# Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise (partie 1) - Portail Universitaire du droit

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> Description : histoire du droit et des institutions de l'eglise (partie 1), ce cours vise à envisager le droit et les institutions de l’eglise d’occident dans leurs ...

## Cours UNJF

- **Niveau** : Master 1, Licence 1, Master 2
- **Auteurs** : Cyrille Dounot
- **Diffuseur** : Université Numérique Juridique Francophone
- **Disciplines** : Histoire du droit, Droit public, Droit canonique, Droit et religion
- **Dernière révision** : 01/04/2018

## Objectifs

L’objectif de ce cours est de permettre une meilleure appréhension de la culture juridique occidentale, imprégnée de droit canonique. Il vise également à mieux faire connaître les normes et la doctrine d’une institution fondamentale qui a conçu et développé un ordre juridique interne d’une grande complexité, dont le fonctionnement a pu empiéter sur les prérogatives étatiques, soit par volonté propre (théocratie), soit par volonté des assujettis (recours aux tribunaux ecclésiastiques). Il ambitionne de réévaluer à la fois les apports et les dépendances du droit de l’Eglise vis-à-vis du droit de l’Etat.

## Plan du cours

Leçon 1 : L'Église dans l'Empire romainL’étude du temps des fondations est toujours d’un grand secours pour la connaissance d’une institution. Les institutions ecclésiastiques primitives, établies par le Christ ou par les Apôtres, vont connaître une évolution notable, surtout quant à l’exercice des fonctions. La discipline elle aussi connaît des mutations, reposant toutefois sur un fonds immuable. La reconnaissance officieuse puis officielle de l’Église par l’État emporte des conséquences capitales sur la vie des deux institutions, et sur leur droit.
Leçon 2 : Le gouvernement de l’Église médiévaleL’Église médiévale, ordonnée autour du principe cardinal de la primauté pontificale, se révèle être un modèle d’organisation du pouvoir, qui développe des techniques gouvernementales, fiscales et administratives inédites. La centralisation du pouvoir, effectuée à l’aide de conseillers spéciaux (les cardinaux) et d’une diplomatie efficace, permet d’asseoir une justice pontificale à laquelle recourent les princes et les évêques. Le gouvernement local est organisé de manière hiérarchique, autour de l’évêque et de son presbyterium.
Leçon 3 : La naissance du droit canoniqueLa naissance du droit canonique, par séparation d’avec la théologie pratique, implique l’existence non seulement de corpus de règles mais aussi de leur traitement rationnel. Les différentes collections canoniques, à l’origine de simple recueils, tendent à devenir des instruments au service des juges et des professeurs. L’enseignement de ce droit, à partir du Décret de Gratien et des Décrétales de Grégoire IX, au sein des universités, donne naissance à une véritable doctrine juridique, une science du droit canonique.
Leçon 4 : L’influence du droit canonique sur les systèmes juridiques occidentauxDoté d’une certaine supériorité sur le droit des États occidentaux, le droit canonique, en tant que droit savant à l’instar et en dépendance du droit romain, déteint sur les ordres juridiques profanes. Cette influence importante qu’il exerce touche tous les domaines, bien que seuls soient traités ici le droit public (à travers la théorisation du pouvoir et son exercice, la représentation, la souveraineté, la pratique électorale, etc.) et le droit pénal (notamment par les réflexions des canonistes sur le délit et la peine).
Leçon 5 : La justice ecclésiastiqueAu sein de la société médiévale, la justice occupe une place prépondérante, étant à la fois une vertu et un attribut divin confié aux puissants. La justice rendue par l’évêque a connu plusieurs formes fort différentes, de l’exercice personnel jusqu’à l’institution de tribunaux propres, dotés d’un personnel dédié et savant, appliquant une procédure précise et écrite. Face à l’afflux des causes, la compétence des officialités a cru, tant ratione materiae que ratione personae, ce qui entraîne par contrecoup l’abaissement de cette justice ecclésiastique par le pouvoir politique.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Cours
- **Publié** : 2018-04-03

## Tags

Droit canonique, Droit et religion, Droit public, Histoire du droit

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