Céline Mangematin

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités Publications Communications

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les ressources du droit de la responsabilité civile face à l'intell...

Organisée par le CDA EPITOUL, Université Toulouse 1 Capitole

14/01/21 | 18:00-20:00
Toulouse

COLLOQUE

Les structures individuelles

Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole...

06/03/20 | 10:00-18:00
Toulouse

COLLOQUE

La réforme du droit de la responsabilité civile en France

8èmes Journées franco-allemandes organisées par l’IRDAP, Université de Bordeaux et le CEP de l'Université de Münster sous la...

19/10/19 | 08:30-12:30
Bordeaux

JOURNÉE D'ÉTUDE

La jurisprudence

XXIVe journée d'études de l'Institut de droit privé et de la Faculté de droit canonique de Toulouse

Juristes, philosophes et théologiens confronteront leurs regards au cours de cette XXIIIème journée d’études.

18/10/18 | 09:00-17:30
Toulouse

COLLOQUE

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de...

Organisé par l'IEJUC et l'IRDEIC sous la responsabilité scientifique de Moussa Thioye, Maître de conférences à l'UT1 Capitole - IEJUC

04/10/18 | 08:30-16:45
Toulouse

COLLOQUE

L'Obligation de sécurité dans les transports

Colloque de l’Observatoire de la Délinquance et de la Justice d’Affaires

07/10/16 | 08:30-16:30
Bordeaux

PARUTION

La faute de fonction en droit privé

Prix de thèse en droit des affaires du barreau de Paris

Dalloz
01 / 2014

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Thèse

La faute de fonction en droit privé. Thèse soutenue en 2012 à Bordeaux 4, sous la direction de Valérie Malabat.

Ouvrages

Céline Mangematin, La faute de fonction en droit privé, Dalloz, 2014, Nouvelle bibliothèque de thèse, 722 p.

Céline Mangematin, La notion de personne en droit pénal, 2005, 104 p.

Articles

Céline Mangematin, « Responsabilité civile de l'huissier de justice en cas d'inexactitudes dans les documents fournis par ses mandants : obs. sous Civ. 1, 19 septembre 2019 », Lexbase hebdo édition privée, Lexbase, N° 802, 2019

Céline Mangematin, « La responsabilité civile du masseur-kinésithérapeute dans le cadre de l'urgence de l'article L.4321-1 du Code de la santé publique », Revue Kinésithérapie, Association des anciens élèves de l'école française d'orthopédie et de massage médical, N° 19, 2019

Céline Mangematin, « L'intérêt social et les pouvoirs des dirigeants, commentaire de l'article 169 de la loi Pacte », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 6, 2019

Céline Mangematin, « La représentation hommes/femmes dans les organes de direction, commentaire des articles 188 et 189 de la loi Pacte », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 6, 2019

Céline Mangematin, « Sous-traitance et responsabilité civile de l'entrepreneur principal », Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2019, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Céline Mangematin, « La non-admission de la faute détachable des fonctions par le juge pénal », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2018, p. 248

Voir plus

Céline Mangematin, « La non-admission de la faute détachable des fonctions par le juge pénal : commentaire comparé de Crim. 5 avril 2018, n°16-87669 et Crim. 5 avril 2018, n°16-83961 », Actualité Juridique Pénal (AJ Pénal), Dalloz, N° 5, 2018

Céline Mangematin, « Assouplissement des conditions de fixation de la rémunération du gérant : note sous Cass. com. 15 mars 2017, n°14-17.873 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Direction de la société par actions et exclusivité des statuts : note Cass. com. 25 janvier 2017, n°14-28.792 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « L'irrévocabilité de la démission donnée lors d'une assemblée générale annulée : Cass. com. 8 juin 2017, n°14-29.618 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Le dirigeant salarié d'une société concurrente : note sous Cass. com. 8 février 2017, n°15-17.904 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Les conditions de l'action en responsabilité de la SAS contre son dirigeant : faute de gestion et prescription triennale, note sous Cass. com. 26 avril 2017, n°15-14627 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Pacte d'actionnaires et libre révocabilité du dirigeant : note sous Cass. com. 26 avril 2017, n°15-12.888 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Passivité du gérant, absence d'intention frauduleuse et faute détachable des fonctions : note sous Cass. com. 5 juillet 2017, n°15-22.707 », Revue de jurisprudence commerciale (RJC), Librairie du Journal des notaires et des avocats, N° 1, 2018

Céline Mangematin, « Rupture de la relation de travail du travailleur étranger en situation irrégulière », Droit Social, N° 5, 2013, p. 402

Actualités Publications Communications

« Les ressources du droit de la responsabilité civile face à l'intelligence artificielle »
Toulouse, le 14 janvier 2021
« Les structures individuelles »
Toulouse, le 06 mars 2020
« La réforme du droit de la responsabilité civile en France »
Bordeaux, le 18 octobre 2019
« La jurisprudence »
Toulouse, le 18 octobre 2018
« L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent) »
Toulouse, le 04 octobre 2018