juridiques permet de déterminer des critères d’une définition juridique du robot, qui est finalement une fabrication apte à donner l’illusion qu’elle est, en partie, une personne. De cette acception découle des fonctions spécifiques d’assimilation et de remplacement par le robot. La protection du corps humain empêchera-t-elle de créer un hybride mi-humain, mi-robot ? La théorie de l’apparence validera-t-elle les actes faits par l’humanoïde ? La responsabilité civile sera-t-elle apte à limiter le remplacement par le robot ?