Farah Safi

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le prosélytisme intellectuel et le droit pénal, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Philippe Conte, membres du jury : Olivier Décima (Rapp.), Bertrand de Lamy (Rapp.), Hervé Lécuyer et Xavier Pin   

  • Farah Safi, Arnaud Casado (dir.), L'entreprise face aux défis environnementaux, Actes de la journée du 3 juin 2021, A. Casado et F. Safi (dir.): actes de la journée du 3 juin 2021, IRJS Éditions, 2022, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 224 p.   

    Farah Safi (dir.), Les 60 ans du code de procédure pénale, LexisNexis, 2019, 70 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Le présent ouvrage regroupe les contributions d'universitaires (Philippe Bonfils, Claire Bouglé, Yannick Capdepon, Philippe Conte, François Fourment, Bertrand de Lamy, Farah Safi et Édouard Verny) intervenus le 10 avril 2019 à l'occasion de la table ronde organisée sous la direction scientifique du professeur Farah Safi pour célébrer les 60 ans du Code de procédure pénale"

    Farah Safi, Arnaud Casado (dir.), Daech et le droit: actes du colloque organisé [à Paris] le 11 janvier 2016, Éditions Panthéon-Assas, 2016, Colloques, 174 p. 

    Farah Safi, Le prosélytisme intellectuel et le droit pénal, Institut universitaire Varenne, 2014, Collection des thèses, 485 p. 

  • Farah Safi, « "Propos introductifs - Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 10 mars 2023, Guerre en Ukraine : quelle responsabilité pénale pour les personnes morales, Pr F. Safi (dir.)" », in IFJD (dir.), Annuaire de justice transitionnelle 2022, J-P. Massias, X. Philippe, P. Plas, M. Eudes et F. Hourquebie (dir.), Bayonne, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, coll. "Transition & Justice", 2024, 768 p., 2024, pp. 241   

    Farah Safi, « "Le militantisme politique : expression d'une opinion ou infraction pénale" », in Dalloz (dir.), Écrits sans esprits de système, Mélanges en l'honneur de Philippe Delebecque, Paris, Dalloz, coll. "Études, Mélanges, Travaux", 2024, 700 p., 2024, pp. 895   

    Farah Safi, « "Outrage public ou injure publique pour des propos diffusés en ligne ? Quand le choix de la qualification ne tient qu'à un fil..." », in Mare & Martin (dir.), Les excentricités du droit pénal, M.-Ch. Sordino (dir.), Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, 2024, 170 p., 2024, pp. 39   

    Farah Safi, « "Propos introductifs" », in L'Harmattan (dir.), La refonte du Code de procédure pénale, L’Harmattan, B. Drevet et A. Costes (dir.), 224 p., 2024, pp. 6   

    Farah Safi, « "Le mensonge en famille saisi par le droit pénal" », in Mare & Martin (dir.), Petits mensonges en famille, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 12 mai 2023, S. Castillo-Wyszogrodzka, A. Fautré-Robin (dir.), Mare & Martin, coll. "Droit privé & sciences criminelles", 2024, 218 p., 2024, pp. 167   

    Farah Safi, « "Libres propos sur l'Université : observations sur “la moitié vide du verre”" », in LexisNexis (dir.), Mélanges en l'honneur du Professeur Philippe Conte, LexisNexis, 2023, 899 p., 2023, pp. 753-763   

    Farah Safi, « "De l'utilité du droit privé pour protéger l'environnement" », in IRJS éditions (dir.), L'entreprise face aux défis environnementaux, Actes de la journée du 3 juin 2021, A. Casado et F. Safi (dir.), IRJS éditions, t. 121, 2022, 224 p., 2022, pp. 17   

    Farah Safi, « "Terrorisme et loi d'exception" », in Presses Académiques du Catholic Institute of Advanced Studies (dir.), Les manifestations de la Terreur à travers les siècles, S. Tzitzis et Th. Siret (dir.), Presses Académiques du Catholic Institute of Advanced Studies, 2022, 296 p., 2022, pp. 119 

    Farah Safi, « "Réprimer des actes ou punir des citoyens ?" », in Editions Panthéon-Assas (dir.), La citoyenneté comme appartenance au corps politique, Actes du colloque de l'Institut Michel Villey de 2017, O. Beaud et F. Saint-Bonnet (dir.), éditions Panthéon-Assas, 2021, 280 p., 2021, pp. 203   

    Farah Safi, « "Prosélytisme et liberté d’expression", Fascicule, in: Jurisclasseur Communication, LexisNexis, 2020 », in LexisNexis (dir.), Jurisclasseur Communication, LexisNexis, 2020, 2020 

    Farah Safi, « "Sur les conditions juridiques du retour des français partis faire le "djihad" en Syrie", in: L'actualité au prisme du droit - décryptage, Le blog du Club des juristes en 2017, 2018, pp. 322-324 », in Le Club des juristes (dir.), L'actualité au prisme du droit - décryptage, Le blog du Club des juristes en 2017, 2018, 346 p., 2018, pp. 322-324   

    Farah Safi, « "Etat d'urgence et autorité judiciaire", in: Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, O. Gohin et F. Durand (dir.), Mare & Martin, 2017, p. 121 », in Mare & Martin (dir.), Annuaire 2017 du droit de la sécurité et de la défense, O. Gohin et F. Durand (dir.), Mare & Martin, 2017, 585 p., 2017, pp. 121 

  • Farah Safi, Maxime Brenaut, « Un an de QPC en matière pénale », Droit pénal, 2024, n°10, p. 1610   

    Farah Safi, Ghislain Poissonnier, « Quelles peuvent être les conséquences en droit pénal international et national de l'avis de la Cour internationale de justice du 19 juillet 2024 ? », Recueil Dalloz, 2024, n°31, p. 1531   

    Farah Safi, « La loi du 10 mai 2024 visant à lutter contre les dérives sectaires. Manipulation législative contre manipulation sectaire ! », La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°27868, p. 1222   

    Farah Safi, Ghislain Poissonnier, « Salon Eurosatory : le risque plausible de génocide à Gaza exige-t-il la mise en œuvre de mesures conservatoires par une société privée ? », Dalloz Actualité, 2024   

    Farah Safi, « La lutte contre le harcèlement scolaire : entre inutilité de la répression et insuffisance de la prévention », Gazette du Palais, 2024, n°164638, p. 37   

    Farah Safi, « Discours de haine et droit pénal dans les pays arabes », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024, n°40   

    Farah Safi, « Haine en ligne et délit de mise en danger d'autrui », Droit pénal, 2024, n°46, p. 7   

    Farah Safi, Maxime Brenaut, « Un an de QPC en matière pénale », Droit pénal, 2023, n°1010, p. 18   

    Farah Safi, « Le juge pénal de demain, un juge créateur ? », Droit pénal, 2023, n°510   

    Farah Safi, « Faut-il motiver après la peine ? - Dossier : La motivation de la peine, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 20 mai 2022, F. Safi (dir.) », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2022, n°25     

    Farah Safi, Maxime Brenaut, « Un an de question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale », Droit pénal, 2022, n°1010, p. 19   

    Farah Safi, « Propos introductifs, Dossier : Expert et expertise en matière pénale, Actes du colloque d'Aix-en-Provence du 5 mai 2022, Ph. Bonfils et F. Safi (dir.) », Droit pénal, 2022, n°9   

    Farah Safi, Philippe Bonfils, « Dossier : Expert et expertise en matière pénale, Actes du colloque d'Aix-en-Provence du 5 mai 2022, Ph. Bonfils et F. Safi (dir.) », Droit pénal, 2022, n°9   

    Farah Safi, « L’auto-recel : vers une nouvelle vague d’incertitudes quant au domaine de non bis in idem ? », Lexbase Pénal, 2022, n°512195   

    Farah Safi, « Opposabilité du secret professionnel de l'avocat : un pas en avant, deux pas en arrière », Droit pénal, 2022, n°1, p. 10?2   

    Farah Safi, « La loi du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement. Entre pérennisation et extension de l'exception... », La Semaine juridique. Édition générale, 2021, n°40, p. 17681012   

    Farah Safi, Maxime Brenaut, « Un an de QPC en matière pénale », Droit pénal, 2021, n°10, pp. 31-38 

    Farah Safi, « Chronique de jurisprudence en droit des successions et des libéralités entre mars 2020 et mars 2021, F. Safi (dir.) », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2021, n°23, pp. 70-92   

    Farah Safi, « De l'art de légiférer, ou quand la loi précise que même lorsqu'il n'y a pas exhibition sexuelle il y a exhibition sexuelle ! », Recueil Dalloz, 2021, n°23, p. 1254   

    Farah Safi, Philippe Conte, « Propos introductifs - Dossier : L'avocat pénaliste aujourd'hui, Actes du colloque de Paris du 6 mai 2021, Ph. Bonfils et F. Safi (dir.) », Droit pénal, 2021, n°5, p. 7   

    Farah Safi, Philippe Bonfils, « Dossier : L'avocat pénaliste aujourd'hui, Actes du colloque de Paris du 6 mai 2021, Ph. Bonfils et F. Safi (dir.) », Droit pénal, 2021, n°5, p. 7   

    Farah Safi, « La loi bavarde : l'exemple du guet-apens », Droit pénal, 2021, n°24   

    Farah Safi, « Droit de la famille et des personnes, chronique de jurisprudence, F. Safi (dir.), La Revue du Centre Michel de L'Hospital [ édition électronique ], E. Raschel (dir.), 2020, n° 21, pp. 87-97 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , 2020, n°21, pp. 87-97   

    Farah Safi, « L'avenir de la réserve héréditaire - Avant-propos, JCP N La Semaine juridique Notariale et Immobilière, LexisNexis, 2020, Hors-série, octobre », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020 

    Farah Safi, « La loi dite Avia est morte... pourvu qu'elle le reste !, Droit pénal, LexisNexis, 2020, n° 9, p. 12, étude 25 », Droit pénal, 2020, n°9, p. 12?25 

    Farah Safi, Maxime Brenaut, « Un an de question prioritaire de constitutionnalité en matière pénale, Droit pénal, LexisNexis, 2020, n° 9, p. 25, chron. 9 », Droit pénal, 2020, n°9, p. 129 

    Farah Safi, « Appel au boycott de produits israéliens, Droit pénal, LexisNexis, 2020, n° 9, comm. 154 », Droit pénal, 2020, n°9 

    Farah Safi, « Le recel de l’apologie du terrorisme : du juge qui prononce la lettre de la loi au juge qui trahit l’esprit de la loi, Lexbase pénal, 18 mars 2020 », Lexbase Pénal, 2020   

    Farah Safi, « La compatibilité de l'expulsion d'un terroriste avec l'article 3 de la Conv. EDH, ou du mauvais usage de la notion de torture, Recueil Dalloz, 2019, n° 23, 27 juin, p. 1319 », Recueil Dalloz, 2019, n°23, p. 1319 

    Farah Safi, « La répression des marchands de sommeil, Droit pénal, LexisNexis, 2019, n° 6, étude n° 15 », Droit pénal, 2019, n°6 

    Farah Safi, « Des solidarités désolidarisées, Dossier : La solidarité, Revue de droit Henri Capitant, Association Henri Capitant, Lextenso, n° 13, 2018 », Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2019, n°13 

    Farah Safi, Philippe Conte, « Les 60 ans du Code de procédure pénale, Propos introductifs, article 1, Dossier : 1959-2019, Les 60 ans du Code de procédure pénale, Droit pénal, LexisNexis, 2019, n° 4, avril », Droit pénal, 2019, n°4 

    Farah Safi, « Droit pénal des affaires, RPDP Revue pénitentiaire et de droit pénal, Cujas, 2019, n° 2, pp. 425-434 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, n°2, pp. 425-434 

    Farah Safi, Thibault Douville, « Plan de lutte contre le racisme et l’antisémitisme (2018-2020), Recueil Dalloz, 2018, n° 22, p. 1248 », Recueil Dalloz, 2018, n°22, p. 1248 

    Farah Safi, « Le droit pénal musulman est-il vraiment archaïque ?, Droit pénal, LexisNexis, 2018, n° 6, étude 15 », Droit pénal, 2018, n°6 

    Farah Safi, « Les abus de la Cour de cassation dans la qualification de l'abus de confiance, Lexbase Pénal, n° 5, édition du 24 mai 2018 », Lexbase Pénal, 2018 

    Farah Safi, « Le retour des djihadistes français en France, ou quand il faut choisir entre la politique et le droit..., Revue Droit pénal, LexisNexis, 2018, n° 3, étude 4 », Droit pénal, 2018, n°3 

    Farah Safi, « Dossier : Quels droits pour les djihadistes français de retour en France ?, RPDP Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, Cujas, 2018, n° 1 janvier-mars, pp. 7-62 », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, n°1, pp. 7-62 

    Farah Safi, « Propos introductifs, Dossier : Le prosélytisme, Revue Société, Droit & Religion, CNRS Editions, 2017, n° 7, p. IX », Société, droit et religion, 2017, n°7 

    Farah Safi, « À la recherche d'un fondement à l'incrimination du négationnisme », Recueil Dalloz, 2017, n°12, p. 686   

    Farah Safi, Nicolas Balat, « La sanction de l'inexécution d'une obligation contractuelle : l'abus de confiance ? », Recueil Dalloz, 2016, n°24, p. 1409   

    Farah Safi, « Les restitutions consécutives à la nullité du contrat : rétablir ou corriger ? », Recueil Dalloz, 2016, n°20, p. 1179   

    Farah Safi, « Insanité d'esprit du de cujus : précisions prétoriennes sur l'action en nullité d'un testament », Recueil Dalloz, 2013, n°27, p. 1884   

  • Farah Safi, "MeToo fait-il évoluer l'acception des crimes et délits ?", 2022 

    Farah Safi, "Le retour des djihadistes français en France : un choix politique que le droit français permet sans imposer", association Le Club des juristes, 2022 

  • Farah Safi, « Les intérêts de la justice », le 20 septembre 2024  

    Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne avec l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Evelyne Bonis, Pr de droit privé et de sciences criminelles, ISCJ-Université de Bordeaux et Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles, CMH UR 4232-UCA

    Farah Safi, « Quelles enquêtes et quels enquêteurs pour demain ? », colloque Quelles enquêtes et quels enquêteurs pour demain ?, Aix-en-Provence, le 24 mai 2024    

    Colloque organisé par Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Aix-en-Provence LDPSC (UR 4690) - AMU Aix-Marseille Université et le Centre Michel de l'Hospital sous la direction scientifique des Professeurs Farah Safi et Ph. Bonfils

    Farah Safi, « "La justification pénale des violences commises par le policier" », colloque Les violences policières, Clermont-Ferrand, le 07 mars 2024  

    Colloque organisé par l'Ecole de droit, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Barbara Drevet et Farah Safi

    Farah Safi, « Regard juridique sur la religion en démocratie libérale », le 26 février 2024  

    Colloque franco-japonais coorganisé par l'Université Paris Cité et l'Université Kwansei Gakuin (Japon) sous la direction scientifique du Pr Thierry Rambaud, Université Paris Cité et du Pr Takeshi Inoue, Université Kwansei Gakuin

    Farah Safi, « Le droit pénal de l’avenir », le 09 novembre 2023  

    Congrès organisé sous la direction scientifique des Pr. Pascal Beauvais, David Chilstein et Emmanuel Dreyer.

    Farah Safi, « Discours de haine et droit pénal », colloque Discours de haine et droit pénal / Table-ronde "Discours de haine et droits étrangers", Bordeaux, le 29 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la direction de Mme le professeur Valérie Malabat - ISCJ, Université de Bordeaux

    Farah Safi, « La refonte du Code de procédure pénale », colloque La refonte du Code de procédure pénale, Bordeaux, le 23 juin 2023  

    Journée d'études organisée par l'association des doctorants et docteurs de l'ISCJ, Université de Bordeaux

    Farah Safi, « "Le mensonge en famille saisi par le droit pénal" », colloque Petits mensonges en famille, Clermont-Ferrand, le 12 mai 2023    

    Organisé par le Centre Michel de l'Hospital - CMH, Université Clermont Auvergne sous la direction d'Aurélia Fautré-Robin et Sylwia Wyszogrodzka, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Farah Safi, « "Le juge de demain, un juge créateur ?" », colloque Les nouvelles figures du juge pénal, Clermont-Ferrand, le 17 mars 2023    

    Organisé par l’Ecole de Droit-UCA, sous la direction de Philippe Bonfils, Pr. de droit privé et de sciences criminelles, LDPSC UR 4690-AMU et Farah Safi, Pr. de droit privé et de sciences criminelles, CMH UR 4232-UCA, avec le LDPSC Laboratoire de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Aix-en-Provence (UR 4690) -AMU Aix-Marseille Université

    Farah Safi, « Le savoir en danger. Menaces sur la liberté académique », le 25 avril 2023  

    Conférence organisée par Farah Safi, Pr. de droit privé, CMH, Université Clermont-Auvergne

    Farah Safi, « Quand le droit pénal "perd les pédales" : les excentricités du droit pénal... », le 07 avril 2023  

    Organisé par l’Équipe de Droit Pénal et de sciences Forensiques de Montpellier sous la direction scientifique de Madame le Professeur Marie-Christine Sordino, Equipe de droit pénal et sciences forensiques de Montpellier

    Farah Safi, « Guerre en Ukraine : quelles responsabilités pénales pour les personnes morales ? », le 10 mars 2023  

    Organisé par le Master 2 Droit pénal et sciences criminelles, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique du Professeur Farah Safi

    Farah Safi, « "Faut-il motiver après la peine ?" », colloque La motivation de la peine, Clermont-Ferrand, le 20 mai 2022    

    Organisé par le Master 2 Droit Pénal et Sciences Criminelles sous la direction scientifique du Professeur Farah Safi

    Farah Safi, Anne Jacquemet-Gauché, Mathilde Laporte, « "Préparer sa candidature au CNU (groupe 1)" », conférence doctorale, Clermont-Ferrand, le 27 octobre 2022 

    Farah Safi, « Expert et expertise en matière pénale », le 05 mai 2022  

    Organisé par le CMH et le LDPSC, sous la direction de Farah Safi, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH (UPR 4232) / UCA et Philippe Bonfils, Pr de droit privé et de sciences criminelles, LDPSC (UR 4690) /Aix-Marseille Université.

    Farah Safi, « "La haine en ligne et le délit de mise en danger d’autrui" », colloque La loi confortant le respect des principes de la République - Regards croisés, Paris, le 28 janvier 2022    

    Organisé par l'Institut de droit comparé (IDC) de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

    Farah Safi, « Des actes de terreur aux politiques de Terreur », colloque Des actes de terreur aux politiques de terreur - Usages et sanctions du terrorisme, La Roche-sur-Yon, le 21 janvier 2020    

    Colloque organisé par le CRICES (Centre de recherche de l'ICES) et la Section de Philosophie pénale de l’ICP (Institut de Criminologie et de droit pénal de Paris).

    Farah Safi, « "Comment le droit protège-t-il les femmes victimes de violences ?" », webinaire De l'assassinat des sœurs Mirabal au mouvement #MeToo, quelle place pour la féminité ?, [ en ligne ], le 25 novembre 2021 

    Farah Safi, « L'entreprise face aux défis environnementaux », le 03 juin 2021  

    Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Centre Michel de l’Hospital, UCA

    Farah Safi, « L'avocat pénaliste aujourd'hui », le 06 mai 2021  

    Organisé par l’Institut de criminologie et de droit pénal de Paris Université Panthéon-Assas (Paris II), Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Philippe Bonfils et Farah Safi

    Farah Safi, « Négociations internationales », le 12 mars 2020  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital, - CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction de Mélanie Albaret et Milena Dieckhoff, MCF en science politique

    Farah Safi, « Les mutations du parquet », le 04 octobre 2019  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Farah Safi, « 1959-2019. Les 60 ans du Code de procédure pénale », le 10 avril 2019  

    Table ronde sous la direction scientifique de Farah Safi

    Farah Safi, « Améliorer la lutte contre le blanchiment », le 08 mars 2019  

    Organisé par le CMH sous la direction d'Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles avec l'administration des douanes (Région Auvergne) et Lexbase

    Farah Safi, « Après Daech, quel sort pour les djihadistes français arrêtés en Syrie ou en Irak ? », le 03 avril 2018  

    Organisée par le Centre Michel de l’Hospital de l‘Université Clermont-Auvergne

    Farah Safi, « Quels droits pour les djihadistes français de retour en France ? », le 20 mars 2018 

    Farah Safi, « La personne. Corps & Esprit », le 22 février 2018 

    Farah Safi, « La vie privée en prison  », le 15 septembre 2017  

    Organisé par le Master 2 Criminologie Master 2 Droit Pénal et Sciences Pénales de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) sous la direction scientifique de Farah Safi

    Farah Safi, « La citoyenneté comme appartenance au corps politique », le 09 mars 2017  

    Organisé par Olivier Beaud, Université Panthéon-Assas, IUF et François Saint-Bonnet, Université Panthéon-Assas

    Farah Safi, « La prescription en matière pénale », le 25 novembre 2016  

    Journée organisée à l’initiative de Jean-Baptiste Perrier et Nicolas Catelan.

    Farah Safi, « L'exercice de la liberté d'expression », le 17 mars 2016  

    Responsables scientifiques du colloque : Sarah Dormont et Noé Wagener

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Camille M'nasri-ollivier, La participation de la victime à la justice pénale internationale, thèse en cours depuis 2022  

    Le sujet de la recherche ne se résumera pas à la litanie des droits reconnus à la victime lui permettant de participer. Ici, il s'agira d'aller plus loin, de dépasser l'appréhension de la place et du statut de la victime, en partant du postulat que la victime a désormais une place, qui reste limitée et ambivalente, au sein de la justice pénale internationale. Il s'agira davantage de se concentrer sur la manière à laquelle la victime prend part à la justice pénale internationale. Vers qui la victime peut-elle se tourner, qui peut-elle attaquer ? Lorsque la victime saisi la justice pénale internationale, elle le fait contre qui ? Peut-elle attaquer une personne morale, des complices ? Il conviendra également de questionner sa participation et la légitimité de cette participation. L'analyse de la participation des victimes favorisera l'appréhension de la justice pénale internationale. A travers la participation de la victime, c'est l'essence de la justice pénale internationale qui pourra être étudiée. La lecture de la participation de la victime va permettre d'apporter un éclaircissement, regard sur la justice pénale internationale qui parait être le remède à toutes les souffrances. Il faut garder en mémoire son caractère exceptionnel initial pour juger des crimes tellement atroces que leurs auteurs doivent bénéficier d'une justice de grande envergure. Il convient de se questionner en inversant le postulat, la justice pénale internationale a-t-elle besoin de la victime ? Quel est l'impact de l'inclusion de la victime dans le processus pénal sur la justice pénale internationale ?

    Yumna Bouhairie, La notion de Torture en matière pénale, thèse en cours depuis 2017  

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  • Mariane Khater, Pour une analyse systémique de la corruption : étude de droit pénal comparé franco-libanais, thèse soutenue en 2022 à Université Libanaise sous la direction de Philippe Conte et Leila Saadé, membres du jury : Stéphane Detraz (Rapp.), Marc Segonds (Rapp.)  

    La corruption est au cœur des préoccupations des États, comme le montre la multitude d’instruments internationaux qui en traitent. Mais, depuis toujours, la lutte contre la corruption se heurte à de nombreuses difficultés. Il reste que la corruption stricto sensu présente des insuffisances persistantes, de telle sorte que, autour d’elle, ont été créées des infractions satellites qui peuvent permettre de réprimer une corruption dont la preuve fait défaut ou qui sanctionnent une corruption lato sensu ou encore qui visent à la prévenir. Même si personne ne peut nier le rôle du législateur dans le sens de la lutte contre la corruption, ses méthodes pour y remédier deviennent de plus en plus contestables : il les pense le plus souvent pour une catégorie d’infractions et non pas sous une réforme d’ensemble. En revanche, l’étude de l’analyse systémique de la corruption a permis d’envisager les infractions de corruption non pas isolément mais globalement en tant que parties intégrantes d’un ensemble dont les règles sont dans une relation de dépendance étroite. La corruption devrait, ainsi, être perçue comme un système en tant que combinaison d’infractions réunies de manière à former un ensemble.

    Davy Huet, Le petit professionnel dans ses rapports contractuels, thèse soutenue en 2020 à Université Clermont Auvergne‎ 20172020 sous la direction de Frédéric Buy et Julien Théron, membres du jury : Irina Parachkévova-Racine (Rapp.), Laura Sautonie-Laguionie (Rapp.)  

    Il n’est pas évident d’identifier le « petit professionnel » dans le droit des contrats actuel. Qu’il s’agisse du droit commun des contrats ou des droits spéciaux, aucun n’a réellement vocation à appréhender de manière spécifique cet acteur économique. Pourtant, si le droit positif ne porte pas un regard attentif à ce contractant, son éclosion au sein des relations juridiques n’est pas contestée et le droit européen, au travers des projets mis en œuvre, se positionne comme témoin de cette émergence. C’est pourquoi, il est proposé d’étudier les manifestations du « petit professionnel », d’une part, aux côtés des notions déjà connues de consommateur, de non-professionnel et de professionnel, puis d’autre part, des notions voisines de commerçant et d’entreprise. De nombreux domaines sont touchés par l’avènement du « petit professionnel » notamment le droit des contrats, le droit de la concurrence, ou encore le droit de la consommation. Aussi, l’objectif est de mettre en évidence le manque d’attention dont il fait l’objet. Dans le cadre de ses relations contractuelles, le « petit professionnel » est considéré bien souvent comme un professionnel quelconque malgré son statut particulier. Le propos est donc également de réfléchir à une adaptation des règles auxquelles il est soumis. Le contenu de ses droits et devoirs doit être analysé avec rigueur afin de les comprendre et de les rendre plus appropriés.

  • Candice Ranc, La dénonciation en matière pénale, thèse soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Philippe Bonfils, membres du jury : Marie-Christine Sordino (Rapp.), Jean-Baptiste Perrier et Renaud Salomon    

    La dénonciation consiste, pour une personne autre que la victime, à révéler à une autorité toute information relative à la commission d’une infraction. Un tel phénomène imprègne le droit positif français qui le consacre dans de nombreux domaines par l’intermédiaire d’un droit ou d’un devoir de dénoncer. L’important développement des dispositifs de dénonciation au cours de ces dernières années amène inévitablement à se poser la question de la place de la pratique dénonciatrice au sein de la société française. Le mouvement de valorisation de la dénonciation aboutit à accroître le rôle joué par tout citoyen au sein de la procédure pénale, voire, plus spécifiquement parfois, par les mis en cause. Toutefois, afin d’éviter l’essor de dérives de toute nature, il est nécessaire d’encadrer la pratique dénonciatrice. Il s’agit d’un encadrement qui touche tant la dénonciation elle-même, que les dénonciateurs. L’objectif principal, ici, est d’empêcher l’apparition d’une société de surveillance et d’écarter tout risque de violation des droits fondamentaux. Un tel encadrement nécessite aussi de sanctionner les personnes qui effectuent des dénonciations abusives dans le but de nuire à autrui. Ainsi, la dénonciation n’est pas un phénomène homogène qui doit être systématiquement encouragé ou, au contraire, exclusivement réprimé. Tout l’enjeu est alors de réussir à trouver le juste équilibre entre valorisation et limitation

  • Pierre-François Laslier, Réseaux sociaux numériques et responsabilité pénale, thèse soutenue en 2024 à Bordeaux sous la direction de Valérie Malabat, membres du jury : François Rousseau (Rapp.), Emmanuel Netter (Rapp.)  

    Fers de lance de la démocratisation de la parole en ligne, les réseaux sociaux ont incontestablement bouleversé notre paysage informationnel en offrant à chacun la faculté de s’exprimer et de nouer des contacts avec d’autres personnes. Porteuses d’espoirs, ces plateformes ont également contribué à l’apparition de nouvelles formes d’atteinte qui ne pouvaient laisser indifférent le droit pénal. « Raids numériques », discours de haine, délinquance sexuelle, tromperies ou atteintes à la personnalité, voilà autant d’agissements illicites qui trouvent à être amplifiés par le canal des réseaux sociaux et qui justifient, in fine, de recourir au droit pénal. La thèse explore alors les rapports entretenus entre cette branche punitive du droit et les réseaux sociaux, et plus exactement, mesure l’incidence de ces services en ligne sur les conditions et la mise en œuvre de la responsabilité pénale. Loin de bouleverser la responsabilité pénale de fond en comble, les réseaux sociaux incitent plutôt, en raison de leurs particularités, à un renouvellement de ce mécanisme répressif. D’une part, ce sont les contours des infractions qui doivent être rénovés afin d’épouser les dimensions interactive et intrusive des réseaux sociaux ; partant, de nombreuses infractions doivent être confrontées à ces supports communicationnels inédits, tels que les délits de presse, les infractions sexuelles, les atteintes au consentement, ou encore les atteintes à la vie privée ou à l’identité. D’autre part, le fonctionnement spécifique de ces services en ligne plaide pour un renouvellement des règles liées à la répression lato sensu. Du côté des utilisateurs de réseaux sociaux, leur régime répressif mérite d’être aménagé afin de tenir compte de l’objet interactif de ces supports, nécessitant dès lors de réajuster les normes d’imputation et de sanction des infractions. Du côté des gestionnaires de ces plateformes, la prise de conscience sur leur rôle actif dans la circulation des contenus sur leur espace invite au contraire à approfondir leur régime répressif, et ce pour les contraindre à anticiper la survenance de risques infractionnels.