Présentation

Depuis 1995, et sans interruption, des rencontres sont organisées annuellement avec la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Toulouse . Réunis autour d'un thème commun et fédérateur, les juristes des deux droits, mais également des philosophes et des théologiens se rencontrent afin de croiser leurs regards sur un sujet et confronter leurs approches. Moments d'échanges transdisciplinaires, ces rencontres permettent de nourrir des réflexions sur des appréhensions différentes de notions communes.

Cette XXIVème Journée d'études consacrée au thème "la Jurisprudence" sera présidée par :
Père Etienne Richer, Doyen de la Faculté de droit canonique (ICT)
Mme Corinne Mascala, Présidente de l'Université Toulouse Capitole
Abbé Christian Delarbre, Recteur de l'Institut Catholique de Toulouse
Mr Philippe Nélidoff, Doyen de la Faculté de droit et de science politique (UT Capitole).

Juristes, philosophes et théologiens confronteront leurs regards au cours de la journée.

Programme

Matinée

Sous la présidence d'Etienne Richer, Doyen de la Faculté de droit canonique (ICT)

9h00 : Accueil des participants

9h15 : Ouverture de la journée

9h30 : La place et le rôle de la jurisprudence de l'Ancien droit au début du XIXe siècle
Ludovic Azema, Maître de conférences d'histoire du droit (UT - Capitole)

10h00 : La « jurisprudence du Golgotha » à la lumière du droit romain
Bernard Callebat, Professeur de droit canonique et de droit civil (ICT)

10h30 : Pause

10h45 : Le revirement de jurisprudence
Solenne Hortala, Docteur en droit

11h15 : Quand le juge fait le droit : l'exemple de la responsabilité civile
Céline Mangematin, Professeur de droit privé (UT - Capitole)

11h45 : Débats

12h00 : Pause déjeuner

Après-midi

Sous la présidence de Jérôme Julien, Professeur de droit privé (UT - Capitole)

14h30 : Quelques notions propres à la jurisprudence matrimoniale en droit canonique
Bernard du Puy-Montbrun, Doyen émérite de la Faculté de droit canonique (ICT)

15h00 : La rareté de la jurisprudence pénale de l'Eglise : causes et conséquences
Père Etienne Richer, Doyen de la Faculté de droit canonique (ICT)

15h30 : Regard sur la jurisprudence en matière pénale
Thierry Garé, Professeur de droit privé (UT - Capitole)

16h00 : Pause

16h15 : Le statut de la jurisprudence en droit canonique, témoin de sa nature et de son histoire
Père Joseph-Thomas Pini, (Op - ICT)

16h45 : La jurisprudence, source du droit administratif
Pierre Egéa, Professeur de droit public (UT - Capitole)

17h15 : Débats

17h30 : Fin des travaux

Journée d'étude ouverte à tous, entrée gratuite, Inscription sur ADUM et émargement obligatoires pour les doctorants.

Contact : sophie.burger@ut-capitole.fr