Présentation

Si la transition écologique s’impose comme une évidence autant que comme une urgence, les travaux de recherche en matière de propriété intellectuelle sont rares sur ce sujet. L’objectif de ce colloque est donc de mobiliser des spécialistes de propriété intellectuelle et des professionnels confrontés aux enjeux environnementaux pour une réflexion transversale, à la fois théorique et ancrée dans la pratique.

Droit de l’innovation par excellence, la propriété intellectuelle est un moteur de la transition écologique. Les brevets sur les technologies vertes ou les signes distinctifs écoresponsables constituent notamment des instruments efficaces au soutien du développement durable. Mais, paradoxalement, la propriété intellectuelle peut également constituer un frein à la transition écologique, que ce soit de manière intrinsèque, à travers ses principes directeurs, ou plus extrinsèque, en raison de sa forte intrication avec le numérique. À partir de cet état des lieux et d’exemples concrets dans le domaine des industries culturelles et créatives, l’objectif est de se livrer à une analyse prospective en proposant des pistes de réflexion pour rendre la propriété intellectuelle plus verte. L’adaptation des normes, en particulier des normes contractuelles ou des exceptions aux droits de propriété intellectuelle, devra s’accompagner d’une adaptation des comportements pour parvenir à rendre la propriété intellectuelle plus vertueuse.

Programme

9h00 : Accueil

Propos introductifs
Bérengère Gleize et Agnès Maffre Baugé, Avignon Université, JPEG

Première Partie - État des lieux

Sous la présidence de Pascale Tréfigny, Professeure, Conseillère en service extraordinaire à la chambre commerciale de la Cour de cassation.

La propriété intellectuelle, moteur de la transition écologique

Les brevets sur les technologies vertes
Guillaume Henry, Avocat au barreau de Paris, Cabinet Szleper Henry Naumann, Vice-rapporteur général de l’AIPPI

Les signes distinctifs écoresponsables
Caroline Le Goffic, Professeure à l’Université de Lille, CRDP

La propriété intellectuelle, frein à la transition écologique

Principes directeurs de la propriété intellectuelle et transition écologique
Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier, LICeM

L’impact écologique du numérique dans la propriété intellectuelle
Amélie Favreau, Professeure, Université Grenoble Alpes, CRJ

L’impact écologique de la propriété intellectuelle en matière de biodiversité
Fabien Girard, Professeur, Université Grenoble Alpes, CRJ, Institut universitaire de France

L’impact écologique de la propriété intellectuelle dans les industries culturelles et créatives

Le livre
Stéphanie Le Cam, Maître de conférences à l’Université de Rennes 2, ISSTO, Directrice de la Ligue des auteurs professionnels

La mode
Anne-Emmanuelle Kahn, Professeure à l’Université Lyon 2, Transversales

Pause médiane

Deuxième Partie - Pistes pour une propriété intellectuelle plus verte

Sous la présidence d’Agnès Robin, Maître de conférences HDR à l’Université de Montpellier, LICeM

Le verdissement des normes

Adapter les contrats ?
Jean-Daniel Bouhenic, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet DDG

Encadrer l’upcycling ?
Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université Grenoble Alpes, CRJ

Développer l’open access ?
Alexandre Delmotte, Maître de conférences à l’Université Grenoble Alpes, CRJ

Renforcer l’interopérabilité ?
Franck Macrez, Maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg, CEIPI

Le verdissement des comportements

Dans les musées
Éric Triquet, Professeur en sciences de l’information et de la communication, Avignon Université, Centre Norbert Elias

Dans la musique
Léopold Foucault, Centre national de la musique, Chargé de mission Transition écologique et développement durable

Dans le théâtre
Ève Lombart, Administratrice Générale du Festival d’Avignon, Présidente du COFEES (Collectif des festivals écoresponsables et solidaires en région Sud)

Propos conclusifs
Valérie-Laure Benabou, Professeure à l’Université Paris Saclay, DANTE, coprésidente de la commission du CSPLA sur le droit d’auteur et la transition écologique

18h00 : Clôture

Entrée libre