Paul Véron, « Encadrement de l’usage des médicaments anti-rhume : bref retour sur les pouvoirs des autorités sanitaires », Le club des juristes, , 2023
Paul Véron, « La responsabilité médicale et hospitalière à l'épreuve des systèmes automatisés d'aide à la décision », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2023, n°5, p. 899
Paul Véron, Johanne Saison, Nora Boughriet, Marion Girer, « Responsabilité médicale », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2023
Paul Véron, Géraldine Aïdan, Michel Chauvière, « L'autisme en droit : paradigme d'une nouvelle conception de l'intériorité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2023, n°4
Paul Véron, « Convention citoyenne sur la fin de vie. Vers une légalisation de l'aide active à mourir ? », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 766
Paul Véron, « Réflexions sur le rapport bénéfice/risque en droit médical », Riséo - Risques, études et observations, , 2023, n°1, p. 55
Paul Véron, « Le contrôle des mesures d’isolement et de contention par le juge des libertés et de la détention : vertus et limites (dossier Le juge des libertés et de la détention (JLD) et ses nouvelles attributions), », Revue Justice Actualités, ENM Ecole Nationale de la Magistrature, 2023, n°27, p. 77
Paul Véron, « Les données acquises de la science et leur application dans le temps par le juge dans le contentieux de la responsabilité médicale (Actes du colloque L’argument scientifique en droit public, 20 mai 2022) », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2023, n°2, p. 364
Paul Véron, Johanne Saison, Nora Boughriet, Marion Girer, « Responsabilité médicale », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2022
Paul Véron, Johanne Saison, Marion Girer, « Responsabilité médicale », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2021
Paul Véron, « L’hydroxychloroquine, la liberté de prescription et les données acquises de la science », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020, n°96
Paul Véron, Benoît Eyraud, Audrey-Anne Dumais Michaud, Simon Saint-Onge, « Les évolutions de la reconnaissance des (in)capacités juridiques : une comparaison France-Québec », Revue française des affaires sociales, La documentation française, 2020, n°4
Paul Véron, « Les décisions de soins en contexte de vulnérabilité : quels arbitrages du droit entre autonomie et contrainte ? », Sciences Sociales et Santé, John Libbey, 2020, n°2, pp. 67-75
Paul Véron, Marie Baudel, « L'affaire Lambert et la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées », Médecine & Droit, Elsevier Masson, 2020, n°160, pp. 1-5
Paul Véron, « Contentieux de la Dépakine : confirmation du point de départ de la prescription et du défaut du produit, mais incertitude sur la cause d’exonération (note ss. Cass. 1re civ., 27 novembre 2019 : n° 18-16.537) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020, n°94
Paul Véron, « Prothèse défectueuse : la Cour de cassation maintient l’application au prestataire de soins d’une responsabilité pour faute (et s’en explique) (note ss. Civ. 1re, 26 février 2020 : n° 18-26.256) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2020, n°95
Paul Véron, « L'alimentation et le soin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2019, n°06, p. 1054
Paul Véron, « La conventionnalité de l’obligation vaccinale confirmée par le Conseil d’Etat (obs. ss. CE, 6 mai 2019, n° 419242 et 415694) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°20, p. 962
Paul Véron, « L'obligation vaccinale : quels enjeux ? », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2019, n°72
Paul Véron, « Défaut d’information : la réparation du préjudice moral demeure subordonnée à la réalisation d’un risque (note ss. Civ., 1re, 14 nov. 2018, n° 17-27.980 et 17-28.529) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°89
Paul Véron, « Fugue mortelle en EHPAD : usage du bracelet électronique et manquement à l’obligation de sécurité (note ss. CA Paris, 7 mai 2018, n° 16/10689) », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2019, n°187, p. 3
Paul Véron, « Perte du dossier médical et inversion de la charge de la preuve (note ss. Cass. 1re civ., 26 septembre 2018, n° 17-20143) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°87, pp. 41-44
Paul Véron, « Piqûre de rappel sur la réparation du préjudice spécifique de contamination (note ss. Cass. 1re civ., 28 novembre 2018, n° 17-28.272) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°88
Paul Véron, « Préjudice spécifique de contamination et principe de réparation intégrale : un mariage fragile (note ss. Civ., 1re, 28 novembre 2018, n° 17-28.272) », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2019, n°185, p. 5
Paul Véron, « Prescription médicamenteuse : le médecin qui fait échec à la délivrance d’un générique par le pharmacien doit s’en justifier (note ss. Civ., 2e, 31 mai 2018, n°17-17749) », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2019, n°70
Paul Véron, « Réparation de l’aléa thérapeutique : la qualification d’acte de soins est rejetée pour l’accouchement par voie basse mais retenue pour les manoeuvres obstétricales (note ss. note ss. Cass. civ. 1ère, 19 juin 2019, n° 18-20883) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2019, n°91
Paul Véron, « Action en réparation consécutive à une hospitalisation contrainte irrégulière : inapplicabilité de la prescription décennale de l’article L. 1142-28 CSP (note ss. Cass. 1re civ., 28 février 2018 : n° 17-11362) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°83
Paul Véron, « Les limites du contrôle du juge des libertés et de la détention sur les décisions d'admission en soins psychiatriques sans consentement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2018, n°01, p. 125
Paul Véron, « Prédiction et décision. L’exemple de la médecine », Riseo : risques études et observations, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC), 2018
Paul Véron, « Réparation du dommage corporel : préjudice moral et atteinte à l'intégrité psychique ne se confondent pas », Le Journal des Accidents et des Catastrophes, Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes — CERDACC, 2018, n°174, p. 4
Paul Véron, « Dépakine® : condamnation du producteur sur le fondement du régime de responsabilité du fait des produits défectueux (note ss. CA Orléans, 20 novembre 2017, n° 16/00141) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°83
Paul Véron, « Intoxication par herbicide : l’obligation faite au juge de vérifier l’applicabilité du régime des produits défectueux », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°81, pp. 45-48
Paul Véron, « Le Conseil d’Etat et la fin de vie (mars 2017-février 2018) (comm. ss. CE, 8 mars 2017, n° 408146 ; 19 juillet 2017, n° 402472 ; 26 juillet 2017, n° 412618 ; 5 janvier 2018, n° 416689) », Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel, ESKA – Éditions Alexandre Lacassagne , 2018, n°61, pp. 41-45
Paul Véron, « Réparation des conséquences d’une infection nosocomiale : application de l’équivalence des conditions (note ss. Cass. 1re civ., 6 juin 2018 : n° 17-18913) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, Les Études hospitalières éditions (LEH), 2018, n°85, p. 748
Paul Véron, « Prise en charge psychiatrique * Isolement * Contention * Liberté fondamentale * Bien-fondé de la mesure * Charge de la preuve », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2017, n°01, p. 175
Paul Véron, François Vialla, « Arrêt des traitements : deux premières applications de la loi du 2 février 2016 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2017, n°05, p. 301
Paul Véron, François Vialla, « Contentieux du vaccin contre l’hépatite B : l’autonomie de la causalité juridique validée par la Cour de Justice de l’Union européenne », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2017, n°65
Paul Véron, François Vialla, « Prothèse défectueuse : recevabilité de l'appel en garantie formé par l'hôpital public contre le fabricant du produit, Conseil d'État, 5 ème et 4 ème Chambres réunies, 30 décembre 2016, requête numéro 375406, Juris-Data numéro 2016-028111 », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017
Paul Véron, François Vialla, « Fin de vie (loi du 2 février 2016) : légalité d'une décision d'arrêt des traitements, Ordonnance rendue par Tribunal administratif de Lyon, Obs. sur Tribunal administratif de Lyon, 9 novembre 2016, décision numéro 1607855 », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°40, p. 2345
Paul Véron, « Établissement pour personnes âgées * Majeur protégé * Tutelle * Acte sexuel * Consentement * Psychologue * Licenciement * Illégalité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2016, n°04, p. 781
Paul Véron, François Vialla, « La loi numéro 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : un nouvel équilibre décisionnel », Médecine & Droit, Elsevier Masson, 2016, pp. 85-94
Paul Véron, François Vialla, Maxime Delouvée, Juliette Dugne, Justine Fontana [et alii], « Affaire Vincent L. : les maux de la fin », Médecine & Droit, Elsevier Masson, 2014, n°129
Paul Véron, « Enfants handicapés : obligation de prise en charge médico-éducative », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°43, p. 2855
Paul Véron, « Hospitalisation libre pour trouble mental : principe de liberté d'aller et venir », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°26, p. 1819
Paul Véron, « Infection nosocomiale : preuve de la faute de la clinique et contribution à la dette », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°15, p. 995
Paul Véron, « Maison de retraite : recours contre le débiteur alimentaire du défunt », Recueil Dalloz, Dalloz , 2013, n°14, p. 909
Paul Véron, François Vialla, Claire Debost, Nicolas Giraudeau, « La réforme du Code de déontologie médicale », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2012, n°44
Paul Véron, François Vialla, « La nouvelle lecture de l'article L. 1142-1, I, du code de la santé publique à la lumière des évolutions jurisprudentielles relatives aux produits défectueux », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°24, p. 1558
Paul Véron, « Minorité et fin de vie », le 18 novembre 2024
Colloque organisé sous la direction scientifique de Benjamin Moron-Puech, Pr. de droit privé, Université Lumière Lyon 2, CERCRID et Paul Véron, MCF en droit privé, Nantes Université, DCS
Paul Véron, « Protection des majeurs en situation de vulnérabilité », le 24 octobre 2024
Colloque organisé par l'IDP et la Chaire Antoine Turmel en partenariat avec l'International Research for Society Institute – IRSI, Université Toulouse 1 Capitole ainsi que l’Université de Laval - Québec
Paul Véron, « HAS : 2004-2024, Regards croisés sur 20 ans de dialogue et de considération réciproque », le 18 octobre 2024
Journée d'étude organisée par l'IFTJ, Université de Pau et Pays de l'Adour sous la direction scientifique de Mme Stéphanie Rabiller - IFTJ-CRDF et M. François Vialla - Ecole de Droit de la Santé Montpellier
Paul Véron, « Douleurs et souffrances de l’Antiquité au XXIème siècle », le 04 septembre 2024
Séminaire organisé par l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier et l'Institut d'histoire du droit Edmond Meynial (UR-UM 206) sous la direction scientifique de François Vialla et Pascal Vielfaure, coordonné par Amélie Fernandez et Vincent Riffaud
Paul Véron, « Sport et Objectifs de Développement Durable », le 10 juin 2024
Journée d'étude organisée par les MSH Ange-Guépin et Bretagne et le laboratoire Droit et changement social, Nantes Université/CNRS, sous la direction scientifique de François Mandin, DCS, UFR STAPS, Nantes Université et Frédéric Le Blay, Directeur MSH Ange Guépin.
Paul Véron, « Contrôler la psychiatrie ? », le 09 avril 2024
Colloque organisé par le DCS, Nantes Université, Le Lab-LEX, CNRS, Centre Max Weber
Paul Véron, « Droit & Dermatologie », le 19 mars 2024
Colloque organisé par le Lab-LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie et François-Xavier Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
Paul Véron, « L'enfant en droit public », le 22 février 2024
Colloque organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre des "Rencontres Nantaises du Droit public" avec le soutien de la Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes Université, l’Ecole des avocats du grand ouest (EDAGO), le Barreau de Nantes, le Tribunal administratif de Nantes et la Cour administrative d’appel de Nantes.
Paul Véron, « Séminaire général Droit et changement social 2023-2024 », le 28 septembre 2023
Séminaire organisé par l'UMR Droit et changement social, Université de Nantes / CNRS.
Paul Véron, « Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle », le 06 septembre 2023
Séminaire organisé par l'IHD Edmond Meynial (UR-UM 206) et l'Ecole de droit de la santé, Université de Montpellier sous la direction scientifique de Lucile Lambert-Garrel, Pascal Vielfaure et François Vialla
Paul Véron, « Risque et santé », le 14 mars 2023
Organisé pour le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque" par Julie Mattiussi, Maîtresse de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Dariusz Piatek, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace
Paul Véron, « Les grandes questions de la responsabilité médicale, revue d'actualité », le 09 mars 2023
Workshop organisé sous la direction d’Aline Vignon-Barrault, Professeur en droit privé à l’Université d’Angers et Valérie Lasserre, Professeur à l’Université du Mans, Directrices du Master II RCRI.
Paul Véron, « Intelligence artificielle et médecine : Regards pluridisciplinaires », le 06 décembre 2022
Organisée par le laboratoire Droit et Changement Social et la Faculté de droit, Nantes Université dans le cadre du projet de partenariat entre la faculté et le Centre d'éthique d'Emory (Atlanta) sous la direction scientifique de Paul Véron, Anne-Elisabeth Courrier, Olivier Ménard et Sonia Desmoulin-Canselier.
Paul Véron, « Organisation du travail et santé mentale, Approche juridique », le 22 septembre 2022
Organisé par le laboratoire DCS, Nantes Université / CNRS, dans le cadre du projet Orga-Sen
Paul Véron, « Le suicide de l’Antiquité à nos jours », le 07 septembre 2022
Organisé par l’Institut d’histoire du droit (IHD) et l’Ecole de droit de la santé de Montpellier (EDSM) sous la direction scientifique de François Vialla, Pascal Vielfaure et Sophie Joly
Paul Véron, « L'argument scientifique en droit public », le 20 mai 2022
Organisé pour l'Université de Montpellier par Philomène Calvez, Caroline Gilles, Jade Meyrieu, Mélissandre Talon, Ferdi Youta et Antoine Oumedjkane
Paul Véron, « Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 », le 03 mars 2022
Organisé sous la direction de Bruno Py, Professeur de droit privé à l'Université de Lorraine, IFG.
Paul Véron, « Animal et santé », le 23 septembre 2021
Organisé par l’UBO, Université de Bretagne Occidentale sous la direction de François-Xavier Roux-Demare, Doyen honoraire de la Faculté, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Responsable du Diplôme universitaire de Droit animalier
Paul Véron, « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l'Antiquité au XXIème siècle », le 01 septembre 2021
Organisé par Monsieur Vialla, Directeur du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit et Santé et du Master en Droit de la Santé, avec Monsieur Vielfaure, Directeur de l'Institut Histoire Du Droit.
Paul Véron, « Risques et santé : de la santé publique à la santé au travail », le 09 février 2021
Organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC, Université de Haute Alsace sous la responsabilité scientifique de Valentine Erné-Heintz, MCF HDR en Sciences économiques et Chrystelle Lecoeur, MCF en droit privé et sciences criminelles
Paul Véron, « Impact de l'intelligence artificielle et des nouvelles technologies sur la relation de soins avec la personne âgée », le 04 décembre 2020
Organisé par l’IFROSS dans le cadre d’un projet international de recherche porté par l’Université Catholique de Lyon sur les liens entre IA et personnes âgées
Paul Véron, « Les dernières volontés », le 20 novembre 2020
Colloque organisé par l’IRDP, Université de Nantes, sous la responsabilité scientifique de Vivien Zalewski-Sicard
Paul Véron, « Capacité(s) et vulnérabilité(s) du sujet de droit », le 09 octobre 2020
Séminaire organisé par Benoît Eyraud, Université Lyon 2 ; Fabrice Gzil, Espace éthique - CESP/Inserm/Paris Saclay et Clotilde Nouët, Université Mohammed VI, Rabat
Paul Véron, « Le travail mondialisé », le 22 septembre 2020
Quel rôle pour les entreprises, les travailleurs, les organisations représentatives, les citoyens et les États dans le droit du travail et de la protection sociale du 21ème siècle ?
Paul Véron, « Dynamiques de la responsabilité », le 17 septembre 2019
Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs
Paul Véron, « Repenser les frontières entre les aliments, les médicaments et les cosmétiques : dialogue interdisciplinaire », le 21 juin 2019
Organisé par l’atelier Normes, Sciences et techniques sous la direction Scientifique de Marine Friant-Perrot et Technique de Cindy Martin, gestionnaire
Paul Véron, « Réformes du Droit & changement social », le 29 mars 2019
Organisé par Droit et changement social, UMR 6297, Faculté de droit et science politique, Université de Nantes
Paul Véron, « La jeunesse dans le champ du droit sanitaire et social », le 01 février 2019
Atelier de recherche JEUVUL (JEUnesse et VULnérabilité) organisé par le Lab-LEX (laboratoire de recherche en droit) avec le soutien de la Maison des Sciences Humaines de Bretagne et de l’Espace régional d’éthique de Bretagne