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Pascal Jan

Professeur, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Recteur de l'académie de Martinique
Sciences Po Bordeaux


Institut Léon Duguit

Thèse

La saisine du Conseil constitutionnel. Thèse soutenue en 1997 à Tours, sous la direction de Jean Rossetto.


Ouvrages

Pascal Jan, Pierre-Yves Monjal et Christophe Geslot (dir.), La concurrence des juges en Europe : le dialogue des juges en question(s) actes du colloque international de Tours des 25, 26 et 27 novembre 2015, Clément Juglar, Éditions juridiques et économiques, 2018, Les Actes de la Revue du droit de l'Union européenne, 524 p.

Pascal Jan, Les Constitutions de la France : la République gouvernée, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Systèmes, 185 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2016, 4e éd., Le droit en QCM, 107 p.

Pascal Jan, Les Constitutions de la France : l'établissement du régime parlementaire, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 152 p.

Pascal Jan, Pierre Mouzet et Véronique Tellier-Cayrol (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Jean Rossetto : [liber amicorum], LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 356 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, LexisNexis, 2015, 5e éd., Objectif droit, 294 p.

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Pascal Jan, Philippe Blachèr et Jean-Éric Gicquel, Droits et libertés constitutionnels, Hachette supérieur, 2012, Les fondamentaux, 155 p.

Pascal Jan et Frédéric Potier, L'élection présidentielle en France, LexisNexis, 2012, 199 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, LexisNexis, 2011, 4e éd., Objectif droit, 346 p.

Pascal Jan, Le Président de la République au centre du pouvoir, la Documentation française, 2011, Les Études de la Documentation française, 214 p.

Pascal Jan, Le procès constitutionnel, LGDJ-Lextenso éditions, 2010, 2e éd., Systèmes, 233 p.

Pascal Jan, Les assemblées parlementaires françaises, la Documentation française, 2010, Les Études de la Documentation française, 226 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2009, 3e éd., Le Droit en QCM, 109 p.

Pascal Jan, Les institutions administratives en QCM, Ellipses, 2008, 2e éd., Le Droit en QCM, 132 p.

Pascal Jan (dir.), Droit de suffrage et modes de scrutin, la Documentation française, 2008, 55 p.

Pascal Jan (dir.), La Constitution de la Ve République : réflexions pour un cinquantenaire, la Documentation française, 2008, Les Etudes de la Documentation française, 238 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2007, 3e éd., Objectif droit, 273 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2006, 2e éd., Le Droit en QCM, 110 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2005, Objectif droit, 259 p.

Pascal Jan, Les assemblées parlementaires françaises, la Documentation française, 2005, Les Études de la Documentation française, 153 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2003, Objectif droit, 278 p.

Pascal Jan, Les institutions administratives en QCM, Ellipses, 2003, Le droit en QCM, 118 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2002, Le droit en QCM, 108 p.

Pascal Jan (dir.), Le gouvernement de la cinquième République, La Documentation française, 2002, 65 p.

Pascal Jan, Le procès constitutionnel, LGDJ, 2001, Collection Systèmes, 223 p.

Pascal Jan, La saisine du Conseil constitutionnel, LGDJ, 1999, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 716 p.

Pascal Jan, Le Parlement de la Ve République, Ellipses, 1999, Mise au point, 141 p.

Pascal Jan, Les textes fondamentaux du droit constitutionnel de la Ve République, Ellipses, 1999, 253 p.

Pascal Jan et Jean-Philippe Roy (dir.), Le Conseil constitutionnel vu du Parlement, Ellipses, 1997, 192 p.


Articles

Pascal Jan, « Loi sur le renseignement : la saisine présidentielle doit-elle être motivée ? », Recueil Dalloz, N° 18, 2015, p. 1047

Pascal Jan, « Chronique QPC (sept.-déc. 2013) », Les Petites Affiches, N° 108, 2014, p. 6

Pascal Jan, « Le Parlement et la Cour des comptes », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 146, 2013, pp. 107-116

Pascal Jan, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (septembre - décembre 2012) », Les Petites Affiches, N° 140, 2013, p. 6

Pascal Jan, « Cumul des mandats : trois regards croisés », Notes de la Fondation Jean Jaurès, N° 2, 2013, p. 15

Pascal Jan, « L'instabilité constitutionnelle sous la Vème République. Les dangers du bavardage constitutionnel », La Constitution, l'Europe et le droit : liber amicorum discipulorumque. [mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet], Publications de la Sorbonne, 2013, p. /

Voir plus

Pascal Jan, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (septembre 2011 - décembre 2011)) », Les Petites Affiches, N° 111, 2012, p. 8, 9

Pascal Jan, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (mai - août 2012) », Les Petites Affiches, N° 60, 2012, p. 4

Pascal Jan, « Histoire des campagnes électorales (1958-2012) », Revue des Deux Mondes, 2012, pp. 124-135

Pascal Jan, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (octobre 2010-septembre 2011) », Les Petites Affiches, N° 246, 2011, p. 6, 5

Pascal Jan, « Typologie des candidats », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 138, 2011, pp. 57-73

Pascal Jan, « Être candidat à l'élection présidentielle », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 43, 2011, p. 3

Pascal Jan, « Publiciser les opinions des juges : une exigence pédagogique pour intérioriser le droit », in Raimbault Philippe (dir.) (dir.), La pédagogie au service du droit, Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole|LGDJ - Lextenso Editions, N° 10, 2011, pp. 261-273

Pascal Jan, « Le contrôle parlementaire par l'enquête », in Françoise Fraysse et Fabrice Hourquebie (dir.) (dir.), Les commissions parlementaires dans l'espace francophone, Montchrétien (Paris), 2011, p. 255

Pascal Jan, « Le Président, le Conseil et la Cour. Une histoire de Palais de mauvais goût », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 13, 2008, p. 714

Pascal Jan, « Justice, juges et pouvoirs », in Jan, Pascal (dir.) (dir.), La Constitution de la Ve République. Réflexions pour un cinquantenaire, la Documentation française, 2008, p. 153

Pascal Jan, « Les séparations du pouvoir », in Gicquel, Jean (dir.) (dir.), Constitutions et pouvoirs : mélanges en l'honneur de Jean Gicquel, Montchrestien, 2008, p. NC

Pascal Jan, « Le procès constitutionnel », in Verpeaux Michel et Bonnard Maryvonne (dir.) (dir.), Le Conseil constitutionnel, la Documentation française, 2007, p. NC

Pascal Jan, « Les illusions constitutionnelles : brèves réflexions sur les révisions constitutionnelles », Les Petites Affiches, 2007, pp. 4-10

Pascal Jan, « Le Sénat, une assemblée controversée », Les Cahiers français : documents d'actualité, N° 332, 2006, pp. 57-63

Pascal Jan, « Le Sénat, à la croisée des chemins », La Revue parlementaire, 2006, p. 30

Pascal Jan, « Le mirage de la VIe République, Elementos de Juicio », Revista de temas constitucionales, 2006, pp. 261-272

Pascal Jan, « La place, le rôle constitutionnel et l'influence du Sénat », Pouvoirs locaux, Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, N° 4, 2005, pp. 48-53

Pascal Jan, « Modes de scrutin régional et européen et financement des partis politiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 18, 2003, p. 939

Pascal Jan, « Le Conseil constitutionnel et la nouvelle loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2002, p. 59

Pascal Jan, « Etat de nécessité contre Etat de droit (à propos de la loi sur la sécurité quotidienne) », Recueil Dalloz, N° 43, 2001, p. 3443

Pascal Jan, « Le contentieux des actes administratifs préparatoires au scrutin présidentiel », Recueil Dalloz, N° 23, 2001, p. 1828

Pascal Jan, « L'organisation de l'élection présidentielle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 2001, p. 749

Pascal Jan, « L'irrecevabilité des recours en révision devant le Conseil constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 33, 2000, p. 690

Pascal Jan, « Le secret du délibéré devant le Conseil constitutionnel : illustration d'un principe général du droit processuel français », Recueil Dalloz, N° 18, 1999, p. 253

Pascal Jan, « Le juge électoral et l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, N° 5, 1998, p. 999

Pascal Jan, « La modernisation de la procédure administrative contentieuse », Recueil Dalloz, N° 10, 1990, p. 77


Autres

Pascal Jan, Chronique QPC : question prioritaire de constitutionnalité (Mars-octobre 2010), pp. 10-22

Pascal Jan, Compte-rendu de lecture de Jacky Hummel (dir.), Les conflits constitutionnels. Le droit constitutionnel à l'épreuve de l'histoire et du politique, Presses Universitaires de Rennes, 2010, p. NC

Pascal Jan, Conseil constitutionnel : pour des nominations plus équilibrées, pp. 1-5

Pascal Jan, La synthèse de l'expert, p. NC

Pascal Jan, Trois questions à... Pascal Jan, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « La responsabilité des gouvernants »
    Lille, le 19 mars 2021

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    Lille, le 20 juin 2019

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    Lille, le 21 juin 2018

  • « Les groupes parlementaires »
    Dijon, le 24 mai 2018

  • « L'initiative de la loi »
    Lille, le 14 septembre 2017

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  • « Le Parlement et le temps »
    Paris, le 07 décembre 2016

  • « La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité »
    Toulon, le 10 novembre 2016

  • « 1946-2016. La Constitution du 27 octobre 1946 »
    Paris, le 09 novembre 2016

  • « Regards croisés sur les études juridiques franco-japonaises »
    Tours Cedex 3, le 04 octobre 2016

  • « La désignation des gouvernants »
    ROUEN, le 17 juin 2016

  • « À qui profite la réforme ? »
    Paris, Assemblée nationale, le 01 avril 2010

  • « La pédagogie au service du droit »
    le 28 janvier 2010

  • « Le contrôle exercé par le Parlement »
    Paris, le 30 mars 2007

  • « La protection des droits fondamentaux par le Conseil constitutionnel »
    Bogota, le 01 avril 2005





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