Publications
Julien Sausse, « Constitution et Lois fondamentales dans le Dictionnaire Universel de Jean-Baptiste Robinet », Journal of interdisciplinary history of ideas, 2023, n°23, pp. 419-420
Eric Gasparini, « La frontière, le Temps et l’Espace », Revue sénégalaise de droit et de science politique, 2020
Eric Gasparini, « Une apologie protestante de la tolérance au XVIIIème siècle : la Lettre d'un Patriote sur la tolérance civile des protestants de France », Commentationes Historiae Ivris Helveticae, 2018
Samantha Pratali, Faynot Nicolas, « Compte rendu du colloque “La production des savoirs sur la sexualité. Enjeux épistémologiques et méthodologiques en sciences sociales” », Journal des anthropologues, 2017, n°150151
Hugo Stahl, « Le Mémoire au sujet des mariages clandestins des Protestans de France : la proposition d'une solution juridique aux inspirations protéiformes », Commentationes Historiae Ivris Helveticae, 2016, pp. 47-89
Julien Broch, « Une tentative de transparence sous la Régence ? La mise en place d'une déclaration de patrimoine des financiers de l'État dans le cadre de la Chambre de justice de 1716 », Revue française de droit administratif, 2015, n°05, p. 897
Julien Sausse, « La justice seigneuriale de Charroux à la fin de l'Ancien régime (1770-1790) », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2014
Caroline Regad, « Le droit et la destinée »: chemins croisés, Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010
Roland Debbasch, « Le fait de refuser d'acheminer une lettre dont l'adresse est rédigée en langue bretonne ne constitue ni une atteinte à la liberté d'expression ni une discrimination entre usagers du service public postal », Recueil Dalloz, 1992, n°43, p. 517
Jean-François Lachaume, « Rejet du recours en annulation déposé par le Club des Girondins de Bordeaux contre la décision du bureau de la Ligue nationale de rétrogradation en IIe division à la suite de sa mise en redressement judiciaire et contre l'art. 9 du règlement administratif de la ligue », Recueil Dalloz, 1992, n°01, p. 4
Roland Debbasch, « Constitutionnalité de la loi portant statut de la collectivité territoriale de Corse », Recueil Dalloz, 1991, n°43, p. 624
Roland Debbasch, « Admission de la responsabilité de l'Etat pour faute simple dans les activités d'établissement et de recouvrement de l'impôt », Recueil Dalloz, 1991, n°24, p. 346