Maxime Brenaut

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et science politique

Institut de Sciences Criminelles et de la Justice

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    Le renouveau des mesures de sûretés en droit pénal français, soutenue en 2016 à Paris 2 sous la direction de Philippe Conte, membres du jury : Évelyne Bonis-Garçon (Rapp.), François Rousseau (Rapp.), Agathe Lepage et Rémy Libchaber   

  • Maxime Brenaut, Procédure pénale: Droit de l'exécution des peines, Enrick B. éditions, 2023, Lexi fiche, 31 p. 

    Maxime Brenaut, Mikaël Benillouche, Procédure pénale: droit de l'exécution des peines, Enrick B. Éditions, 2020, Lexifiche, 23 p. 

  • Maxime Brenaut, « Les sanctions de la délinquance lucrative », le 01 juillet 2024  

    Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique d'Evelyne Bonis et de Charlotte Claverie-Rousset

    Maxime Brenaut, « Quelles enquêtes et quels enquêteurs pour demain ? », le 24 mai 2024  

    Colloque organisé par Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Aix-en-Provence LDPSC (UR 4690) - AMU Aix-Marseille Université et le Centre Michel de l'Hospital sous la direction scientifique des Professeurs Farah Safi et Ph. Bonfils

    Maxime Brenaut, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023  

    Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.

    Maxime Brenaut, « Discours de haine et droit pénal », le 29 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la direction de Mme le professeur Valérie Malabat - ISCJ, Université de Bordeaux

    Maxime Brenaut, « La contractualisation du droit - Acte II », le 19 juin 2023  

    Colloque organisé par la SLC, Section Amérique latine, le PGE Rio de Janeiro, la Faculté de droit de l'Université Côte d'Azur, le LEJEP, le GREDEG, le CHROME, UNîmes et le CIEC

    Maxime Brenaut, « Quand le droit pénal "perd les pédales" : les excentricités du droit pénal... », le 07 avril 2023  

    Organisé par l’Équipe de Droit Pénal et de sciences Forensiques de Montpellier sous la direction scientifique de Madame le Professeur Marie-Christine Sordino, Equipe de droit pénal et sciences forensiques de Montpellier

    Maxime Brenaut, « Écologisme et droit pénal », le 06 avril 2023  

    Organisé sous la responsabilité scientifique de Julien Lagoutte, MCF en droit privé et sciences criminelles, ISCJ Université de Bordeaux avec le soutien de nos partenaires lexradio, lexbase, lesbase Pénal, École doctorale Droit - Université de Bordeaux, Faculté Droit et science politique - Université de Bordeaux

    Maxime Brenaut, « Les nouvelles figures du juge pénal », le 17 mars 2023  

    Organisé par l’Ecole de Droit-UCA, sous la direction de Philippe Bonfils, Pr. de droit privé et de sciences criminelles, LDPSC UR 4690-AMU et Farah Safi, Pr. de droit privé et de sciences criminelles, CMH UR 4232-UCA, avec le LDPSC Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Aix-en-Provence (UR 4690) -AMU Aix-Marseille Université

    Maxime Brenaut, « La motivation de la peine », le 20 mai 2022  

    Organisé par le Master 2 Droit Pénal et Sciences Criminelles sous la direction scientifique du Professeur Farah Safi

    Maxime Brenaut, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022  

    Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse

    Maxime Brenaut, « Regards croisés sur le nouveau Code de justice pénale des mineurs », le 03 décembre 2021  

    Organisé par l'UMR 5815 - Dynamiques du Droit, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Madame Marie-Christine Sordino, Professeur Université de Montpellier, Équipe de Droit Pénal de Montpellier (UMR Dynamiques du droit, UM/CNRS)

    Maxime Brenaut, « L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit pénal français : l’exemple du droit pénal spécial », le 24 septembre 2021  

    Organisé par Thomas Herran, Maître de conférences et Marie Bardet, Enseignant-chercheur contractuel, dans le cadre d'un cycle de conférences dirigé par Thomas Herran avec le soutien de l’Ecole doctorale de droit de l’Université de Bordeaux

    Maxime Brenaut, « L'entreprise face aux défis environnementaux », le 03 juin 2021  

    Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Centre Michel de l’Hospital, UCA

    Maxime Brenaut, « L’autonomie du droit pénal », le 28 janvier 2021  

    Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM et l’Université Paris II Panthéon-Assas

    Maxime Brenaut, « La réputation sur internet », le 28 novembre 2019  

    Organisé par l’Institut de recherche en droit des affaires et du patrimoine - IRDAP, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Xavier Daverat, Professeur à l'Irdap

    Maxime Brenaut, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018  

    Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes

    Maxime Brenaut, « Personne humaine et Personnalité juridique », le 08 janvier 2018 

    Maxime Brenaut, « L’usage des armes par les forces de l’ordre », le 14 novembre 2017  

    Organisée par l'institut de criminologie et de droit pénal de Paris

    Maxime Brenaut, « Mesures de sûreté pénales et sûretés du droit civil », le 29 mars 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Fabien Dupont, La propriété numérique, thèse en cours depuis 2023  

    De curiosité de niche, les mots metaverse, NFT et cryptoactifs font désormais partie du langage courant. La question de la propriété des actifs virtuels n'est pourtant pas nouvelle. Le concept de propriété virtuelle - plus largement de propriété numérique - a émergé pour fonder un modèle propriétaire adapté aux biens virtuels ou numériques. Cette nouvelle forme de propriété interroge et éprouve les fondamentaux du droit des biens. D'aucuns considèrent en effet que cette nouvelle forme de propriété vient légitimer le fait de parler d'un droit de propriété numérique. Cette reconnaissance est loin d'être admise, d'autres préférant l'analyser en une propriété mobilière de droit commun. La question de la reconnaissance d'un droit de propriété numérique sui generis dans les ordres juridiques se pose donc, entraînant celle de ses modalités. Somme toute, s'il est admis que le droit de propriété puisse porter sur des choses incorporelles, il conviendra d'analyser comment s'articulent le concept de propriété numérique et le droit commun du régime des biens du Code civil.

    Aubéri Salecroix, L'immeuble en droit pénal, thèse en cours depuis 2021  

    Souvent étudié sous l'angle du droit civil, l'immeuble semble susciter peu d'études sous l'angle du droit pénal. Pourtant, si le droit pénal des biens et de la consommation l'excluent de nombreuses incriminations, en vertu bien souvent d'une interprétation purement jurisprudentielle assez fluctuante et d'une opportunité discutable, l'immeuble est bien saisi par le droit pénal. De l'aménagement des sols à sa démolition en passant par sa construction et ses mutations, l'immeuble est un vecteur d'engagement de la responsabilité pénale pouvant conduire à des sanctions loin d'être anecdotiques. Source de la sanction, il peut également être l'objet de cette dernière par le biais de mesures à l'effectivité parfois relative. Penser l'immeuble en droit pénal suppose donc de se livrer à une étude transversale afin de s'interroger sur la cohérence des dispositions actuelles, leur opportunité et leur perfectibilité.

    Anne Basquet, La bonne administration de la justice, thèse en cours depuis 2020  

    Reconnue comme un objectif à valeur constitutionnelle par le Conseil constitutionnel et visée par diverses dispositions législatives (notamment les articles L124-2, L411-3 du code de l'organisation judiciaire, et 570 du code de procédure pénale), la notion de bonne administration de la justice s'apparente à un standard juridique, dépourvu de définition conceptuelle, dont la finalité est de concilier l'intérêt d'une bonne justice, dont on peut légitimement considérer qu'elle recouvre la bonne application du droit et le respect des principes fondamentaux de la procédure, avec les impératifs budgétaires et managériaux du service public de la justice. Cependant, son utilisation par les juridictions semble avoir pour effet de faire prévaloir, de manière discrétionnaire et au gré des espèces qui leur sont présentées, l'un des intérêts qu'elle a vocation à protéger, portant ainsi atteinte au principe de sécurité juridique et, le cas échéant, à celui de l'indépendance lorsque les intérêts économiques de la justice sont privilégiés. Il convient dès lors de déterminer les composantes de cette notion, en dépassant le dualisme juridictionnel, afin d'éviter qu'elle ne constitue le moyen de justifier des atteintes portées aux droits processuels fondamentaux.

  • Hilaire Nyadjam Tomi, Le temps dans la répression pénale : comparaison des systèmes français et camerounais, thèse soutenue en 2022 à Bordeaux sous la direction de Évelyne Bonis-Garçon et Dominique Junior Zambo, membres du jury : François Fourment (Rapp.), Vanessa Valette (Rapp.)  

    En matière pénale, la meilleure manière d’appréhender le phénomène répressif est de l’analyser par rapport au temps. En faisant porter notre recherche sur « Le temps dans la répression pénale : comparaison des systèmes français et camerounais », notre ambition a été de l’aborder dans une perspective comparative et évolutive. Ainsi, cette thèse a abordé plusieurs questions mettant en évidence l’ambivalence de cette mobilisation. D’une part, considérant le facteur temps dans l’organisation de la répression, les législateurs ont généralement pour objectif de réduire le temps des procédures en accélérant le cours de la justice afin de permettre à la répression pénale d’être plus efficace. Les règles encadrant les différentes institutions qui subissent l’action du temps sont substantiellement identiques en France et au Cameroun. Cependant, de nombreuses institutions connues du droit français sont ignorées du droit camerounais qui pourrait s’en inspirer. En outre, la recherche de ces objectifs a montré que ces systèmes pénaux souffrent toujours de plusieurs maux notamment : les lenteurs, l’inaccessibilité, les excès de formalisme, les dérèglements procéduraux, qui entachent leur bon fonctionnement et leur efficacité. D’autre part, dans une conception finaliste de la répression pénale qui consiste à faire subir effectivement une sanction répressive, le temps influence la peine suivant le trinôme peine encourue, peine prononcée et peine exécutée (subie). Le temps permet de déterminer la peine et de mettre en oeuvre l’exécution de cette dernière suivant les objectifs poursuivis. Or, si l’on excepte la détermination de la peine qui suit un peu la même logique dans les deux systèmes, un ensemble de techniques propres au droit français permettent de modeler la durée de la peine finalement exécutée par le délinquant. En revanche, en droit camerounais, la durée de la peine prononcée est très souvent identique à celle effectivement exécutée. Le temps dans la répression pénale est donc un temps qui doit être mesuré en fonction des systèmes, car il est à la guise de celui qui s’en sert. De ce fait, au lieu de servir, le temps peut plutôt dans ses différentes mobilisations, desservir la répression pénale.