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Jean-Luc Piotraut

Ile du Saulcy
CS 80428
57045 Metz

Jean-Luc Piotraut

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation

vendredi 8 novembre 2019

Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

L’Union européenne et les territoires

jeudi 30 novembre 2017

Journées transfrontalières Jean Monnet organisées sous la direction de Laurence Potvin-Solis, Professeure à l’Université Caen Normandie, Chaire Jean Monnet, Responsable de la commission « Collectivités territoriales et Union européenne » du GRALE

Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon

mardi 21 mars 2017

Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle

La pensée de François Gény

jeudi 20 octobre 2011

Colloque international


Parutions

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

L'Harmattan, 2018

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau.

Le droit et l’Edition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées

L'Harmattan, 2016

Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.



Publications

Ouvrages

Jean-Luc Piotraut, Sébastien Évrard et Patrick Tafforeau (dir.), Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, L'Harmattan, 2017, Colloques et rencontres, 195 p.

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2016, 3e éd., 100 % droit, 456 p.

Jean-Luc Piotraut et Sébastien Évrard (dir.), Le droit et l'édition : regards français et étrangers sur les mutations engagées, l'Harmattan, 2016, Socio-économie de la chaîne du livre, 188 p.

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2010, 2e éd., Référence-Droit, 288 p.

Jean-Luc Piotraut, La propriété intellectuelle en droit international et comparé : France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis, Éd. Tec & Doc, 2007, 142 p.

Jean-Luc Piotraut, Droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2004, Référence droit, 240 p.

Jean-Luc Piotraut et Pierre-Jean Dechristé, Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle, Éd. Tec & Doc, 2002, 652 p.

Jean-Luc Piotraut, Le Programme : "Esprit" : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et de développement, S.n, 1990, 503 p.

Jean-Luc Piotraut, Le programme ESPRIT : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et développement, [s.n.], 1990, 475 p.

Articles

Jean-Luc Piotraut, « Les pratiques et usage honnête en droit des marques », Communication Commerce Électronique, N° 7, 2019, pp. 7-17

Jean-Luc Piotraut, « La lente "européanisation" du droit de l’édition », Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 157-180

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve de la santé publique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 108, 2014, pp. 77-98

Jean-Luc Piotraut, « Propriété intellectuelle, droits fondamentaux et valeurs européennes », Les valeurs communes dans l'Union européenne: Onzièmes journées Jean Monnet, Bruylant, 2014, pp. 251-283

Jean-Luc Piotraut, « François Gény, arrêtiste en droit de la propriété intellectuelle », La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, pp. 173-189

Jean-Luc Piotraut, « La protection des chefs-d’œuvre par le droit d’auteur », in Paris (dir.), Chefs-d'oeuvre : essais, Paris, J.-M. Place, 2013, pp. 125-136

Jean-Luc Piotraut, « Le contrôle des prestations dans les contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle », Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, Sellier European Law Publishers, 2013, pp. 143-167

Jean-Luc Piotraut, « L'oeuvre audiovisuelle et la présomption de cession des droits d'exploitation au producteur », Recueil Dalloz, N° 34, 2004, p. 2494

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété littéraire et artistique à l'épreuve des juridictions administratives », Revue française de droit administratif, N° 1, 1997, p. 105

Jean-Luc Piotraut, « Vice caché et licence de brevet : bref délai et action estimatoire », Recueil Dalloz, N° 39, 1994, p. 554

Jean-Luc Piotraut, « Recevabilité du recours en révision contre les dispositions d'une décision relatives au montant et à la durée de la prestation compensatoire : dissimulation par le bénéficiaire de son activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 16, 1993, p. 215

Communication

Jean-Luc Piotraut, « Les règles de compétence judiciaire applicables à la contrefaçon transfrontalière », L'Harmattan, pp. 99-140, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Metz, 21 mars 2017




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