Journée d'étude organisée par "Les juristes anarchistes" de Sciences Po ...
Colloque organisé par la Faculté de droit Lyon 3 sous la direction scientifique de Thibault Goujon Bethan, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine...
Colloque organisé par l'Université de Rouen Normandie et Sciences Po Toulouse sous la direction scientifique de Anne Sophie Denolle et Christel Cournil, sous le parrainage de la SFDE...
Conférences placées sous la présidence de Robert Carvais, Directeur de recherche émérite au CNRS Centre de théorie et analyse du droit ...
Table ronde organisée par l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique du Professeur Joël Andriantsimbazovina...
Conférence expo organisée par l'IFG, Faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Julien Lapointe, Professeur à l'Université de Lorraine et Matthias Martin, MCF...
Conférence inaugurale de la Chaire Jean Monnet EUBioethics Bioéthique et gouvernance européenne, organisée sous la direction scientifique de Maria FARTUNOVA MICHEL, Maître de...
Conférence organisée par l'IMH et l'IRDEIC, Université Toulouse 1 Capitole...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Ce cours est abordé sous ces deux angles :
Leçon 1 : La mise en place du systèmeIdentification des caractéristiques du modèle original d'intégration communautaire
Leçon 2 : Les avancées du processusRappel des étapes essentielles de l'intégration européenne.
Leçon 3 : La composition de l'UnionDescription de la structure (statique) de l'Union européenne, de ses éléments de cohérence et de sa dynamique intégrative, depuis 1992 et actuellement.C'est ensuite une approche classique des conditions d'adhésion qui sera faite, suivie d'une étude plus originale de la signification même de l'appartenance et d'une réflexion sur la différenciation marquant désormais cette appartenance.
Leçon 4 : Le système politique de l'Union européennePrésentation des composantes du système politique de l'Union européenne : Conseil européen, Commission européenne, Parlement européen, Conseil, avec également les comités consultatifs et le rôle des Parlements des Etats membres.
Leçon 5 : Le système de contrôleEtude des institutions et organes de l’Union constituant ses systèmes de contrôle juridictionnel et de contrôle financier.
Leçon 6 : Les organismes autonomesPrésentation rapide de l'Agence d'approvisionnement Euratom, de la Banque européenne d'investissement, de la Banque centrale européenne, du Système européen de banques centrales et des agences de l'Union européenne.
Cet enseignement traite des sujets suivants :
La mise en place du modèle d'intégration européen - Les avancées du modèle d'intégration européen : le Marché unique, le Traité d'Amsterdam, le Traité de Nice, le deuxième Traité de Rome, le Traité de Lisbonne - La composition de l'Union européenne : l'architecture de l'Union européenne et l'appartenance à l'Union européenne - Le système politique de l'Union européenne : le Conseil européen, la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil - Les organes politiques consultatifs : le Comité économique et social et le Comité des régions - Le système de contrôle juridictionnel : la Cour de justice de l'Union européenne - Le système de contrôle financier : la Cour des comptes - Les organismes autonomes : l'agence d'approvisionnement d'Euratom, la banque européenne d'investissement, la banque centrale européenne, le système européen des banques centrales, les agences relevant de l'ancien pilier communautaire, les organismes spécifiques de la politique étrangère et de sécurité commune, les organes spécifiques de la coopération judiciaire et policière en matière pénale
Ce cours traite de ce que l'on peut appeler le droit institutionnel de l'Union européenne, c'est à dire qu'il s'attache à dégager tous les traits du...
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