Droit de l'environnement

Droit de l'environnement

Spécialités :  Droit administratif, Droit de l’environnement et de l’urbanisme, Droit européen, Droit international, Droit public
Niveaux :   Master 1 | Master 2
Date de mise à jour : Octobre 2024

  • Après avoir défini les contours de la notion d’environnement, une notion polysémique, on précisera la définition et les caractéristiques principales du droit de l’environnement (Leçon 1). On présentera ensuite les principes fondamentaux du droit de l’environnement (Leçon 2). La leçon 3 sera consacrée au droit applicable au vivant, aux espaces naturels et aux paysages. La leçon 4 portera sur le droit des pollutions et nuisances. La leçon 5, de nature transversale, précisera les modalités de réparation et sanction du dommage à l’environnement. De nature également transversale, la sixième et dernière leçon présentera les missions et l’organisation de l’administration de l’environnement.

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