IT news Droit du vivant Auteurs : Lucille Boisseau-Sowinski, Nicolas Binctin, Thibault Gisclard Spécialités : Droit de la propriété intellectuelle, Droit des contrats et obligations, Droit privé, Droit public Niveaux : Master 1 | Master 2 Accéder au cours Plan Leçon 1 : Droit des biens et droit du vivant Leçon 2 : Brevetabilité de la matière biologique Leçon 3 : Brevet et humain Leçon 4 : Le certificat d'obtention végétale Leçon 5 : Droit des contrats et vivant Leçon 6 : Protection de la biodiversité Leçon 7 : Protection de l'animal Cette leçon a pour objet d’introduire à l’étude du droit animalier, en précisant le statut juridique de l’animal en droit, les régimes juridiques applicables et les principes de protection. Leçon 8 : Ethique et droit du vivant Cette leçon a pour objet de donner une vision générale des différents régimes de responsabilité applicables au vivant dans sa globalité et sa diversité, en précisant les articulations qui peuvent exister entre les régimes de responsabilité de droit commun et les différents régimes spéciaux de responsabilité. Cours sur le même sujet Droit de l'environnement Après avoir défini les contours de la notion d’environnement, une notion polysémique, on précisera la définition et les caractéristiques principales... Droit des obligations, sources : contrats Le droit des obligations a fait l’objet d’une importante et récente réforme. C’est une matière essentielle à la compréhension de l’ensemble... Droit de la propriété industrielle La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles pour s’en tenir aux principaux... Droit des biens Le droit des biens est une branche du droit civil qui constitue la base du droit patrimonial, par opposition au droit extra-patrimonial. Il occupe une...
