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Histoire des institutions publiques depuis la Révolution

Histoire des institutions publiques depuis la Révolution
La Vérité amène la République et l'Abondance, Nicolas de Courteille

Spécialités :  Droit constitutionnel, Droit public, Histoire du droit
Niveau :   Licence 2
Date de mise à jour : septembre 2008

PrésentationPlanPré-requis

Aboutissement d'une construction empirique jamais systématisée, l'organisation judiciaire d'Ancien Régime présente un tableau d'une étonnante complexité. En fait, il n'existe pas une mais des justices.

Renforcé par l'influence des droits savants, romain et canonique, le principe féodal selon lequel toute juridiction laïque relève du roi à titre de fief ou arrière-fief a permis le développement de l'appel devant les juges royaux. La connaissance de multiples affaires leur a également été progressivement ôtée : causes relatives aux bourgeois du roi, cas royaux, la prévention permettant par ailleurs aux tribunaux royaux de se saisir d'une cause en devançant une autre juridiction à qui la connaissance aurait pu ou dû appartenir), dont les justices municipales sont une forme, subsistent. Mais, au terme d'un mouvement amorcé dès le XIIIe siècle, elles se trouvent désormais étroitement subordonnées aux juridictions royales, au point qu'aucune justice seigneuriale ne tranche désormais en dernier ressort.

Leçon 1 : Introduction : la justice à la fin de l'Ancien Régime
Description rapide du fonctionnement des institutions judiciaires françaises à la fin de l'Ancien Régime.

Leçon 2 : Les réformes révolutionnaires (1789-1799)
Description de la justice de droit commun, des justices d'attribution et des juridictions politiques pendant la Révolution française.

Leçon 3 : Les réformes judiciaires napoléoniennes (1800-1814)
Description de la réorganisation du système judiciaire sous le Consulat et l'Empire

Leçon 4 : Evolution de l'institution judiciaire de la Restauration à la Ve République
Description des évolutions du système judiciaire français de la fin du Ier Empire à la Constitution de 1958

Leçon 5 : Evolution des juridictions françaises de la Restauration à la Ve République – suite
Suite de la description des évolutions du système judiciaire français de la fin du Ier Empire à la Constitution de 1958

Leçon 6 : L'administration centrale en France de la fin de l'Ancien Régime à nos jours
Description des organes centraux de l'Etat en France de la fin de l'Ancien Régime à nos jours

Leçon 7 : L'administration locale en France de la fin de l'Ancien Régime à nos jours
Description des progrès de la décentralisation en France de 1789 à nos jours

Cours de 2ème année de licence avec notions correctes sur l'histoire des institutions et des idées politiques, en s'appuyant, si nécessaire sur divers manuels cités dans la bibliographie générale du cours.

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