Portail universitaire du droit

Droits fondamentaux et crise du pluralisme

 20/11/2020

Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction de Fabien Bottini ...

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Rencontres croisées Droit Economie

 19/01/2021

Organisé par le Laboratoire d'Economie d'Orléans et le centre de recherche Juridique Pothier dans le cadre de l’axe « Modèles, modélisation, simulation »...

Le Conflit des facultés

 09/04/2021

Organisé pour l’Institut Villey par Denis Baranger et Élodie Djordjevic...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 1

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des...

L’avenir du droit du travail

 05/02/2021

Organisé par Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine pour l’ANR et l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine sous la direction du Professeur...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 2

Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes internationaux de droits de...

Quelles professions réglementées pour demain ?

Haut conseil des professions du droit / Conseil national du droit

Le Haut Conseil des professions du droit, créé il y a dix ans, a pour objectif d’améliorer le dialogue et la concertation entre les différents professionnels Ce colloque a permis...

D'un regnum à l'autre. La Lotharingie, un espace de l'entre-deux ?

Sous la direction de Tristan Martine, Jessika Nowak 

Ancien cœur de l'empire carolingien, la Lotharingie devint, du IXe au XIIe siècle, la marge du royaume de France ou de l'Empire germanique, qui se sont longtemps disputé cette région...

Figures de justice. Les grandes figures du droit du travail et la chambre sociale

 01/04/2021

Organisé par la Cour de Cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, sous la direction scientifique de M Denis Salas, président de l’AFHJ, et Mme Sylvie...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Le rôle du juge en matière de MARD/PRD

Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Energie et citoyenneté

 27/01/2021

Organisé à la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Bernadette Le Baut Ferrarese, Professeur, EDIEC CEE, Responsable pédagogique du master Droit...

Les métiers du droit de l'entreprise : nouveaux horizons

 20/01/2021

Organisé par le MAJE, Université de Tours...

Plateformes en ligne et droit de l'Union européenne

Pieter Van Cleynenbreugel

Les plateformes en ligne font de plus en plus partie intégrante de nos vies quotidiennes En tant qu’acteurs économiques actifs au niveau des États membres de l’Union européenne,...

The Neoliberal Republic

Pierre France

Corporate Lawyers, Statecraft, and the Making of Public-Private France

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Les travailleurs de plateformes : l'expérience brésilienne

 28/01/2021

Conférence organisée par la section Droit social de la Société de Législation Comparée SLC...

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Gouverner les ressources génétiques

Nicolas Pauchard

Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONGs,...

La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l’expérience constitutionnelle française

Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique L’opposition entre l’interprétation...

L’autonomie du droit pénal

 28/01/2021

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM et l’Université Paris II Panthéon Assas...

L'Exécution du roi

Jean-Clément Martin

L'ouvrage s'intéresse plus aux querelles et aux rapports de forces entre groupes révolutionnaires, qu'à l'examen de la responsabilité du roi et à sa personnalité À côté du...

Un nouvel Internet est-il possible ?

Jonathan J. Attia, Thibault Verbiest

Dans le présent ouvrage, J J Attia et Th Verbiest formulent une proposition radicalement novatrice visant à créer des services internet « universels », en couplant, pour la...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Les métiers du droit de l'entreprise : nouveaux horizons

 20/01/2021

Organisé par le MAJE, Université de Tours...

La procédure des cours et tribunaux internationaux

 20/01/2021

Conférence organisée par la branche française de l'International Law Association ...

Rencontres croisées Droit Economie

 19/01/2021

Organisé par le Laboratoire d'Economie d'Orléans et le centre de recherche Juridique Pothier dans le cadre de l’axe « Modèles, modélisation, simulation »...

Droits fondamentaux et crise du pluralisme

 20/11/2020

Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre Normandie sous la direction de Fabien Bottini ...

L’avenir du droit du travail

 05/02/2021

Organisé par Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine pour l’ANR et l’Institut François Gény de l’Université de Lorraine sous la direction du Professeur...

Figures de justice. Les grandes figures du droit du travail et la chambre sociale

 01/04/2021

Organisé par la Cour de Cassation et l’Association Française pour l’Histoire de la Justice, sous la direction scientifique de M Denis Salas, président de l’AFHJ, et Mme Sylvie...

Le Conflit des facultés

 09/04/2021

Organisé pour l’Institut Villey par Denis Baranger et Élodie Djordjevic...

L’autonomie du droit pénal

 28/01/2021

Organisé par la Cour de Cassation, l’ENM et l’Université Paris II Panthéon Assas...

Les travailleurs de plateformes : l'expérience brésilienne

 28/01/2021

Conférence organisée par la section Droit social de la Société de Législation Comparée SLC...

Energie et citoyenneté

 27/01/2021

Organisé à la Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Bernadette Le Baut Ferrarese, Professeur, EDIEC CEE, Responsable pédagogique du master Droit...

Déviances sportives

 25/01/2021

Présentation du 42e numéro des Archives de politique criminelle, organisée par la Mission de recherche Droit et Justice...

La fin de vie des navires, les prérogatives et les obligations des États : comparaison entre les conventions de Nairobi (2007), de Hong-Kong (2009) et de Bâle (1989)

 02/02/2021

Organisé par les sections « Droit de l’action publique » et « Droit maritime » de la Société de législation comparée ...

Initiation à l'identification des références juridiques dans les textes humanistes de la Renaissance

 22/01/2021

Organisée dans le cadre du Séminaire de langue et littératures néo latines par École pratique des hautes études EPHE, PSL sous la direction de Virginie Leroux...

Krausisme juridique et politique en Europe

 12/03/2021

Colloque pluridisciplinaire organisé par Oscar Ferreira, historien du droit au CREDESPO ...

Les séparatismes

 04/02/2021

Organisée par le Pr Florence Faberon, dans le cadre du cycle « Sociétés, cultures et politiques », débats en visio conférences de l’Université de Guyane ...

La prescription hors AMM : le défi de la quadrature du cercle en droit pharmaceutique ?

 28/01/2021

Organisée par le Pr Florence Faberon, dans le cadre du cycle « Sociétés, cultures et politiques », débats en visio conférences de l’Université de Guyane ...

La laïcité en France

 27/01/2021

Organisée par le Pr Florence Faberon, dans le cadre du cycle « Sociétés, cultures et politiques », débats en visio conférences de l’Université de Guyane ...

Le septième continent de plastique

 28/01/2021

Organisé pour l’Association Clermontoise des doctorants en droit ACDD par M Jean Christophe Cervantes, Mme Agathe Chirossel et M Thierry Oueadraogo...

Les minorités et l'autodétermination : regards croisés

 26/01/2021

Organisée par le Master 2 Droit des libertés, parcours Droit des minorités, le CEIE, Unistra...

L'action de la CNCDH en matière de lutte contre la traite des êtres humains

 22/01/2021

Organisée dans le cadre de l’Institut de la Paix et du Développement d’Université Côte d’Azur par le laboratoire LADIE ...

L'actualité fiscale patrimoniale

 21/01/2021

Organisé par la FNDP sous la présidence de Renaud Mortier, Professeur agrégé de droit privé, Président de la FNDP...

La pensée et les normes

 22/01/2021

Colloque organisé par Isabelle Aubert, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne/IUF, Élodie Djordjevic, Université Paris II Panthéon Assas et Gilles Marmasse, Université de Poitiers...

Les essais cliniques dans un contexte pandémique

 19/01/2021

Organisé pour l’IDS par Clémentine Lequillerier, MCF en droit privé et membre de l’Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145 et Laura Chevreau, Doctorante et membre de l’Institut...

Le libéralisme dans tous ses E/états

 18/01/2021

Organisé par les laboratoires ICD Interactions culturelles et discursives EA 6297 et IRJI Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire EA 7496 de l’Université de Tours...

Autour de la pensée de Yves Saint-Jours

 18/01/2021

Séance du séminaire "Penser le droit social" de l'IRJS, organisé par Pascal Lokiec et Pierre Yves Verkindt...

Les ressources du droit de la responsabilité civile face à l'intelligence artificielle

 14/01/2021

Organisée par le CDA EPITOUL, Université Toulouse 1 Capitole...

Les 30 ans de la loi dite « Evin »

 11/01/2021

Webinaire organisé par l’Institut Droit et santé Inserm UMR_S 1145, Université de Paris ...

L'Etat peut-il tout ?

 11/01/2021

Conférence organisée par le CMH, Université de Clermont Auvergne...

Penser la dimension juridique des néolibéralismes

 15/01/2021

Organisé sous l'égide de l'EHESS...

Le droit administratif global

 22/01/2021

Conférence organisée par le CREDIMI, Université de Bourgogne ...

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

Conférence d'agrégation de droit public

La Conférence d'agrégation de droit public a pour objet de préparer les candidats au prochain concours en leur permettant de s'entraîner à l'exercice de la leçon ou de l'épreuve sur travaux ...

Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences (sessions 2020)

Sections 1 à 4. Liste actualisée après appel au groupe.

Nomination des membres du jury du concours d'agrégation en droit privé

Résultats du concours d'agrégation de droit public 2019-2020

Institut universitaire de France - Nominations 2020

The Neoliberal Republic

Pierre France

Corporate Lawyers, Statecraft, and the Making of Public-Private France

Un nouvel Internet est-il possible ?

Jonathan J. Attia, Thibault Verbiest

Dans le présent ouvrage, J J Attia et Th Verbiest formulent une proposition radicalement novatrice visant à créer des services internet « universels », en couplant, pour la...

Plateformes en ligne et droit de l'Union européenne

Pieter Van Cleynenbreugel

Les plateformes en ligne font de plus en plus partie intégrante de nos vies quotidiennes En tant qu’acteurs économiques actifs au niveau des États membres de l’Union européenne,...

Le rôle du juge en matière de MARD/PRD

Cet ouvrage, fruit d’un colloque qui s’est déroulé à Besançon en octobre 2018, s’intéresse à la perception et au recours aux MARD/PRD dans les juridictions française, canadienne...

La césure interprétative entre le juge et la doctrine à la lumière de l’expérience constitutionnelle française

Au croisement de la théorie du droit et du droit constitutionnel, cette thèse propose de dépasser la vision binaire de l’interprétation juridique L’opposition entre l’interprétation...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 2

Ce deuxième tome examine comment les droits et libertés consacrés dans la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 et les deux Pactes internationaux de droits de...

Les droits de l'Homme à l'épreuve du local. Tome 1

« Où, après tout, commencent les droits de l’homme ? », s’interrogeait Eleanor Roosevelt Et elle répondait : « Dans les petites collectivités, près de chez soi, en des...

L'Exécution du roi

Jean-Clément Martin

L'ouvrage s'intéresse plus aux querelles et aux rapports de forces entre groupes révolutionnaires, qu'à l'examen de la responsabilité du roi et à sa personnalité À côté du...

Gouverner les ressources génétiques

Nicolas Pauchard

Cet ouvrage explore les stratégies des États, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONGs,...

D'un regnum à l'autre. La Lotharingie, un espace de l'entre-deux ?

Sous la direction de Tristan Martine, Jessika Nowak 

Ancien cœur de l'empire carolingien, la Lotharingie devint, du IXe au XIIe siècle, la marge du royaume de France ou de l'Empire germanique, qui se sont longtemps disputé cette région...

Quelles professions réglementées pour demain ?

Haut conseil des professions du droit / Conseil national du droit

Le Haut Conseil des professions du droit, créé il y a dix ans, a pour objectif d’améliorer le dialogue et la concertation entre les différents professionnels Ce colloque a permis...

L'enfant et le sexe

Sous la direction de Alice Fretin, Blandine Mallevaey

Les problématiques liées à l’enfant et au sexe sont nombreuses et s’inscrivent dans des disciplines juridiques et extra juridiques extrêmement variées Le principal enjeu de...

Terrorisme - Infractions, poursuites pénales et indemnisation

Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est "un acte de guerre dans une société en paix", ce qui en rend...

Prévention du terrorisme

Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est "un acte de guerre dans une société en paix", ce qui en rend...

Le siège de l'arbitrage international

Martial Pernet

En matière internationale, le tribunal arbitral n'a d'autre choix que de se fixer, même fictivement, sur le territoire d'un État afin de rendre sa sentence Le choix de cet « État...

Les droits de la personne face à la mort

Si la mort a pu être une sanction prononcée par la justice française jusqu'en 1981, elle est aujourd'hui revendiquée par certaines personnes comme un droit L'objet du livre est...

Le principe de liberté en droit public français

Sandrine Perera

Si la littérature juridique abonde sur la notion d’égalité, elle est en revanche très limitée sur la notion de liberté au singulier et plus encore sur le principe de liberté,...

Le fait de la création en droit d'auteur français

L’article L 111 2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l’auteur » L’«...

Le domicile en droit pénal

Gabriel Dumenil

L’étude permettra de mettre en exergue le balancement entre deux impératifs fondamentaux que sont le respect des droits et la répression des atteintes aux valeurs sociales En...

Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire

Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire ...

Le déséquilibre significatif

Seule une étude conjointe des trois règles consumériste, concurrentielle et civiliste consacrant le déséquilibre significatif permet de l’investir d’une vision d’ensemble...

La propriété commune

L’objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits...

La pandémie de Covid-19 face au droit

Études coordonnées par Saba Parsa, Marc Uyttendaele

La crise sanitaire provoquée par le coronavirus a fait chanceler nos habitudes à tous les niveaux Le droit et, plus fondamentalement, l'État de droit n'ont pas échappé aux perturbations...

La Faculté de droit de Bordeaux

Bernard Pacteau

L’auteur est déjà réputé pour ses études sur le droit public et son histoire Il restitue ici la naissance mouvementée de cette Faculté mais aussi sa vie d’avant 1789 dès...

La Citoyenneté comme appartenance au corps politique

Rassemblant historiens, juristes, politistes et philosophes, cet ouvrage consacré à la citoyenneté est articulé autour de quatre axes ...

L'objectif de neutralité du droit fiscal comme fondement d'une imposition unitaire de l'entreprise 

Loup Bommier

La présente thèse s’emploie à démontrer que la neutralité du droit fiscal est une réalité de la fiscalité des entreprises, une construction à la fois législative et prétorienne...

L'Europe et le monde anglophone

Sous la direction de Véronique Molinari

Existe t il un nouveau rapport de force entre l’Europe et ses partenaires anglophones depuis que le Royaume Uni a quitté l’Union européenne ? Si les questions soulevées par le...

Introduction au droit et à la culture juridique

Davide Cerutti, Alain Papaux

Cette Introduction est d'exigeante destination : pourvoir le débutant des connaissances indispensables à son entrée en Droit Elle excède la seule technique juridique, pensée des...

Droit du marché numérique

Jean-Louis Fourgoux

L’ambition de cet ouvrage vise à recenser, regrouper et commenter les règles qui permettent à l’entreprise d’accéder au marché numérique et d’y développer son activité ...

Devoirs, promesses et obligations

Édité par Pascal Pichonnaz

Des auteurs de renom ont mis leur plume à contribution pour apporter leur pierre à une meilleure compréhension du phénomène des devoirs, de la promesse et de l'obligation dans...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au Président de la République

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Motion de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique - 14 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique rappelle son opposition aux dispositions du projet de loi de programmation de la recherche 2021 2030, ...

Motion Conférence des Doyens – Groupe 01 CNU 4 novembre 2020 Amendement sénatorial Art. 3 bis LPPR

Le Groupe 01 du Conseil National des Universités[1] et la Conférence des Doyens de droit et de science politique affirment solennellement leur opposition ...

Un semestre inédit à la Faculté de droit et science politique de l’université Toulouse Capitole

JCP en région N°51

Après une fin d’année universitaire ex­ceptionnelle, nous avons été confrontés à un début de semestre difficile Les mesures adoptées n’étant pas suffisantes, nous avons...

Nouvelle offre de formation à Montpellier

JCP en région N°50

Après évaluation favorable du HCERES, la nouvelle offre de formation propo­sée par la faculté de droit et de science politique de Montpellier entrera en vigueur en septembre 2021 Au...

L’antenne de droit de Bourges au temps de la pandémie

JCP en région N°49

Depuis 2017 les effectifs de licence à l’Antenne de droit de Bourges université d’Orléans sont en constante augmentation à tous les niveaux d’études, passant de 235 étudiants...

Un nouveau DU « droit et administration des collectivités territoriales » à Metz

JCP en région N°48

Depuis fin octobre 2020, la faculté de droit, économie et administration de Metz, en partenariat avec l’ENSAP Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics , a ouvert le premier...

faculté de droit et de science politique de Versailles-Saint­-Quentin-en-Yvelines-Paris-Saclay : Le défi d’une rentrée hybride

JCP en région N°47

L’actualité de la faculté de droit et de science politique de Versailles Saint­ Quentin en Yvelines Paris Saclay est avant tout nationale avec la crise de la Covid 19 et nécessairement...

L’offre de formation de la faculté de droit de Douai

JCP en région N°43 - 44

Au sein de la Région des Hauts de France, la faculté de droit Alexis de Tocqueville se singularise tant par sa dimension à taille humaine que par son ancrage territorial L’offre...