L'histoire du droit pénal constitue l'une des branches du droit privé, et elle est bien connue. Toutefois, ce qui l'est moins, c'est la transformation d'un manuscrit de droit criminel en imprimé : le Code criminel rédigé par Serpillon (haut magistrat criminel en Bourgogne) et édité par les frères Périsse en 1767 laisse entrevoir une destinée exceptionnelle....

Parmi les différentes justices qui existaient sous la Révolution, la justice militaire est originale et bien mal connue, en raison de sa complexité et de l’accès peu aisé aux sources. C’est pourquoi elle conserve une bien mauvaise réputation chez ceux qui s’y sont intéressés. Néanmoins, en étudiant l’Armée des Côtes de Cherbourg (1793-1795), alors...

Depuis la résurgence de l’avocat au XIIIIe siècle, cette profession occupe une place éminente dans la vie des lettres et celle du droit. Cependant, au temps des Lumières, l’avocat cherche sa place devant l’accroissement des effectifs du barreau. Certains d’entre eux cumulent leurs fonctions et sont consultants...

Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.

Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard...

Information transmise par S. Evrard:

Sébastien Evrard (textes réunis par)

Réformer l'Administration et réformer l'Etat

Jalons historiques et juridiques

 Paris, L'Harmattan (Questions contemporaines) 2015, 26€

Dans la seconde moitié du XVIe siècle, la Sorbonne fut le lieu de façonnement d’une idéologie sacerdotale qui, dès avant la réception du concile de Trente, fit corps avec le désir de réforme de l’Église. Thierry Amalou met ici en lumière la façon dont un modèle clérical, le « lévitisme », combina progressivement trois dimensions : celles du prêtre-sacrificateur,...

Aux lendemains de la Première Guerre mondiale, des universitaires états-uniennes et britanniques cherchent à stimuler la compréhension internationale entre femmes ayant bénéficié d’un enseignement supérieur, afin de leur permettre de jouer un rôle actif dans le maintien de la paix. Ces objectifs pacifistes sont à l’origine de la fondation de...

Cet ouvrage propose, en quelque 90 questions/réponses, une présentation pédagogique du droit des libertés fondamentales :

• la notion de droits et libertés fondamentaux et son émergence• les sources des droits et libertés fondamentaux• le contenu des principaux droits et libertés fondamentaux• le contrôle non juridictionnel du respect des...

De la création de la lieutenance de police par Colbert et Louis XIV en 1667 au rattachement de la gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur, en passant par la création de la Police Nationale par Vichy au printemps 1941 et le rattachement de la préfecture de police à la Police Nationale par le général de Gaulle en 1966, tout montre l’attention extrême...

Le scriptorat urbain naît au XIe siècle en Italie du Nord de la rencontre du notariat public et des premières communes. En France, la seconde moitié du XIIe siècle voit apparaître les premières mentions de rédacteurs dans les privilèges urbains. Au XIIIe siècle, les scripteurs deviennent les premiers auxiliaires des dirigeants urbains ; leurs compétences...

Ce volume est le résultat de deux colloques internationaux, organisés à Rome le 20 septembre 2021 et à Lille et Courtrai les 18-19 mai 2022, grâce à un partenariat scientifique entre le Centre d’histoire judiciaire (UMR 8025 CNRS-Université de Lille), l’École française de Rome et l’unité de recherche en droit romain et histoire du droit de la KU Leuven....