Maxime Lassalle

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche sur le Droit des Marchés et des Investissements Internationaux
  • THESE

    L'accès extraterritorial aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale : perspective transatlantique, soutenue en 2019 à Paris 10 sous la direction de Pascal Beauvais et Katalin Ligeti, membres du jury : Frédéric Stasiak (Rapp.), Céline Castets-Renard (Rapp.), Raphaële Parizot et Mark D. Cole       

  • Maxime Lassalle, L'accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l'enquête pénale: perspective transatlantique, Larcier et Strada lex, 2021, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finance de l'Université de Luxembourg, 878 p. 

  • Maxime Lassalle, « L'extraterritorialité du droit pénal américain », in Bernadette Aubert, Laurent Dessessard (dir.) (dir.), Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Presses Universitaires juridiques de Poitiers, 2024 

    Maxime Lassalle, « Les actions de groupes en matière d'environnement », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.) (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare & Martin, 2023 

    Maxime Lassalle, « Banque et pratiques commerciales trompeuses », in Jérôme Lasserre Capdeville (dir.), Le banquier face au risque pénal, LexisNexis, 2023 

  • Maxime Lassalle, « L'éclatement des sources du droit à la vie privée dans le cadre de l'enquête pénale », Recueil Dalloz, 2024, n°28, p. 1410   

    Maxime Lassalle, Marie-Alice Chardeaux, Florian Couveinhes, Irina Parachkévova-Racine, « La transition écologique et l’enseignement du droit économique », Revue internationale de droit économique, 2024, n°20232, p. 148 

    Maxime Lassalle, Marie-Alice Chardeaux, Florian Couveinhes, Irina Parachkévova-Racine, « Introduction »: in La transition écologique et l’enseignement du droit économique, Dossier spécial, Revue internationale de droit économique, 2024, n°20232, p. 5 

    Maxime Lassalle, « La mue des réquisitions, signe avant-coureur d'une transformation plus large ? », Actualité juridique Pénal, 2023, n°11, p. 491   

    Maxime Lassalle, « L'affaire EncroChat », Recueil Dalloz, 2023, n°35, p. 1833   

    Maxime Lassalle, « La fin de la transparence ? », Recueil Dalloz, 2023, n°18, p. 939   

    Maxime Lassalle, « L’appréhension de l’inceste non-consenti par le droit pénal. Réflexions comparatistes sur l’usage du mot inceste en droit pénal », Revue Lexsociété, 2023     

    Maxime Lassalle, Julien Lagoutte, « La réception de l'information environnementale par le droit pénal », Droit pénal, 2023, n°78 

    Maxime Lassalle, « La critique du droit pénal symbolique », Archives de politique criminelle, 2023, n°45, pp. 267-282 

    Maxime Lassalle, « Toute violation du RGPD n'entraîne pas droit à réparation pour les personnes concerncées », La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n°26 

    Maxime Lassalle, « Conservation et réquisition des données relatives aux communications électroniques : un débat serein est-il enfin possible ? », Recueil Dalloz, 2022, n°30, p. 1540   

    Maxime Lassalle, « Les premiers pas de la justice pénale négociée en France et au Royaume-Uni », Revue internationale de droit économique , 2022, n° t. XXXV, pp. 49-74    

    Présents au Royaume-Uni depuis 2014 et en France depuis 2016, les outils de la justice pénale « négociée » ont permis de conclure 26 accords à ce jour : 14 Conventions judiciaires d’intérêt public du côté français, 12 Deferred Prosecution Agreements du côté britannique. Progressivement, un cadre s’est dessiné permettant de comprendre, à la lecture des accords et des décisions de justice qui les accompagnent, quelles sont les conditions requises et les conséquences encourues. Si l’efficacité des dispositifs est largement saluée, certaines incertitudes demeurent de part et d’autre de la Manche. Incitées à coopérer largement pour éviter un procès long et coûteux, les entreprises n’ont pas de garantie que l’accord sera conclu ni qu’elles échapperont aux sanctions extraterritoriales. Non seulement les entreprises s’exposent à des conséquences financières lourdes, mais les personnes physiques sont également susceptibles d’être poursuivies, c’est pourquoi une réflexion s’impose afin d’assurer une plus grande sécurité juridique et préserver l’intérêt de la justice.

    Maxime Lassalle, Pascal Beauvais, Andrea Fabrizi, Francis Habouzit, Rebecca Mignot-Mahdavi, « Droit européen des droits de l'Homme (CEDH) », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, n°4, pp. 953-966 

  • Maxime Lassalle, « Cryptoactifs et mécanismes de règlement des conflits », L'encadrement des cryptoactifs, de la lex cryptopeculii à l'éthique cryptographique, Dijon, le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par le CREDIMI en partenariat avec la Région, la fédération des MSH Bourgogne Franche-Comté, l’Observatoire de l’éthique publique et la Fondation Mainguéné sous la direction de Raphaël Maurel, MCF à l’Université de Bourgogne, CREDIMI et Éloïse Petit-Prevost-Weygand, Post-doctorante en droit public à l’Université de Bourgogne, CREDIMI

    Maxime Lassalle, « Surveillance numérique, profilage et reconnaissance faciale », le 14 mars 2024  

    Conférence organisée par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale - UBO et l'IUF dans le cadre du programme de recherche "Gouvernance et régulation des réseaux sociaux"

    Maxime Lassalle, « La saisie sur comptes bancaires étrangers : extraterritorialité et coopération des autorités publiques », le 07 décembre 2023  

    Conférence organisée par la Branche française de l’Association de droit international (International Law Association)

    Maxime Lassalle, « La transition écologique et l’enseignement du droit économique », le 20 octobre 2023  

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université Paris-Nanterre avec l'ENS dans le cadre du projet de recherche sur la transition écologique du droit économique (TEDE)

    Maxime Lassalle, « L’apport des conventions du Conseil de l’Europe à la lutte contre la corruption », le 13 octobre 2023  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Chantal Cutajar, Maître de conférences, HDR ; Caroline Peloso, Maître de conférences et Maxime Lassalle, Maître de conférences.

    Maxime Lassalle, « La privatisation du droit au prisme du droit comparé », La privatisation du droit au prisme du droit comparé, Strasbourg, le 28 juin 2023  

    Colloque international de la FIDC organisé par le DRES, UNISTRA sous la direction scientifique de Juliette Lelieur, Professeure à l’Université de Strasbourg, Kansu Okyay et Silvain Vernaz, Maîtres de conférences contractuels à l’Université de Strasbourg

    Maxime Lassalle, « La démondialisation dans un monde a-territorial. La circulation des données financières », Démondialisation et remondialisation. Le droit face au défi de la dépendance économique et de la souveraineté, Florence Italy (IT), le 22 mai 2023  

    Colloque organisé à l’occasion des 40 ans de la fondation de l’Association internationale de droit économique (A.I.D.E.)

    Maxime Lassalle, « Quelles spécificités du droit pénal français à la lumière du droit comparé ? », Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ?, Clermont-Ferrand, le 10 mars 2023  

    Organisé par le Master 2 Droit pénal et sciences criminelles, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique du Professeur Farah Safi

    Maxime Lassalle, « Droit européen des investissements et transferts internationaux de données à caractère personnel », La transition écologique et l'enseignement du droit économique, ENS Paris, le 23 octobre 2023 

    Maxime Lassalle, « Nouveaux regards sur le droit européen des investissements », le 05 décembre 2022  

    Organisé par le CREDIMI en partenariat avec la Branche française de l'ILA/ADI sous la direction de Raphaël Maurel, MCF à l’Université de Bourgogne, CREDIMI

    Maxime Lassalle, « Justice pénale numérique en France et au Royaume-Uni », le 29 novembre 2022  

    Organisé par l'Université Paris Panthéon-Assas, le CERSA, CNRS, le CDPC, Université de Toulon La Garde sous la direction scientifique de Géraldine Gadbin-George, Université Paris Panthéon Assas et Akila Taleb-Karlsson, Université de Toulon

    Maxime Lassalle, « Responsabilité pénale des personnes morales et des dirigeants : comment repenser leur articulation pour plus de sécurité juridique ? », le 01 juin 2022  

    Organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle de séminaires de droit pénal comparé sous la direction scientifique de Pascal Beauvais, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Maxime Lassalle, Maître de conférences à l’Université de Dijon

    Maxime Lassalle, « L'inceste face au droit et à la justice », le 28 avril 2022  

    Organisé par les labos ERMES et CERDP, Université Nice Côte d'Azur sous la direction de Gwenaëlle Callemein

    Maxime Lassalle, « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », le 19 novembre 2021  

    XXIIIèmes journées d’études de l’Institut de Sciences Criminelles de Poitiers, organisées sous la direction de Benardette Aubert et Laurent Desessard

    Maxime Lassalle, « La société civile et la protection juridique de l’environnement et de la santé », le 16 septembre 2021  

    Organisé par le CRJFC, Université de Franche-Comté sous la direction de Amanda Dubuis et Béatrice Lapérou-Scheneider

    Maxime Lassalle, « Vers un droit européen de la procédure pénale », le 06 février 2020  

    Organisé par le Laboratoire DCS - Faculté de Droit, Université de Nantes

    Maxime Lassalle, « Les savoirs hétérogènes du droit pénal », le 19 juin 2019  

    Doctoriales du CDPC, Paris Nanterre

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