confiance-droit-prive


Parution : 07/2024
Editeur : Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
ISBN : 978-2-3617-0291-5
Site de l'éditeur

Confiance & droit privé

Sous la direction de Maryline Bruggeman

Présentation de l’éditeur

« Aie confiance
Crois en moi,
Que je puisse veiller sur toi
Fais un somme
Sans méfiance,
Je suis là, aie confiance »

C'est par ces mots que le serpent Kaa dans « le Livre de la Jungle » essaye d'endormir la méfiance du naïf Mowgli ... Est-ce à une même foi aveugle que le législateur contemporain appelle régulièrement et explicitement les citoyens vis-à­ vis de la justice, les consommateurs vis-à-vis de l'économie, les usagers à l'égard des services publics ? Ne s'agit-il pas davantage aujourd'hui d'un appel à la confiance conçue comme « un mécanisme de réduction des risques ou encore comme le fruit d'un travail rationnel » ainsi que le dictionnaire la définit... ? La fréquence du terme dans le discours législatif contemporain ne peut qu'interpeller les juristes. Sous L'angle du droit privé, se pose la question du sens à accorder à la confiance ainsi érigée en objectif à atteindre. S'agit-il d'une valeur ? d'une qualité ? Les réponses varient et révèlent une grande diversité d'appréhension de ce concept.

L'ouvrage propose un large tour d'horizon des manifestations de la confiance : d'abord sous l'angle des rapports interindividuels que le Droit privé a vocation à régir - confiance du droit dans la famille ou dans les tiers, dans l'accompagnement offert aux personnes âgées, dans le professionnel de santé, dans le cocontractant ; ensuite, dans sa dimension institutionnelle et principalement sous L'angle de la confiance du citoyen dans la justice - renforcement des garanties de bonne justice, exigences accrus de motivation, innovation de la justice restaurative ... Sont alors convoquées les procédures civile et pénale pour tenter de mieux appréhender la confiance, concept polymorphe rebelle à toute tentative de définition univoque.

 

Sommaire

Avant-propos
Catherine Ginestet

PREMIER TEMPS - CONFIANCE ET RELATIONS INTERPERSONNELLES

Les rapports ambigus de la confiance et du droit de la famille : l'exemple de l'autorité parentale
Maryline BRUGGEMAN

Restaurer la confiance dans l'accompagnement de la personne âgée
Anne-Laure FABAS-SERLOOTEN

La confiance dans la relation médicale
Alexandre Charpy

Libres considérations sur la confiance en terre contractuelle
Bee Receveur

L'intervention d'un tiers dans l'élaboration du testament : confiance ou méfiance ?
Sophie Deville

SECOND TEMPS - CONFIANCE ET INSTITUTIONS

Confiance des citoyens dans la justice et en leur juge
Chloé CALMETTES

Renforcer la confiance dans le processus d'élaboration des décisions de la Cour de cassation par la motivation ?
Solenne Hortala

La restauration de la confiance par la justice réparatrice
Sarah GALVANI

Actes de colloques , Vol. 6 , 121 pages.  19,00 €