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Carole Nivard

Maître de conférences, Droit public.

Thèse

La "justiciabilité" des droits sociaux fondamentaux : étude de droit conventionnel européen. Thèse soutenue en 2009 à Montpellier 1, sous la direction de Frédéric Sudre.


Ouvrages

Carole Nivard (dir.), Justice sociale et juges, Institut francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Transition & Justice, 238 p.

Carole Nivard, La justiciabilité des droits sociaux : étude de droit conventionnel européen, Bruylant, 2012, Droit de la Convention européenne des droits de l'homme, 807 p.


Articles

Carole Nivard et Konstantina Chatzilaou, « Controverse : La condamnation de la France par le Comité européen des droits sociaux : un coup d'épée dans l'eau ? », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2022, p. 483

Carole Nivard, Romain Tinière, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk et Laure Milano-Laganier, « Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux - Chronique de jurisprudence (2019) », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 123, 2020, p. 683

Carole Nivard, Christophe Maubernard, Katarzyna Blay-Grabarczyk, Laure Milano et Romain Tinière, « Les juridictions de l'Union européenne et les droits fondamentaux », Revue trimestrielle des droits de l'homme, N° 119, 2019, pp. 619-653

Carole Nivard, « L'invocabilité des conventions internationales du travail devant les hautes juridictions françaises », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2019, p. 808

Carole Nivard, « L'obscure clarté du rejet de l'effet direct de l'article 24 de la Charte sociale européenne révisée », Droit Social, N° 10, 2019, p. 792

Carole Nivard, « Un destin divergent : les relations entre l'Union européenne et la Charte sociale européenne », Revue de l'Union Européenne, N° 600, 2016, p. 416

Voir plus

Carole Nivard, « La garantie d'un accès à l'eau devant le Conseil constitutionnel », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 30, 2015, p. 1704

Carole Nivard, « Le droit au logement combiné avec le principe de non-discrimination », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2015, p. 241

Carole Nivard, « Le régime du droit de propriété », Revue française de droit administratif, N° 4, 2012, p. 632

Actualités Publications Communications

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