Solenne Hortala

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut de Droit Privé

Ouvrages

Solenne Hortala, Sébastien Ranc et Romy Sutra (dir.), Mesure(s) et Droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, 2023, Actes de colloques, 226 p.

Solenne Hortala, Les obiter dicta de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile, Dalloz, 2019, Nouvelle bibliothèque de thèses, 510 p.

Solenne Hortala, La responsabilité civile du fait des produits santé, 2011, 155 p.


Articles

Solenne Hortala, « De l’usage de la cassation sans renvoi pour bonne administration de la justice », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, N° 1, 2023

Solenne Hortala, « La place du « Je » dans les décisions de la Cour de cassation 2030 – Vers une introduction des opinions séparées des juges de cassation ? », Le Je et le Droit, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2023

Solenne Hortala, « Le revirement de la jurisprudence de la Cour de cassation. Actualités des remèdes à l'imprévisibilité et à la rétroactivité du revirement », La jurisprudence, Presses universitaires de l'Institut Catholique de Toulouse, Presses universitaires de l’ICT, 2023, Collection Droit Canonique

Solenne Hortala, « Propos conclusifs », Altruisme & Droit, L'Harmattan, 2023, Le droit aujourd'hui

Solenne Hortala, « L'enfant naturel, indigne à recueillir un titre nobiliaire ? », Droit et patrimoine, Editions Lamy, N° 325, 2022

Solenne Hortala, « Charge de l'indemnisation des préjudices consécutifs à une infection nosocomiale contractée à l'occasion d'un acte de chirurgie esthétique et étendue de la saisine des juges d'appel », Dalloz actualité, Dalloz, 2021

Voir plus

Solenne Hortala, « De l'importance du dispositif », Dalloz actualité, Dalloz, 2021

Solenne Hortala, « L'AEEH et son complément ne revêtent pas de caractère indemnitaire », Dalloz actualité, Dalloz, 2021

Solenne Hortala, « Préjudices de la victime par ricochet et solidarité nationale », Dalloz actualité, Dalloz, 2021

Solenne Hortala, « La réforme de la rédaction des décisions de la Cour de cassation : état des lieux », La Semaine Juridique. Édition Générale, LexisNexis, N° 37, 2020

Solenne Hortala, « Prothèse défectueuse : conditions de responsabilité du producteur et du chirurgien », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Solenne Hortala, « Réparation intégrale du préjudice corporel en présence d'une pathologie latente de la victime », Dalloz actualité, Dalloz, 2020

Solenne Hortala, « Obligation de mise en garde du banquier et prêt remboursable in fine – Précisions sur l’indemnisation de la perte de chance d’éviter le risque d’endettement excessif,(Note sous Cass. com. 13 février 2019, n° 17-14.785) », Revue Lamy Droit civil, Lamy, N° 171, 2019

Solenne Hortala, « Le préjudice d’impréparation et sa réparation, nouvelle précision jurisprudentielle (Note sous Cass. civ. 1re, 23 janvier 2019, n° 18-10.706) », Les petites affiches, Lextenso, N° 74, 2019

Solenne Hortala, « Avant propos », Jeu(x) & Droit(s), Éditions l'Épitoge, 2019, Collection L'unité du droit. Vol. 24

Solenne Hortala, « Imputabilité et anormalité du dommage indemnisable par l'ONIAM », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « Indemnisation du préjudice par le juge administratif et recevabilité de la demande formée devant la CIVI », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « La prise en considération de l'AAH dans la détermination du préjudice patrimonial des victimes indirectes », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « Régime de prescription des demandes d'indemnisation adressées au FIVA », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « Scandale de la Dépakine : reconnaissance de la défectuosité du médicament, affaire à suivre », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « Victimes du Distilbène et régime probatoire », Dalloz actualité, Dalloz, 2019

Solenne Hortala, « En cas de résolution d’un contrat, les clauses limitatives de réparation demeurent applicables (note sous Cass. com. 7 févr. 2018, n° 16-20.352) », Les petites affiches, Lextenso, N° 101102, 2018

Solenne Hortala, « Les revirements de jurisprudence, une production à contre-rythme ? Étude relative à la jurisprudence de la Cour de cassation », Les rythmes de production du droit, LGDJ, 2016, Actes de colloques, n° 25


Autres

Solenne Hortala, Le revirement de jurisprudence - Actualités des remèdes, La jurisprudence, Presses Universitaires de l’Institut Catholique de Toulouse

Solenne Hortala, Les obiter dicta dans la jurisprudence civile de la Cour de cassation : étude de la jurisprudence civile 

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