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Droit de l'environnement

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Spécialités :
  • Droit administratif
  • Droit de l’environnement et de l’urbanisme
  • Droit public
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : avril 2020

PrésentationPlanObjectifs

Après avoir défini les contours de la notion d’environnement, une notion polysémique, on précisera la définition et les caractéristiques principales du droit de l’environnement (Leçon 1). On présentera ensuite les principes fondamentaux du droit de l’environnement (Leçon 2). La leçon 3 sera consacrée au droit applicable au vivant, aux espaces naturels et aux paysages. La leçon 4 portera sur le droit des pollutions et nuisances. La leçon 5, de nature transversale, précisera les modalités de réparation et sanction du dommage à l’environnement. De nature également transversale, la sixième et dernière leçon présentera les missions et l’organisation de l’administration de l’environnement.

Leçon 1 : Qu'est-ce que le droit de l'environnement ?
Cette leçon a pour objet d’introduire à l’étude du droit de l’environnement, en précisant son objet, ses caractères principaux et ses sources.

Leçon 2 : Les principes du droit de l'environnement
Cette leçon a pour objet de présenter les principes fondamentaux du droit de l’environnement. On s’y interroge sur le contenu de chaque principe et sur sa portée précise. Quel rôle joue-t-il exactement ? A-t-il une valeur d’orientation pour les politiques publiques ? Est-il mobilisable au contentieux ?

Leçon 3 : La protection du vivant, des espaces naturels et paysages
Cette leçon présente les différents outils de protection du vivant, des espaces naturels et paysages. Elle montre leur diversité et réfléchit à leur efficacité respective.

Leçon 4 : La lutte contre les pollutions et nuisances
Cette leçon a pour objet de décrire les différents outils de lutte contre les pollutions et nuisances, qu’il s’agisse de la réglementation des activités dangereuses (installations classées, prévention des accidents majeurs…) ou bien des substances polluantes et des nuisances (produits chimiques, déchet, bruit…). On s’interroge à la fois sur le contenu de la réglementation et sur les mécanismes de contrôle et de sanction de son éventuel non-respect.

Leçon 5 : La sanction et réparation des dommages à l’environnement
Cette leçon a pour objet les mécanismes de sanction et réparation des dommages à l’environnement. Elle envisage tour à tour la sanction pénale, la sanction administrative et l’indemnisation au civil. Elle conduit à plusieurs reprises à s’interroger sur l’articulation entre elles.

Leçon 6 : L'administration de l'environnement
Cette leçon a pour objet de présenter l’administration de l’environnement, aux échelles nationale, européenne et internationale.

Bien que relativement récent, le droit de l’environnement a connu de très importants développements. Il ne s’agit pas ici d’en faire une présentation exhaustive, mais de donner les clefs pour comprendre une matière abondante, complexe et en constante évolution. L’étudiant se familiarisera avec les sources, les caractères, les principes fondamentaux, les modalités de contrôle, de réparation et de sanction des atteintes à l’environnement. Il appréhendera les grandes lignes des législations sur la protection de la nature et des paysages, aussi bien que sur les pollutions et nuisances.

 

Prérequis :

Connaissances juridiques en droit public et privé de niveau minimum L3.

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