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Pascal Jan

Rectorat de l'académie de Martinique
Terreville
97279 Schoelcher cedex

Pascal Jan

Professeur, Droit public.
  • Recteur de l'académie de Martinique

Actualités scientifiques

La déontologie politique

jeudi 20 juin 2019

5e ForInCIP

5e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCIP) organisé sous la direction du professeur Jean-Philippe Derosier, Université de Lille

Les partis politiques

jeudi 21 juin 2018

4e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCIP)

4e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCIP) organisé sous la direction du professeur Jean-Philippe Derosier, Université de Lille

Les groupes parlementaires

jeudi 24 mai 2018

L'initiative de la loi

jeudi 14 septembre 2017

3e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques (ForInCIP) organisé sous la direction du Professeur Jean Philippe Derosier (Université de Lille Droit et Santé).

Le Parlement et le temps

mercredi 7 décembre 2016

Colloque organisé sous la direction d'E. Cartier (Professeur Université Lille - Droit et Santé), R. Lefebvre (Professeur Université Lille - Droit et Santé) et G. Toulemonde (Maitre de conférences HDR, Université Lille - Droit et Santé).

La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité

jeudi 10 novembre 2016

Sous la responsabilité scientifique de : Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Directrice de recherches au CNRS, UMR 7318-ILF-GERJC ; Caterina Severino, Maître de conférences HDR à l’Université de Toulon ; Priscilla Monge, Maître de conférences à l’Université d’A

1946-2016. La Constitution du 27 octobre 1946

mercredi 9 novembre 2016

Nouveaux regards sur les mythes d'une Constitution "mal aimée"

À l’initiative de l’Association française de droit constitutionnel

Regards croisés sur les études juridiques franco-japonaises

mardi 4 octobre 2016

Premières rencontres franco-japonaises du programme Nihon-EuropA

La désignation des gouvernants

vendredi 17 juin 2016

Colloque - FORINCIP 2

2e édition du Forum International sur la Constitution et les Institutions Politiques


Parutions

La concurrence des juges en Europe

Le dialogue des juges en question(s)

Clément Juglar, 2018

Les constitutions de la France

Tome 3 - La Constitution de 1958 - La République gouvernée

LGDJ, 2017

À l'heure de revendications persistantes pour une nouvelle Constitution, l'histoire des Constitutions françaises fournit aux étudiants ou aux citoyens soucieux de comprendre les débats constitutionnels, les outils indispensables à la compréhension de l'organisation et du fonctionnement des institutions politiques.


Cours UNJF

Droit des collectivités locales

Droit des collectivités locales

Le cours de droit de la décentralisation présente dans une première partie les institutions que sont la démocratie locale et la coopération intercommunale. Dans...



Publications

Ouvrages

Pascal Jan, Pierre-Yves Monjal et Christophe Geslot (dir.), La concurrence des juges en Europe : le dialogue des juges en question(s), Clément Juglar, Éditions juridiques et économiques, 2018, Les Actes de la Revue du droit de l'Union européenne, 524 p.

Pascal Jan, Les Constitutions de la France : la République gouvernée, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, Systèmes, 185 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2016, 4e éd., Le droit en QCM, 107 p.

Pascal Jan, Les Constitutions de la France : le temps des expériences, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 152 p.

Pascal Jan, Les Constitutions de la France : l'établissement du régime parlementaire, LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Systèmes, 178 p.

Pascal Jan, Pierre Mouzet et Véronique Tellier-Cayrol (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Jean Rossetto : [liber amicorum], LGDJ-Lextenso éditions, 2016, 356 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, LexisNexis, 2015, 5e éd., Objectif droit, 294 p.

Pascal Jan, Philippe Blachèr et Jean-Éric Gicquel, Droits et libertés constitutionnels, Hachette supérieur, 2012, Les fondamentaux, 155 p.

Pascal Jan et Frédéric Potier, L'élection présidentielle en France, LexisNexis, 2012, 199 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, LexisNexis, 2011, 4e éd., Objectif droit, 346 p.

Pascal Jan, Le Président de la République au centre du pouvoir : réflexions pour un cinquantenaire, la Documentation française, 2011, Les Études de la Documentation française, 214 p.

Pascal Jan, Le procès constitutionnel, LGDJ-Lextenso éditions, 2010, 2e éd., Systèmes, 233 p.

Pascal Jan, Les assemblées parlementaires françaises, la Documentation française, 2010, Les Études de la Documentation française, 226 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2009, 3e éd., Le Droit en QCM, 109 p.

Pascal Jan, Les institutions administratives en QCM, Ellipses, 2008, 2e éd., Le Droit en QCM, 132 p.

Pascal Jan (dir.), Droit de suffrage et modes de scrutin, la Documentation française, 2008, 55 p.

Pascal Jan (dir.), La Constitution de la Ve République : réflexions pour un cinquantenaire, la Documentation française, 2008, Les Etudes de la Documentation française, 238 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2007, 3e éd., Objectif droit, 273 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2006, 2e éd., Le Droit en QCM, 110 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2005, Objectif droit, 259 p.

Pascal Jan, Les assemblées parlementaires françaises, la Documentation française, 2005, Les Études de la Documentation française, 153 p.

Pascal Jan, Institutions administratives, Litec, 2003, Objectif droit, 278 p.

Pascal Jan, Les institutions administratives en QCM, Ellipses, 2003, Le droit en QCM, 118 p.

Pascal Jan, Le droit constitutionnel en QCM, Ellipses, 2002, Le droit en QCM, 108 p.

Pascal Jan, Le procès constitutionnel, LGDJ, 2001, Collection Systèmes, 223 p.

Pascal Jan, La saisine du Conseil constitutionnel, LGDJ, 1999, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 716 p.

Pascal Jan, Le Parlement de la Ve République, Ellipses, 1999, Mise au point, 141 p.

Pascal Jan, Les textes fondamentaux du droit constitutionnel de la Ve République, Ellipses, 1999, 253 p.

Pascal Jan, La saisine du Conseil constitutionnel, [s.n.], 1997

Articles

Pascal Jan, Philippe Blachèr, Julien Bourdoiseau, Jean-Éric Gicquel et Véronique Tellier-Cayrol, « Chronique QPC (sept.-déc. 2013) », Les Petites Affiches, N° 108, 2014, p. 6

Pascal Jan, Jean-Éric Gicquel, Philippe Blachèr, Julien Bourdoiseau et Véronique Tellier-Cayrol, « Chronique QPC (mai-août 2013) », Les Petites Affiches, N° 98, 2014, p. 6

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (janvier - avril 2013) », Les Petites Affiches, N° 180, 2013, p. 6

Pascal Jan, « Le Parlement et la Cour des comptes », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 146, 2013, p. 107-116

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (septembre - décembre 2012) », Les Petites Affiches, N° 140, 2013, p. 6

Pascal Jan, Julien Boudon et Jean-Philippe Derosier, « Cumul des mandats : trois regards croisés », Notes de la Fondation Jean Jaurès, N° 2, 2013, p. 15

Pascal Jan, « L'instabilité constitutionnelle sous la Vème République. Les dangers du bavardage constitutionnel », La Constitution, l'Europe et le droit : liber amicorum discipulorumque. [mélanges en l'honneur de Jean-Claude Masclet], Publications de la Sorbonne, 2013, p. /

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau et Véronique Tellier-Cayrol, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (septembre 2011 - décembre 2011)) », Les Petites Affiches, N° 111112, 2012, p. 8, 9

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (janvier - avril 2012) », Les Petites Affiches, N° 197, 2012, p. 8

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (janvier - avril 2012) », Les Petites Affiches, N° 196, 2012, p. 6

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel, Julien Bourdoiseau, Philippe Blachèr et Véronique Tellier-Cayrol, « Droit constitutionnel - Chronique QPC (mai - août 2012) », Les Petites Affiches, N° 60, 2012, p. 4

Pascal Jan, « Histoire des campagnes électorales (1958-2012) », Revue des Deux Mondes, 2012, p. 124-135

Pascal Jan, Jean-Eric Gicquel et Julien Bourdoiseau, « La Question prioritaire de constitutionnalité. Chronique QPC (octobre 2010-septembre 2011) », Les Petites Affiches, N° 246247, 2011, p. 6, 5

Pascal Jan, « Typologie des candidats », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, N° 138, 2011, p. 57-73

Pascal Jan, « Être candidat à l'élection présidentielle », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 43, 2011, p. 3

Pascal Jan, « Le contrôle parlementaire par l'enquête », in Françoise Fraysse et Fabrice Hourquebie (dir.) (dir.), Les commissions parlementaires dans l'espace francophone, Montchrétien (Paris), 2011, p. 255

Pascal Jan, « Publiciser les opinions des juges : une exigence pédagogique pour intérioriser le droit », in Philippe Raimbault (dir.), La pédagogie au service du droit / sous la dir. de Philippe Raimbault, Institut fédératif de recherche Editions, 2011, p. 259-271

Pascal Jan, « Introduction. Le bel âge constitutionnel », in Jan Pascal (dir.) (dir.), La Constitution de la Ve République. Réflexions pour un cinquantenaire, la Documentation française, 2008, p. 11-19

Pascal Jan, « Le procès constitutionnel », in Verpeaux Michel et Bonnard Maryvonne (dir.) (dir.), Le Conseil constitutionnel, la Documentation française, 2007

Pascal Jan, « Le Sénat, une assemblée controversée », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2006, p. 57-63

Pascal Jan, « Le Sénat, à la croisée des chemins », La Revue parlementaire, 2006, p. 30

Pascal Jan, « Le mirage de la VIe République, Elementos de Juicio », Revista de temas constitucionales, 2006, p. 261-272

Communications

Pascal Jan, « À qui profite la réforme ? », Le nouveau règlement de l'Assemblée nationale, Imprimerie Assemblée nationale, p. 97-107, Journée d'étude ""Le nouveau règlement de l'Assemblée nationale, Paris, Assemblée nationale, 01 avril 2010

Pascal Jan, « Le contrôle exercé par le Parlement », Quelle Constitution pour la France ?, Presses de la FNSP, Journée d'études du CEVIPOF, "Quelle Constitution pour la France ?", panel "Réformer l'État par la Constitution ?", Paris, 30 mars 2007

Pascal Jan, « La protection des droits fondamentaux par le Conseil constitutionnel », Séminaire du groupe de recherche " Politiques publiques et Territoires ", Bogota, Colombia, 01 avril 2005

Autres

Pascal Jan, Chronique QPC : question prioritaire de constitutionnalité (Mars-octobre 2010), p. 10-22

Pascal Jan, Compte-rendu de lecture de Jacky Hummel (dir.), Les conflits constitutionnels. Le droit constitutionnel à l'épreuve de l'histoir

Pascal Jan, Conseil constitutionnel : pour des nominations plus équilibrées, p. 1-5

Pascal Jan, La synthèse de l'expert

Pascal Jan et Hélène Rouquette-Valeins, Trois questions à... Pascal Jan


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