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Henri Bouillon

Maître de conférences, Droit public.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie


Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Thèse

Recherche sur la définition du droit public. Thèse soutenue en 2015 à Paris 1, sous la direction de Jean-Marie Pontier.


Ouvrages

Henri Bouillon, Le droit administratif à l'ère de la gouvernance : les idées politiques du droit administratif, Editions Mare & Martin, 2021, Droit public, 202 p.

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public, Institut de recherche juridique de la Sorbonne Éditions, 2018, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 823 p.

Henri Bouillon, La technique juridique : essai, L'Harmattan, 2016, 180 p.

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public : thèse pour le doctorat en droit public présentée et soutenue publiquement le 17 novembre 2015, [éditeur inconnu], 2015, 2 vol. , IX-680 p.


Articles

Henri Bouillon, « La laïcité ne justifie pas la suppression des menus de substitution dans les cantines scolaires », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2021, p. 157

Henri Bouillon, « Le Conseil d'Etat définit l'apport de la loi ELAN en matière de régularisation des autorisations d'urbanisme », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 1, 2021, p. 51

Henri Bouillon, « Le Conseil d'Etat unifie l'office du juge de l'aide sociale », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 11, 2019, p. 506

Henri Bouillon, « La régularisation d'un acte administratif après annulation conditionnelle : une technique en gestation », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2018, p. 142

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA : précisions sur le juge compétent pour apprécier l'offre de contrat de droit public faite aux salariés », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 2, 2018, p. 121

Henri Bouillon, « Pour une subjectivisation de l'annulation partielle des actes administratifs unilatéraux », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 2017, p. 217

Voir plus

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2017, p. 199

Henri Bouillon, « Redéfinition de l'office du juge de l'aide sociale dans le contentieux de la récupération d'indu de RSA », Actualité juridique. Collectivités territoriales - AJCT, N° 3, 2017, p. 152

Actualités Publications Communications
  • « La réparation des accidents médicaux en droit français et thaïlandais »
    Belfort, le 07 février 2020

  • « Journée d'actualité du droit des affaires »
    Belfort, le 27 juin 2019

  • « Le projet de réforme institutionnelle pour une démocratie représentative, responsable et efficace »
    Besançon, le 08 février 2019

  • « La gouvernance »
    Besançon, le 04 octobre 2018

  • « Actualités en droit des affaires »
    Belfort, le 31 mai 2018




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