Caroline Le Goffic

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Spécialités :
Alimentation ; Brevet ; Droit agroalimentaire ; Droit de l’internet ; Droit de la vigne et du vin ; Droit et technologie ; Droit pharmaceutique ; Droit viticole ; Marques ; Numérique ; Propriété industrielle ; Propriété intellectuelle ; Santé ; TIC.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directrice de l’Institut Droit et Santé, UMR Inserm 1145S

Thèse

La protection des indications géographiques en France, dans la Communauté européenne et aux États-Unis. Thèse soutenue en 2009 à Paris 2, sous la direction de Georges Bonet.


Ouvrages

Caroline Le Goffic, Françoise Dekeuwer-Défossez et Édith Blary-Clément, Droit commercial : actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 13e éd., Précis Domat, 628 p.

Caroline Le Goffic et Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 3e éd., Les Carrés

Caroline Le Goffic, Luc Grynbaum et Ludovic Pailler, Droit des activités numériques, Dalloz, 2023, 2e éd., Précis Dalloz

Caroline Le Goffic, Yann Basire, Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Camille Maréchal, Arnaud de Nanteuil, Edouard Treppoz et Gilles Vercken, Investissement et propriété intellectuelle, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires, 193 p.

Caroline Le Goffic et Yann Basire (dir.), L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle, LexisNexis, 2023, Collection du CEIPI, 166 p.

Caroline Le Goffic et Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 2e éd., Les Carrés

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Caroline Le Goffic et Yann Basire, L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique, Gualino éditeur, Lextenso éditions, 2018, Les Carrés, 140 p.

Caroline Le Goffic, Luc Grynbaum et Lydia Morlet, Droit des activités numériques, Dalloz, 2014, Précis Dalloz

Caroline Le Goffic, La protection des indications géographiques : France, Union européenne, États-Unis, LexisNexis, Litec, 2010, Le droit des affaires, 521 p.

Caroline Le Goffic, La protection des indications géographiques en France, dans la Communauté européenne et aux États-Unis, 2009, 566 p.

Caroline Le Goffic, La transposition de la théorie de la multiplicité des formes en droit des marques, [l'auteur], 2003, 48 p.


Articles

Caroline Le Goffic, Julien Canlorbe, Martin Stefan et Yann Basire, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 88, 2023, p. 50

Caroline Le Goffic, « Contrefaçon par le licencié de logiciel : la Cour de cassation tranche enfin le débat », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 408, 2022, pp. 625-630

Caroline Le Goffic, « Droit des marques, « Aspivenin » ou la distinctivité acquise par l’usage », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 32, 2022, p. NC

Caroline Le Goffic, « Propos conclusifs. Le Pass sanitaire : enjeux sanitaires et juridiques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 31, 2022, p. NC

Caroline Le Goffic, « CA Bordeaux IP/IT Blanc Sauvage », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, pp. 648-651

Caroline Le Goffic, Yann Basire, Julien Canlorbe et Martin Stefan, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, 2022, pp. 59-109

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Caroline Le Goffic, « La reproduction de véhicules AMG dans Call of Duty 4 Modern Warfare », in Geoffray Brunaux (dir.), Les contentieux du jeu vidéo – Originalité et variété, 2022, p. NC

Caroline Le Goffic, « Le seul dépôt d’une marque n’est pas un acte de contrefaçon », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 689, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « Responsabilité contractuelle et contrefaçon : mise à l’écart de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 689, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « Responsabilité contractuelle et contrefaçon : le maintien de la règle du non-cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 675, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « Affaire « Morbier AOP » : cassation attendue après l’arrêt de la CJUE », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 672, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « La contrefaçon du cocontractant – Proposition d’un régime », Propriétés intellectuelles, N° 79, 2021, pp. 11-39

Caroline Le Goffic, « Chronique "Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 28, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, Clemence Riolet, Aymeric Menet, Amandine Mailliet, Camille Binda, Alexandre Altes, Ludovic Appert, Anne Laure Castel, Francois Delelis, Guillaume Viart, Yves Guyomar, Marie Decroocq, Pierre-Vladimir Ennezat, Pierre Graux, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Clinical Significance of Global Wasted Work in Patients with Heart Failure Receiving Cardiac Resynchronization Therapy », Journal of The American Society of Echocardiography, N° 9, 2021, pp. 976-986 

Caroline Le Goffic, « Arrêt « Fiproline » : des rapports entre Code de la propriété intellectuelle et Code de la santé publique », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, pp. 567-569

Caroline Le Goffic, « Arrêt « Lego » : le droit des dessins et modèles confronté à la fonctionnalité et aux ensembles modulaires », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, p. 400 

Caroline Le Goffic, « Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « La place des indications géographiques dans la réforme du droit des marques », Le nouveau droit des marques en France, LexisNexis, 2021, pp. 69-84

Caroline Le Goffic, « La promotion des appellations d’origine et indications géographiques vinicoles », La vigne, le vin et le droit – Du local au global (Mélanges en l’honneur de Robert Tinlot), Mare & Martin, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, « Les règles internationales de protection des indications géographiques vinicoles : perspectives passées, présentes et futures », Territoires du Vin, 2021, p. NC

Caroline Le Goffic, Florent Berthillon, Sylvain Chatry, Alex Lamarche et Alexandre Portron, « L’article L. 722-1 du Code de la propriété intellectuelle ou la contrefaçon des indications géographiques », in Amélie Favreau (dir.), Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles. Actes du colloque des JUSPI, Dalloz, 2021, pp. 165-179

Caroline Le Goffic, « L’évolution de la protection des signes de qualité en Europe », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2021, pp. 21-28

Caroline Le Goffic, « Nouvel arrêt « Vente privée » : validité de la marque semi-figurative », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, pp. 648-651

Caroline Le Goffic et Franck Macrez, « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, 2021, pp. 24-25

Caroline Le Goffic et Nathalie Marty-Houpert, « Vingt ans de droit des indications géographiques. Regard et pratique de l'INAO », Propriétés intellectuelles, 2021, pp. 84-90

Caroline Le Goffic, « Chaises « Tulip » et appliques électriques devant la Cour de cassation : le droit d’auteur confronté au design », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 843, 2020, p. NC

Caroline Le Goffic, « Arrêt « Champanillo », ou lorsqu’un service évoque une AOP », Lexbase Hebdo - Edition publique, N° 688, 2020, p. NC

Caroline Le Goffic, « Arrêt « MBK avocats » : précisions de la CJUE sur la contrefaçon de marque par le biais d’annonces en ligne », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 464, 2020, p. NC

Caroline Le Goffic, Matthieu Berguig, Benjamin Fontaine, Caroline Hiltgen-Lebouvier et Pierre Pérot, « Le « nouveau » droit des marques en France : aspects de droit matériel », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 381, 2020, p. 217 

Caroline Le Goffic, Yann Basire et Stefan Martin, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 76, 2020, pp. 95-123

Caroline Le Goffic, « Chronique - Droit des marques et signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, N° 74, 2020, pp. 71-83

Caroline Le Goffic, « Chronique "Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, N° 26, 2020, p. NC

Caroline Le Goffic, Franck Macrez, Yann Basire, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Pierre Greffe et Natalia Kapyrina, « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », in Franck Macrez (dir.), Propriété industrielle, N° 11, 2020, p. NC

Caroline Le Goffic, « Arrêt « Gömböc » : précisions de la CJUE sur les marques tridimensionnelles », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2020, p. 570 

Caroline Le Goffic, « Dopage et droit à l’oubli numérique », Sport et droit du numérique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM), 2020, pp. 101-120

Caroline Le Goffic, « Droit d’auteur et libre concurrence – Variations sur le critère de la substituabilité en droit de la propriété littéraire et artistique », in Pacale Tréfigny (dir.), L’articulation des droits de propriété intellectuelle et du droit de la concurrence, Dalloz, 2020, pp. 61-69

Caroline Le Goffic, « Réflexions autour de la notion d'évocation en matière d'indications géographiques », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, p. 61 

Caroline Le Goffic, « La protection des signes d’identification de qualité et d’origine », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 620, 2019, p. NC

Caroline Le Goffic, « Cybersquatting et collectivités territoriales : épilogue du contentieux "Saône-et-Loire », Lexbase Hebdo affaires, N° 600, 2019, p. NC

Caroline Le Goffic, « Mise en œuvre par la Cour de cassation et le Conseil d’État du déréférencement sur Internet », Lexbase Hebdo - Édition affaires, N° 163, 2019, p. NC

Caroline Le Goffic, « Editorial », Revue francophone de la propriété intellectuelle, N° 8, 2019, pp. 3-4

Caroline Le Goffic, « Affaire Laguiole : suite et fin ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2019, p. 441 

Caroline Le Goffic, « Condamnation de la société Mango pour concurrence déloyale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2019, p. 163 

Caroline Le Goffic, Ludovic Appert, Aymeric Menet, Alexandre Altes, Pierre Vladimir Ennezat, Helene Bardet-Bouchery, Camille Binda, Yves Guyomar, Francois Delelis, Anne-Laure Castel, Raphaelle-Ashley Guerbaai, Pierre Graux, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Maréchaux, « Clinical Significance of Electromechanical Dyssynchrony and QRS Narrowing in Patients With Heart Failure Receiving Cardiac Resynchronization Therapy », Canadian Journal of Cardiology, N° 1, 2019, pp. 27-34 

Caroline Le Goffic, « Don Quichotte et le queso manchego », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2019, p. 594

Caroline Le Goffic, « La marque de nature collective fait-elle bon ménage avec l’indication géographique ? », in Théodore Georgopoulos (dir.), Marques viticoles et appellations d’origine, Mare & Martin, 2019, pp. 225-237

Caroline Le Goffic, « Un « Petrus » peut en cacher un autre dans le Bordelais », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. NC

Caroline Le Goffic, « Un Taittinger peut en cacher un autre en Champagne ! », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 365, 2018, p. 577 

Caroline Le Goffic, « Quand le droit des marques joue à « Cache-cache » avec la loi Évin... », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 356, 2018, p. 37 

Caroline Le Goffic, « La protection de la santé publique nuit-elle gravement à la propriété intellectuelle ? », Propriétés intellectuelles, N° 66, 2018, pp. 23-35

Caroline Le Goffic, « Retour des « Meccano » devant la justice : l'usage non fautif de la marque », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2018, p. 506 

Caroline Le Goffic, Anne Ringle, Anne-Laure Castel, Francois Delelis, Camille Binda, Yohann Bohbot, Pierre Vladimir Ennezat, Raphaëlle-Ashley Guerbaai, Franck Levy, André Vincentelli, Pierre Graux, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Prospective assessment of the frequency of low gradient severe aortic stenosis with preserved left ventricular ejection fraction: Critical impact of aortic flow misalignment and pressure recovery phenomenon », Archives of cardiovascular diseases, N° 8, 2018, pp. 518-527 

Caroline Le Goffic, « Coup d'arrêt pour le « Master Cola » syrien dans l'Union européenne », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2018, p. 312 

Caroline Le Goffic, Camille Binda, Aymeric Menet, Ludovic Appert, Pierre-Vladimir Ennezat, Francois Delelis, Anne-Laure Castel, Yves Guyomar, Anne Ringle, Raphaelle-Ashley Guerbaai, Pierre Graux, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Time course of secondary mural regurgitation in patients with heart failure receiving cardiac resynchronization therapy: Impact on long-term outcome beyond left ventricular reverse remodelling », Archives of cardiovascular diseases, N° 5, 2018, pp. 320-331 

Caroline Le Goffic, « La saga « Buckfast » : trois pourvois et puis s'en va ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 2, 2018, p. 130 

Caroline Le Goffic, « Les dangers et les effets pervers de la vente électronique des médicaments : falsification et contrefaçon », Revue générale de droit médical, 2018, pp. 45-50

Caroline Le Goffic, « Propriété intellectuelle et concurrence-Droit des marques », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, p. NC 

Caroline Le Goffic, « Décision Allostreaming : la Cour de cassation valide l'imputation des coûts de blocage aux intermédiaires techniques », Recueil Dalloz, N° 34, 2017, p. 2016 

Caroline Le Goffic, « Vélib', Autolib' mais pas Scootlib ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2017, p. 540 

Caroline Le Goffic, « Décision sur opposition : les conséquences de l'absence d'effet dévolutif du recours devant la cour d'appel », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2017, p. 470 

Caroline Le Goffic, Anne Ringle, Franck Levy, Pierre-Vladimir Ennezat, Anne-Laure Castel, Francois Delelis, Aymeric Menet, Dorothee Malaquin, Pierre Graux, Andre Vincentelli, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Relationship between exercise pressure gradient and haemodynamic progression of aortic stenosis », Archives of cardiovascular diseases, N° 8, 2017, pp. 466-474

Caroline Le Goffic, « Affaire Forge de Laguiole : la portée de la protection d'une dénomination sociale », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2017, p. 398 

Caroline Le Goffic, « « Son truc, c'était plutôt les Meccano financiers et industriels », ou l'usage non fautif de la marque », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 6, 2017, p. 340 

Caroline Le Goffic, « Les « belles endormies » : attention à la déchéance de la marque ! », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2017, p. 281 

Caroline Le Goffic, « Affaire Vente privée : la Cour de cassation précise la date de l'acquisition par l'usage du caractère distinctif de la marque », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2017, p. 226 

Caroline Le Goffic, « Annulation de la marque « Plaza Immobilier » pour atteinte à une dénomination sociale antérieure », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2017, p. 174 

Caroline Le Goffic, « Affaire Laguiole : la Cour de cassation rend un arrêt tranchant », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 12, 2016, p. 612 

Caroline Le Goffic, « Invalidation en France des effets de l'enregistrement international, au titre de l'Arrangement de Lisbonne, de l'appellation tchèque « Bud » », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 11, 2016, p. 554 

Caroline Le Goffic, « Condamnation de l'exploitant du site www.doctipharma.fr pour vente en ligne illicite de médicaments », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2016, p. 497 

Caroline Le Goffic, « Un grand nombre de clauses contenues dans les conditions générales de SFR jugées abusives et/ou illicites », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 9, 2016, p. 428 

Caroline Le Goffic, « Décision Allostreaming : légalité des mesures de déréférencement et coûts de blocage à la charge des intermédiaires techniques », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 7, 2016, p. 372 

Caroline Le Goffic, Anne-Laure Castel, Aymeric Menet, Pierre-Vladimir Ennezat, Francois Delelis, Camille Binda, Raphaelle-Ashley Guerbaai, Franck Levy, Pierre Graux, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Global longitudinal strain software upgrade: Implications for intervendor consistency and longitudinal imaging studies », Archives of cardiovascular diseases, N° 1, 2016, pp. 22-30

Caroline Le Goffic, Aymeric Menet, Yves Guyomar, Pierre-Vladimir Ennezat, Pierre Graux, Anne Laure Castel, Francois Delelis, Sebastien Heuls, Estelle Cuvelier, Cecile Gevaert, Christophe Tribouilloy et Sylvestre Marechaux, « Prognostic value of left ventricular reverse remodeling and performance improvement after cardiac resynchronization therapy: A prospective study », International Journal of Cardiology, 2016, pp. 6-11

Caroline Le Goffic, « Prior tempore, potior jure ? Difficiles relations entre indications géographiques et marques », Revue de l'Union européenne, N° 570, 2013, p. 425 

Caroline Le Goffic et Vincent Marcilhac, « Terroir et marché du vignoble de Champagne : entre AOC et marques. Approche interdisciplinaire », La construction des territoires du Champagne, 2013, p. NC

Caroline Le Goffic, « Consentement et confidentialité à l'épreuve de la télémédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2011, p. 987 

Caroline Le Goffic et Michel Borgetto, « La télémédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2011, p. 985 


Autres

Caroline Le Goffic, Jean-Christophe Galloux, André Lucas, Jean-Michel Bruguière, Pierre Sirinelli, Pierre-Yves Gautier, Yann Basire, Nicolas Binctin, Julien Canlorbe, Thomas Dreier, Shujie Feng, Xiangjun Kong, Charles de Haas, Pascale Tréfigny, Théodore Georgopoulos, Alain Strowel, Mikhaïl Xifaras, Michel Vivant et Jacques de Werra, Numéro anniversaire - 20 ans de PI !, Propriétés intellectuelles, N° 81, p. NC

Caroline Le Goffic, Appellation d'origine et indication de provenance, Répertoire de droit international, Dalloz, p. NC

Caroline Le Goffic, Commerce électronique et publicité par voie électronique, JurisClasseur Commercial, LexisNexis, p. NC

Caroline Le Goffic, Conventions internationales intéressant les droits de propriété industrielle, in Lamy (dir.), Lamy droit commercial : fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle, entreprises en difficulté, Lamy, p. 37

Caroline Le Goffic, Indications géographiques en droit international, JurisClasseur Marques-Dessins et modèles, LexisNexis, p. NC

Caroline Le Goffic, Panorama des droits étrangers, in LexisNexis (dir.), Jurisclasseur "Concurrence-Consommation", LexisNexis, pp. Fasc 50-20

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Caroline Le Goffic, Télémédecine, in Lamy (dir.), Lamy droit de la santé, Lamy, p. NC

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