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Jean-Luc Piotraut

Ile du Saulcy
CS 80428
57045 Metz

Jean-Luc Piotraut

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation

vendredi 8 novembre 2019

Organisé par l'Institut François Gény, Université de Lorraine, et la Faculté de droit de l'Université catholique de Lyon

L’Union européenne et les territoires

jeudi 30 novembre 2017

Journées transfrontalières Jean Monnet organisées sous la direction de Laurence Potvin-Solis, Professeure à l’Université Caen Normandie, Chaire Jean Monnet, Responsable de la commission « Collectivités territoriales et Union européenne » du GRALE

Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon

mardi 21 mars 2017

Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle

La pensée de François Gény

jeudi 20 octobre 2011

Colloque international


Parutions

Aspects transfrontaliers de la contrefaçon

L'Harmattan, 2018

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau.

Le droit et l’Edition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées

L'Harmattan, 2016

Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.



Publications

Thèse

Le programme ESPRIT : contribution à l'analyse juridique des programmes communautaires de recherche et développement. Thèse soutenue en 1990 à Strasbourg 3, sous la direction de Robert Kovar.

Articles

Jean-Luc Piotraut, « Les pratiques et usage honnête en droit des marques », Communication Commerce Électronique, N° 7, 2019, pp. 7-17

Jean-Luc Piotraut, « La lente "européanisation" du droit de l’édition », in Jean-Luc Piotraut, Sébastien Evrard (dir.), Le droit et l'édition. Regards français et étrangers sur les mutations engagées, L'Harmattan, 2016, pp. 157-180 (actes du colloque organisé à Nancy le 8 décembre 2014)

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété intellectuelle à l’épreuve de la santé publique », Revue Lamy Droit de l'immatériel, N° 108, 2014, pp. 77-98

Jean-Luc Piotraut, « Propriété intellectuelle, droits fondamentaux et valeurs européennes », in Laurence Potvin-Solis (dir.), Les valeurs communes dans l'Union européenne: Onzièmes journées Jean Monnet, Bruylant, 2014, pp. 251-283

Jean-Luc Piotraut, « François Gény, arrêtiste en droit de la propriété intellectuelle », in Olivier Cachard, François-Xavier Licari, François Lormant (dir.), La pensée de François Geny, Dalloz, 2013, pp. 173-189

Jean-Luc Piotraut, « La protection des chefs-d’œuvre par le droit d’auteur », in Roland Huesca, Olivier Goetz (dir.), Chefs-d'oeuvre : essais, Paris, J.-M. Place, 2013, pp. 125-136 (Issu du colloque international organisé au Centre Pompidou-Metz du 18 au 20 novembre 2010, tenu en parallèle avec l'exposition "Chefs-d'oeuvre ?", 12 mai 2010-12 septembre 2011)

Jean-Luc Piotraut, « Le contrôle des prestations dans les contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle », in Peter Jung (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, Sellier European Law Publishers, 2013, pp. 143-167

Jean-Luc Piotraut, « L'oeuvre audiovisuelle et la présomption de cession des droits d'exploitation au producteur », Recueil Dalloz, N° 34, 2004, p. 2494

Jean-Luc Piotraut, « Les droits de propriété littéraire et artistique à l'épreuve des juridictions administratives », Revue française de droit administratif, N° 1, 1997, p. 105

Jean-Luc Piotraut, « Vice caché et licence de brevet : bref délai et action estimatoire », Recueil Dalloz, N° 39, 1994, p. 554

Jean-Luc Piotraut, « Recevabilité du recours en révision contre les dispositions d'une décision relatives au montant et à la durée de la prestation compensatoire : dissimulation par le bénéficiaire de son activité professionnelle », Recueil Dalloz, N° 16, 1993, p. 215

Communication

Jean-Luc Piotraut, « Les règles de compétence judiciaire applicables à la contrefaçon transfrontalière », in Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau (dir.), L'Harmattan, pp. 99-140, Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon - Cinquièmes Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle, Metz, 21 mars 2017




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