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9782343066837r


Parution : 01/2015
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3430-6683-7
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Notice SUDOC

Gabelous et contrebandiers de l’impôt et de l’édition. Histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780)


Sébastien Evrard

Gabelous et contrebandiers de l’impôt et de l’édition

Histoire des fermiers généraux de Dijon (1760-1780)

 

Préf. M. Fradet; Paris, L'Harmattan, 2015, ISBN:978-2-343-06683-7, 28,50 €

 

4e de Couv.

Parmi les principales prérogatives étatiques se trouvent celles qui sont liées à l’impôt. Quoiqu’impopulaire, cette action est toutefois vitale pour fi nancer

les missions qu’assure l’État et conférer à l’Administration les moyens de fonctionner.

Dans l’ancien droit – donc sous l’emprise de la monarchie française d’Ancien Régime –, la puissance publique tirait une partie de ses ressources fiscales par la levée de droits indirects sur le tabac, le sel, les droits de douanes (appelés traites).

Or, jusqu’à présent, on reste mal renseigné sur la vie de ces agents du fisc qui, haïs par les Français, s’efforçaient néanmoins de remplir leur mission avec autant de zèle que de régularité. Il est vrai qu’ils dépendaient d’une société privée appelée la Ferme générale ; celle-ci, qui affermait les droits indirects et les levait pour l’État, avait, dès le XVIIe siècle, mis en place une organisation rationnelle et efficace. La Ferme employait près de trente mille agents: ceux-ci étaient soumis à des droits et à des devoirs. Étaient-ils maltraités? mal rémunérés? Comment était régi le droit du travail dans la société? 

En exhumant un volumineux Registre du personnel de la direction des Fermes de Dijon (Bourgogne), l’auteur retrace, entre 1760 et 1780, toute une vie méconnue de centaines d’agents au service du droit et de l’impôt (le parcours de 450 d’entre eux est ainsi inventorié et analysé). Ces derniers servaient un système protecteur (ainsi pour la retraite, qui fait son apparition dès 1768), parfois très rémunérateur quant aux revenus, mais qui s’avère aussi, sous certains aspects, une machine à broyer les hommes, tant le régime des sanctions que met en place la Ferme est d’une efficacité redoutable.

En définitive, la Ferme présente un aspect mitigé : c’est certes un débouché professionnel et un tremplin social, pour ceux qui sont capables d’en admettre les règles du jeu.

 

Auteur

  • Sébastien Evrard, Docteur en droit (Paris-II Panthéon-Assas), Sébastien Evrard enseigne le droit, l’économie et l’histoire à l’Université de Lorraine. Ses thématiques concernent principalement l’histoire, notamment celle du droit administratif, Association pour l’Histoire de l’Administration des Douanes

 

Illustration de couverture: Agents de brigades, des fermes du roy, 1788 © AHAD

 

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