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Histoire des institutions jusqu'en 1789

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Spécialités :
  • Histoire du droit
  • Droit constitutionnel
Niveau :
  • Licence
Date de mise à jour : novembre 2014

PlanObjectifs

Leçon 1 : La fusion des cultures

Dans cette première leçon servant d’introduction au reste du cours, il s’agit de dresser un rapide panorama des différentes traditions juridiques occidentales, essentiellement romano-chrétienne et germanique. Celles-ci vont, en s’adaptant, irriguer les institutions des royautés du haut Moyen Âge.
Il s’agit donc ici de revenir sur les principaux traits de ces différents courants : l’empreinte de la romanité, l’héritage chrétien et l’influence germanique.

Leçon 2 : Les royautés barbares. L'exemple mérovingien

Sur le territoire de l’Empire romain vont s’émanciper à partir du Ve siècle plusieurs peuples dits germaniques. Celui des Francs, a, sur le sol gaulois, connu une expansion rapide donnant naissance à la royauté mérovingienne (Ve-VIIIe siècle). Ses institutions révèlent de quelle manière a été reçu le triple héritage expliqué dans la leçon 1.
Sur cette base, le gouvernement mérovingien, met en œuvre des moyens qui reposent essentiellement sur la force des réseaux (laïcs comme ecclésiastiques) que la royauté s’emploie à tisser autour d’elle. Cependant, la compétition politique à laquelle se livrent royauté et aristocratie contrarie tout espoir de construction institutionnelle pérenne, même au-delà de la dynastie mérovingienne.

Leçon 3 : Le gouvernement carolingien

Affaiblie par une aristocratie ambitieuse et conquérante, la royauté mérovingienne n’a plus les moyens ni la légitimité pour se maintenir en place. En 751, la dynastie carolingienne s’installe alors pour plus de deux siècles (VIIIe-Xe siècle).
Le changement dynastique s’accompagne de profonds changements institutionnels. Le sacre notamment permet de gagner en légitimité et de sceller l’alliance entre la nouvelle royauté et l’Eglise. Le couronnement impérial à partir de Charlemagne laisse espérer le retour à l’unité. Cette politique toutefois ne gomme pas complètement les défauts quasi congénitaux du système franc de gouvernement. Appuyé sur les mêmes bases traditionnelles, les institutions carolingiennes échoueront elles aussi en dépit des efforts pour unifier le territoire, resserrer les liens de fidélité et sacraliser la fonction royale.

Leçon 4 : Une société féodale (Xe - XIIe siècles)

La période qui s’ouvre avec la dynastie capétienne est marquée par une très nette évolution des structures politiques : la vassalité transforme profondément les rapports de pouvoir ; de nouveaux centres de pouvoir, seigneuries, villes, parcellisent l’autorité publique, et de nouvelles sources de droit se substituent à celles connues dans le monde carolingien.

Leçon 5 : La transition capétienne. Fiction juridique et réalité politique (Xe - XIIe siècles)

Noyée au milieu des autres puissances politiques, la royauté leur reste cependant supérieure et entretient un modèle idéologique royal. En pratique, la puissance royale reste assez faible, secondée tout de même par l’action de l’Eglise.

Leçon 6 : Le renouveau royal. Les débuts de la souveraineté (XIIIe - XVe siècles)

Si au XIIe siècle l’idée d’une autorité souveraine supérieure à la féodalité n’a rien de naturel, durant le siècle suivant le pouvoir royal change de physionomie. L’autorité du roi s’accroit à l’intérieur de la féodalité. Durant les trois derniers siècles du Moyen Age le capétien se mue en un véritable souverain, grâce au développement de la réflexion intellectuelle et à l’extension d’un important appareil administratif centralisateur.

Leçon 7 : L’esprit de l’État monarchique (XVIe - XVIIIe siècles). Entre idéalisme et réalisme

Les trois siècles de l’âge moderne en France (XVIe – XVIIIe s.) voient s’épanouir une nouvelle organisation politique qui préside au triomphe de l’État. La transition est définitivement opérée entre l’ancienne royauté médiévale et le nouvel État monarchique. Modernisation et stabilisation étatique sont le résultat d’une nouvelle réflexion sur le pouvoir et d’un subtil équilibre entre les institutions et les forces politiques en présence.

Leçon 8 : Gouverner l’État monarchique (XVIe – XVIIIe siècles)

Du XVIe au XVIIIe le renforcement de l’administration étatique devient une réalité incontournable, tant au niveau central qu’au niveau local. Le rayonnement de l’État monarchique atteint son apogée. L’uniformisation de l’assise territoriale est en voie d’achèvement et aucun secteur n’échappe désormais à sa maîtrise (militaire, financier, législatif, judiciaire).

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Cet enseignement traite des sujets suivants :

La fusion des cultures : l'empreinte de la romanité, l'héritage chrétien, l'influence du monde barbare - Les royautés barbares. L'exemple mérovingien : enracinement traditionnel du pouvoir, la réception des traditions romano-chrétiennes, moyens de gouvernement - Le gouvernement carolingien : bases doctrinales et moyens du pouvoir carolingien, l'échec de l'unité - Une société féodale (Xe - XIIe siècles) : la dispersion du pouvoir, diversité du droit et triomphe de la coutume - La transition capétienne. Fiction juridique et réalité politique (Xe - XIIe siècles) : la permanence de la royauté, les moyens du gouvernement royal - Le renouveau royal. Les débuts de la souveraineté (XIIIe - XVe siècles) : du roi suzerain au roi souverain, les moyens de la royauté : gouverner et administrer le royaume - L'esprit et de l'État monarchique (XVIe - XVIIIe siècles). Entre idéalisme et réalisme : la fabrique de l'absolutisme (penser le pouvoir absolu, faire croire : symboles, images et représentations), l'équilibre monarchique (une monarchie statutaire et des contre-pouvoirs) - Gouverner l'État monarchique (XVIe - XVIIIe siècles) : l'administration de l'État monarchique et les grandes missions de l'État.


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