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Histoire des droits de l'Homme

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Spécialités :
  • Histoire du droit
  • Droit des libertés
Niveaux :
  • Licence  |  
  • Master
Date de mise à jour : octobre 2016

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Ce cours met en lumière l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme pour les juristes. Il s’agit d’une matière à laquelle s’attachent d’importants enjeux, qui touchent à la dimension politique de la garantie des droits. La diversité sémantique qui règne dans ce domaine constitue un bon exemple de l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme, car le vocabulaire de la garantie des droits est, en grande partie, le reflet de l’histoire.

Leçon 1 : Introduction
L’introduction générale de ce cours met en lumière l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme pour les juristes. Il s’agit d’une matière à laquelle s’attachent d’importants enjeux, qui touchent à la dimension politique de la garantie des droits (section 1). La diversité sémantique qui règne dans ce domaine constitue un bon exemple de l’intérêt de l’histoire des droits de l’homme, car le vocabulaire de la garantie des droits est, en grande partie, le reflet de l’histoire (section 2).

Leçon 2 : L’invention des droits naturels de l’homme
Cette leçon est consacrée à l’ invention de l’idée de droits naturels de l’homme. En effet, les droits de l’homme apparaissent sous la forme d’un concept philosophique, celui de droits naturels subjectifs. Il s’agit d’une idée qui s’inscrit dans les systèmes philosophiques caractéristiques de la pensée politique moderne. Mais les auteurs qui entreprennent de fonder la société politique sur les droits naturels de l’homme sont tributaires de l’héritage culturel de la civilisation européenne. Il est ainsi possible de reconstituer la généalogie des droits naturels de l’homme, en remontant aux sources qui ont inspiré leurs inventeurs (section 1) avant de présenter les théories politiques instaurant le primat des droits naturels de l’homme (section 2).

Leçon 3 : Des libertés traditionnelles aux droits naturels de l’homme
Les révolutions anglaises du XVIIe siècle et la révolution américaine du XVIIIe siècle constituent des étapes importantes dans l’histoire de la garantie des droits. En effet, ces crises politiques auxquelles se trouve confrontée la monarchie anglaise débouchent sur la reconnaissance des droits naturels de l’homme comme fondement de l’encadrement du pouvoir politique par le droit.
Les révolutions anglaises, qui inspirent les auteurs des théories politiques modernes (Hobbes, Locke), voient les droits naturels invoqués pour légitimer la conservation des libertés traditionnelles (section 1).
Visant d’abord le même objectif, la révolution américaine aboutit finalement à fonder sur l’invocation des droits naturels le dépassement du système des libertés traditionnelles dont les colons estiment être exclus (section 2).

Leçon 4 : Des droits naturels de l’homme aux droits du citoyen
Plus encore que la Révolution américaine, la Révolution française est placée sous l’invocation des droits naturels de l’homme.

Leçon 5 : La constitutionnalisation des droits des citoyens
Inspirées par les théories du droit naturel moderne, les révolutions américaine et française imposent l’idée qu’une constitution doit assurer la garantie des droits des citoyens.

Leçon 6 : Les critiques du modèle libéral de garantie des droits
Dès la fin du XVIIIe siècle, l’invocation des droits de l’homme par la Révolution française fait l’objet de vives critiques. Ces critiques sont diverses :
- par les auteurs dont elles émanent ;
- par les arguments sur lesquels elles reposent.
Mais elles se rejoignent toutes sur un point : le rejet de la philosophie individualiste qui inspire les principes de 1789.

Leçon 7 : La crise de la garantie des droits dans les démocraties parlementaires
À la fin du XIXe siècle, le processus de constitutionnalisation de la garantie des droits a touché la plupart des États européens et américains.
Le principe selon lequel le droit public de chaque État doit assurer la garantie des droits des citoyens est reçu de manière générale. Inspiré par les doctrines du droit naturel moderne, ce principe fondamental du modèle politique libéral a toutefois dû être adapté à des contextes politiques divers. En pratique, la reconnaissance des droits des citoyens par la constitution ne permet pas toujours de limiter les prérogatives étatiques.
Bien souvent, elle produit un effet inverse, en faisant de l’État la seule source des libertés individuelles. L’idéal libéral se trouve alors neutralisé, au profit de l’exaltation du pouvoir de l’État.
Les dernières décennies du XIXe siècle et la première moitié du XXe siècle voient une accentuation de ce phénomène : la garantie des droits des citoyens répond de moins en moins au projet libéral d’émancipation de l’individu. Dans les démocraties parlementaires, où le modèle libéral a vocation à s’épanouir, cette crise de la garantie des droits se manifeste par une double évolution :
    la critique de l’individualisme libéral entraîne d’abord une redéfinition du contenu des droits garantis aux citoyens, sous l’influence des doctrines qui réclament une intervention de l’État pour corriger les inégalités sociales (section 1) ;
    ce premier symptôme est aggravé par l’affaiblissement de la portée des droits garantis : loin de l’idéal jusnaturaliste, les droits garantis par le droit public des démocraties parlementaires ne sont ni absolus, ni universels (section 2).

Leçon 8 : La garantie des droits face aux totalitarismes
La crise qui affecte la garantie des droits au cours de la première moitié du XXe siècle atteint son paroxysme dans les régimes totalitaires. Les droits de l’individu s’y effacent devant l’intérêt supérieur de l’État. Renversant le postulat fondamental de l’individualisme des Lumières, les idéologies totalitaires posent en principe que l’individu n’est rien en dehors de l’État. Ainsi, il ne peut être titulaire de droits opposables à l’État.
Dans le régime communiste issu de la révolution russe, la dictature du parti bolchevik est censée instaurer des conditions permettant d’assurer à tous les citoyens la jouissance effective de droits égaux. Mais la garantie des droits économiques et sociaux se fait au prix de l’abolition des libertés individuelles. Si le totalitarisme communiste ne se traduit pas par une négation pure et simple de la garantie des droits, il débouche sur une perversion de celle-ci (section 1).
Dans les régimes fasciste et national-socialiste, la situation est plus nette : la radicalisation paroxystique de l’idéologie nationaliste conduit à nier toute valeur à l’homme au profit de l’appartenance à la communauté nationale. L’Italie et l’Allemagne connaissent ainsi des régimes assumant la négation pure et simple de la garantie des droits (section 2).

Leçon 9 : L’internationalisation des droits de l’homme
L’internationalisation des droits de l’homme est le processus consistant à organiser la garantie des droits de l’homme au niveau international, c’est-à-dire en dépassant le cadre traditionnel de l’État-nation.

Leçon 10 : La diversification des systèmes de protection des droits de l’homme
La protection des droits de l’homme à l’échelle internationale crée une situation nouvelle. La garantie des droits s’organise ainsi à plusieurs niveaux :
- au niveau national ;
- au niveau mondial ;
- au niveau régional.
En effet, en même temps que l’O.N.U., des organisations régionales développent leurs propres systèmes de protection des droits de l’homme. Les États conservent une compétence de principe en matière de garantie des droits, mais les systèmes nationaux doivent s’articuler avec les normes internationales.
Cette diversification géographique de la protection des droits de l’homme vient s’ajouter à la diversification matérielle qui découle de l’émergence de corps de normes spécialisés dans certains domaines :
- le droit humanitaire ;
- le droit pénal.
La protection des droits de l’homme est ainsi l’objet d’une pluralité de règles et de mécanismes, depuis l’instauration des systèmes régionaux de protection des droits de l’homme (section 1) et le développement des normes spécifiques aux champs humanitaire et pénal (section 2).

 


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