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Henri Bouillon

Département AES Droit Management
10 rue Roussel
90016 Belfort

Henri Bouillon

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

La réparation des accidents médicaux en droit français et thaïlandais

vendredi 7 février 2020

Organisé par le Département AES-Droit Management de l’UFR STGI de l’Université de Franche-Comté.

Journée d'actualité du droit des affaires

jeudi 27 juin 2019

Organisé par le CRJFC sous la direction de Sâmi Hazoug, Maître de conférences à l’Université Bourgogne Franche-Comté

Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace

vendredi 8 février 2019

Organisé par le CRJFC dans le cadre de son axe 1 "Démocratie, territoires marché"

La gouvernance

jeudi 4 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Evelyne Poincelot et Laurence Godard du CREGO, Sylvain Béal, CRESE, Christophe Geslot et Grégoire Leray du CRJFC

Actualités en droit des affaires

jeudi 31 mai 2018

Le CRJFC propose un passage en revue de l'actualité jurisprudentielle et doctrinale en droit des affaires


Parutions

La technique juridique

L'Harmattan, 2016



Publications

Ouvrages

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public, Institut de recherche juridique de la Sorbonne Éditions, 2018, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 823 p.

Henri Bouillon, La technique juridique : essai, L'Harmattan, 2016, 180 p.

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public, 2015

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public, 2015

Articles

Henri Bouillon, « Le Conseil d'Etat unifie l'office du juge de l'aide sociale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 506

Henri Bouillon, « La régularisation d'un acte administratif après annulation conditionnelle : une technique en gestation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2018, p. 142

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA : précisions sur le juge compétent pour apprécier l'offre de contrat de droit public faite aux salariés », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2018, p. 121

Henri Bouillon, « Pour une subjectivisation de l'annulation partielle des actes administratifs unilatéraux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2017, p. 217

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2017, p. 199

Henri Bouillon, « Redéfinition de l'office du juge de l'aide sociale dans le contentieux de la récupération d'indu de RSA », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2017, p. 152


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