Histoire des institutions jusqu'en 1789

Histoire des institutions jusqu'en 1789
Jean de Joinville présente son ouvrage ''Vie de Saint Louis'' au roi Louis le Hutin (enluminure, vers 1330-1340)

Spécialités :  Droit constitutionnel, Droit public, Histoire du droit
Niveau :   Licence 1
Date de mise à jour : novembre 2014

PrésentationPlanObjectifs

Les institutions publiques et politiques telles que nous les concevons et les connaissons au cours de la Période contemporaine (depuis la Révolution française et jusqu’à présent), répondent à des principes récents (liberté, égalité, souveraineté nationale, représentation démocratique, séparation des pouvoirs…) qui toutefois ne naissent pas de rien ni ne surgissent spontanément à compter de la fin du XVIIIème siècle. Le pouvoir politique et sa source (son principe ou sa justification), l’organisation du gouvernement des sociétés, le fonctionnement et l’évolution des organes et institutions politiques résultent de l’expérience des peuples et des aléas de leur histoire : ainsi par exemple, ce que l’on entend par « monarque » (le prince, le roi, l’empereur, en un mot : le chef) varie beaucoup au cours des temps de même que l’étendue de ses pouvoirs ; l’empereur romain n’est pas l’empereur chrétien, il se distingue profondément des rois mérovingiens et ces derniers, d’abord rois-guerriers, ne sont pas semblables au roi-justicier capétien ni au roi absolu dont Louis XIV, Roi-Soleil est l’image typique… de la même manière, la question de savoir si le gouvernement d’une société est l’affaire exclusive d’un chef (dynastique, militaire, économique, religieux, politique…), celle de quelques-uns (désignés par la naissance, par le savoir, par le savoir-faire…) ou celle de tous n’appelle pas les mêmes réponses selon les circonstances et selon la culture ou les croyances de la communauté concernée.
Chaque époque, chaque modèle contribue à façonner la conception (l’idée) et la structure (l’organisation et le fonctionnement) des organes et institutions politiques telles qu’elles existent au début du XXIème siècle et nos gouvernements et administration (qui forment l’Exécutif), nos assemblées nationales (le Législatif) et nos tribunaux (le Judiciaire) actuels empruntent à la longue et lente formation dont ils sont le résultat et gardent les traces souvent profondes. Parfois, nous les concevons contre l’expérience historique, afin de repousser ce qu’elle comporte de négatif (la séparation des pouvoirs est établie pour empêcher les abus de la monarchie absolue), parfois au contraire nous les concevons à partir des modèles anciens (souvent idéalisés, car souvent nous avons une représentation fausse des temps et du gouvernement de Clovis, Charlemagne ou Hugues Capet), mais toujours l’histoire, même l’histoire lointaine, influence le présent.
Le cours d’Histoire des Institutions jusqu’en 1789 a pour objet de présenter la construction du gouvernement et, plus récemment, de ce que nous nommons « l’État », depuis la fin de l’Empire romain jusqu’à la Révolution française. Cette présentation permet, en respectant la chronologie, de comprendre comment s’établissent, au gré des succès et des échecs successifs des systèmes de gouvernement, le cadre de la Période contemporaine et comment cette dernière est également une héritière de ce qui la précède par-delà la rupture révolutionnaire et malgré l’écoulement des années et des siècles.
Ce cours délivre des clefs fondamentales à la compréhension du droit constitutionnel et des institutions publiques et de la politique contemporains, dont il est le préalable indispensable, spécialement en ce qui concerne leurs principes.

Leçon 1 : La fusion des cultures
Dans cette première leçon servant d’introduction au reste du cours, il s’agit de dresser un rapide panorama des différentes traditions juridiques occidentales, essentiellement romano-chrétienne et germanique. Celles-ci vont, en s’adaptant, irriguer les institutions des royautés du haut Moyen Âge.
Il s’agit donc ici de revenir sur les principaux traits de ces différents courants : l’empreinte de la romanité, l’héritage chrétien et l’influence germanique.

Leçon 2 : Les royautés barbares. L'exemple mérovingien
Sur le territoire de l’Empire romain vont s’émanciper à partir du Vème siècle plusieurs peuples dits germaniques. Celui des Francs, a, sur le sol gaulois, connu une expansion rapide donnant naissance à la royauté mérovingienne (Vème-VIIIème siècle). Ses institutions révèlent de quelle manière a été reçu le triple héritage expliqué dans la leçon 1.
Sur cette base, le gouvernement mérovingien, met en œuvre des moyens qui reposent essentiellement sur la force des réseaux (laïcs comme ecclésiastiques) que la royauté s’emploie à tisser autour d’elle. Cependant, la compétition politique à laquelle se livrent royauté et aristocratie contrarie tout espoir de construction institutionnelle pérenne, même au-delà de la dynastie mérovingienne.

Leçon 3 : Le gouvernement carolingien
Affaiblie par une aristocratie ambitieuse et conquérante, la royauté mérovingienne n’a plus les moyens ni la légitimité pour se maintenir en place. En 751, la dynastie carolingienne s’installe alors pour plus de deux siècles (VIIIème-Xème siècle).
Le changement dynastique s’accompagne de profonds changements institutionnels. Le sacre notamment permet de gagner en légitimité et de sceller l’alliance entre la nouvelle royauté et l’Eglise. Le couronnement impérial à partir de Charlemagne laisse espérer le retour à l’unité. Cette politique toutefois ne gomme pas complètement les défauts quasi congénitaux du système franc de gouvernement. Appuyé sur les mêmes bases traditionnelles, les institutions carolingiennes échoueront elles aussi en dépit des efforts pour unifier le territoire, resserrer les liens de fidélité et sacraliser la fonction royale.

Leçon 4 : Une société féodale (Xème - XIIème siècles)
La période qui s’ouvre avec la dynastie capétienne est marquée par une très nette évolution des structures politiques : la vassalité transforme profondément les rapports de pouvoir ; de nouveaux centres de pouvoir, seigneuries, villes, parcellisent l’autorité publique, et de nouvelles sources de droit se substituent à celles connues dans le monde carolingien.

Leçon 5 : La transition capétienne. Fiction juridique et réalité politique (Xème - XIIème siècles)
Noyée au milieu des autres puissances politiques, la royauté leur reste cependant supérieure et entretient un modèle idéologique royal. En pratique, la puissance royale reste assez faible, secondée tout de même par l’action de l’Eglise.

Leçon 6 : Le renouveau royal. Les débuts de la souveraineté (XIIIème - XVème siècles)
Si au XIIème siècle l’idée d’une autorité souveraine supérieure à la féodalité n’a rien de naturel, durant le siècle suivant le pouvoir royal change de physionomie. L’autorité du roi s’accroit à l’intérieur de la féodalité. Durant les trois derniers siècles du Moyen Age le capétien se mue en un véritable souverain, grâce au développement de la réflexion intellectuelle et à l’extension d’un important appareil administratif centralisateur.

Leçon 7 : L’esprit de l’État monarchique (XVIème - XVIIIème siècles). Entre idéalisme et réalisme
Les trois siècles de l’âge moderne en France (XVIème – XVIIIème s.) voient s’épanouir une nouvelle organisation politique qui préside au triomphe de l’État. La transition est définitivement opérée entre l’ancienne royauté médiévale et le nouvel État monarchique. Modernisation et stabilisation étatique sont le résultat d’une nouvelle réflexion sur le pouvoir et d’un subtil équilibre entre les institutions et les forces politiques en présence.

Leçon 8 : Gouverner l’État monarchique (XVIème – XVIIIème siècles)
Du XVIème au XVIIIème le renforcement de l’administration étatique devient une réalité incontournable, tant au niveau central qu’au niveau local. Le rayonnement de l’État monarchique atteint son apogée. L’uniformisation de l’assise territoriale est en voie d’achèvement et aucun secteur n’échappe désormais à sa maîtrise (militaire, financier, législatif, judiciaire).

Cet enseignement traite des sujets suivants :

La fusion des cultures : l'empreinte de la romanité, l'héritage chrétien, l'influence du monde barbare - Les royautés barbares. L'exemple mérovingien : enracinement traditionnel du pouvoir, la réception des traditions romano-chrétiennes, moyens de gouvernement - Le gouvernement carolingien : bases doctrinales et moyens du pouvoir carolingien, l'échec de l'unité - Une société féodale (Xe - XIIe siècles) : la dispersion du pouvoir, diversité du droit et triomphe de la coutume - La transition capétienne. Fiction juridique et réalité politique (Xe - XIIe siècles) : la permanence de la royauté, les moyens du gouvernement royal - Le renouveau royal. Les débuts de la souveraineté (XIIIe - XVe siècles) : du roi suzerain au roi souverain, les moyens de la royauté : gouverner et administrer le royaume - L'esprit et de l'État monarchique (XVIe - XVIIIe siècles). Entre idéalisme et réalisme : la fabrique de l'absolutisme (penser le pouvoir absolu, faire croire : symboles, images et représentations), l'équilibre monarchique (une monarchie statutaire et des contre-pouvoirs) - Gouverner l'État monarchique (XVIe - XVIIIe siècles) : l'administration de l'État monarchique et les grandes missions de l'État.

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