# Droit européen des droits de l'homme - Portail Universitaire du droit

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> Description : droit européen des droits de l'homme, le cours de droit européen des droits de l'homme présente les aspects formels et matériels des droits de l'homme ...

## Cours UNJF

- **Niveau** : Master 1, Licence 1
- **Auteurs** : Vanessa Barbé
- **Diffuseur** : Université Numérique Juridique Francophone
- **Disciplines** : Droit public, Droit des libertés, Droit européen
- **Concours préparés** : 1, 2
- **Dernière révision** : 05/02/2026

## Objectifs

Les connaissances suivantes doivent être acquises :

les aspects théoriques de la protection des libertés en Europe : les différents instruments et les différents juges, l’articulation des niveaux de protection ;
les aspects matériels de la protection des libertés en Europe : le contenu des droits et la jurisprudence s’y rapportant.

 

## Plan du cours

Leçon 1 : Droit européen des droits de l’homme : définitionsLa leçon définit les notions principales du cours, les droits de l’homme et les droits fondamentaux. L’historique de ces notions ainsi que les modes de protection sont également évoqués.
Leçon 2 : Les sources : la Convention européenne des droits de l’homme et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenneLa leçon présente les deux textes de protection des droits fondamentaux en Europe : la Convention européenne des droits de l’homme, et la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, évoquant notamment leur élaboration et leur contenu.
Leçon 3 : Les juges européens des droits de l’hommeLa leçon présente la Cour européenne des droits de l’homme et la Cour de justice de l’Union européenne (composition et voies de recours).
Leçon 4 : L’articulation des différents niveaux de protectionCette leçon présente l’articulation entre les deux conventions européennes de protection des droits fondamentaux (CEDH et CDFUE). Cette articulation devra être éclaircie grâce à la ratification prochaine de la CEDH par l’Union européenne.
Leçon 5 : Droit à la vie et dignité humaineLe droit à la vie, le droit au respect de la dignité et de l’intégrité physique sont évoqués notamment à travers la jurisprudence des Cours européennes.
Leçon 6 : Liberté et sûretéLa liberté de circulation n’est pas absolue et rencontre des limites, issues notamment du droit de l’immigration pour lequel chaque État est souverain. Le droit à la sûreté est également analysé, ou droit de ne pas être arrêté ou détenu arbitrairement.
Leçon 7 : Le droit au procès équitableLe droit au procès équitable est sans doute l’apport le plus important de la CEDH. Il instaure des garanties générales applicables à un vaste champ d’instances judiciaires, ainsi que des garanties particulières offertes à l’accusé en matière pénale.
Leçon 8 : Le droit au respect de la vie privéeLe droit au respect de la vie privée comprend à la fois le respect d’un cercle d’intimité physique, des correspondances et du domicile, mais aussi le respect des relations interindividuelles, sexuelles, maritales et familiales.
Leçon 9 : Les libertés d’opinion et d’expressionLes libertés d’opinion et d’expression sont particulièrement protégées dans le système européen, mais peuvent rencontrer des limites nécessaires à la protection de l’ordre public.
Leçon 10 : La non-discriminationLe droit à la non-discrimination d’origine anglo-saxonne a été repris en droit européen, et prohibe tout traitement différencié basé sur les caractéristiques intrinsèques de l’individu.


## Métadonnées

- **Catégorie** : Cours
- **Publié** : 2014-07-28

## Tags

Droit des libertés, Droit européen, Droit public

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