Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes

Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes
Siège de la Cour des comptes européenne au Luxembourg

Auteur :  Marc Blanquet
Spécialités :  Droit européen, Droit public
Niveaux :   Licence 2 | Licence 3
Examen & concours : CRFPA / Administratif.
Date de mise à jour : Septembre 2024
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  • Ce cours est abordé sous ces deux angles :

    • dans une première partie, il retrace le processus d'intégration européenne, son origine, sa signification, l'idée qui l'anime, la logique qui lui donne sa cohérence ;
    • dans une deuxième partie, il étudie l'organisation de l'Union européenne, c'est à dire son architecture, sa composition, et enfin l'appareil institutionnel.

  • Leçon 1 : La mise en place du système
    Identification des caractéristiques du modèle original d'intégration communautaire

    Leçon 2 : Les avancées du processus
    Rappel des étapes essentielles de l'intégration européenne.

    Leçon 3 : La composition de l'Union
    Description de la structure (statique) de l'Union européenne, de ses éléments de cohérence et de sa dynamique intégrative, depuis 1992 et actuellement.C'est ensuite une approche classique des conditions d'adhésion qui sera faite, suivie d'une étude plus originale de la signification même de l'appartenance et d'une réflexion sur la différenciation marquant désormais cette appartenance.

    Leçon 4 : Le système politique de l'Union européenne
    Présentation des composantes du système politique de l'Union européenne : Conseil européen, Commission européenne, Parlement européen, Conseil, avec également les comités consultatifs et le rôle des Parlements des Etats membres.

    Leçon 5 : Le système de contrôle
    Etude des institutions et organes de l’Union constituant ses systèmes de contrôle juridictionnel et de contrôle financier.

    Leçon 6 : Les organismes autonomes
    Présentation rapide de l'Agence d'approvisionnement Euratom, de la Banque européenne d'investissement, de la Banque centrale européenne, du Système européen de banques centrales et des agences de l'Union européenne.

  • Cet enseignement traite des sujets suivants :

    La mise en place du modèle d'intégration européen - Les avancées du modèle d'intégration européen : le Marché unique, le Traité d'Amsterdam, le Traité de Nice, le deuxième Traité de Rome, le Traité de Lisbonne - La composition de l'Union européenne : l'architecture de l'Union européenne et l'appartenance à l'Union européenne - Le système politique de l'Union européenne : le Conseil européen, la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil - Les organes politiques consultatifs : le Comité économique et social et le Comité des régions - Le système de contrôle juridictionnel : la Cour de justice de l'Union européenne - Le système de contrôle financier : la Cour des comptes - Les organismes autonomes : l'agence d'approvisionnement d'Euratom, la banque européenne d'investissement, la banque centrale européenne, le système européen des banques centrales, les agences relevant de l'ancien pilier communautaire, les organismes spécifiques de la politique étrangère et de sécurité commune, les organes spécifiques de la coopération judiciaire et policière en matière pénale

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