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François-Vivien Guiot

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

François-Vivien Guiot

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Souveraineté européenne : du discours politique à une réalité juridique ?

jeudi 26 septembre 2019

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole, et l'AFEE (ex-CEDECE).

Pour un élargissement des droits humains

lundi 18 mars 2019

Regards croisés en Amérique latine, en Espagne et en France

Organisée par le département des langues et civilisations, avec la European School of Law, l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC), Centre d'Excellence Jean Monnet Europe Capitole

Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du (des) traité(s) de Rome

jeudi 29 novembre 2018

Organisé par l’IRDEIC, Université Toulouse Capitole

Les nouvelles mobilités

lundi 17 septembre 2018

Universités européennes d'été 2018

Organisées par le Centre d’excellence Jean Monnet Aquitaine, avec le CRDEI et le CDRE

L’exception en droit de l’union européenne

jeudi 12 octobre 2017

Organisé par le CEE (Centre d’études européennes), avec le soutien de l’EDIEC, du Service général de la recherche de l'Université Jean Moulin Lyon 3 et de l’École doctorale de droit de Lyon-Saint-Etienne.

La Constitution européenne de la France

jeudi 21 septembre 2017

2eme Atelier de Droit Constitutionnel Européen

Organisé par l’IFR et l’IRDEIC en partenariat avec l’IDETCOM et l’IMH

Les convergences du Droit et du Numérique

lundi 11 septembre 2017

Organisé par l'Université de Bordeaux en deux temps avec un atelier de travail qui a eu lieu en février 2017 et ce colloque permettant la restitution des travaux des binômes et leur enrichissement par les contributions des participants.


Parutions

La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne

Recherche sur le pouvoir juridictionnel

Institut Universitaire Varenne, 2016

La distinction du fait et du droit est une problématique centrale dans l'organisation des voies de droit. Elle exerce en effet, au-delà d'une variété de formes et de significations, une influence décisive sur l'office du juge ainsi que sur la fonction des autorités soumises à son contrôle.


Cours UNJF

Histoire de la construction européenne depuis 1951

Histoire de la construction européenne depuis 1951

Proposer un cours sur les perspectives historiques du droit de l’Union européenne correspond à un besoin autant qu’à une demande.Un besoin, car...



Publications

Ouvrages

François-Vivien Guiot, La distinction du fait et du droit par la Cour de justice de l'Union européenne : recherche sur le pouvoir juridictionnel, Institut universitaire Varenne, 2016, Collection des thèses, 1007 p.

François-Vivien Guiot, La distinction du fait et du droit dans le processus normatif européen, [s.n.], 2008, 115 p.

Articles

François-Vivien Guiot, « Le principe de reconnaissance mutuel : un mécanisme d’exception(s) multiscalaire au service d’une intégration différentielle », L'exception en droit de l'Union européenne, Bruylant, 2018

François-Vivien Guiot, « Les procédures de décision d’une Union en crise : un retour schmittien de l’Etat ? De la délibération au décisionnisme dans l’état d’exception », Crise de l’Union Européenne, quel régime de crise pour l’Union Européenne ?, Mare & Martin, 2018, Horizons européens

François-Vivien Guiot et Clémentine Mazille, « Marché intérieur et intégration économique », Le rôle politque de la Cour de justice de l'Union européenne, Bruylant, 2018, p. 179-225

François-Vivien Guiot, « De quelques interférences entre procédure de révision constitutionnelle et procédure de révision des traités de l’Union, autour des articles 54, 88-1, 88-5 et 89 de la Constitution », La constitution européenne de la France, Dalloz, 2017, Thèmes et commentaires

François-Vivien Guiot, « La France dans une république européenne : quels enjeux constitutionnels ? De la constitutionnalisation de l’identité nationale à la constitution d’une identité européenne », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 57, 2015

François-Vivien Guiot, « Le redécoupage des circonscriptions cantonales : le Conseil d’Etat, juge d’une réforme de portée constitutionnelle », Politeia, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, N° 27, 2015

François-Vivien Guiot, « L’intégration sans le juge ? Remarques sur la nécessité de l’intégration juridictionnelle », Les intégrations régionales, l'Union Européenne et après?, Pedone, 2015, Droits europeens

François-Vivien Guiot et Marie Gautier, « Union européenne », L’acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel, Société de législation comparée, 2015

François-Vivien Guiot, « L’affaire Inuit : une illustration des interactions entre recours individuel et équilibre institutionnel dans l’interprétation de l’article 263 TFUE », Revue trimestrielle de droit européen (RTDE), Sirey, N° 2, 2014, p. 389-408

Communications

François-Vivien Guiot et Clémentine Mazille, « La frontière : espace de l'intégration », François-Vivien Guiot et Clémentine Mazill, Soixantième anniversaire de l'entrée en vigueur du traité(s) de Rome, Toulouse, 29 et 30 novembre 2018

François-Vivien Guiot, « Marché unique numérique et nouvelles mobilités », François-Vivien Guio, Les Nouvelles Mobilités, Bayonne, 21 septembre 2018




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