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9782343121673r


Parution : 05/2017
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3431-2167-3
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Notice SUDOC

Le livre, le droit et le faux

Essai sur l'édition juridique et la contrefaçon au Siècle des Lumières


Coll. Socio-économie de la chaîne du livre, 290 p.

Présentation de l’éditeur

Livre et contrefaçon ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse. Une vaste enquête est alors lancée sur tout le territoire ; elle recense les livres non autorisés et, par une estampille, elle autorise leur possesseur à les débiter sans encourir de sanction. Pour ce faire, ont été inventoriées les déclarations d’oeuvres contrefaites (dites estampillages) décidées entre 1777 et 1780 au sein des chambres syndicales : près d’une dizaine de milliers d’ouvrages juridiques sont concernés sur quatre cent mille pour ceux dont on dispose du détail.
On connaît ainsi les domaines littéraires concernés et la façon dont les professionnels, tant imprimeurs que libraires (144 d’entre eux sont ainsi connus avec précision), prenaient des chemins détournés pour se lancer dans la contrefaçon. Si certains, de la centaine de professionnels, étaient d’une grande probité, d’autres - et non des moindres - tiraient profit de ce marché occulte, qui violait et le droit des auteurs, et celui de la propriété littéraire.
Cette enquête révèle aussi le basculement d’inspiration libérale du modèle économique du livre qui, désormais, introduit une dose de concurrence et s’efforce, en outre, de donner aux auteurs la juste place qui leur revient.

Docteur en droit (Paris-II Panthéon-Assas), Sébastien Evrard enseigne le droit, l’économie et l’histoire à l’Université de Lorraine. Ses thématiques regardent l’histoire des institutions, du livre, de l’édition et du droit d’auteur. Il a publié ces dernières années L’or de Napoléon. Sa stratégie patrimoniale et Les Tables de la loi. La diffusion de la règle de droit à travers les âges (2014), Gabelous et contrebandiers (2015), L’édition et le droit (2016), Les avocats et la réforme des assemblées provinciales de 1787 (2017).

 

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