Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes

Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes
Siège de la Cour des comptes européenne au Luxembourg

Auteur :  Marc Blanquet
Spécialités :  Droit européen, Droit public
Niveaux :   Licence 2 | Licence 3
Examen & concours : CRFPA / Administratif.
Date de mise à jour : Septembre 2024

  • Ce cours est abordé sous ces deux angles :

    • dans une première partie, il retrace le processus d'intégration européenne, son origine, sa signification, l'idée qui l'anime, la logique qui lui donne sa cohérence ;
    • dans une deuxième partie, il étudie l'organisation de l'Union européenne, c'est à dire son architecture, sa composition, et enfin l'appareil institutionnel.
  • Leçon 1 : La mise en place du système
    La première leçon identifie les caractéristiques du modèle original d'intégration communautaire

    Leçon 2 : Les avancées du processus
    Cette leçon rappelle les étapes essentielles de l'intégration européenne.

    Leçon 3 : La composition de l'Union
    Cette leçon décrit la structure (statique) de l'Union européenne, ses éléments de cohérence et sa dynamique intégrative, depuis 1992 et actuellement. C'est ensuite une approche classique des conditions d'adhésion qui sera faite, suivie d'une étude plus originale de la signification même de l'appartenance et d'une réflexion sur la différenciation marquant désormais cette appartenance.

    Leçon 4 : Le système politique de l'Union européenne
    Cette leçon présente les composantes du système politique de l'Union européenne : Conseil européen, Commission européenne, Parlement européen, Conseil, avec également les comités consultatifs et le rôle des Parlements des États membres.

    Leçon 5 : Le système de contrôle
    Cette leçon étudie les institutions et organes de l’Union constituant ses systèmes de contrôle juridictionnel et de contrôle financier.

    Leçon 6 : Les organismes autonomes
    Cette leçon présente l'Agence d'approvisionnement Euratom, la Banque européenne d'investissement, la Banque centrale européenne, le Système européen de banques centrales et les agences de l'Union européenne.

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