Leçon 1 : Introduction
L’introduction générale de ce cours met en lumière l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme pour les juristes. Il s’agit d’une matière à laquelle s’attachent d’importants enjeux, qui touchent à la dimension politique de la garantie des droits. La diversité sémantique qui règne dans ce domaine constitue un bon exemple de l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme, car le vocabulaire de la garantie des droits est, en grande partie, le reflet de l’histoire.
Leçon 2 : L’invention des droits naturels de l’homme
Cette leçon est consacrée à l’ invention de l’idée de droits naturels de l’homme. En effet, les droits de l’homme apparaissent sous la forme d’un concept philosophique, celui de droits naturels subjectifs. Il s’agit d’une idée qui s’inscrit dans les systèmes philosophiques caractéristiques de la pensée politique moderne. Mais les auteurs qui entreprennent de fonder la société politique sur les droits naturels de l’homme sont tributaires de l’héritage culturel de la civilisation européenne. Il est ainsi possible de reconstituer la généalogie des droits naturels de l’homme, en remontant aux sources qui ont inspiré leurs inventeurs avant de présenter les théories politiques instaurant le primat des droits naturels de l’homme.
Leçon 3 : Des libertés traditionnelles aux droits naturels de l’homme
Les révolutions anglaises du XVIIème siècle et la révolution américaine du XVIIIème siècle constituent des étapes importantes dans l’histoire de la garantie des droits. En effet, ces crises politiques auxquelles se trouve confrontée la monarchie anglaise débouchent sur la reconnaissance des droits naturels de l’homme comme fondement de l’encadrement du pouvoir politique par le droit.
Les révolutions anglaises, qui inspirent les auteurs des théories politiques modernes (Hobbes, Locke), voient les droits naturels invoqués pour légitimer la conservation des libertés traditionnelles.
Visant d’abord le même objectif, la révolution américaine aboutit finalement à fonder sur l’invocation des droits naturels le dépassement du système des libertés traditionnelles dont les colons estiment être exclus.
Leçon 4 : Des droits naturels de l’homme aux droits du citoyen
Dans la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, où l’influence de Rousseau se mêle à celle de Locke, sont posés les principes d’un nouveau modèle de garantie des droits, qui donne un rôle majeur à la loi.
Cependant, les circonstances troublées qui entourent les régimes de la Constituante et de la Législative conduisent à l’échec de la monarchie limitée voulue par les hommes de 1789. De la Convention au Directoire, les premières années de la République voient le déclin de la garantie des droits, la situation politique du pays reléguant la protection des libertés individuelles au second plan.
Leçon 5 : La constitutionnalisation des droits des citoyens
Inspirées par les théories du droit naturel moderne, les révolutions américaine et française imposent l’idée qu’une constitution doit assurer la garantie des droits des citoyens.
Si la Révolution française échoue à établir un régime libéral, les idéaux qu’elle proclame lui survivent.
Ils inspirent les mouvements politiques qui, en Europe et en Amérique latine, revendiquent l’instauration de régimes politiques fondés sur la garantie des libertés.
Ainsi, au fil des révolutions qui rythment le XIXème siècle, la plupart des États se dotent de constitutions qui consacrent une partie de leurs dispositions à la garantie des droits. Le caractère général de ce processus de constitutionnalisation des droits des citoyens ne doit cependant pas masquer la diversité des situations particulières : la reconnaissance d’une liste de droits par les constitutions, chartes ou statuts est loin de se traduire toujours par une protection efficace de ces droits. En effet, les constituants, qui subissent diversement les influences (du libéralisme, du républicanisme, du conservatisme et du nationalisme).
L’effet de ces influences contradictoires sera étudié à partir du cas français, qui donne naissance à un modèle original, marqué par l’effacement de la Constitution. Il sera ensuite observé dans les constitutions étrangères.
Leçon 6 : Les critiques du modèle libéral de garantie des droits
Dès la fin du XVIIIème siècle, l’invocation des droits de l’homme par la Révolution française fait l’objet de vives critiques. Ces critiques sont diverses mais elles se rejoignent toutes sur un point : le rejet de la philosophie individualiste qui inspire les principes de 1789. Il est ainsi possible de distinguer :
- les critiques qui dénoncent le modèle libéral de garantie des droits comme un modèle faux et dangereux ;
- celles qui lui reprochent son hypocrisie et ses effets injustes.
Leçon 7 : La crise de la garantie des droits dans les démocraties parlementaires
Les dernières décennies du XIXème siècle et la première moitié du XXème siècle voient une accentuation de ce phénomène : la garantie des droits des citoyens répond de moins en moins au projet libéral d’émancipation de l’individu. Dans les démocraties parlementaires, où le modèle libéral a vocation à s’épanouir, cette crise de la garantie des droits se manifeste par une double évolution :
- la critique de l’individualisme libéral entraîne d’abord une redéfinition du contenu des droits garantis aux citoyens, sous l’influence des doctrines qui réclament une intervention de l’État pour corriger les inégalités sociales ;
- ce premier symptôme est aggravé par l’affaiblissement de la portée des droits garantis : loin de l’idéal jusnaturaliste, les droits garantis par le droit public des démocraties parlementaires ne sont ni absolus, ni universels.
Leçon 8 : La garantie des droits face aux totalitarismes
La crise qui affecte la garantie des droits au cours de la première moitié du XXème siècle atteint son paroxysme dans les régimes totalitaires. Les droits de l’individu s’y effacent devant l’intérêt supérieur de l’État. Renversant le postulat fondamental de l’individualisme des Lumières, les idéologies totalitaires posent en principe que l’individu n’est rien en dehors de l’État. Ainsi, il ne peut être titulaire de droits opposables à l’État.
Dans le régime communiste issu de la révolution russe, la dictature du parti bolchevik est censée instaurer des conditions permettant d’assurer à tous les citoyens la jouissance effective de droits égaux. Mais la garantie des droits économiques et sociaux se fait au prix de l’abolition des libertés individuelles. Si le totalitarisme communiste ne se traduit pas par une négation pure et simple de la garantie des droits, il débouche sur une perversion de celle-ci.
Dans les régimes fasciste et national-socialiste, la situation est plus nette : la radicalisation paroxystique de l’idéologie nationaliste conduit à nier toute valeur à l’homme au profit de l’appartenance à la communauté nationale. L’Italie et l’Allemagne connaissent ainsi des régimes assumant la négation pure et simple de la garantie des droits.
Leçon 9 : L’internationalisation des droits de l’homme
L’internationalisation des droits de l’homme est le processus consistant à organiser la garantie des droits de l’homme au niveau international, c’est-à-dire en dépassant le cadre traditionnel de l’État-nation.
Il s’agit d’une véritable révolution politique et juridique, dans la mesure où les principes qui inspirent le projet de garantie internationale des droits de l’homme remettent en cause le dogme de la souveraineté étatique.
L’internationalisation des droits de l’homme connaît ainsi une genèse laborieuse, de la fin du XIXème au milieu du XXème siècle.
La reconnaissance des droits de l’homme par l’ONU à l’issue de la Seconde guerre mondiale ouvre la voie à l’affirmation du droit international des droits de l’homme. Ce nouveau corpus de normes juridiques se développe de manière chaotique, au gré de l’évolution du contexte politique international.
Leçon 10 : La diversification des systèmes de protection des droits de l’homme
La protection des droits de l’homme à l’échelle internationale crée une situation nouvelle. La garantie des droits s’organise ainsi à plusieurs niveaux (national, mondial, régional). En effet, en même temps que l’ONU, des organisations régionales développent leurs propres systèmes de protection des droits de l’homme. Les États conservent une compétence de principe en matière de garantie des droits, mais les systèmes nationaux doivent s’articuler avec les normes internationales.
Cette diversification géographique de la protection des droits de l’homme vient s’ajouter à la diversification matérielle qui découle de l’émergence de corps de normes spécialisés dans certains domaines (le droit humanitaire et le droit pénal).
La protection des droits de l’homme est ainsi l’objet d’une pluralité de règles et de mécanismes, depuis l’instauration des systèmes régionaux de protection des droits de l’homme (section 1) et le développement des normes spécifiques aux champs humanitaire et pénal (section 2).
