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Droit constitutionnel allemand

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Spécialités :
  • Droit comparé
  • Droit constitutionnel
  • Droit public
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : août 2020

PrésentationPlanObjectifs

Cours de droit constitutionnel allemand intégrant une partie historique.

Leçon 1 : De la monarchie sans constitution aux monarchies constitutionnelles (1648-1815)

Cette première leçon couvre la période de 1648 à 1848. La première date marque la fin de la Guerre de Trente ans et la deuxième date celle de la révolution avortée de 1848. Cette période est marquée par le déclin et la disparition du Saint-Empire Romain germanique et marque déjà l'enracinement du pouvoir local en Allemagne au détriment du pouvoir central.

Leçon 2 : Des révolutions sans l'unité à l'unité sans la révolution (1848-1919)

Leçon 3 : De Weimar à Nuremberg (1919-1933)

Leçon 4 : De Herrenchiemsee à Bonn (1945-1949)

Leçon 5 : De Bonn à Berlin

Leçon 6 : Les institutions parlementaires

Leçon 7 : Les mécanismes parlementaires

Leçon 8 : La procédure législative

Leçon 9 : Karlsruhe

Leçon 10 : Le fédéralisme

Leçon 11 : De Berlin à Bruxelles : correspondance obligatoire par Karlsruhe

 

Connaître et comprendre le fonctionnement des institutions allemandes de l’intérieur.

 

Prérequis :

De bonnes connaissances des principes qui régissent le droit constitutionnel (notamment le fédéralisme, le contrôle de constitutionnalité, la protection des droits fondamentaux, les mécanismes parlementaires).

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