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Cyrille Dounot

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Cyrille Dounot

Professeur, Histoire du droit et des institutions.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Penser l’ancien droit public

jeudi 26 mars 2020

Regards croisés sur les méthodes des juristes (III)

Colloque organisé par Nicolas Laurent-Bonne, professeur à l’université Clermont Auvergne (CMH ) et Xavier Prévost, professeur à l’université de Bordeaux (IRM-CAHD) avec le soutien du Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques.

Cultura jurídica : mitos y métodos

mercredi 6 novembre 2019

Instituto de Investigaciones Jurídicas, UNAM ; Université Clermont Auvergne, Francia ; Centre Michel de l'Hospital, Francia, coordinadores(as) : Dr. Óscar Cruz Barney y Cyrille Dounot

L’Église en crise et les réponses du droit, du Haut Moyen Âge à la Réforme

lundi 14 octobre 2019

(II) Moyen-Âge central

Organisé par l’IHD dans le cadre des Conférences de recherche trilatérales - Villa Vigoni.

Conférences de la Société d’histoire du droit

samedi 12 octobre 2019

Organisées par la Société d’histoire du droit et les Universités Paris 1 et Paris II

La perpétuité, pour toujours ?

jeudi 10 octobre 2019

Conférence ACDD

Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques

lundi 8 avril 2019

Colloque organisé sous la direction scientifique du Pr. Yvonne Flour et de M. Pierre-Louis Boyer

Où en est l’Etat sous le néolibéralisme ?

lundi 19 novembre 2018

Organisé sous la direction de M-Elisabeth Baudoin, MCF HDR en droit public et Karine Bechet-Golovko, prof. invité à la Faculté de droit de l'Université d'Etat de Moscou (Lomonossov) avec Comitas Gentium France-Russie

L’Église en crise et les réponses du droit. - I. Le Haut Moyen Âge

mercredi 7 novembre 2018

Organisé par Nicolas Laurent-Bonne, Professeur d'histoire du droit, École de Droit, Université Clermont Auvergne ; Silvia Di Paolo, Università degli Studi Roma Tre et David von Mayenburg, Goethe-Universität, Frankfurt am Main

Du bien commun aux biens communs

vendredi 5 octobre 2018

Approches croisées

L’enseignement du droit

jeudi 24 mai 2018

Journées internationales de la Société d’Histoire du Droit

Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

vendredi 23 juin 2017

Dérogation à l'ordre judiciaire et perpétuation de l'exception

Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

Les artifices du droit (II)

mercredi 7 juin 2017

Journée d'étude sur les définitions

Organisé par Anne-Blandine Caire, Professeur de droit privé et de sciences criminelles, Université Clermont-Auvergne et Cyrille Dounot, Professeur d’histoire du droit, Université Clermont-Auvergne

La déposition du pape

jeudi 30 mars 2017

Lieux théologiques - Modèles canoniques - Enjeux constitutionnels

Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses

Penser l’ordre juridique médiéval et moderne

jeudi 21 janvier 2016

Regards croisés sur les méthodes des juristes (I)

Regards croisés sur les méthodes des juristes (I). Colloque organisé à l’École de droit de l’Université d’Auvergne

De la règle à la norme, entre Regulae iuris et normativisme

jeudi 11 juin 2015

Colloque international

Histoire des juristes et de l'enseignement du droit

vendredi 19 avril 2013

Séminaire de l'Ecole nat. des Chartes et de l'ENS


Parutions

La déposition du pape hérétique

Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels

Mare & Martin, 2019

Les définitions

Les artifices du droit (II)

Centre Michel de l'Hospital, 2019

La réforme des nullités de mariage, une étude critique

Artège, 2016

Neuf études sur les motu proprio du 15 août 2015 réformant les procédures déclaratives de nullité de mariage.

L'oeuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682)

L'érudition au service de la juridiction ecclésiastique

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2013


Cours UNJF

Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise (partie 1)

Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise (partie 1)

Ce cours vise à envisager le droit et les institutions de l’Eglise d’Occident dans leurs rapports avec la genèse des systèmes juridiques et étatiques...



Publications

Ouvrages

Cyrille Dounot, Nicolas Warembourg et Boris Bernabé (dir.), La déposition du pape hérétique : lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Mare & Martin, 2019, Presses universitaires de Sceaux, 222 p.

Cyrille Dounot, Aurélie Cappello et Jacques-Henri Robert, La séparation des pouvoirs et la matière pénale, Aix-Marseille Université, 2018, 167 p.

Cyrille Dounot et Anne-Blandine Caire (dir.), Les définitions : les artifices du droit (II) actes du colloque intitulé "Les artifices du droit : les définitions" organisé par Anne-Blandine Caire et Cyrille Dounot le 7 juin 2017 à Clermont-Ferrand, Centre Michel de l'Hospital, 2018, Centre Michel de l'Hospital, 184 p.

Cyrille Dounot et François Dussaubat (dir.), La réforme des procédures de nullité de mariage : une étude critique, Artège Lethielleux, 2016, Canonica, 246 p.

Cyrille Dounot, L'œuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre, 1602-1682 : l'érudition au service de la juridiction ecclésiastique, Presses de l'université de Toulouse I Capitole, 2013, Collection des thèses de l'IFR, 757 p.

Cyrille Dounot, L'oeuvre canonique d'Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) : l'érudition au service de la juridiction ecclésiastique, [s.n.], 2011, 2 vol. , 635-[24] f. p.

Cyrille Dounot, L' enseignement du droit canonique à l'Université de Toulouse depuis l'Edit de Saint-Germain de 1679 jusqu'à la Révolution, [producteur inconnu], 2006, 196 p.

Articles

Cyrille Dounot, « Pourquoi le contrôle du déconfinement à Paris ne pouvait passer par les drones", Lexbase Hebdo édition publique, 2020, n° 827, La lettre juridique du 11 juin », Lexbase Hebdo édition publique, 2020, p. N° Lexbase : A64093LX

Cyrille Dounot, « Histoire religieuse et histoire du droit", Les Cahiers du littoral, Université du Littoral-Côte d'Opale, 2019, n° 18, pp. 97-113 », Les Cahiers du Littoral, 2019, pp. 97-113

Cyrille Dounot, « La destination universelle des biens : des biens communs par nécessité du bien commun", Le Dossier : Du bien commun aux biens communs. Approches croisées, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 5 octobre 2018, textes réunis par C. Dounot, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2019, n° 19, pp. 23-30 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2019, pp. 23-30

Cyrille Dounot, « Les définitions de la définition", in: Les définitions. Les artifices du droit (II). Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 7 juin 2017, A-B. Caire et C. Dounot (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2019, pp. 23-35 », in Clermont-Ferrand (dir.), Les définitions. Les artifices du droit (II). Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 7 juin 2017, A-B. Caire et C. Dounot (dir.), Editions du Centre Michel de l'Hospital, 2019, 186 p., Clermont-Ferrand, LGDJ-Lextenso, 2019, pp. 23-35

Cyrille Dounot, « Les problèmes de méthode du sédévacantisme. Autour d’un ouvrage récent", Revue Thomiste, 2019, n° 3, pp. 489-506 », Revue Thomiste, 2019, pp. 489-506

Cyrille Dounot, « Littératures populaires et droit canonique au XIXe siècle, l’impossible mariage", in: Littératures populaires et droit. Le droit à la portée de tous, L. Guerlain, N. Hakim (dir.), LGDJ, 2019, pp. 113-128 », in Paris (dir.), Littératures populaires et droit. Le droit à la portée de tous, L. Guerlain, N. Hakim (dir.), LGDJ, 2019, 216 p., Paris, 2019, pp. 113-128

Cyrille Dounot, « Pontife et Souverain. L’inextricable souveraineté pontificale", in: La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.), Mare & Martin, 2019, pp. 210-217 », in Paris (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.), Mare & Martin, 2019, 222 p., Paris, 2019, pp. 210-217

Cyrille Dounot, « Pontife et Souverain. L’inextricable souveraineté pontificale", in: La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.), Mare & Martin, 2019, pp. 210-217 », in Paris (dir.), La déposition du pape hérétique. Lieux théologiques, modèles canoniques, enjeux constitutionnels, Actes du colloque de Sceaux des 30-31 mars 2017, C. Dounot, N. Warembourg, B. Bernabé (dir.), Mare & Martin, 2019, 222 p., Paris, 2019, pp. 210-217

Cyrille Dounot, « Un cardinal condamné pour l'exemple ? Regards croisés sur la non-dénonciation de mauvais traitements", Droit pénal, LexisNexis, 2019, n° 9, p. 12 », Droit Pénal, 2019, p. 12

Cyrille Dounot, « Croix, crèche et crucifix. La République laïque contre les symboles chrétiens ?", critique, Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, Société de législation comparée, 2018, n° 1, pp. 126-136 », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2018, pp. 126-136

Cyrille Dounot, « Droit pénal et séparation des pouvoirs sous la Révolution : le pouvoir judiciaire victime d’empiètements", Dossier : La séparation des pouvoirs et la matière pénale, Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, PUAM, vol. XXVIII, 2018, pp. 17-33 », Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, 2018, pp. 17-33

Cyrille Dounot, « Les nouvelles règles d'attribution des visas d'exploitation cinématographique sont-elles plus laxistes que les anciennes ?", Note CE 28 décembre 2017, AJDA, Dalloz, 2018, n° 25, p. 1457 », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2018, p. 1457

Cyrille Dounot, « Une solution de continuité doctrinale. Peine de mort et enseignement de l'Église", Catholica, n° 141, Automne 2018, pp. 46-73 », Catholica, 2018, pp. 46-73

Cyrille Dounot, « Aspects juridiques de la prédication dans le droit canonique, des origines à nos jours", Les Cahiers du Littoral, 2017, n° 16, pp. 227-242 », Les Cahiers du Littoral, 2017, pp. 227-242

Cyrille Dounot, « La guerre scolaire n’aura pas (encore) lieu. Remarques sur la censure de l’article 39 de la loi Égalité et citoyenneté", LPA Les Petites Affiches, Lextenso éditions, 2017, 62, pp. 7-11 », Les Petites Affiches, 2017, pp. 7-11

Cyrille Dounot, « La spiritualité de Louis Jugnet", in: Liber amicorum Jean de Viguerie, Ph. Pichot-Bravard (dir.), Via Romana, 2017, pp. 335-363 », in Versailles (dir.), Liber amicorum Jean de Viguerie, Ph. Pichot-Bravard (dir.), Via Romana, Versailles, 2017, Versailles, 2017, pp. 335-363

Cyrille Dounot, « Le bien commun dans la législation royale (XIIIe-XVIIIe siècle)", Bulletin de Littérature Ecclésiastique, n° 472, t. CXVIII-4, 2017, p. 99-114 », Bulletin de Littérature ecclésiastique, 2017, pp. 99-114

Cyrille Dounot, « L’impossible caractère culturel des symboles religieux. Les juges de Marseille et la crèche de Noël", note sur CAA Marseille, 3 avril 2017, JCP A La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2017, n° 36, 2216, 4 p », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 4

Cyrille Dounot, « Sonneries civiles des cloches de l’église communale et usage local. ‘Jingle Bells’ à Boissettes", JCP A La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, LexisNexis, 2017, n° 3, 2034, 3 p », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 3

Cyrille Dounot, « Louis Jugnet et les réseaux intellectuels catholiques intransigeants. Ce que révèle sa correspondance inédite », Revue d'histoire de l'Eglise de France, 2015, pp. 325 - 347

Communications

Cyrille Dounot, « Historia del derecho y historia religiosa, una cuestión metodológica », p. NC, Instituto de Investigaciones Jurídicas, UNAM, Seminario Internacional : Cultura jurídica: mitos y métodos, Mexico, Mexico, 06 novembre 2019

Cyrille Dounot, « Le caractère permanent de la règle de droit », p. NC, ACDD association clermontoise des doctorants et docteurs en droit et sciences politiques, conférence La perpétuité, pour toujours ?, Clermont-Ferrand, 10 octobre 2019

Cyrille Dounot, « Palabras de inauguración », p. NC, Instituto de Investigaciones Jurídicas, UNAM, Seminario Internacional : Cultura jurídica: mitos y métodos, Mexico, Mexico, 06 novembre 2019

Autres

Cyrille Dounot, Jean-Louis Clément, Les Catholiques français et le droit, XIXe-XXe siècles, Les Indes Savantes, Paris, 2016, 87 p.", recension, Le Commentaire, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2019, n° 17, pp. 82-84, La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, pp. 82-84

Cyrille Dounot, Les conséquences du personnalisme sur la nullité des mariages. Retour sur un ouvrage récent", Tu es Petrus (nvlle série), FSSP France, XXIV, 2019, pp. 82-89, Tu es Petrus (nvlle série), pp. 82-89

Cyrille Dounot, Louis Jugnet, un philosophe antilibéral", Tu es Petrus (nvlle série), FSSP France, 2017, XV, pp. 20-28, Tu es Petrus (nvlle série), p. NC


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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.