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Droit général de l'Union Européenne : les institutions européennes

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Auteur :
Spécialités :
  • Droit public
  • Droit européen
Niveau :
  • Licence
Date de mise à jour : septembre 2015

PrésentationPlanObjectifs

Ce cours est abordé sous ces deux angles :
- dans une première partie, retracer le processus d'intégration euopéenne, son origine, sa signification, l'idée qui l'anime, la logique qui lui donne sa cohérence.
- dans une deuxième partie, voir l'organisation de l'Union européenne, c'est à dire son architecture, sa composition, et enfin l'appareil institutionnel.

Leçon 1 : La mise en place du système
Identification des caractéristiques du modèle original d'intégration communautaire

Leçon 2 : Les avancées du processus
Rappel des étapes essentielles de l'intégration européenne.

Leçon 3 : La composition de l'Union
Description de la structure (statique) de l'Union européenne, de ses éléments de cohérence et de sa dynamique intégrative, depuis 1992 et actuellement.C'est ensuite une approche classique des conditions d'adhésion qui sera faite, suivie d'une étude plus originale de la signification même de l'appartenance et d'une réflexion sur la différenciation marquant désormais cette appartenance.

Leçon 4 : Le système politique de l'Union européenne
Présentation des composantes du système politique de l'Union européenne : Conseil européen, Commission européenne, Parlement européen, Conseil, avec également les comités consultatifs et le rôle des Parlements des Etats membres.

Leçon 5 : Le système de contrôle
Etude des institutions et organes de l’Union constituant ses systèmes de contrôle juridictionnel et de contrôle financier.

Leçon 6 : Les organismes autonomes
Présentation rapide de l'Agence d'approvisionnement Euratom, de la Banque européenne d'investissement, de la Banque centrale européenne, du Système européen de banques centrales et des agences de l'Union européenne.

Cet enseignement traite des sujets suivants :

La mise en place du modèle d'intégration européen - Les avancées du modèle d'intégration européen : le Marché unique, le Traité d'Amsterdam, le Traité de Nice, le deuxième Traité de Rome, le Traité de Lisbonne - La composition de l'Union européenne : l'architecture de l'Union européenne et l'appartenance à l'Union européenne - Le système politique de l'Union européenne : le Conseil européen, la Commission européenne, le Parlement européen, le Conseil - Les organes politiques consultatifs : le Comité économique et social et le Comité des régions - Le système de contrôle juridictionnel : la Cour de justice de l'Union européenne - Le système de contrôle financier : la Cour des comptes - Les organismes autonomes : l'agence d'approvisionnement d'Euratom, la banque européenne d'investissement, la banque centrale européenne, le système européen des banques centrales, les agences relevant de l'ancien pilier communautaire, les organismes spécifiques de la politique étrangère et de sécurité commune, les organes spécifiques de la coopération judiciaire et policière en matière pénale


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