Raphaël Dalmasso

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
IAE Nancy School of Management

Institut Francois Gény

Thèmes de recherche :

Droit du travail : licenciements, ruptures conventionnelles, droit des restructurations.

Droit pénal du travail : travail forcé, servitude, esclavage. 

Droit international du travail

Droit comparé du travail

Contentieux du travail

  • THESE

    Essai sur la notion de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien, soutenue en 2006 à Paris 10 

  • Raphaël Dalmasso, Michel Borgetto, Dominique Libault, Xavier Prétot, Jean-Emmanuel Ray, Rolande Ruellan, Alain Supiot (dir.), Oeuvres choisies de droit social: [Mélanges Jean-Jacques Dupeyroux], Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Hors collection Dalloz 

    Raphaël Dalmasso, Essai sur le concept de licenciement économique: étude comparée des droits français et italien, LGDJ, 2009, Bibliothèque de droit social, 479 p. 

    Raphaël Dalmasso, Essai sur la notion de licenciement économique: étude comparée des droits français et italien, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2007, Lille-thèses 

  • Raphaël Dalmasso, « Les ruptures pour motif économique en débat permanent (1973-2013) », in José Lefebvre (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Decoopman: Les frontières du droit, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2014, pp. 35-50 

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, « Des motifs de la rupture conventionnelle des seniors », in Annie Jolivet, Serge Volkok, Anne-Françoise Molinié (dir.), Le travail avant la retraite. Emploi, travail et savoirs professionnels des seniors, Editions Liaisons, 2014, pp. 53-59 

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « Les actions genrées devant les cours d’appel, paradoxes et flottements », in GUIOMARD Frédéric, SERVERIN Evelyne (dir.), Des revendications des salariés en matière de discrimination et d'égalité. Les enseignements d'un échantillon d’arrêts extrait de la base JURICA (2007-2010), 2014   

    Raphaël Dalmasso, « La ‘convergence parallèle’ de l’office des juges français et italiens en matière de rupture de contrat de travail pour motif économique », in Peter Jung (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, DR. OTTO SCHMIDT, 2013, pp. 299-319 

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Evelyne Serverin, « Les figures juridiques de rupture du contrat de travail, d’une crise à l’autre (1973-2012) », in Catherine Spieser (dir.), L'emploi en temps de crise. Trajectoires individuelles, négociations collectives et action publique, Liaisons, 2013, pp. 205-222 

  • Raphaël Dalmasso, Annabel Canzian, « Les possibilités d'actions pénales et civiles contre le travail domestique indigne : des contentieux en devenir », Droit Social, 2022, n°09, p. 722   

    Raphaël Dalmasso, Évelyne Serverin, « Quelle place pour les faits dans la mesure de l'effet des règles ? Une autre interprétation in abstracto est possible », Droit Social, 2022, n°09, p. 729   

    Raphaël Dalmasso, « Jean-Jacques Dupeyroux et le nouveau droit du licenciement (1972-1987) : un regard critique et clairvoyant », Droit Social, 2022, n°04, p. 322   

    Raphaël Dalmasso, « Traîtres ou refuzniks ? Le délicat renvoi des salariés réfractaires au vaccin », Droit Social, 2022, n°2, p. 119   

    Raphaël Dalmasso, Camille Signoretto, « Une première évaluation du barème d'indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse mis en place par l'ordonnance no 1387 du 22 septembre 2017 », Droit Social, 2022, n°2, p. 135   

    Raphaël Dalmasso, Camille Signoretto, « Une première évaluation du barème d’indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse mis en place par l’ordonnance n° 1387 du 22 septembre 2017 », Droit Social, 2022, n°2, pp. 135-145 

    Raphaël Dalmasso, « L'arrêt Paragon Transaction : un coup d'arrêt aux ruptures conventionnelles collectives ? », Droit Social, 2021, n°12, p. 987   

    Raphaël Dalmasso, « Un pas de plus dans la remise en cause du barème italien des indemnités de licenciement », Droit Social, 2021, n°06, p. 523   

    Raphaël Dalmasso, « Licenciements économiques : l'office du juge face au fantôme des causalités lointaines », Droit Social, 2021, n°01, p. 34   

    Raphaël Dalmasso, « Les trois âges de l'activité partielle », Droit Social, 2020, n°0708, p. 612   

    Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n° 29 et la Cour de cassation », Revue de droit du travail, 2019, n°0708, p. 487   

    Raphaël Dalmasso, Andrea Allamprese, « Les sanctions du licenciement illégitime en France et en Italie : des droits sécurisés ou incitatifs aux licenciements ? », 2019  

    Les droits du travail français et italien ont fait l’objet de profondes réformes entre 2012 et 2017, ayant provoqué, selon certains auteurs, un “changement de paradigme” concernant leur finalité, ceux-ci visant dorénavant, notamment, un objectif de sécurisation des relations de travail. Cet objectif est parfois présenté comme neutre, c’est-à-dire bénéficiant à la fois aux employeurs et aux salariés, et consensuel, personne ne pouvant souhaiter vivre dans l’insécurité, a fortiori juridique. No...

    Raphaël Dalmasso, « Insultes du salarié sur Facebook : dits et non-dits sur la médisance paramétrée », Revue de droit du travail, 2019, n°01, p. 44   

    Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n°29 et la Cour de cassation », Revue de droit du travail, 2019, n°7, pp. 487-490 

    Raphaël Dalmasso, Andréa Allamprese, « Les sanctions du licenciement illégitime en France et en Italie : des droits sécurisés ou incitatifs aux licenciements ? », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 136-154 

    Raphaël Dalmasso, « Rupture conventionnelle collective et procédure de licenciement économique collectif : une cohabitation à établir », Le Droit ouvrier, 2019, pp. 193-197 

    Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of Economic Redundancy in France and Italy », 2017  

    For 40 years, in about the same periods, France and Italy have pursued several reforms of their redundancy laws, especially concerning economic dismissals. Thus, France’s Law of 1973 relating to redundancy procedures drew on Italy’s reforms of 1966 of dismissals for fair subjective reasons and dismissals for fair objective reasons, as well as on the Workers’ Statute of 1970. Also, in 1975, both sets of laws were evolving more or less similarly under the influence of European law. Lastly, at t...

    Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of economic redundancy in France and Italy : diverging reforms with a common objective », Travail et Emploi, 2017, pp. 55-75 

    Raphaël Dalmasso, « La rupture conventionnelle collective : une chimère ? », Le Droit ouvrier, 2017, p. 649 

    Raphaël Dalmasso, « La protection contre les formes modernes de travail indigne en France après la ratification du protocole OIT contre le travail forcé », Le Droit ouvrier, 2017, p. 585 

    Raphaël Dalmasso, « La redéfinition du licenciement économique : une sécurisation cosmétique aux enjeux juridiques incertains », Le Droit ouvrier, 2017, p. 1 

    Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure », 2015  

    Depuis une quarantaine d’années, aux mêmes périodes environ, la France et l’Italie ont procédé à plusieurs réformes du droit du licenciement, particulièrement du licenciement économique. Ainsi, la loi française de 1973 relative à la procédure des licenciements se nourrissait des réformes italiennes de 1966 sur les licenciements pour justes motifs subjectifs et pour justes motifs objectifs, et du statut des travailleurs de 1970. De même, en 1975, les deux droits évoluaient de manière plus ou m...

    Raphaël Dalmasso, « Apprendre (encore) du contrat nouvelles embauches  », Semaine sociale Lamy, 2015, n°1682, pp. 7-11 

    Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure‪ »: Les réformes divergentes des licenciements économiques en France et en Italie, Travail et Emploi, 2015, n°147, pp. 55-67 

    Raphaël Dalmasso, « Le désamorçage de l’obligation de recherche d’un repreneur », Semaine sociale Lamy, 2014, n°1625, pp. 4-8 

    Raphaël Dalmasso, « Les indicateurs de législation protectrice de l’emploi au crible de l’analyse juridique », La Revue de l'IRES, 2014, n°3, pp. 37-61 

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « De l'intérêt collectif à l'intérêt personnel : la longue portée d'une action collective en matière d'évaluation des salariés », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 642   

    Raphaël Dalmasso, « Ce que cache la modification des procédures administratives d'allocation des indemnités d'activité partielle », Revue de droit du travail, 2013, n°05, pp. 349-355 

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « De l'intérêt collectif à l'intérêt personnel : la longue portée d'une action collective en matière d'évaluation des salariés », Revue de droit du travail, 2013, n°10, pp. 642-646 

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « La procédure de recherche de repreneurs en quête de sécurité juridique  », Semaine sociale Lamy, 2013, n°1603, pp. 7-11 

    Raphaël Dalmasso, « Existence d'un litige et validité de la rupture conventionnelle : le fin mot de l'histoire »: Cass. soc., 23 mai 2013 no 12-13865, PB Mme X, Les Petites Affiches, 2013, n°178, pp. 10-14 

    Raphaël Dalmasso, « Les formes modernes de travail indigne », Plein Droit, 2013, n°1, pp. 3-6 

    Raphaël Dalmasso, « Le retour à l'autorisation administrative pour l'attribution de l'allocation spécifique de chômage partiel : quelle incidence sur les licenciements économiques ? », Revue de droit du travail, 2012, n°11, p. 641   

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, Bernard Gomel, Dominique Méda, « Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle », Connaissance de l'emploi, 2012, n°97   

    Raphaël Dalmasso, « Rachel Beaujolin-Bellet et Géraldine Schmidt, Les restructurations d'entreprises, éd. La Découverte, coll. Repères, 2012 », Revue de droit du travail, 2012, n°0708, p. 453   

    Raphaël Dalmasso, « L'incidence de l'intégration des ruptures conventionnelles au plan de sauvegarde de l'emploi : une nouvelle voie d'action pour annuler un licenciement économique », Revue de droit du travail, 2012, n°06, p. 379   

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Évelyne Serverin, « Des ruptures conventionnelles vues par les salariés : à la recherche des raisons de rompre », La Revue de l'IRES, 2012, n°3, p. 3 

    Raphaël Dalmasso, « La vie contentieuse du contrat nouvelles embauches après son abrogation », Revue de droit du travail, 2011, n°05, p. 327   

    Raphaël Dalmasso, Thierry Kirat, Evelyne Serverin, Julie Valentin, Damien Sauze, « Évaluer le droit du licenciement : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions », Revue de l'OFCE, 2008, n°107, pp. 29-64   

    Raphaël Dalmasso, Laurène Joly, Josépha Dirringer, Tatiana Sachs, « Variations autour de la gestion prévisionnelle des emplois », Revue de droit du travail, 2007, n°09, p. 513   

  • Raphaël Dalmasso, Camille Signoretto, Relations de travail et d'emploi et comportements des acteurs dans un contexte de réformes législatives, 2023, 297 p.   

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Evelyne Serverin, Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation, 2015, 63 p. 

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés: Analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010, 2014   

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin, Laetitia Sibaud, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés : analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010, 2012, 229 p.   

    Raphaël Dalmasso, Lionel Jacquot, Christophe Nosbonne, Thierry Colin, Benoît Grasser [et alii], Etude sur les risques psychosociaux au conseil général X, 2011 

  • Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin, Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle, 2012, 4 p.   

    Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, Julie Valentin, Thierry Kirat, Damien Sauze, Évaluer le droit du travail à la lumière de son contentieux : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions, 2007 

  • Raphaël Dalmasso, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024  

    Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań

    Raphaël Dalmasso, « Déprocéduralisation des droits des travailleurs », le 14 mars 2024  

    Colloque organisé par le CR2D, Université Paris Dauphine, en partenariat avec le Collectif pour l'unité du droit.

    Raphaël Dalmasso, « Le droit du travail en Pologne depuis la fin de la période communiste », le 22 février 2024  

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines sous la direction de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Le syndicalisme en Pologne depuis la création en 1980 du syndicat Solidarność », le 15 février 2024  

    Conférence organisée par l'IFG, et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023  

    Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « L’intérêt collectif », le 06 juin 2023  

    Organisé pour l'Université de Lorraine, l’ISST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l’Académie Polonaise Des Sciences - centre scientifique à Paris et l'Université de Poznań par Raphaël Dalmasso, Nicole Maggi-Germain et Anna Musiała

    Raphaël Dalmasso, « Les plateformes numériques », le 30 mars 2023  

    Organisé par l'Institut François Gény, l'IAE et la faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Mariia Domina, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023  

    Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022  

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Raphaël Dalmasso, « Les travailleuses et travailleurs domestiques », le 16 mai 2022  

    Organisé sous la direction scientifique de Sandrine Maillard-Pinon, Université Paris-Saclay, Rafael Encinas de Muñagorri, Nantes Université et Laure Camaji, Université Paris-Saclay

    Raphaël Dalmasso, « La communauté de travail », le 07 avril 2022  

    IVe Assises franco-polonaises du droit,organisées par l'Université Adam Mickiewicz de Poznań (Pologne), l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ISST) et l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Académie Polonaise des Sciences

    Raphaël Dalmasso, « Droit des ressources humaines et protection sociale », le 24 mars 2022  

    Organisée par le laboratoire DANTE, Université Versailles-St Quentin, sous la direction scientifique de Benoît Lopez, maître de conférences à la Faculté de droit et science politique de l'UVSQ/Paris Saclay avec la Société de Législation Comparée (SCL)

    Raphaël Dalmasso, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022  

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider

    Raphaël Dalmasso, « Les délocalisations en droit du travail », le 25 novembre 2021  

    Organisée par l'IFG, dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Raphaël Dalmasso, « Les barèmes d’indemnité de licenciement et la Charte sociale européenne », le 17 novembre 2021  

    Conférence organisée par Raphaël Dalmasso, MCF à l'Université de Lorraine dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la FDSG Nancy

    Raphaël Dalmasso, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021  

    Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale

    Raphaël Dalmasso, « Le travail de plateforme en droit comparé (France, Italie, Royaume-Uni), vers la fin ou le renouveau de "l'ubérisation" des travailleurs ? », le 20 mai 2021  

    Organisé pour l’IFG Lorraine par Raphaël Dalmasso, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Droit pénal social », le 27 novembre 2020  

    Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020  

    Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Raphaël Dalmasso, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020  

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Raphaël Dalmasso, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020  

    Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

    Raphaël Dalmasso, « Le contentieux prud'homal, bilan et perspectives », le 25 avril 2019  

    Organisé avec l'IAE Nancy School of management par Patrice Adam, Pr. à l'Université de Lorraine, Yann Leroy, MCF à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail et Raphaël Dalmasso, MCF HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018  

    Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

    Raphaël Dalmasso, « Comprendre les ordonnances au prisme des réformes étrangères », le 28 septembre 2017  

    Organisé par l'Irisso et le Centre de Droit de Dauphine

    Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin, « Les trajectoires des salariés face à la rupture conventionnelle », Séminaire : Trajectoires professionnelles et dispositifs publics en action, Paris, le 01 mai 2012 

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