Présentation

La journée d’étude « Entreprise et écologie : quel(s) dialogue(s) ? » s’inscrit dans le cadre de l’axe transversal « Entreprise et écologie », nouvellement institué au sein de l’Institut François Geny. Il constitue l’acte fondateur d’une réflexion collective dédiée à ce thème au sein du laboratoire.

Comment le droit applicable à l’entreprise participe-t-il à la transition écologique en cours ? De quelle manière l’entreprise est-elle saisie par le droit au prisme de l’écologie ? Quelle(s) approches(s) renouvelées de l’entreprise les évolutions juridiques récentes donnent-elles à voir ou pourraient-elles préfigurer ?

Pour répondre à ces questions, la journée réunira des juristes mais aussi des spécialistes en économie, science politique et philosophie ainsi que des acteurs de terrain. L’approche est juridique en perspective interdisciplinaire.

Deux temps jalonneront cette journée. La matinée interrogera par un état des lieux et l’étude de perspectives nouvelles la manière dont l’entreprise est saisie par l’écologie. L’après-midi portera sur les nouvelles approches et réalisations concrètes ouvrant sur une nécessaire écologie transformatrice de l’entreprise. La journée s’organise autour de tables rondes, l’ambition étant d’ouvrir par le dialogue, le champ de la réflexion juridique.

Programme

8h30 : Accueil des participants

8h45 : Mots d’accueil
Julien Lapointe, Directeur de l’Institut François Gény, Université de Lorraine
Eve-Angéline Lambert, Directrice du Pôle SJPEG, Université de Lorraine

9h00 : Introduction et présentation de la journée
Marguerite Kocher, Maîtresse de conférences en droit privé, HDR, Université de Lorraine
Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences en droit privé, Université de Lorraine

I - L’entreprise saisie par l’écologie

Première Table Ronde - Etat des lieux : quelles obligations ? quelles responsabilités ?

9h15 : La part du droit dans la RSE à partir de ses fondements disciplinaires
Pauline Abadie, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Paris-Saclay

9h30 : La prévention du risque pénal lié à l'environnement dans l'entreprise
Julien Walther, Maître de conférences, HDR, Université de Lorraine

9h45 : (Re)valoriser une forme de durabilité d’origine nationale face au recul européen
Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences en droit privé, Université de Lorraine

10h00 : Le rôle de la « norme sociale de diligence » dans les contentieux climatiques
Ana-Maria Ilcheva, Maîtresse de conférences en droit privé, Université Côte d’Azur

10h15 : Discussion et échanges avec la salle

10h30 : Pause

Deuxième Table Ronde - Quelles perspectives ? Quel champ des possibles ?

10h45 : Le contrat et la prise en compte des enjeux écologiques par l’entreprise
Gilles J. Martin, Professeur émérite de droit privé, Université Côte d’Azur

11h00 : Vers un assujettissement des droits de propriété intellectuelle à la protection de l’environnement ?
Jean-Luc Piotraut, Professeur de droit privé, Université de Lorraine

11h15 : La transition écologique en droit de la concurrence : évolution nécessaire ou conflit d’objectifs ?
Samuel Ferey, Professeur de sciences économiques, Université de Lorraine

11h30 : L’entreprise face à la personnalisation de la nature
Jochen Sohnle, Professeur de droit public, Université de Lorraine

11h45 : La personnalisation des entités naturelles est-elle juste ?
Christophe Bouriau, Professeur de philosophie, Université de Lorraine

12h00 : Discussion et échanges avec la salle

12h30 : Pause déjeuner

II - L’écologie transformatrice de l’entreprise

Troisième Table Ronde - La transformation écologique de l’entreprise : quelles nouvelles approches ?

14h00 : Gouvernance d’entreprise et écologie
Stéphane Vernac, Professeur de droit privé, Université de Picardie Jules Verne

14h15 : Travail, écologie et démocratie
Frédéric Géa, Professeur de droit privé, Université de Lorraine

14h30 : Vers une écologie organisationnelle. Cultiver les arts de configuration des milieux matériels et humains
Gildas Renou, Maître de conférences en science politique, Université de Lorraine

14h45 : La Responsabilité Territoriale des Entreprises, nouvelles perspectives entrepreneuriales
Maryline Filippi, Professeure en sciences économiques, Bordeaux Sciences Agro - Université de Bordeaux

15h00 : Discussion et échanges avec la salle

15h30 : Pause

Quatrième Table Ronde - L’écologie en action dans et par l’entreprise : quelles réalisations ?

15h45 : La RSE en action. Retours d’expérience
Christophe Vitry, Directeur Transition Énergétique France Siemens Smart Infrastructure

16h00 : Négociation collective et environnement
Groupe de travail formé par les étudiants du Master 2 Droit du travail et de la protection sociale de l’Université de Lorraine (Nancy)

16h15 : Faire dialoguer Écologie et Travail
Aline Dronne-Caron, Sociologue, Chargée de mission, Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (Grand Est)

16h30 : Transition écologique, territoire et travail : une réflexion sur le rôle de la représentation salariée à partir des Plans régionaux sur la transition juste
Barbara Palli, Maîtresse de conférences en droit privé, HDR, Université de Lorraine

16h45 : Discussion et échanges avec la salle

17h30 : Clôture des travaux

Inscription gratuite obligatoire : https://forms.gle/2VUNuo9HJFtpeBds5