Paris, L’Harmattan (Socio-économie de la chaîne du livre), févr. 2016, 196 p., 19 euros
Présentation éditeur
Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.
Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard envisagent tout à la fois la question du droit de l’édition, à travers des réflexions sur l’européanisation de la discipline ou sur l’épuisement international du droit d’auteur américain, et celle, plus spécifique, de l’édition du droit. Celle-ci a pris, avec la numérisation des écrits, un tour nouveau et fécond, ainsi que l’illustrent le thème de la diffusion de la norme étatique moderne et celui du rôle de l’éditeur juridique dans la connaissabilité du droit.
Auteurs
- Jean-Luc Piotraut est docteur en droit, maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles à l’université de Lorraine ainsi que chargé de cours à la faculté de droit de l’université de Trèves (Allemagne). Il a longtemps enseigné au Centre d’études internationales de la propriété intellectuelle (CEIPI) de Strasbourg et a été Visiting Professor au Chicago-Kent College of Law (États-Unis). Il a publié notamment La propriété intellectuelle en droit international et comparé (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis) (Lavoisier, 2007) et Droit de la propriété intellectuelle (Ellipses, 3e éd., 2016).
- Sébastien Evrard est docteur en droit (Paris-II Panthéon-Assas) et maître de conférences HDR en histoire du droit à l’université de Lorraine. Auteur d’une cinquantaine de contributions scientifiques dont Les Tables de la loi. De l’argile au numérique (L’Harmattan, 2014), et Gabelous et contrebandiers (L’Harmattan, 2015), il enseigne le droit, l’histoire et l’économie à l’université de Lorraine.
Sommaire
INTRODUCTION
PARTIE I . Les mutations de l’édition du droit
- Le visage de la contrefaçon dans l’édition juridique française sous Louis XVI : explications et solutions, Sébastien Evrard
- La culture numérisée : un progrès qui a son prix, Hélène MAUREL-INDART
- Les affaires de plagiat de thèses de doctorat en Allemagne, Jérôme GERMAIN
- Les factums : avocats et édition juridique dans l’ancien droit, Jean-Édouard POUX
- Des erreurs de traduction aux Institutes de Justinien. Exercice de philologie juridique, Élise FRÊLON
- Un acteur méconnu de l’accessibilité du droit écrit : l’éditeur juridique, Edwin MATUTANO
- Prêt numérique et diffusion des savoirs : les travaux universitaires en droit et en économie au sein du processus de numérisation, Tiphaine DUVILLIÉ
PARTIE II. Les mutations du droit de l’édition
- L’épuisement international du droit d’auteur depuis l’arrêt Kirtsaeng v. John Wiley & Sons : vers un nouveau modèle économique d’édition aux États-Unis, Marshall LEAFFER
- Le droit d’auteur des contrats aux Pays-Bas : de la timidité à la témérité, Antoon QUAEDVLIEG
- La lente « européanisation » du droit de l’édition, Jean-Luc Piotraut
Résumés des contributions
Liste des contributeurs
