Portail universitaire du droit

L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne

 28/05/2021

Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée...

Le moment RCB ou le rêve d'un gouvernement rationnel 1962-1978

Sous la direction de Philippe Bezes, Florence Descamps

Lancée en France en 1968, la rationalisation des choix budgétaires, dites RCB, constitue une séquence importante des politiques de réforme de l'État sous la Ve République Elle...

CNU – Section 04 – Qualifications 2021

132 candidats qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

Justices croisées

Sous la direction de Anne Bonzon, Caroline Galland

Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement...

CNU – Section 02 – Qualifications 2021

47 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

Transparence, secret professionnel et assurance en santé

 28/05/2021

Organisé sous la direction scientifique de Christophe Pascal, IFROSS , Centre de Recherche en Droit et Management des Services de Santé, et Sabine Abravanel Jolly, CDRA , équipe...

Concours CNRS 2021 - Résultats d'admissibilité de la Section 36 - Sociologie et sciences du droit

L’antiparlementarisme

 28/05/2021

Organisé par l’ILF, Institut Louis Favoreu, Aix Marseille Université sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal Naquet...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Réflexions autour du droit comparé

 23/04/2021

11e édition des Ateliers du droit de l'océan indien organisé par le centre de recherche juridique CRJ en partenariat avec l'association de droit comparé LEXOI le droit dans l'Océan indien ...

CNU – Section 03 – Qualifications 2021

20 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

The Rule of Law in Europe

Sous la direction de María Elósegui, Iulia Motoc

This book discusses the nature of the challenges that have confronted European democracies in recent years In the past decade, the rule of law in Europe has been put under strain by...

Théorie générale des droits et libertés

 18/05/2021

Table ronde organisée par l’ISJPS, Paris 1 Panthéon Sorbonne...

Les enseignements de l’épistémologie juridique à l’enseignement du droit constitutionnel

 02/07/2021

Organisé sous la direction de Xavier Magnon, Stéphane Mouton et Régis Ponsard ...

Le droit du crédit à la consommation

Le crédit à la consommation occupe aujourd’hui une place importante au sein des ménages français 10 ans après la réforme, l’étude des textes applicables, mais aussi et surtout...

Les transferts des sportifs dans un monde globalisé

Cet ouvrage aborde la question des transferts sous plusieurs angles : négociation, financement, acteurs et prix ...

Le contrôle externe des comptes et de la gestion des collectivités locales dans l'Union européenne

Rudy Chouvel

Chaque État membre de l’Union européenne assure un contrôle externe des comptes et de la gestion de ses collectivités locales réalisé par l’une ou l’autre des quatre instances...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Enseignement et recherches en droit international : quelles influences ?

 11/05/2021

4e webinaire des Assises de l’enseignement du droit international en France organisées par la SFDI ...

Procédure en manquement d'État et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne

Alexandre Richard

La procédure en manquement d’État, qui vise à faire constater les manquements des États membres de l’Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives...

La sécurisation du consentement

 15/06/2021

Cet appel à contributions est lancé en vue d’une journée d’étude ayant pour ambition de croiser les regards portés par les différentes disciplines du droit sur les consentements contraints ...

Rencontres multicolores autour du Droit

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur, qui a passé plus de quarante ans de sa vie à enseigner...

Copropriété : les nouvelles règles

Agnès Lebatteux

Comment les copropriétaires et les syndics de copropriété pourraient ils ne pas se sentir submergés, au terme de cette vague de réformes qui s'apparente à un tsunami ? Le présent...

Le tournant délibératif de la démocratie

Sous la direction de Bernard Manin

Face aux conceptions de la démocratie qui réduisent la décision publique au décompte des votes, la théorie délibérative soutient que la démocratie doit une part essentielle...

Les débouchés d’études de droit international en dehors de l’enseignement et de la recherche

 07/06/2021

5e webinaire des Assises de l’enseignement du droit international en France organisées par la @sfdi_FRA...

CNU – Section 01 – Qualifications 2021

56 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

L'Union européenne : quelle plus-value ?

 10/05/2021

Cycle de conférences organisé dans le cadre des Rendez vous d'Europe 2020 2021...

Réflexions autour du droit comparé

 23/04/2021

11e édition des Ateliers du droit de l'océan indien organisé par le centre de recherche juridique CRJ en partenariat avec l'association de droit comparé LEXOI le droit dans l'Océan indien ...

La sécurisation du consentement

 15/06/2021

Cet appel à contributions est lancé en vue d’une journée d’étude ayant pour ambition de croiser les regards portés par les différentes disciplines du droit sur les consentements contraints ...

L'Union européenne : quelle plus-value ?

 10/05/2021

Cycle de conférences organisé dans le cadre des Rendez vous d'Europe 2020 2021...

Les enseignements de l’épistémologie juridique à l’enseignement du droit constitutionnel

 02/07/2021

Organisé sous la direction de Xavier Magnon, Stéphane Mouton et Régis Ponsard ...

Transparence, secret professionnel et assurance en santé

 28/05/2021

Organisé sous la direction scientifique de Christophe Pascal, IFROSS , Centre de Recherche en Droit et Management des Services de Santé, et Sabine Abravanel Jolly, CDRA , équipe...

L'incidence des revendications en faveur du bien-être animal sur le droit de l'Union européenne

 28/05/2021

Organisée pour le DCS, Université de Nantes par Lauren Blatière, Professeure de Droit public, Faculté de droit, d’économie et de gestion d’Angers et Sonia Desmoulin, Chargée...

L’antiparlementarisme

 28/05/2021

Organisé par l’ILF, Institut Louis Favoreu, Aix Marseille Université sous la direction de Priscilla Jensel Monge et Ariane Vidal Naquet...

Théorie générale des droits et libertés

 18/05/2021

Table ronde organisée par l’ISJPS, Paris 1 Panthéon Sorbonne...

Les débouchés d’études de droit international en dehors de l’enseignement et de la recherche

 07/06/2021

5e webinaire des Assises de l’enseignement du droit international en France organisées par la @sfdi_FRA...

Enseignement et recherches en droit international : quelles influences ?

 11/05/2021

4e webinaire des Assises de l’enseignement du droit international en France organisées par la SFDI ...

Immunité/impunité

 26/02/2021

Organisée par le Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche Comté...

Les rapports de systèmes

 15/04/2021

Huitièmes Grandes pages du droit international, organisées par l'Institut des hautes études internationales IHEI ...

L’utilisation de l’impôt en temps de crise

 07/05/2021

Dans le cadre des projets TPM CRISHIS1 "Penser/panser la crise" et CRISHIS2 "Crise et histologie des systèmes", le Pôle ESMED organise d’avril à juillet un cycle de conférences...

La concurrence fiscale internationale : l’optimisation fiscale au-delà des frontières est-elle encore possible ?

 09/04/2021

Colloque online de la Revue européenne et internationale de droit fiscal...

Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges en l'honneur d'Yves Sassier

 15/04/2021

Éloquences révolutionnaires et traditions rhétoriques

 07/05/2021

Organisé pour les universités Paris Nanterre et Paris 8 par Patrick Brasart, Université Paris 8, Hélène Parent, Université Paris Nanterre et Stéphane Pujol, Université Toulouse Jean Jaurès ...

Propriété intellectuelle et pop culture

 26/04/2021

Organisé par le CEIPI, Laboratoire de recherche du Centre d'études Internationales de la Propriété Intellectuelle, Université de Strasbourg dans le cadre de la Journée mondiale...

L'annulation du PLUiH de Toulouse, et après ?

 06/04/2021

1er Petit déjeuner du droit public, Université Toulouse Capitole, organisé par Grégory Kalflèche, Professeur de droit public et Jean Gabriel Sorbara, Professeur de droit public...

Éthique environnementale pour juristes

 15/04/2021

Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine...

Data Collection in a Digitised Society and Taxpayers’ Rights

 23/03/2021

DigiTax Research Center presented the DigiTax Lecture Series 2021 hosted by Prof dr Anne Van de Vijver during 4 Tuesdays in February and March The series explored questions of fundamental...

Légistique contemporaine

 05/05/2021

Organisée par l’IDP, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre des Rencontres du Droit Privé...

Exploring interfaces between labour and environmental law

 27/04/2021

Organised by European Trade Union Institute ETUI ...

Le ministère public

 01/04/2021

Organisé par le CRJP8, Université Paris 8 ...

Risque pénal, Compliance et dématérialisation des flux financiers

 16/04/2021

Organisée par Marie Christine Sordino, Equipe de droit pénal de Montpellier, EDPM UMR 5815 Dynamiques du droit...

Le Brexit et les droits et libertés

 28/05/2021

Colloque virtuel organisé par Vanessa Barbé, professeur de droit public UPHF et Christina Koumpli, maître de conférences Avignon Université ...

L'Art et la Justice

 09/04/2021

Organisée par le Palais des Beaux Arts de Lille, la Faculté de droit, Université de Lille...

L'action contre la corruption

 07/04/2021

Organisée par la clinique juridique, Faculté de droit, Université Lyon 3...

La veille de l’IDP

 06/04/2021

Séance d'actualisation organisée pour l'IDP, Université Toulouse Capitole, par Jessica Eynard et Sarah Torricelli Chrifi...

La Ve République en période de crise sanitaire (II)

 12/04/2021

Conférence organisée par Bertrand Léo Combrade, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP...

La Ve République en période de crise sanitaire (I)

 07/04/2021

Conférence organisée par Bertrand Léo Combrade, Maître de conférences en droit public, Université de Picardie Jules Verne, CURAPP...

Concours CNRS 2021 - Résultats d'admissibilité de la Section 36 - Sociologie et sciences du droit

CNU – Section 01 – Qualifications 2021

56 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

CNU – Section 04 – Qualifications 2021

132 candidats qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

CNU – Section 03 – Qualifications 2021

20 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

CNU – Section 02 – Qualifications 2021

47 qualifiés aux fonctions de Maître de conférences

Liste des Maîtres de conférences nouvellement nommés au cours de l’année universitaire 2020-2021

Conférence d'agrégation en histoire du droit

Placée en 2020 2021, sous la responsabilité des professeurs Anthony MERGEY et François SAINT BONNET, la conférence d'agrégation en histoire du droit vise à préparer l'épreuve...

The Rule of Law in Europe

Sous la direction de María Elósegui, Iulia Motoc

This book discusses the nature of the challenges that have confronted European democracies in recent years In the past decade, the rule of law in Europe has been put under strain by...

Procédure en manquement d'État et protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne

Alexandre Richard

La procédure en manquement d’État, qui vise à faire constater les manquements des États membres de l’Union européenne, semble difficilement appréhender les questions relatives...

Copropriété : les nouvelles règles

Agnès Lebatteux

Comment les copropriétaires et les syndics de copropriété pourraient ils ne pas se sentir submergés, au terme de cette vague de réformes qui s'apparente à un tsunami ? Le présent...

Le tournant délibératif de la démocratie

Sous la direction de Bernard Manin

Face aux conceptions de la démocratie qui réduisent la décision publique au décompte des votes, la théorie délibérative soutient que la démocratie doit une part essentielle...

Les transferts des sportifs dans un monde globalisé

Cet ouvrage aborde la question des transferts sous plusieurs angles : négociation, financement, acteurs et prix ...

Justices croisées

Sous la direction de Anne Bonzon, Caroline Galland

Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement...

Rencontres multicolores autour du Droit

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur, qui a passé plus de quarante ans de sa vie à enseigner...

Les situations en mouvement et le droit

L’ambition de cet ouvrage est de questionner le droit dans ses manières d’appréhender, d’un point de vue théorique et pratique, les situations en mouvement ...

Le moment RCB ou le rêve d'un gouvernement rationnel 1962-1978

Sous la direction de Philippe Bezes, Florence Descamps

Lancée en France en 1968, la rationalisation des choix budgétaires, dites RCB, constitue une séquence importante des politiques de réforme de l'État sous la Ve République Elle...

Le droit du crédit à la consommation

Le crédit à la consommation occupe aujourd’hui une place importante au sein des ménages français 10 ans après la réforme, l’étude des textes applicables, mais aussi et surtout...

Le contrôle externe des comptes et de la gestion des collectivités locales dans l'Union européenne

Rudy Chouvel

Chaque État membre de l’Union européenne assure un contrôle externe des comptes et de la gestion de ses collectivités locales réalisé par l’une ou l’autre des quatre instances...

La confiscation des avoirs criminels

Sous la direction de Lionel Ascensi

Ce colloque, puis cet ouvrage, visent à stimuler une réflexion interdisciplinaire et de droit comparé, théorique et pratique, sur les nouveaux enjeux juridiques du recouvrement...

Épicène

La recherche en reproduction humaine est un sujet délicat Elle touche à l'intime et au collectif, au possible et à l'impossible L'histoire des sciences et l'histoire du droit révèlent...

La violence

Le n°4 du BAV Bulletin annuel de Villetaneuse a pour thème la notion de violence, appréhendée de manière pluridisciplinaire droit public, droit privé, histoire du droit, sociologie ...

Le droit international de la biodiversité

Par leur globalité et leur gravité, les menaces pesant sur la biodiversité font naître un pressant besoin de droit international Les États ont adopté en 1992, sous l’égide...

Law and Christianity in Latin America 

Sous la direction de M.C. Mirow, Rafael Domingo

This volume examines the lives of more than thirty five key personalities in Latin American law with a focus on how their Christian faith was a factor in molding the evolution of law...

Decisiones excepcionales y garantía jurisdiccional de la Constitución

Carlos Garrido López

Este libro tiene por objeto el estudio de las decisiones que adoptan los titulares del poder de excepción y de las garantías que cabe oponerles para proteger el orden constitucional ...

Separate but Faithful

Amanda Hollis-Brusky, Joshua C. Wilson

Treads new empirical ground as the first book length treatment of so called "Christian Worldview" law schools and their impacts on law and politics Presents new models for understanding...

Faire région, faire France

Daniel Behar, Sacha Czertok, Xavier Desjardins

En 2015, une nouvelle carte des régions est établie Un nouvel outil à l’usage des conseils régionaux à l’exception de ceux de Corse, d’Île de France et d’Outre mer ...

Les recodifications du droit de la vente en Europe

Sous la direction de Javier Lete, Ricardo Pazos, Rose-Noëlle Shütz

L'ouvrage représente une contribution unique à la connaissance des réformes, réalisées ou projetée, du droit commun et du droit spécial de la vente en Europe ...

Le Conseil constitutionnel est-il le gardien des libertés ?

Le Conseil constitutionnel est il le gardien des libertés ? Une question classique, peut être même inconvenante aujourd'hui tant le rôle de gardien des libertés semble être naturellement...

Medieval and Early Modern Murder

Sous la direction de Larissa Tracy

Legal, Literary and Historical Contexts

Espaces ecclésiastiques et seigneuries laïques (IXe-XIIIe siècle)

Sous la direction de Tristan Martine, Jessika Nowak, Jens Schneider 

De la fin du IXe au XIIIe siècle a lieu en Occident un processus de séparation des pouvoirs aristocratiques laïques et ecclésiastiques, en lien avec la réforme grégorienne, tandis...

Négociation collective et environnement

Sous la direction de Audrey Martinez, Caroline Vanuls

La question environnementale atteint progressivement tous les aspects de la vie en société Pourquoi les relations de travail échapperaient elles à ce constat ? Et en particulier...

Per una storia del diritto commerciale contemporaneo

Annamaria Monti

Le pagine del manuale, rivolte agli studenti, illustrano le linee di tendenza del diritto commerciale tra Otto e Novecento Approfondiscono profili del diritto societario, della concorrenza,...

Le droit des comités sociaux et économiques et des comités de groupe (CSE)

Laurent Milet, Maurice Cohen

La 16e édition de cet ouvrage, désormais classique, est parfaitement à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, y compris celles en lien avec la crise...

Une nouvelle science du politique

Hans Kelsen

Eric Voegelin 1901 1985 est l'un des philosophes politiques les plus importants de la seconde moitié du XXe siècle, aux côtés notamment de Hannah Arendt et de Léo Strauss Il...

Les politiques publiques dans la crise

Une étude de l'action publique dans les différents pays de l'Union européenne avant, pendant et après la crise économique et financière de 2008 ...

Traité d'évaluation des fonds de commerce

Philippe Favre-Réguillon

Cet ouvrage s’adresse à tous ceux, praticiens, experts, avocats spécialisés, juristes d’entreprise, bailleurs et locataires, universitaires et étudiants de troisième cycle...

Territoire, approches juridiques

L'ouvrage, auquel ont contribué des chercheurs de tous horizons juridiques, dresse un large panorama de la place qu’occupe la notion de territoire dans les différents domaines du...

Communiqué de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique -19 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique déclare solennellement adopter le communiqué du groupe 1 du 18 novembre, renouvelle son opposition ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au premier Ministre

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Lettres des Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et du Président de la Conférence des doyens des facultés de droit et de science politique au Président de la République

Le 16 novembre 2020,   Objet : Entretien avec Madame Frédérique Vidal, les Présidents des sections du Groupe 1 du CNU et le Président de la conférence ...

Motion de la Conférence des Doyens de Droit et de Science politique - 14 novembre 2020

La Conférence des Doyens de Droit et de Science politique rappelle son opposition aux dispositions du projet de loi de programmation de la recherche 2021 2030, ...

Motion Conférence des Doyens – Groupe 01 CNU 4 novembre 2020 Amendement sénatorial Art. 3 bis LPPR

Le Groupe 01 du Conseil National des Universités[1] et la Conférence des Doyens de droit et de science politique affirment solennellement leur opposition ...

Limoges - Distance, constance et continuité

JCP en région N°14

Un an après la rédaction de cette même rubrique, il est saisissant de constater la continuité des constats, à l’instar des autres facultés de droit : recours accru aux nouvelles...

Formation à la médiation en ligne à la faculté de droit Julie-Victoire Daubié - Lyon 2

JCP en région N°13

Notre faculté de droit a développé depuis près de 20 ans une offre de formation sur les modes amiables unique en France qui permet d’initier les étudiants aux tech­niques de...

Caen - Actualités du Collège d’excellence

JCP en région N°11

Créé en 2013, notre Collège d’excellence est un dispositif intégralement gratuit, ouvert, sur de stricts critères de mérite, à un petit nombre d’étudiants capables de prendre...

Reims - La réussite, quoi qu’il en coûte ?

JCP en région N°10

Les résultats des examens du premier semestre, majoritairement passés à distance à Reims, sont tombés : ils sont légèrement meilleurs à ceux des années précédentes, rassurants...

Le campus du Pin à Agen

JCP en région N°8 - 9

Le site universitaire du Pin regroupe les antennes délocalisées de deux grandes universités : l’université de Bordeaux et l’université Bordeaux Mon­taigne La direction du...

Un retour au présentiel salvateur... mais temporaire

JCP en région N°7

Seul territoire des outre mer à avoir subi le deuxième confinement, la Martinique a vu ses étudiants tristement contraints, comme tous ceux de l’Hexagone, de retrouver le face à face...

Construire l’université de l’après-crise

JCP en région N°6

La crise que traversent nos facultés de droit depuis mars 2020 est sans précé­dent En premier lieu, évidemment, sur le plan sanitaire, mais aussi sur le plan écono­mique et...

« Pouvez-vous me confirmer que vous me voyez et m’entendez-bien... ? »

JCP en région N°5

Qui aurait cru un jour s’adresser ainsi à ses étudiants ? Depuis fin octobre, les enseignements de la faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’université Sorbonne...

Covid par-ci, covid par-là... et après ?

JCP en région N°3

Après avoir espéré un temps que la rentrée pourrait se dérouler en présentiel, malgré une situation qui se dégradait un peu plus chaque jour, la réalité a été bien différente ...