Jacques Caillosse, Thomas Perroud, Jacques Chevallier, Danièle Lochak (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence administrative: approche politique, 2e éd., LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Les grandes décisions, 1084 p.
Jacques Caillosse, Karl-Henri Voizard (dir.), Le droit administratif aujourd'hui. Retours sur son enseignement: retours sur son enseignement, Dalloz, 2021, Thèmes & commentaires, 516 p.
Jacques Caillosse, Thomas Perroud, Jacques Chevallier, Danièle Lochak (dir.), Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Les grandes décisions, 567 p.
La 4ème de couv. indique : "Dans l'État, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit, écrit : "Il est temps d'en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l'art juridique ; elle n'est pas distincte du droit". C'est à cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l'analyse politique du droit administratif est ancienne, l'ambition a été d'envisager la question sous un angle différent, en l'abordant à partir d'une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s'est agi de la mettre en évidence, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l'ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s'inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d'éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d'autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s'inscrivent dans la perspective d'un positivisme critique, s'attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées. Ainsi conçu l'ouvrage doit permettre aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique."
Jacques Caillosse, Louis Bahougne, Jean-Yves Chérot, Lucie Cluzel-Métayer, Giacinto Della Cananea [et alii], Les méthodes en droit administratif: colloque organisé les 7, 8 et 9 juin 2017 par l'Association française pour la recherche en droit administratif et par l'Institut de droit public et de la science politique de l'Université de Rennes 1, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires
Présentation de l'éditeur : "Le 11e colloque annuel de l’Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) s’est tenu en juin 2017, à la faculté de droit de l’Université Rennes I, et a eu pour thème les méthodes en droit administratif. La publication intégrale des actes du colloque dans le présent volume permet de combler une lacune : à ce jour, aucun ouvrage général n’avait entrepris de réfléchir aux méthodologies appliquées à la manière d’administrer et à la façon de la régir et de la juger. Après le thème de la doctrine en 2009, après celui des controverses en 2016, il a semblé utile, aux membres de l’AFDA, de laisser à nouveau un temps de côté l’étude des concepts du droit administratif pour prendre un peu de recul et réfléchir de manière transversale à ses manières de faire, à la manière, conformément à la définition du terme « méthode », de conduire et d’exprimer une action ou une pensée conformément à certaines conceptions et savoir-faire. Aussi a-t-il paru nécessaire d’étudier aussi bien les méthodes du juge administratif que celles employées par l’Administration elle-même (l’externalisation, le calcul algorithmique, etc.), et qu’il s’agisse tout autant de la manière de faire le droit administratif (par exemple, la manière dont le législateur ou le juge l’écrit) que de la façon de l’enseigner et de le penser"
Jacques Caillosse, Louis Bahougne, Jean-Yves Chérot, Lucie Cluzel-Métayer, Giacinto Della Cananea [et alii], Les méthodes en droit administratif: [actes du 11e Colloque annuel de l'Association française pour la recherche en droit administratif, AFDA, les 7, 8 et 9 juin 2017, Rennes 1], AFDA et Dalloz, 2018, Thèmes & commentaires, 276 p.
Jacques Caillosse, L'État du droit administratif, 2e éd., Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2017, Droit et société ( Série Droit ), 378 p.
Présentation de l'éditeur : "Il est ici question de l'État du droit administratif, parce que la matière juridique de ce droit trouve dans l'État sa raison d'être. L'État n'est-il pas origine et finalité d'un droit administratif tout entier tendu vers ces objectifs d'intérêt général hors desquels l'action publique serait sans justifications ? Avec le droit administratif, l'État dessine sa cartographie. Il y construit son histoire en donnant à ses choix leur expression juridique : jusqu'où serait-il pensable, sans ce travail d'écriture juridique ? Il s'agit de rechercher, depuis le droit administratif, les empreintes de cette entreprise. S'il faut se garder de penser que l'État ne serait qu'une production du droit administratif, force est d'admettre que les réalisations de ce dernier appartiennent à l'histoire de l'État. Ainsi sont ici entendus les « récits » du droit administratif : avec eux l'État se rend plus intelligible. On y trouve les traces de sa continuité par-delà ses transformations. Le droit administratif participe des mutations d'un État voué à changer ses façons d'être et d'agir. Qu'il s'agisse pour lui de questionner ses performances, de repenser ses rapports avec le(s) territoire(s), ou encore de chambouler le modèle de contrôle de l'administration. Ce programme exige que soient sollicités avec la même attention les figures centrales du droit administratif - service public, puissance publique, justice administrative - et tout un outillage juridique dont l'usage semble éloigné des dispositifs grâce auxquels l'État se reproduit : de la création du déféré préfectoral, à l'expérimentation de formes nouvelles de démocratie locale, en passant par le traitement non juridictionnel des conflits internes à l'administration. Si l'analyse de l'État du droit administratif est inconcevable hors des élaborations politiques de ce droit, elle n'est crédible qu'à la condition qu'en soient reconnus et décrits les supports techniques. L'État se fabrique jusque dans les « détails» du droit administratif"
Jacques Caillosse, La constitution imaginaire de l'administration: recherches sur la politique du droit administratif, Cairn et Presses Universitaires de France, 2016, Les voies du droit, 421 p.
Résumé de l'éditeur : "Cet ouvrage entend analyser le mode opératoire propre à un droit émergent de l'administration et de l'action publique. Le droit dont il est question ici entretient avec l'action publique, sa construction, sa mise en oeuvre et ses contrôles, des relations de proximité nécessaire. Il met à sa disposition l'ensemble des ressources de la représentation : images et métaphores, fictions et autres récits. C'est tout ce travail de narration, de mise en scène juridique de l'action publique, qui est la raison de ce livre. L'ouvrage en vient à questionner les grandes figures imposées de l'enseignement du droit administratif. Les choses auxquelles nous renvoient aujourd'hui les mots de "droit administratif" n'appartiennent-elles pas déjà à une histoire que ces derniers ne peuvent plus vraiment saisir ? "
Jacques Caillosse, Olivier Renaudie (dir.), Le Conseil d’État et l’Université, Dalloz, 2015, Thèmes et commentaires, 224 p.
Jacques Caillosse (dir.), Intercommunalités: invariance et mutation du modèle communal français, Presses universitaires de Rennes et OpenEdition, 2015, 271 p.
L'Intercommunalité ! Y a-t-il encore quelque chose de neuf à dire d'une "affaire" sur laquelle déjà les discours abondent : ceux de l'Etat, des élus, ceux des entreprises, ceux de l'Université, dans la diversité de ses champs disciplinaires... Le présent ouvrage trouve pourtant la question toujours ouverte, et même d'une brûlante actualité. Car si aujourd'hui l'intercommunalité refait surface c'est dans le contexte, ô combien transformé, d'une nouvelle donne territoriale. Le territoire tout entier s'est en effet mis à bouger. Irrémédiablement, la décentralisation et la construction européenne impriment leur marque dans un système administratif qu'elles contribuent à brouiller. Sans doute ne saurait-il être question de bouleversement. C'est pourquoi les discours regroupés ici se placent sous le signe de l'invariance. Reste que le débordement des vieux cadres d'organisation du "local", leur redoublement par des réseaux de relations multiples qui restructurent le territoire, tout cela vaut promesse de mutation du modèle français d'administration territoriale
Jacques Caillosse, L'État du droit administratif, LGDJ et Lextenso, 2015, Droit et société ( Série Droit ), 339 p.
Jacques Caillosse, Les "mises en scène" juridiques de la décentralisation: sur la question du territoire [en droit public] français, LGDJ-Lextenso éditions, 2009, Droit et société ( Série politique ), 250 p.
La 4e de couverture indique : "Les neuf chapitres de ce livre procèdent d'une même démarche. Ils font du droit - des textes, des jurisprudences et des commentaires qu'en donne la doctrine - un principe de lecture de la décentralisation. Pourquoi porter pareille attention à la juridicité du/des territoire(s) ? S'il veut changer son rapport au « local » l'État n'a guère le choix. Il lui faut procéder à un énorme travail de « formalisation ». C'est pourquoi les politiques de décentralisation sont indissociables d'opérations de mises en scène juridiques qui participent pleinement de l'institutionnalisation du « local ». Quant au droit ainsi sollicité, il fonctionne à la manière d'un grand récit dans lequel l'État se représente et se raconte. On s'en doute, il ne suffit pas de se mettre à l'écoute du discours juridique sur le « local » pour accéder aussitôt à la réalité des rapports sociaux que porte la décentralisation. Serait-ce une bonne raison pour ramener le droit à un simple décor ? Loin d'être réductible à une toile de fond qui servirait de faire-valoir aux jeux des acteurs, le droit est un matériau actif : tout à la fois mémoire contraignante et distributeur de ressources. Qu'il y ait dans les pratiques territoriales une part, parfois décisive, d'improvisation que le droit est impuissant à saisir n'y change rien. Par-delà les limites inhérentes à toute appréhension juridique du/des territoire(s), force est de voir dans l'usage et l'interprétation des textes et des jurisprudences l'expression d'une authentique entreprise politique. Si le présent ouvrage fait voir les territoires comme autant d'espaces juridiquement soutenus et informés, il invite aussi à l'inversion de cette lecture. Qu'après bientôt trente ans de décentralisation le droit soit parvenu à imprimer ses marques au(x) territoire(s) n'est guère contestable. Reste qu'à force de « travailler » le(s) territoire(s) le droit finit par en porter les traces :à la juridicisation du/des territoire(s) répond une certaine territorialisation du droit."
Jacques Caillosse, Repenser les responsabilités locales: du débat sur la "clarification des compétences" et la "clause générale de compétence" à celui d'un changement de modèle territorial, Institut de la décentralisation, 2006, 60 p.
Jacques Caillosse, Quelle(s) démocratie(s) d'agglomération ?, Institut de la Décentralisation, 2002, 48 p.
Jacques Caillosse, Jacques Hardy, Droit et modernisation administrative, La Documentation française, 2000, Perspectives, 123 p.
Jacques Caillosse, Didier Renard, Denys de Béchillon (dir.), L'analyse des politiques publiques aux prises avec le droit, LGDJ, 2000, Droit et société ( Série Politique ), 303 p.
Jacques Caillosse, Introduire au droit, 3e éd., Montchrestien, 1998, Clefs ( Politique ), 160 p.
Jacques Caillosse, Introduire au droit, 2e éd., Montchrestien et Jouve, 1995, Clefs ( Politique ), 157 p.
Jacques Caillosse, Introduire au droit, Montchrestien, 1993, Clefs ( Politique ), 160 p.
Jacques Caillosse, Eléments de réflexion sur un genre: "l'introduction au droit", Institut d'Etudes Politiques, 1988
Jacques Caillosse, Lionel Zevounou, « Questions à Jacques Caillosse », 2017
Lionel Zevounou : Toute une génération de professeurs dominants en droit public (Vedel, Duverger, Waline, Rivero, entre autres) n’ont pas connu le sectionnement des agrégations de droit public et de sciences politiques en 1973. La plupart furent ainsi agrégés de « droit public et sciences politiques » instaurant de facto une concurrence avec les nouveaux agrégés de sciences politiques pour le monopole de l’enseignement de la science politique. En cherchant à prendre son autonomie par rapport ...
Jacques Caillosse, « Personnes publiques et concurrence : quels enjeux théoriques ? », Actualité juridique Droit administratif, 2016, n°14, p. 761
Jacques Caillosse, « La révision générale des politiques publiques et la question de l' usager », Revue française de droit administratif, 2013, n°03, p. 499
Jacques Caillosse, « Variations autour du rapport public annuel », Actualité juridique Droit administratif, 2013, n°18, p. 1034
Jacques Caillosse, Alain Faure, Vincent Aubelle, Daniel Béhar, Patrice Duran [et alii], « La décentralisation: après le milieu du gué, le risque de l'impasse! », Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2013, n°97, pp. 3-4
Jacques Caillosse, « L'usager nouveau de la RGPP », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°42, p. 2289
Jacques Caillosse, « Surdétermination économique du droit et nouvelles figures du service public », 2012
L’État a un patrimoine, des finances, un budget, tout un appareil économique, mais ce n’est là pour lui qu’un moyen de vivre, d’assurer ses services, et ses services, quant à eux, ont un but de police, c’est-à-dire un but politique. L’État n’est pas une association pour travailler ensemble à la production des richesses, il est seulement pour les hommes une certaine manière d’être ensemble, de vivre ensemble, ce qui est essentiellement le fait politique.M. Hauriou, note sous T.C. 9 déc. 1899As...
Jacques Caillosse, « A propos de doctrine en droit administratif », Actualité juridique Droit administratif, 2012, n°29, p. 1616
Jacques Caillosse, « Sur quelques problèmes actuels du droit administratif français », Actualité juridique Droit administratif, 2010, n°17, p. 931
Jacques Caillosse, « Le juriste occidental en son théâtre », Droit Social, 2006, n°02, p. 206
Jacques Caillosse, « Les justifications du maintien actuel du dualisme juridictionnel », Actualité juridique Droit administratif, 2005, n°32, p. 1781
Jacques Caillosse, « Sur les modes de règlement non juridictionnel des conflits internes à l'administration », Actualité juridique Droit administratif, 2003, n°17, p. 880
Jacques Caillosse, « Un juriste sur le littoral ? », Actualité juridique Droit administratif, 2002, n°14, p. 941
Jacques Caillosse, « Le droit administratif français saisi par la concurrence ? », Actualité juridique Droit administratif, 2000, n°02, p. 99
Jacques Caillosse, « Le droit administratif contre la performance publique ? », Actualité juridique Droit administratif, 1999, n°03, p. 195
Jacques Caillosse, « Droit public-droit privé : sens et portée d'un partage académique », Actualité juridique Droit administratif, 1996, n°12, p. 955
Jacques Caillosse, « Qui a peur du droit littoral ? », 1993, pp. 513-530
Caillosse Jacques. Qui a peur du droit littoral ?. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1993. pp. 513-530.
Jacques Caillosse, « La modernisation de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, 1991, n°11, p. 755
Jacques Caillosse, « Plaidoyer pour le domaine public maritime naturel », 1990, pp. 483-504
Caillosse Jacques. Plaidoyer pour le domaine public maritime naturel. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°4, 1990. L'aménagement et la protection du littoral. pp. 483-504.
Jacques Caillosse, « Enquête publique et protection de l'environnement », 1986, pp. 151-178
Caillosse Jacques. Enquête publique et protection de l'environnement. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2-3, 1986. pp. 151-178.
Jacques Caillosse, « La rue, le droit et la publicité. A propos de l'annulation par le Conseil d'Etat des dispositions autorisant la publicité sur le mobilier urbain », 1980, pp. 146-175
Caillosse Jacques. La rue, le droit et la publicité. A propos de l'annulation par le Conseil d'Etat des dispositions autorisant la publicité sur le mobilier urbain. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°2, 1980. pp. 146-175.
Jacques Caillosse, « Zone piétonne. Domaine public. Police municipale. Art. L 131-4 du Code des communes. Tribunal Administratif de Rennes - 25 janvier 1978. Sieur Bougie, Sieur Fisselier et autres. Avec commentaires », 1979, pp. 43-57
Caillosse Jacques. Zone piétonne. Domaine public. Police municipale. Art. L 131-4 du Code des communes. Tribunal Administratif de Rennes - 25 janvier 1978. Sieur Bougie, Sieur Fisselier et autres. Avec commentaires. In: Revue Juridique de l'Environnement, n°1, 1979. pp. 43-57.
Jacques Caillosse, « Cohérence de l’action publique : quelle contribution du droit ? », le 07 novembre 2024
Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Simon Jolivet et Aurélie Virot-Landais, Maîtres de conférences en droit public, IDP, Université de Poitiers
Jacques Caillosse, « Littoral et activités économiques », le 06 juin 2024
Colloque interdisciplinaire organisé sous la direction scientifique de Laurent Bordereaux et Stéphane Manson, Professeurs à La Rochelle Université.
Jacques Caillosse, « Le Droit administratif existe-t-il ? », le 05 mars 2024
Conférence organisée dans le cadre du cycle de rencontres " Chez Michoud " par Léo Vanier et Emilie Barbin - CESICE, CRJ, Université Grenoble-Alpes
Jacques Caillosse, « Les lignes rouges de l’administration », le 12 janvier 2024
Journée d’étude organisée par l’Université Paris Dauphine - PSL et la Direction de la recherche de l’INSP sous la direction d’Alix Perrin, Renaud Dorandeu et Fabrice Larat.
Jacques Caillosse, « La mission préfectorale entre tradition et transformation publique », le 13 avril 2023
20e anniversaire du master Juriste conseil des collectivités territoriales, Paris panthéon-Assas
Jacques Caillosse, « Décentralisation et territoire(s) », le 30 mars 2023
Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours
Jacques Caillosse, « Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement », le 10 décembre 2021
Table ronde organisée par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et le SERDEAUT, autour de l'ouvrage dirigé par Karl-Henri Voizard et Jacques Caillosse.
Jacques Caillosse, « La résilience des territoires exposés aux risques naturels », le 07 décembre 2021
Sous la direction de François Cafarelli, MCF en droit public
Jacques Caillosse, « Le Droit administratif d’André Demichel », le 08 avril 2021
Colloque (numérique) organisé par Léo Vanier, professeur de droit public, Université Le Havre-Normandie, CERMUD.
Jacques Caillosse, « L’unité du droit des collectivités territoriales, 20 ans après le code », le 15 janvier 2021
Organisé par le master Juriste conseil des collectivités territoriales en partenariat avec l’AFDCL et le GRALE, et Paris II Panthéon-Assas
Jacques Caillosse, « Chiffre(s) et droit public », le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.
Jacques Caillosse, « Débat autour de l'ouvrage "Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative" », le 29 janvier 2020
Jacques Caillosse, « Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ? », le 28 novembre 2019
Colloque international organisé par l'IRJI, Université de Tours
Jacques Caillosse, « La police de la liberté en économie de marché », le 21 novembre 2019
Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.
Jacques Caillosse, « Introduire le droit », le 23 mai 2019
Colloque organisé par le Centre de théorie du droit de l'Université Paris Nanterre
Jacques Caillosse, « L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame des Landes : quels enseignements ? », le 29 novembre 2018
Organisé par Droit et changement social DCS - UMR CNRS 6297 de la Faculté de Droit et Sciences politiques de Nantes
Jacques Caillosse, « Ce que le droit administratif nous apprend sur l’Etat », le 16 novembre 2018
Conférence organisée par le Master droit public de l’INU Champollion
Jacques Caillosse, « Quelle unité de l'Etat dans un système juridique pluriel ? », le 27 septembre 2018
Organisé par le CDED sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos, Maître de conférences HDR en Droit public
Jacques Caillosse, « Les principes communs de la procédure administrative », le 09 avril 2018
Jacques Caillosse, « Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié », le 08 décembre 2017
Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l’Université d’Orléans
Jacques Caillosse, « Droit administratif général. Autour de l'ouvrage de Benoît Plessix », le 06 décembre 2017
Organisé par l’Institut Michel Villey
Jacques Caillosse, « Néolibéralisme et américanisation du droit », le 16 novembre 2017
Jacques Caillosse, « 11e Colloque annuel de l'AFDA : Les méthodes en droit administratif », le 07 juin 2017
11e Colloque Annuel de l’ Association Française pour la Recherche en Droit Administratif et 9e Printemps de la recherche, ayant pour sujet : Léon Aucoc.
Jacques Caillosse, « Lectures de… n° 3 : Le Trésor historique de l’État en France, de Pierre Legendre », le 19 mai 2017
Journée d’étude organisée le 19 mai 2017 à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Pierre Bonin et Pierre Brunet avec le soutien du programme « Les fonctions des constitutions » (Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne, Paris 1) et avec l’assistance de l’Institut Cujas de l’université Panthéon-Assas (Paris II). Textes parus dans la Revue d’histoire des facultés de droit, n° 37, 2017, p. 527-620.
Jacques Caillosse, « « Du juste exercice de la force ». Autour du livre de Christian Vigouroux », le 22 mars 2017
Dans le cadre des Ateliers de droit administratif en France et à l’étranger
Jacques Caillosse, « Les études juridiques critiques du droit administratif », le 23 février 2017
Échange de vues franco-canadien organisé par le CDPC
Jacques Caillosse, « Quelques thèses sur les doctrines de droit administratif », le 30 novembre 2016
Jacques Caillosse, « Lectures de… n° 1 : Penser le Ius : Quelle réception de l’ouvrage d’A. Schiavone ? », le 16 décembre 2015
Ius, l’invention du droit en Occident, trad. fr. par G. et J. Bouffartigue Belin, 2008, 1ère éd. en italien Einaudi, 2005. Journée d’étude organisée le 16 décembre 2015 à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne par Pierre Bonin et Pierre Brunet avec le soutien du programme « Norma, droit, mondialisation, diversité » (Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne Textes parus dans la Revue d’histoire des facultés de droit, n° 35, 2015, p. 357-436
Jacques Caillosse, « La métamorphose des corps d’inspection : du contrôle à l’évaluation ? », le 13 mars 2014
Jacques Caillosse, « La pédagogie au service du droit », le 28 janvier 2010
Colloque organisé par l'Équipe Théorie des Actes et du Contrôle des Institutions publiques, avec le concours du Groupement d’intérêt public Droit et Justice et de la Région Midi-Pyrénées.
Jacques Caillosse, « La doctrine en droit administratif », le 10 juin 2009
Colloque organisé par l'AFDA et le CREAM