Laboratoire de Théorie du Droit

LTD EA 892

Actualités



    Axes & Thèmes de recherche

    Théorie analytique du droit

    Droit global

    Le concept de droit dans le cadre de la globalisation du droit et d’une pratique transnationale du droit

    Méthodologie & Épistémologie juridiques

    Droit administratif
    Droit/économie
    Théorie du droit

    Clarification des relations entre le droit et l'économie

    Objet et méthode de la recherche en droit - statut théorique de la recherche juridique
    Nature et fonctions des concepts juridiques
    Théorie de l'argumentation juridique - spécificité et autonomie
    Controverses juridiques - analyse méthodologique et épistémologique des désaccords
    Les idées et les concepts émergents en droit

    Coordonnées

    Bâtiment central, 4ème étage
    Faculté de Droit et de Science Politique
    3 Avenue Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence Cedex 1.
    033442172900
    e.pachter@univ-amu.fr

    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles


    Professeurs


    Maîtres de conférences

    Droit public


    Professeurs


    Maîtres de conférences

    Histoire du droit et des institutions


    Maîtres de conférences

    Publications

    Frédéric Rouvière, « La technique légistique des renvois entre codes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2025, n°3, p. 721             

    Vincent Réveillère, « La citoyenneté de l’intégration, l’intégration par la citoyenneté : trouble dans les statuts », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, n°3         

    Vincent Réveillère, « La reconnaissance d’un changement de genre : trouble dans le statut personnel », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, n°3         

    Vincent Réveillère, « Le droit des citoyens mobiles de devenir membre d’un parti politique : trouble dans le statut politique », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, n°3 

    Vincent Réveillère, « Le refus de la vente de la citoyenneté de l’Union : trouble dans la nationalité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2025, n°3         

    Olivier Tholozan, « LETTRE DE LA LOI FIXITÉ ET GÉNÉRALITÉ DU DROIT DANS LA PENSÉE JURIDIQUE », Cahiers de Méthodologie Juridique , 2025, n°38             

    Vincent Réveillère, « La lettre, l'esprit et les policy arguments : controverses sur l'interprétation au Conseil constitutionnel », Cahiers de Méthodologie Juridique , 2025, n°3         

    Pierre Michel, Emmanuel Sebastiani, « La fabrique de l'intention du législateur par la Cour de cassation. Étude empirique sur la motivation enrichie », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2025             

    Franck Haid, « L’AUTORITÉ DE LA LETTRE DE LA LOI EN QUESTION(S) »: PROPOS INTRODUCTIFS, Cahiers de Méthodologie Juridique , 2025, n°38             

    Franck Haid, « Les combinaisons d’arguments juridiques. Exemples de combinaisons impliquant un argument fondé sur l’esprit des textes », Les Cahiers Portalis, 2025, n°14 

    Vincent Réveillère, « Citoyenneté, contrôle de proportionnalité et examen individuel », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, n°03, p. 453             

    Vincent Réveillère, « L'effectivité de l'examen individuel des conséquences de la perte de la citoyenneté de l'Union », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, n°03, p. 455             

    Vincent Réveillère, « Les papiers du citoyen : instruments de la libre circulation et technologie de contrôle étatique », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, n°03, p. 464             

    Vincent Réveillère, « La proportionnalité des restrictions aux droits du citoyen pour des raisons d'ordre, de sécurité ou de santé publics », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, n°03, p. 470             

    Pierre-Yves Gahdoun, Jean-Yves Chérot, « Délimitation - Existe-t-il une obligation de neutralité économique des juges ? », Revue française de droit administratif, 2024, n°04, p. 621     

    Pierre-Yves Gahdoun, Jean-Yves Cherot, « Existe-t-il une obligation de neutralité économique des juges ? », Revue française de droit administratif, 2024, n°4, p. 621 

    Pierre Michel, « Le procès de la justice : du jugement de Salomon aux sorcières de Salem », Les Cahiers Portalis, 2024, pp. 9-16 

    Pierre Michel, « Les athlètes transgenres aux Jeux olympiques de Paris 2024 : du refus de l’exclusion à une délicate inclusion », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024 

    Vincent Réveillère, « Un moment réflexif pour les études européennes », Cahiers de Méthodologie Juridique , 2024         

    Vincent Réveillère, « Une approche narrative de l’intégration : les récits judiciaires de l’Europe », Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. , 2024         

    Pierre Michel, « L’exonération pour risque de développement et la condition de cohabitation au test du principe constitutionnel d’égalité devant de la loi », Revue française de droit constitutionnel, 2023         

    Vincent Réveillère, « L'irrévocabilité de la perte collective du statut de citoyen de l'Union par les citoyens britanniques », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°03, p. 551             

    Vincent Réveillère, « La protection statutaire du citoyen : pouvoir séjourner effectivement sur le territoire de l'Union », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°03, p. 553             

    Vincent Réveillère, « Chronique Citoyenneté de l'Union européenne - La protection contre l'extradition aux fins de l'exécution d'une peine », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°03, p. 564             

    Pierre Michel, « Brève rétrospective sur l’établissement de la filiation de l’enfant né d’une gestation pour le compte d’autrui réalisée à l’étranger », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023 

    Pierre Michel, « Le père d’intention n’ayant plus l’intention d’être père », Gazette du Palais, 2023, pp. 19-21 

    Pierre Michel, « Exclusion des hommes transgenres de l’AMP : pas de méconnaissance du principe d’égalité pour le Conseil constitutionnel », Revue française de droit constitutionnel, 2023 

    Pierre Michel, « Reconnaissance du lien de filiation entre un enfant né d’une GPA et le père d’intention », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023 

    Pierre Michel, « Airbnb : confirmation de la qualification d’éditeur de contenus », Revue des loyers, de la copropriété et des fermages, 2023, pp. 77-79 

    Olivier Tholozan, « COMPRENDRE LA CROYANCE DANS UN DROIT OBLIGATOIRE », Cahiers de Méthodologie Juridique , 2023, n°36             

    Vincent Réveillère, « Enquêter sur les savoirs juridiques : controverses juridiques et traductions conceptuelles », Cahiers Jean Moulin, 2022         

    Pierre Michel, « Ectogenèse et gamétogenèse in vitro : la procréation médicalement assistée de demain ? », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022 

    Vincent Réveillère, « Citoyenneté de l'Union, nationalité et souveraineté des États membres », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°03, p. 569             

    Vincent Réveillère, « Chronique Citoyenneté de l'UE – Perte du statut de citoyen de l'Union et refus de naturaliser », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°03, p. 570             

    Vincent Réveillère, « Perte du statut de citoyen de l'Union et retrait de l'État de nationalité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°03, p. 576             

    Vincent Réveillère, « Acquisition du statut de citoyen de l'Union et vente de la nationalité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°03, p. 581             

    Vincent Réveillère, « Perte de la jouissance de l'essentiel des droits conférés par le statut de citoyen de l'Union », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2022, n°03, p. 585             

    Pierre Michel, « La nouvelle réglementation de la FINA sur l’éligibilité des athlètes intersexes et transgenres, ou le danger de l’exclusion », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2022 

    Pierre Michel, « Droit et féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du XXe siècle », Les Cahiers Portalis, 2022         

    Pierre Michel, « Mutilations sexuelles et intersexuation : une décision d’irrecevabilité de la CEDH nuancée par un obiter dictum en forme de mise en garde », Actualité juridique Famille, 2022 

    Pierre Michel, « La Cour suprême britannique rejette le sexe neutre à l’état civil », Actualité juridique Famille, 2022 

    Pierre Michel, « Filiation biologique et mère transgenre : la double filiation maternelle biologique consacrée par la cour d’appel de Toulouse », La Revue des droits de l'Homme, 2022 

    Jean-Yves Cherot, « Le sens du global law », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2022, n°4, pp. 1-14         

    Vincent Réveillère, « Le concept de révolution juridique en théorie du droit », Les Cahiers Portalis, 2022, pp. 15-27         

    Vincent Réveillère, « L'enseignement du droit comme terrain de recherche »: Réflexions à partir du travail d'Annelise Riles, Cahiers de Méthodologie Juridique , 2022, n°35             

    Franck Haid, « Les classes et sous-classes d'arguments utilisables pour répondre à une problématique juridique de droit privé »: Contribution à l'élaboration des fondamentaux épistémologiques de la formation des juristes à l'argumentation, Cahiers de Méthodologie Juridique , 2022, n°35             

    Jean-Yves Cherot, « La formation des juristes. Rapport de synthèse », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2022         

    Olivier Tholozan, « L'enseignement du droit et l'idéologie »: Réflexions autour de Duncan Kennedy, Cahiers de Méthodologie Juridique , 2022, n°35