Marguerite Kocher

THESE
La notion de groupe en droit du travail, soutenue en 2010 à Strasbourg sous la direction de Corinne Sachs-Durand
Marguerite Kocher, Clément Barrillon, Georges A. Cavalier, Amine Ghenim, Charley Hannoun [et alii], Groupes de sociétés et droit du travail: nouvelles articulations, nouveaux défis actes du colloque, 13 octobre 2017, Ecole nationale de magistrature, Dalloz, 2019, Thèmes et commentaires, 177 p.
Marguerite Kocher, La notion de groupe d'entreprises en droit du travail, LGDJ, 2013, Bibliothèque de droit social, 427 p.
La 4e de couverture indique : "Un constat s'impose : celui du développement sans précédent dans l'ordre économique des groupes d'entreprises. Capable de combiner les avantages de la concentration économique sans en subir les inconvénients, cette forme d'organisation, particulièrement bien adaptée au nouvel impératif de flexibilité, repose sur l'organisation de relations inter-entreprises de pouvoir. Le droit du travail s'appuie sur l'existence de ces liens pour organiser les relations de travail dans le groupe. Pour autant, toutes les conséquences juridiques de l'appartenance d'une entreprise à un groupe ne sont pas prises, au risque d'affaiblir la portée des dispositifs normatifs. Cette observation conduit à s'interroger sur la spécificité du groupe d'entreprises et de son mode d'action. Notre hypothèse repose sur l'idée que les difficultés rencontrées dans la mise en place d'un régime juridique des relations de travail plus abouti, sont en partie liées à la représentation juridique du groupe sur laquelle repose le droit positif. Dès lors, l'ambition de la présente étude n'est pas seulement de dresser un état des lieux de la notion de groupe et de ses applications, mais de proposer une représentation du groupe alternative en vue, paradoxalement, de préciser la notion par un enrichissement de son sens et d'offrir une grille de lecture renouvelée de son régime juridique, susceptible d'apporter un certain nombre de solutions à des problèmes juridiques récurrents, comme celui de l'imputation de responsabilité."
Marguerite Kocher, Corinne Sachs-Durand, La notion de groupe en droit du travail, Université de Strasbourg, 2011, 613 p.
La notion de groupe en droit du travail suscite de nombreuses interrogations, qu’il s’agisse de la détermination de son sens ou de son régime juridique. Pour identifier le cœur du problème, il est apparu nécessaire de retracer le cheminement ayant conduit le droit du travail à consacrer cette notion. Loin d’être une représentation fidèle d’un phénomène économique, la notion de groupe véhicule une certaine représentation juridique du groupe qui, malgré des apports incontestables, montre ses limites. En partant des apports de la pensée complexe développée par Edgar Morin, il est proposé de construire une représentation juridique du groupe alternative en vue, paradoxalement, de préciser le sens de la notion par un enrichissement de son sens et d’offrir une grille de lecture renouvelée de son régime juridique, susceptible d’apporter un certain nombre de solutions à des problèmes juridiques récurrents.
Marguerite Kocher, « L'état des lieux du système de négociation collective en France. Quelques observations », in F. Géa et A. Stévenot (dir.), L’avénement d’un modèle de dialogue social ?, 2021
Marguerite Kocher, « La RSE, quel renouveau pour la négociation collective? L'exemple de la qualité de vie au travail », in F. Géa et A. Stévenot (dir.), L’avénement d’un modèle de dialogue social ?, 2021
Marguerite Kocher, Romain Marié, « Adapter l'emploi et l'organisation du travail? », F. Géa (dir.), Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?,Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2020
Marguerite Kocher, « Groupe d’entreprises », in Kathia Martin-Chenut, René de Quenaudon (dir.), La RSE saisie par le droit: perspectives interne et internationale, Éditions A. Pedone, 2016
Marguerite Kocher, « La responsabilité des groupes de sociétés sous le prisme du développement durable », in René De Quenaudon, Kathia Martin-Chenut (dir.), Développement durable : mutations ou métamorphoses de la responsabilité ? : Actes du colloque des 23 et 24 janvier 2013, Paris, Pedone, 2016
Marguerite Kocher, « « L’entreprise, le groupe et la responsabilité de l’emploi : réflexions autour d’une lecture complexe du groupe d’entreprises en droit du travail » », A. Lyon-Caen et Q. Urban (dir.), La crise de l’entreprise et de sa représentation, Paris, Dalloz, coll. Thèmes & commentaires, 2012
Marguerite Kocher, « Contrat de sécurisation professionnelle et plan de départs volontaires : quelles obligations de l'employeur ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°6, p. 394
Marguerite Kocher, « Géographie du droit du travail. Objet, enjeux et perspectives », Revue de droit du travail, Dalloz , 2025, n°4, p. 228
Marguerite Kocher, « Contrôle du PSE de l'entreprise en liquidation. De quoi le pragmatisme du Conseil d'État est-il le nom ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°11, p. 665
Marguerite Kocher, « Quel décompte des effectifs pour la mise en place du PSE ? Du bon usage de la question préjudicielle », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°0708, p. 457
Marguerite Kocher, « Transfert conventionnel et garantie du niveau de rémunération des salariés transférés », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°05, p. 328
Marguerite Kocher, Kevin Magnier-Merran, « Devoirs de la société mère actionnaire lors de la cession de contrôle de la filiale en cessation des paiements », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°05, p. 333
Marguerite Kocher, « Annulation de la décision de validation d'un PSE et modification du contrat pour motif économique : quelles articulations ? Quelles conséquences ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°01, p. 37
Marguerite Kocher, « Homologuer le PSE d'une entreprise en liquidation judiciaire : mode d'emploi », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°09, p. 508
Marguerite Kocher, « Conclure un accord collectif de PSE au niveau de l'unité économique et sociale. Quelle dynamique ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°04, p. 240
Marguerite Kocher, « Transfert conventionnel et licenciement : la reconnaissance d'un droit d'option du salarié licencié », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°02, p. 103
Marguerite Kocher, « Les acteurs, le juge et la fabrique de l’établissement distinct », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2022, n°884, pp. 157-162
Marguerite Kocher, « La rationalité du secteur d'activité : du régime probatoire à l'appréciation souveraine du périmètre pertinent », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°06, p. 385
Marguerite Kocher, « Responsabilité pécuniaire du salarié envers l'employeur: la faute lourde, un habit devenu trop étroit? », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2021
Marguerite Kocher, Vernac Stéphane, « Le coemploi revisité: vers une nouvelle grammaire du pouvoir », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020
Marguerite Kocher, « Le transfert d'entreprise, le licenciement et le PSE : à la recherche du juge compétent », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°09, p. 541
Marguerite Kocher, « L'accord collectif de gestion et le contrôle du licenciement. Premiers jalons », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°02, p. 119
Marguerite Kocher, « Le contrôle administratif du PSE : entre ajustement et perfectionnement. Retour sur les décisions marquantes de l’année 2018 », Petites affiches, Lextenso , 2019
Marguerite Kocher, « Notion de groupe et FCPR : les sociétés de gestion sur la sellette ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019
Marguerite Kocher, « Le contrôle juridictionnel de l’ordre des licenciements : entre continuité et ruptures, la recherche de nouveaux équilibres », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2018
Marguerite Kocher, « Le licenciement pour motif économique sous le feu de la loi Travail : le comptable remplacera-t-il le juge ? », Revue de Jurisprudence Sociale, Editions Francis Lefebvre, 2017
Marguerite Kocher, « La notion de groupe en droit du licenciement pour motif économique : une nouvelle partition pour un accord parfait ? »: Soc. 16 nov. 2016, nos 15-19.927 (1re espèce), 14-30.063 (2e espèce) et 15-15.190, Revue de droit du travail, Dalloz , 2017, n°01, pp. 44-48
Marguerite Kocher, « L'ANI du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi n'est pas d'application autonome »: Obs sous Soc. 11 juill. 2016, Revue de droit du travail, Dalloz , 2016, n°10, p. 619
Marguerite Kocher, « Clause de garantie d'emploi : la recherche de l'équilibre », Revue de droit du travail, Dalloz , 2015, n°09, p. 541
Marguerite Kocher, « TRANSFERT D’ENTREPRISE. Groupe de sociétés – Cession d’une branche d’activité – Exclusion de l’une des sociétés de cette branche – Absence de séparation artificielle de l’activité – Motivation économique de la mise à l’écart établie – Fraude (non). Comité d’entreprise. Attributions économiques – Consultation – Restructuration d’un groupe – Cession des droits d’une filiale sur un crédit-bail – Consultation du comité de la filiale (non) : COUR DE CASSATION (Ch. Soc.) 15 avril 2015 Union locale CGT de Pontivy », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2015, n°808, pp. 649-652
Marguerite Kocher, « Clause de garantie d’emploi : la recherche de l’équilibre », Revue de droit du travail, Dalloz , 2015, n°9, p. 541
Marguerite Kocher, « Exclusion d’une filiale d’un protocole de cession de branche : chronique d’une liquidation annoncée »: note sous Soc., 15 avril 2015, Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2015, n°808
Marguerite Kocher, « L'actionnariat salarié : à la croisée des chemins de la gouvernance », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2014, n°06, p. 540
Marguerite Kocher, « Le co-emploi à l’âge de raison »: Obs. sous Soc. 4 juillet 2014, Revue de droit du travail, Dalloz , 2014, n°10
Marguerite Kocher, « Plan de départs volontaires : le tour d'écrou », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°0708, p. 485
Marguerite Kocher, « Tatiana Sachs (dir.), La volonté du salarié, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2012, 272 p », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°04, p. 293
Marguerite Kocher, « La protection des données des salariés : que reste-t-il de l'arrêt Nikon ? », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2013, n°49, p. 129
Marguerite Kocher, « La protection des données des salariés : que reste-t-il de l'arrêt Nikon ? », LEGICOM, LEGICOM, 2013, n°49, pp. 129-140
Dans son arrêt Nikon, la Cour de cassation a affirmé le droit du salarié au respect de l’intimité de sa vie privée, et en particulier le secret des correspondances, même au temps et au lieu de travail. Ainsi, « l’employeur ne peut prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l’employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l’ordinateur ». À l’ère du numérique, cette jurisprudence, quelque peu rigide pour certains commentateurs, a fait l’objet d’évolutions jurisprudentielles qui conduisent à s’interroger sur le sort réservé aux principes ainsi dégagés. L’accès de l’employeur aux courriels du salarié n’est plus proscrit et la protection du secret des correspondances connaît des différences de degrés, selon que les courriels sont échangés au temps et au lieu du travail ou non. La protection de la vie privée du salarié pose également la question de la protection du contenu des correspondances et de l’utilisation qui en est faite par l’employeur. De quelle façon ce dernier peut-il s’en prévaloir sans porter atteinte à la vie privée du salarié ? Pour répondre à cette question, encore faut-il s’entendre sur la notion de correspondance privée. Le caractère privé de la correspondance électronique ne relève pas de l’évidence. Dès lors il convient de réfléchir sur la portée de la protection de la vie privée du salarié au regard du droit de la preuve. ■
Marguerite Kocher, « À la recherche de la responsabilité du donneur d’ordre dans les relations de travail de sous-traitance : une quête impossible ? », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2013, n°776, pp. 177-186
Marguerite Kocher, « À la recherche de la responsabilité du donneur d’ordre dans les relations de travail de sous-traitance : une quête impossible ? », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2013
Marguerite Kocher, « Garantie d'emploi dans un plan de cession, un fil à la patte.. », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°06, p. 361
Marguerite Kocher, « Couvrez ce mail que je ne saurais voir... », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°12, p. 708
Marguerite Kocher, « Le rapport Rouilleault sur l'emploi au sortir de la récession », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°05, p. 312
Marguerite Kocher, « Méfiez-vous de vos @mis ! », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°01, p. 39
Marguerite Kocher, « De la notion de groupe au périmètre de reclassement : retour sur la décision du 24 juin 2009 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2009, n°10, p. 581
Marguerite Kocher, « Droit et pratique de l’articulation des conventions et accords collectifs », le 03 juin 2025
Colloque organisé par l'EDSM, Faculté de droit, Université de Montpellier.
Marguerite Kocher, « Nouveau monde, nouveaux risques : IA, écologie et travail », le 16 mai 2025
Colloque organisé à l'occasion du 60e anniversaire de l'IRT de Nancy.
Marguerite Kocher, « Entreprise et écologie : quel(s) dialogue(s) ? », le 03 avril 2025
Journée d'études organisée par l'IFG, Université de Lorraine, sous la direction scientifique de Kevin Magnier-Merran, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Marguerite Kocher, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine.
Marguerite Kocher, « Le plan de sauvegarde de l’emploi », le 14 juin 2023
Colloque organisé par Frédéric Géa, Université de Lorraine et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.
Marguerite Kocher, « Le dialogue social. L’avènement d’un modèle ? », le 08 octobre 2021
Organisé pour l'Inst. François Geny, Université de Lorraine en partenariat avec la DREETS Grand Est et le CEREFIGE, avec l'IAE Nancy School of management et de la Faculté de Droit, Sc. éco. et Gestion de Nancy par Frédéric Géa et Anne Stévenot
Marguerite Kocher, « Les Rencontres du dialogue social », le 06 septembre 2021
Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine
Marguerite Kocher, « [Reporté] L'avènement d'un modèle de dialogue social ? », le 19 novembre 2020
Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine par Frédéric Géa, Professeur à l'Université de Lorraine.
Marguerite Kocher, « Le groupe, périmètre d’application du droit du travail : en-quête de rationalité(s) », Groupes de sociétés et droit du travail - Nouvelles articulations, nouveaux défis, Paris, le 13 octobre 2017
Organisé en collaboration avec l’École Nationale de la Magistrature ; le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA) et le Laboratoire de droit privé de l'Université de Cergy (LEJEP)
Marguerite Kocher, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018
Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est
Marguerite Kocher, « Le contrôle juridictionnel de la RSE en droit du travail », Le contrôle juridictionnel du droit souple, Reims, le 22 mars 2017