Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et Droit: Tome 2, Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2024, Actes de colloques de l’IFR
Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé « Mesure(s) et droit » qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé, droit public et histoire du droit), l'économie et la psychologie nous ont ainsi éclairés sur les liens entre la ou les mesure(s) et le droit
Solenne Hortala, Étienne Richer, Jérôme Julien, Philippe Nélidoff, Marie Dochy, La codification, Presses de l'Université Toulouse Capitole et Impr. Corep, 2024, Actes de colloques, 99 p.
L’Institut de droit privé de l’Université Toulouse Capitole et la Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (CERES) organisent depuis 1995 une rencontre annuelle, permettant aux juristes des deux droits d’échanger sur un thème transversal. En 2021 s’est tenue la vingt-sixième édition de ces rencontres, autour du thème de la codification. Depuis la législation napoléonienne, le droit français semble particulièrement friand de codification, comme en témoignent les très nombreux codes qui existent à présent. Bien que l’œuvre jurisprudentielle et doctrinale soit importante, notre système juridique demeure profondément de droit écrit et cette tendance semble non seulement pérenne, mais encore croissante, pour le meilleur comme pour le pire. Réunissant juristes, historiens du droit et religieux, cette riche journée fut l’occasion de réfléchir sur ce phénomène, à la croisée des chemins. Y a-t-il concordance entre droit écrit et droit codifié ? À ce titre, les codifications romaines ont-elles durablement marqué de leur empreinte notre évolution juridique ? Une codification féconde doit-elle être doctrinale ? Quels sont les liens entre jurisprudence et codification, et celle-là doit-elle intégrer celle-ci ? Telles sont quelques-unes des interrogations qui émergèrent, plongeant notre regard dans le passé le plus ancien, comme avec les codes de l’Église, ou le plus contemporain, comme avec la récente codification du droit civil en Chine.
Solenne Hortala, Sébastien Ranc, Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2023, Actes de colloques, 226 p.
Cet ouvrage restitue les interventions au colloque intitulé "Mesure(s) et droit" qui s'est déroulé les 1er et 2 décembre 2022 à l'Université Toulouse Capitole. Plus d'une vingtaine de spécialistes issus de différentes disciplines telles que le droit (droit privé, droit public et histoire du droit), l'économie et la psychologie nous ont ainsi éclairés sur les liens entre la ou les mesure(s) et le droit.
Solenne Hortala, Les obiter dicta de la Cour de cassation: étude de la jurisprudence civile, Dalloz, 2019, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 510 p.
Solenne Hortala, Jérôme Julien, La responsabilité civile du fait des produits santé, 2011, 155 p.
Solenne Hortala, « Renforcer la confiance dans le processus d’élaboration des décisions de la Cour de cassation par la motivation ? », in Presses Universitaires de l’Université Toulouse Capitole (dir.), Confiance et Droit privé, Presses Universitaires de l’Université Toulouse Capitole, 2024
Solenne Hortala, Jérôme Julien, Étienne Richer, « Le droit écrit, un droit codifié », in Presses Universitaires de l’Université Toulouse Capitole (dir.), La codification, Presses Universitaires de l’Université Toulouse Capitole, 2024
Solenne Hortala, « La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ? », Le Je et le Droit, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2023
Solenne Hortala, « Le revirement de la jurisprudence de la Cour de cassation. Actualités des remèdes à l'imprévisibilité et à la rétroactivité du revirement », La jurisprudence, Presses universitaires de l’ICT, 2023, pp. 119-126
Solenne Hortala, « Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes », in Presses Universitaires de l’Institut Catholique de Toulouse (dir.), La jurisprudence, 2023
Solenne Hortala, « Avant-propos « Jeu(x) et droit » », Jeu(x) & Droit(s), Éditions l'Épitoge, 2019, pp. 1-4
Solenne Hortala, « Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation », in Presses de l'Université Toulouse Capitole (dir.), Les rythmes de production du droit, LGDJ, 2016, pp. 89-108
Solenne Hortala, « Ester (ou être esté) n'est pas être », Dalloz Actualité, Dalloz, 2024
Solenne Hortala, « De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2023, n°1, pp. 363-381
Solenne Hortala, « L'enfant naturel, indigne à recueillir un titre nobiliaire ? », Droit et patrimoine, Editions Lamy, 2022, n°325
Solenne Hortala, « Préjudices de la victime par ricochet et solidarité nationale », Dalloz Actualité, Dalloz, 2021
Solenne Hortala, « De l'importance du dispositif ? », Dalloz Actualité, Dalloz, 2021
Solenne Hortala, « L'AEEH et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire », Dalloz actualité, Dalloz, 2021
Solenne Hortala, « L'AEEH et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire »: L'AEEH et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire, Dalloz Actualité, Dalloz, 2021
Solenne Hortala, « Charge de l'indemnisation des préjudices consécutifs à une infection nosocomiale contractée à l'occasion d'un acte de chirurgie esthétique et étendue de la saisine des juges d'appel », Dalloz Actualité, Dalloz, 2021
Solenne Hortala, « La réforme de la rédaction des décisions de la Cour de cassation : état des lieux », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°37, pp. 1537-1543
Solenne Hortala, « Réparation intégrale du préjudice corporel en présence d'une pathologie latente de la victime », Dalloz Actualité, Dalloz, 2020
Solenne Hortala, « Prothèse défectueuse : conditions de responsabilité du producteur et du chirurgien », Dalloz Actualité, Dalloz, 2020
Solenne Hortala, « Scandale de la Dépakine : reconnaissance de la défectuosité du médicament, affaire à suivre », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « La prise en considération de l'AAH dans la détermination du préjudice patrimonial des victimes indirectes », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « Indemnisation du préjudice par le juge administratif et recevabilité de la demande formée devant la CIVI », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « Régime de prescription des demandes d'indemnisation adressées au FIVA », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « Victimes du Distilbène et régime probatoire », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « Imputabilité et anormalité du dommage indemnisable par l'ONIAM », Dalloz Actualité, Dalloz, 2019
Solenne Hortala, « Obligation de mise en garde du banquier et prêt remboursable in fine – Précisions sur l’indemnisation de la perte de chance d’éviter le risque d’endettement excessif,(Note sous Cass. com. 13 février 2019, n° 17-14.785) », Revue Lamy Droit civil, Lamy, 2019, n°171, pp. 1-8
Solenne Hortala, « Obligation de mise en garde du banquier et prêt remboursable in fine - Précisions sur l’indemnisation de la perte de chance d’éviter le risque d’endettement excessif », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2019
Solenne Hortala, « Le préjudice d’impréparation et sa réparation, nouvelle précision jurisprudentielle (Note sous Cass. civ. 1re, 23 janvier 2019, n° 18-10.706) », Les petites affiches, Lextenso, 2019, n°74, p. 15
Solenne Hortala, « Le préjudice d’impréparation et sa réparation, nouvelle précision jurisprudentielle », Les petites affiches, Lextenso , 2019
Solenne Hortala, « En cas de résolution d’un contrat, les clauses limitatives de réparation demeurent applicables (note sous Cass. com. 7 févr. 2018, n° 16-20.352) », Les petites affiches, Lextenso, 2018, n°101102
Solenne Hortala, « En cas de résolution d’un contrat, les clauses limitatives de réparation demeurent applicables », Les petites affiches, Lextenso , 2018
Solenne Hortala, Jean-Michel Sommer, « Le premier président de la Cour de cassation », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014
Solenne Hortala, « Les défis de la jurisprudence sociale », le 08 février 2024
Conférence organisée sous la direction scientifique de Frédéric Guiomard, Solenne Hortala et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.
Solenne Hortala, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Solenne Hortala, « Altruisme et droit », le 24 novembre 2022
Colloque organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole
Solenne Hortala, « Le je et le droit », le 16 juin 2022
Colloque des facultés de Droit des Universités catholiques organisé par le Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest sous la direction scientifique de Hélène Terrom, Henri Conte, Hélène Orizet, Claire Leborgne - UCO
Solenne Hortala, « L'indignité en droit privé », le 17 février 2022
Organisée par l'IDP, Toulouse 1 Capitole
Solenne Hortala, « Quelle place et quel rôle pour la Cour de cassation en 2030 ? », le 22 novembre 2021
Organisée par l'IDP, Université Toulouse 1 Capitole, dans le cadre des Rencontres du droit privé
Solenne Hortala, « La codification », le 18 novembre 2021
XXVIème Journée d'étude organisée par la Faculté de droit canonique de Toulouse (Institut catholique de Toulouse) et La Faculté de Droit et Science Politique de Toulouse (Université Toulouse 1 Capitole – Institut de Droit Privé)
Solenne Hortala, « Mixité et droit », le 18 octobre 2019
Organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole
Solenne Hortala, « Jeu(x) et droit », le 25 octobre 2018
Journée proposée par l'Association des Doctorants de l'Institut de Droit Privé (l'ADIDP)
Solenne Hortala, « La jurisprudence », le 18 octobre 2018
Juristes, philosophes et théologiens confronteront leurs regards au cours de cette XXIIIème journée d’études.
Solenne Hortala, « Journée des jeunes chercheurs en sources du droit », le 20 juin 2018
Séminaire transversal du CERCRID (UMR 5137) organisé par Baptiste Bonnet, Pascale Deumier, Stéphane Gerry-Vernières, et Emmanuelle Mazuyer
Solenne Hortala, « Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes », Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes, Faculté de droit canonique de l’Institut catholique de Toulouse (FR), le 01 janvier 2018
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