Yann Basire

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle

Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Centre d’études internationales de la Propriété intellectuelle

Thèse

Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif. Thèse soutenue en 2011 à Strasbourg, sous la direction de Yves Reboul.


Ouvrages

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 3e éd., Les carrés, 152 p.

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 3e éd., Les Carrés

Yann Basire, Emmanuel Netter, Hania Kassoul et Michaël Laref (dir.), Hayao Miyazaki et le droit : du rêve à la réalité, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2023, collection Inter-normes, 194 p.

Yann Basire, Caroline Le Goffic, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Camille Maréchal, Arnaud de Nanteuil, Edouard Treppoz et Gilles Vercken, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 193 p.

Yann Basire, Alexandre Ciaudo et Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Kaamelott, la légende juridique, Presses universitaires de Franche-Comté, 2023, Droit, politique et société. Droit et pop culture, 234 p.

Yann Basire et Caroline Le Goffic (dir.), L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023, Collection du CEIPI, 166 p.

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Yann Basire et Flora Donaud (dir.), Mélanges en l'honneur de François Greffe, LexisNexis, CEIPI et de Université de Strasbourg, 2023, Collection du CEIPI, 282 p.

Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : le retour, LexisNexis, CEIPI et de Université de Strasbourg, 2022, Collection du CEIPI, 241 p.

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 2e éd., Les Carrés

Yann Basire et Julien Canlorbe (dir.), Le nouveau droit des marques en France, LexisNexis, 2021, Collection du CEIPI, 197 p.

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle, Gualino un savoir-faire de Lextenso, 2020, 2e éd., Les carrés, 148 p.

Yann Basire, Alexandre Ciaudo et Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, Droit, politique et société, 225 p.

Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis actes du colloque des JUSPI, [9 octobre 2018, à Strasbourg], IRPI Editions et de Lexisnexis, 2020, Collection Actes de colloque, 206 p.

Yann Basire et Caroline Le Goffic, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.

Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété industrielle : brevets, dessins et modèles, marques, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les carrés, 136 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, LexisNexis, CEIPI et de Université de Strasbourg, 2014, Collection du CEIPI, 673 p.

Yann Basire, Les fonctions de la marque : Essai sur la cohérence du régime juridique d'un signe distinctif, [s.n.], 2011, 874 p.

Yann Basire, 商標はなぜ保護されるのか?欧州と日本における商標の機能の問題についての比較研究, 知的財産研究所, 2006, 産業財産権研究推進事業 (平成23-25年度) 報告書


Articles

Yann Basire, « Le portrait-robot de l’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle. Synthèse du colloque des JUSPI », in Yann Basire; Caroline Le Goffic (dir.), L’enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, Lexis Nexis / CEIPI, 2024, pp. 147-157

Yann Basire, « Affaires Galettes de Belle Isle et de Castelbajac : nouvelles applications du mécanisme de la déchéance pour cause de déceptivité », Légipresse, N° 412, 2023, pp. 166-171 

Yann Basire, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2022- Oct. 2023 », Légipresse, N° 408, 2023, p. NC

Yann Basire et Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 88, 2023, p. 60

Yann Basire et Stefan Martin, « Chroniques - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 87, 2023, pp. 60-79

Yann Basire, Bertrand Geoffray et Olivier Thrierr, « Chronique 10 - Un an d’actions en nullité et en déchéances devant l’INPI (2e partie) », Propriété Industrielle, N° 12, 2023, p. NC

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Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Flora Donaud, Julie Dagher, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Alexandre Lebkiri et Elodie Migliore, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2023, pp. 26-33

Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (avril 2022 - avril 2023) », Europe, N° 5, 2023, pp. 1-5

Yann Basire et Stefan Martin, « Public policy and morality in trademark examination in the European Union », Trademark Reporter, N° 3, 2023, p. NC

Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Chocolat et droit des marques », in Xavier Cabannes; Katia Blairon-Irenee; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat et droit, Enrick B. éditions, 2023, p. NC

Yann Basire et Caroline Le Goffic, « Droits d’auteur, droit des marques...Chocolat et propriété intellectuelle », in Katia Blairon; Xavier Cabannes; Julia Motte-Baumvol (dir.), Chocolat 100% droit, Enrick B. éditions, 2023, p. NC

Yann Basire, Emmanuel Netter et Michaël Laref, « Hayao Miyazaki et la propriété intellectuelle : de l’imaginaire à la réalité », in Yann Basire; Emmanuel Netter; Hania Kassoul; Michaël Laref (dir.), Hayao Miyazaki et le droit. Du rêve à la réalité, PUAM, 2023, p. NC

Yann Basire, « La notion d’investissement en droit des marques », in Caroline Le Goffic (dir.), Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, p. NC

Yann Basire, « La protection de la magie dans Kaamelott », Kaamelott, la légende juridique, PUFC, 2023, p. NC

Yann Basire, « Les marques « fictives » : quand la propriété intellectuelle devient réalité », Propriété intellectuelle et pop culture – Le retour, Lexis Nexis / CEIPI, 2023, pp. 67-113

Yann Basire, « Licence de Brevet - Formation du contrat – Conclusion du contrat », JurisClasseur Brevets, 2023, p. NC

Yann Basire, « Tolkien et les langues fictives : quelle place pour le droit d’auteur », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga le Seigneur des anneaux, Enrick B. éditions, 2023, p. NC

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie et Maëlle Sengel, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 408, 2022, p. 636 

Yann Basire, « Usage sérieux de la marque et contrat de parrainage sportif », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 407, 2022, p. 557 

Yann Basire et Vincent Mauriac, « Revirement : la contrefaçon n'est pas dans le dépôt », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 399, 2022, p. 42 

Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 82, 2022, pp. 60-109

Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 82, 2022, pp. 59-109

Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, Flora Donaud, Stefan Martin, Chloé Piedoie et Romain Soustelle, « Chronique 13 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2022, pp. 25-32

Yann Basire, Romain Soustelle, Julie Dagher, Bérénice Ferrand, Natalia Kapyrina, Albane Lassabe, Anna Lawrynowicz-Drewek, Nathan Machado et Franck Macrez, « Respect des droits de propriété intellectuelle », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 10, 2022, p. NC

Yann Basire, « Affaire Cap Corse : sanctions et appréciation du vice de déceptivité en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 3, 2022, p. 169 

Yann Basire, « Brevet Français - Demande de brevet français », JurisClasseur Brevets, Mise à jour et refonte, 2022, p. NC

Yann Basire, Franck Macrez, Flora Donaud, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Stefan Martin, Chloé Piedoie et Romain Soustelle, « Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété Industrielle, 2022, p. NC

Yann Basire, Caroline Le Goffic, Julien Canlorbe et Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2022, pp. 59-109

Yann Basire, « La Marque », Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, entreprises en difficulté, Lamy, 2022, pp. 2208-2561

Yann Basire, « Les marques 'fictives' : quand la propriété intellectuelle devient réalité », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture - Le retour., LexisNexis, 2022, pp. 65-111

Yann Basire, « Tetris c/ Milo : la guerre des clones », in Geoffray Bruneaux (dir.), Les contentieux du jeu vidéo – Originalité et variété, Mare et Martin, 2022, p. NC

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 397, 2021, p. 564 

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Panorama - Droit des marques - Oct. 2020 – Oct. 2021 », Légipresse, N° 397, 2021, p. NC

Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 79, 2021, pp. 126-160

Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic et Martin Stefan, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 79, 2021, pp. 126-160

Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Franck Macrez et Romain Soustelle, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2021, pp. 23-28

Yann Basire, Natalia Kapyrina, Pierre Greffe, Caroline Le Goffic, Franck Macrez et Romain Soustelle, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle - Chronique du laboratoire de recherche du CEIPI », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2021, pp. 23-28

Yann Basire, « Annick Batteur, l’enseignement du droit par la pop-culture », Regards humanistes sur le droit – Mélanges en l’honneur de la Professeur Annick BATTEUR, LGDJ, 2021, p. NC

Yann Basire, « Jurassic Park et le droit de la propriété intellectuelle : InGen corp. face au défi des brevets et des marques », in Raphael Maurel (dir.), Le droit dans la saga Jurassic Park, Enrick B. éditions, 2021, p. NC

Yann Basire, « La propriété intellectuelle dans Tintin », in Jeremy Heymman (dir.), Tintin et le Droit, LexisNexis, 2021, p. NC

Yann Basire, « La transposition de la Directive 2015/2436 en droit français : aspects de droit matériel », In honorem Viorel Ros – Studii de drept privat si public, Hamangiu, 2021, p. NC

Yann Basire, « Les atteintes au droit de marque dans l’ordonnance du 13 novembre 2019 », in Yann Basire; Julien Canlorbe (dir.), Le nouveau droit des marques en France, LexisNexis, 2021, p. NC

Yann Basire, « Les aventuriers de la propriété intellectuelle », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la propriété intellectuelle en dix articles. Actes du colloque des JUSPI., DALLOZ, 2021, p. NC

Yann Basire et Jean-Marc Mousseron, « Les charges du breveté », JurisClasseur Brevets, 2021, p. NC

Yann Basire, Robert Kovar et Jacques Larrieu, « Marque », Répertoire de droit européen, DALLOZ, 2021, pp. 1-421

Yann Basire, « Переложение директивы No 2015/2436 во французское законодательство: аспекты материального права », Журнал Суда по интеллектуальным правам (Intellectual Property Court Magazine), 2021, p. NC

Yann Basire et Chloé Piedoie, « Distinctivité de la marque Damier Azur : échec et mat ? », Lexbase Hebdo – Édition Affaires, N° 643, 2020, p. NC

Yann Basire, « La transposition de la Directive « Marques » en droit français ou l’émergence d’un nouveau droit des marques », Lexbase Hebdo – éditions affaires, N° 620, 2020, p. NC

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 387, 2020, p. 633 

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence De Marassé-Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Panorama - Droit des marques - Oct 2019 - Oct. 2020 », Légipresse, N° 387, 2020, p. NC

Yann Basire et Maëlle Sengel, « Arrêt Fack Ju Göhte de la CJUE : bonnes murs et liberté d'expression », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 382, 2020, p. 295 

Yann Basire, Julien Canlorbe et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 77, 2020, pp. 56-75

Yann Basire, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, pp. 95-123

Yann Basire, Caroline Le Goffic et Stefan Martin, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, pp. 95-123

Yann Basire, « Acquiring distinctiveness through use of the EU trade mark », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 11, 2020, p. NC

Yann Basire, Franck Macrez, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Le Goffic, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2020, p. NC

Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Franck Macrez, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline La Goffic, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique du laboratoire du CEIPI », in Franck Macrez (dir.), Propriété Industrielle, N° 11, 2020, pp. 16-23

Yann Basire et Stefan Martin, « Citius, altius, fortius : les symboles olympiques au panthéon du droit des marques de l’Union européenne ? », Propriété industrielle, N° 10, 2020, p. NC

Yann Basire et Marie-Sophie Bergazov, « The trade mark is revoked, long live the trade mark: trade mark revocation does not extinguish the owner’s exclusive rights », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 7, 2020, p. NC

Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Luc Desaunettes-Barbero, Bérénice Ferrand, Anna Lawrynowicz-Drewek, Leornardo Pontes et Romain Soustelle, « Jurisprudence européenne en propriété intellectuelle : synthèse annuelle », in Stéphanie Carre (dir.), PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 6, 2020, pp. 21-33

Yann Basire, Romain Soustelle et Leonardo Pontes, « Propriété industrielle. Droit des signes distinctifs. Droit des marques », PIN CODE - Revue internationale de la propriété intellectuelle et du droit numérique, N° 6, 2020, pp. 21-33

Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (nov. 2018 - janv. 2020) », Europe, N° 4, 2020, p. NC

Yann Basire, « Chronique 4 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne », Europe, N° 4, 2020, p. NC

Yann Basire et Amélie Favreau, « De grands pouvoirs impliquent-ils de grands brevets ? », in Yann Basire; Anne-Laure Ciaudo; Alexandre Mosbrucker (dir.), Les supers-héros au prisme du droit, Presse Universitaire de Besançon, 2020, p. NC

Yann Basire et Paul Mathely, « Droit unioniste des brevets d’invention », JurisClasseur Brevets, 2020, p. NC

Yann Basire, « Klingon, Elfique, Dothraki : quelle protection pour les langues fictives ? », in Yann Basire (dir.), Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, LexisNexis, 2020, p. NC

Yann Basire et Stefan Martin, « La protection des propriétés et signes olympiques », Patent, 2020, p. NC

Yann Basire, « La tromperie en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, p. 85 

Yann Basire et Stefan Martin, « Le consommateur dans tous ses états : les marques choquantes et offensantes », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, p. 11 

Yann Basire et Amélie Favreau, « Le droit des marques : une arme pour les super-héros ? », in Alexandre Ciaudo, Yann Basire, Anne-Laure Mosbrucker (dir.), Les super-héros au prisme du droit, Presses universitaires de Franche-Comté, 2020, p. NC

Yann Basire, « Le tatouage : un nouveau défi pour la propriété intellectuelle (?) », in M. Jaoul; D. Tharaud (dir.), Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le droit, 2020, p. NC

Yann Basire, Robert Kovar et Jacques Larrieu, « Marque », Répertoire de droit européen, 2020, p. NC

Yann Basire, « Loi « PACTE » et droits de propriété industrielle : vers un changement de paradigme ? », Lexbase Hebdo – éditions affaires, N° 595, 2019, p. NC

Yann Basire, Marie-Sophie Bergazov, Clémence de Marassé Enouf, Chloé Piedoie, Maëlle Sengel et Romain Soustelle, « Panorama - Droit des marques - Oct 2018 - Oct. 2019 », Légipresse, N° 376, 2019, p. NC

Yann Basire, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 73, 2019, pp. 59-77

Yann Basire, « Chronique - Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 71, 2019, p. NC

Yann Basire, Natalia Kapyrina, Franck Macrez, Caroline Le Goffic, Pierre Greffe et Laurence Dreyfuss-Bechmann, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2019, p. NC

Yann Basire, Franck Macrez, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Le Goffic, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2019, pp. 21-27

Yann Basire, « Chronique 2 - La propriété industrielle devant les juridictions de l’Union européenne (nov 2017 - nov. 2018) », Europe, N° 3, 2019, p. NC

Yann Basire, « L’acquisition de la distinctivité par l’usage de la marque de l’Union européenne », Revue des Affaires Européennes, N° 3, 2019, pp. 423-433

Yann Basire, « La déchéance du droit de marque », in Michel Vivant (dir.), Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, DALLOZ, 2019, p. NC

Yann Basire, « Droit des marques (Octobre 2017 - Octobre 2018) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 365, 2018, p. 586 

Yann Basire, « La prescription de l’action en nullité de marque », Propriétés intellectuelles, N° 68, 2018, pp. 10-22

Yann Basire, Adrien Bouvel, Julien Canlorbe et Caroline Le Goffic, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 67, 2018, pp. 57-80

Yann Basire, « Le droit des marques : un droit de propriété intellectuelle comme les autres ? », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 8-16

Yann Basire, Franck Macrez, Pierre Greffe, Stéphanie Carre, Natalia Kapyrina, Caroline Le Goffic, Nicolas Nord et Emmanuel Py, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2018, pp. 17-23

Yann Basire, « Quand les cadres sont encadrés par un traitement automatisé : de l'importance du principe de loyauté et de licéité de la collecte et du traitement », Revue de droit du travail, N° 10, 2018, p. 680 

Yann Basire, « Public domain versus trademark : the Vigeland case », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 6, 2018, p. NC

Yann Basire, « Action en revendication et marque de l'Union européenne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2018, p. 244 

Yann Basire et Caroline Le Goffic, « To be or not to be...photoshopped ? », Journal of Intellectual Property Law and Practice, N° 3, 2018, p. NC

Yann Basire, « De l’absolu au relatif ou la mise en oeuvre du droit de marque déterminée par ses fonctions », in J. Marcelo De Lima Assafim (dir.), Apontamentos Sobre Sinais Distintivos : O Direito de Marca, Nome de Empresa E IG na Nova Economia, Editora Lumen Juris, 2018, p. NC

Yann Basire, « The protection of the marks with reputation in Europe and in Japan », IIP, 2018, p. NC

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2016 - octobre 2017 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 354, 2017, p. 571 

Yann Basire et Pauline Darnand, « Absence de faute d'un organe de presse qui utilise une marque à titre de métaphore », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 350, 2017, p. 330 

Yann Basire et Pauline Darnand, « Affaire Vente-privée.com : suite et fin », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 346, 2017, p. 88 

Yann Basire, « Nouveau rebondissement dans la saga judiciaire Poyferré », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2017, p. 403 

Yann Basire, « Affaire Decathlon : référencement naturel et usage illicite de la marque d'autrui », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2017, p. 176 

Yann Basire, « Les conséquences du Brexit sur la propriété intellectuelle : le cas du droit des marques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 553 

Yann Basire et Pauline Darnand, « Droit des marques - Octobre 2015 - octobre 2016 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 343, 2016, p. 627 

Yann Basire et Pauline Darnand, « L'avenir du droit des marques en Europe : réflexions sur les principaux apports du « paquet marques » », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 338, 2016, p. 267 

Yann Basire, « Affaire Jours de France: usage sérieux, contrefaçon de marque et concurrence déloyale », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 334, 2016, p. 30 

Yann Basire et Adrien Bouvel, « Marque Communautaire: Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 58, 2016, p. NC

Yann Basire, Franck Macrez, Nicolas Bouche, Adrien Bouvel, Pauline Darnand, Pierre Greffe, Emmanuel Py et Julien Scicluna, « Chronique 9 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2016, p. NC

Yann Basire, « Droit des marques - Octobre 2014 - octobre 2015 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 332, 2015, p. 623 

Yann Basire et Pierre-Marie Chapoutot, « Usage d'une marque comme mot-clé et responsabilité du moteur de recherche », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 327, 2015, p. 291 

Yann Basire, « La renommée de la marque ou l'émergence d'un droit moral en droit des marques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 326, 2015, p. 217 

Yann Basire, « Droit des marques : slogans et risque de confusion », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 324, 2015, p. 95 

Yann Basire, « L'usage d'une marque comme désignation usuelle d'un produit par un organe de presse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 323, 2015, p. 41 

Yann Basire, Pauline Darnand, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina et Caroline Roda, « Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2015, pp. 23-29

Yann Basire, « Droit des marques Octobre 2013 - octobre 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 321, 2014, p. 634 

Yann Basire, « Synthèse - Droit des marques – Oct. 2013-Oct. 2014 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 321, 2014, pp. 634-640

Yann Basire, « Louis Vuitton c. H&M : conflit entre droit d’auteur et droit des marques dans le milieu de la mode », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 319, 2014, pp. 487-491 

Yann Basire, « Affaire plus belle la vie : usage de la marque d'autrui sur un réseau social », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 316, 2014, p. 295 

Yann Basire, « Affaire « Plus belle la vie » : usage de la marque d’autrui sur un réseau social », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 316, 2014, pp. 295-299

Yann Basire, « Rappels sur la protection des marques renommées », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 313, 2014, p. 100 

Yann Basire, « Le risque de confusion en droit des marques : entre extension et évolution », Légicom : revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, N° 53, 2014, p. 109 

Yann Basire, Stephanie Carre, Adrien Bouvel, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina, Franck Macrez et Caroline Roda, « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, N° 11, 2014, pp. 23-29

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Yann Basire et Karlo Fonseca Tinoco, « Nullité partielle de la marque Gradiente iPhone au Brésil : la victoire d’Apple sur le droit des marques. Etude 5 », Propriété industrielle, N° 2, 2014, pp. 15-19

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Yann Basire, « Réseaux sociaux, libertinage et marque renommée », Propriété industrielle, N° 10, 2013, pp. 41-42

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Autres

Yann Basire, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Jean-Michel Bruguière, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, Nicolas Binctin, Julien Canlorbe, Thomas Dreier, Shujie Feng, Xiangjun Kong, Charles de Haas, Pascale Tréfigny, Caroline Le Goffic, Théodore Georgopoulos, Alain Strowel, Mikhaïl Xifaras, Michel Vivant et Jacques de Werra, Numéro anniversaire - 20 ans de PI !, Propriétés intellectuelles, N° 81, p. NC

Yann Basire et Caroline Le Goffic, Dessins et modèles, Répertoire de droit commercial, Dalloz, p. NC

Yann Basire, Le droit des marques face au défi du Brexit, Le club des juristes, p. NC

Yann Basire, Marques, Dictionnaire permanent droit européen des affaires, Editions Législatives, p. NC

Yann Basire, Marques, Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, entreprises en difficulté, Lamy, p. NC

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