Portail  Recherche  Actualités  Parutions  Le procès environnemental

9782247204113-1


Parution : 02/2021
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2472-0411-3
Site de l'éditeur
Notice SUDOC

Le procès environnemental

Du procès sur l'environnement au procès pour l'environnement


Présentation de l'éditeur

Le procès peut-il contribuer à renforcer la protection de l’environnement ?

Si l’on assiste aujourd’hui à une multiplication des procès climatiques à travers le monde, rien n’assure pourtant que les règles gouvernant le procès soient suffisamment adaptées pour traiter des litiges environnementaux tant ceux-ci peuvent mettre à mal son ouverture et son bon déroulement.

Réunissant les interventions du colloque qui s’est tenu à la Cour de cassation en octobre 2019 sur « Le procès environnemental » et qui venait clôturer une recherche soutenue par la Mission de Recherche Droit et Justice, cet ouvrage entend, non seulement mettre en évidence les atouts et les limites du procès en matière environnementale, mais aussi débattre des améliorations possibles pour construire un procès « pour » l’environnement.

 

Sommaire

Préface, Loic Cadiet

Introduction, Mathilde Hautereau-Boutonnet et Eve Truilhé

 I – Le procès environnemental devant le juge national

 -         Les objectifs de procès environnemental devant le juge civil, Marie Lamoureux

-          Le contentieux administratif au service de l’environnement ?, Olivier Le Bot

-          Les recours fondés sur les droits constitutionnels, Laurence Gay et Marthe Stefanini

-          La spécialisation des juges dans le domaine environnemental, Corinne Bléry

 II – Le procès environnemental devant le juge supranational

 -          L’ouverture du procès environnemental dans l’ordre international, Sandrine Maljean-Dubois

-          Le verdissement des requêtes devant la Cour européenne des droits de l’homme, Jean-Pierre Marguénaud

-          Le procès environnemental devant le juge de l’Union européenne, Estelle Brosset et E. Truilhé

 III – Le procès environnemental et les alternatives au procès

 -          Le contexte transnational : le procès et les alternatives au procès, Olivera Boskovic

-          Procès fictif, dénonciation et fabrique du droit légitime. Le cas du tribunal Mosanto Ch. Traini

 Conclusion, Gilles J. Martin

Actes. Thèmes et commentaires , 204 pages.  44,00 €

Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.
Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés
Une réalisation Consultech