L'histoire du droit pénal constitue l'une des branches du droit privé, et elle est bien connue. Toutefois, ce qui l'est moins, c'est la transformation d'un manuscrit de droit criminel en imprimé : le Code criminel rédigé par Serpillon (haut magistrat criminel en Bourgogne) et édité par les frères Périsse en 1767 laisse entrevoir une destinée exceptionnelle....

Parmi les différentes justices qui existaient sous la Révolution, la justice militaire est originale et bien mal connue, en raison de sa complexité et de l’accès peu aisé aux sources. C’est pourquoi elle conserve une bien mauvaise réputation chez ceux qui s’y sont intéressés. Néanmoins, en étudiant l’Armée des Côtes de Cherbourg (1793-1795), alors...

Depuis la résurgence de l’avocat au XIIIIe siècle, cette profession occupe une place éminente dans la vie des lettres et celle du droit. Cependant, au temps des Lumières, l’avocat cherche sa place devant l’accroissement des effectifs du barreau. Certains d’entre eux cumulent leurs fonctions et sont consultants...

Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.

Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard...

Information transmise par S. Evrard:

Sébastien Evrard (textes réunis par)

Réformer l'Administration et réformer l'Etat

Jalons historiques et juridiques

 Paris, L'Harmattan (Questions contemporaines) 2015, 26€

Dans la seconde moitié du XVIe siècle, la Sorbonne fut le lieu de façonnement d’une idéologie sacerdotale qui, dès avant la réception du concile de Trente, fit corps avec le désir de réforme de l’Église. Thierry Amalou met ici en lumière la façon dont un modèle clérical, le « lévitisme », combina progressivement trois dimensions : celles du prêtre-sacrificateur,...

Aux lendemains de la Première Guerre mondiale, des universitaires états-uniennes et britanniques cherchent à stimuler la compréhension internationale entre femmes ayant bénéficié d’un enseignement supérieur, afin de leur permettre de jouer un rôle actif dans le maintien de la paix. Ces objectifs pacifistes sont à l’origine de la fondation de...

Cet ouvrage propose, en quelque 90 questions/réponses, une présentation pédagogique du droit des libertés fondamentales :

• la notion de droits et libertés fondamentaux et son émergence• les sources des droits et libertés fondamentaux• le contenu des principaux droits et libertés fondamentaux• le contrôle non juridictionnel du respect des...

L’existence de la police municipale à Paris remonte au Moyen Âge avec les riches bourgeois qui patrouillaient la nuit dès 1254. À partir des années 1980, avec un État qui s’affaiblit, une montée de la délinquance, une exigence de plus en plus forte des citoyens pour « un mieux vivre ensemble », des actes terroristes dans la capitale et de nombreuses manifestations,...

Fruit d’une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s’est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s’agit alors de déterminer dans quelles...

Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères a acquis en 2019, avec le concours de l’association des Amis des Archives diplomatiques, le chartrier de la famille de L’Aubespine. Cet ensemble regroupe des correspondances diplomatiques du XVIe siècle en grande partie inédites. Parmi elles se trouvait une pièce exceptionnelle : une minute du traité...