Olivier Devaux

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
  • THESE

    L'enseignement à Toulouse de 1789 à 1830, soutenue en 1986 à Toulouse 1 sous la direction de Germain Sicard

  • Olivier Devaux (dir.), Histoire de l'enseignement du droit à Toulouse, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université de Toulouse 1 sciences sociales et OpenEdition, 2021, 402 p.  

    Il n’est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l’ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. Pour autant, ce livre se veut aussi éloigné que possible de l’hagiographie. Rien d’une histoire d’entreprise, à la gloire de l’institution et peignant comme un long parcours sans nuage un destin exemplaire. Dans cet ouvrage, regroupement des articles de Toulousains mais aussi d’auteurs extérieurs, des coups de projecteurs sont portés sur l’évolution de l’enseignement du droit depuis les premiers professeurs de droit dont on peut suivre la carrière, ceux du xiiie siècle, jusqu’au xixe qui est à la fois un temps de renaissance institutionnelle et de diversification disciplinaire. Les conditions d’accueil des étudiants, l’évolution des programmes, les transformations de la pédagogie, les conditions de délivrance des diplômes, l’apparition de nouveaux champs d’investigation et d’enseignement sont autant de questions soigneusement traitées à travers des études érudites et fortement documentées. Il n’est jusqu’à l’étude de cours anciens à travers les notes prises par les étudiants qui ne donnent une image très réaliste de ce que pouvait être l’apprentissage du droit il y a plusieurs siècles. C’est un portrait impressionniste mais aussi très vivant d’une institution fort ancienne qui est ici proposé au lecteur curieux de l’histoire d’une Université, inse��parable de celle de la ville qui l’abrite

    Olivier Devaux, Bakary Camara, Mamadou Bakaye Dembele (dir.), Le syndicalisme en Afrique, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2020, 409 p. 

    Olivier Devaux, Florent Garnier, Mémoires de la Grande guerre: le livre d'or de la faculté de droit de Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018, 229 p. 

    Olivier Devaux, Kurt Kloocke, André Cabanis, Lucien Jaume (dir.), Principes de politique et autres écrits, juin 1814-juillet 1815: Liberté de la presse, Responsabilité des ministres, Mémoires de Juliette, Acte additionnel, etc., De Gruyter et De Gruyter, 2017, Oeuvres complètes ( Série Oeuvres ) 

    Olivier Devaux, Samba Traoré, Bakary Camara (dir.), L'inversion sociale: un defi au droit et a l'ordre, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015, 345 p. 

    Olivier Devaux, Barnabé Georges Gbago (dir.), La dot et le mariage en Afrique, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2013, Droit béninois, 198 p. 

    Olivier Devaux, Mamadou Badji, Babacar Gueye (dir.), Dire le droit en Afrique francophone, Presses de l'Université de Toulouse, 2013, 347 p. 

    Olivier Devaux, Hafedh Ben Salah (dir.), Politique touristique et développement économique, Presses du Centre universitaire Champollion, 2010, 153 p. 

    Olivier Devaux, Mamadou Badji, Babacar Gueye (dir.), La Codification juridique dans les pays francophones, Presses de l'Université de Toulouse, 2008, 347 p. 

    Olivier Devaux, Mamadou Badji (dir.), De la justice coloniale aux systèmes judiciaires africains contemporains, Presses de l'Université des sciences sociales, 2006, Droit sénégalais, 406 p. 

    Olivier Devaux, Kurt Kloocke, André Cabanis, Lucien Jaume (dir.), Principes de politique et autres écrits, juin 1814-juillet 1815: Liberté de la presse, Responsabilité des ministres, Mémoires de Juliette, Acte additionnel, etc., M. Niemeyer, 2001, Oeuvres complètes ( Série Oeuvres ), 1052 p. 

    Olivier Devaux, Philippe Nélidoff (dir.), Christianisme et politique dans le Tarn sous la Troisième République, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2000, 336 p. 

    Olivier Devaux, Philippe Nélidoff (dir.), Pouvoirs et société en pays albigeois: [actes du colloque, Albi, décembre 1996], Presses de l'université des sciences sociales, 1997   

    Olivier Devaux, André Cabanis, Histoire des institutions de la France: XVe-XVIIIe siècle, L'Hermès, 1997, L'essentiel sur, 128 p.   

    Olivier Devaux, L'enseignement à Toulouse sous la Restauration, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1994, 216 p.   

    Olivier Devaux, Histoire des institutions de la France: 1er-XIVe siècle, l'Hermès, 1993, L'essentiel sur ( Droit public ), 206 p.   

    Olivier Devaux, L'enseignement à Toulouse sous le Consulat et l'Empire, Presses de l'Institut d'études politiques, 1990, 287 p.   

    Olivier Devaux, La pique et la plume: l'enseignement à Toulouse, Eché, 1989, 181 p. 

    Olivier Devaux, La Pique et la plume: l'enseignement à Toulouse pendant la Révolution, Eché et Editions universitaires du sud, 1989, 181 p. 

    Olivier Devaux, La Pique et la plume , Ed. universitaires du sud et Eché, 1988 

  • Olivier Devaux, Mamadou Badji, Babacar Gueye, « Revue sénégalaise de droit et science politique », 2014   

    Olivier Devaux, André Cabanis, « Un concours de chaire à la Faculté de droit de Toulouse en 1822 : entre rumeurs et localisme », Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2003, pp. 41-55 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mamoudou Alioune Kandé, Le conflit casamançais, origines historiques et prolongements actuels, thèse soutenue en 2016 à Toulouse 1  

    La fin du siècle dernier est marquée par de profonds bouleversements géopolitiques, la chute du mur de Berlin et la dislocation de l’Empire soviétique ayant entrainé l’émergence d’un monde unipolaire avec la mise en œuvre de l’économie de marché et de la démocratie comme système politique de gouvernance. Cette nouvelle ère des relations internationales s’accompagne de profondes mutations socioéconomiques et spatiales. Ainsi, dans les anciennes colonies avec l’absence d’une force de dissuasion, nous assistons à la recrudescence des conflits identitaires. Les revendications démocratiques et la montée en puissance du micro-nationalisme engendrent l’implosion des structures étatiques donnant naissance aux conflits intra-étatiques. Le Sénégal, pays réputé calme, depuis le début des années 1980 fait face à une situation politique difficile avec l’avènement des revendications indépendantistes du Mouvement des forces démocratiques de Casamance (MFDC).

    Eric Koy, L'évolution du statut constitutionnel de la Défense nationale et de la condition militaire sous la Vème république, thèse soutenue en 2007 à Toulouse 1  

    "L'objet de cette thèse consacre sous l'apport constitutionnel et administratif du terme les transformations historiques de notre système de Défense pour en clarifier la réglementation au demeurant d'une réforme politique substantielle engagée le 31 juillet 2007 par le chef de l'Etat. Le principe juridico historique ayant conduit à revoir notre système de Défense, cette nouvelle situation politique s'est traduite en 2005 par une réforme du statut général des militaires en raison de la professionnalisation des effectifs. En cela, il convenait d'établir un constat de la situation actuelle tout en proposant des solutions aux insuffisances constatées à l'aube de la rédaction d'un nouveau Livre Blanc sur la Défense. "

    Thapanan Nipithakul, Les sources du droit et du pouvoir politique au travers des anciens textes thai͏̈landais, thèse soutenue en 2004 à Toulouse 1 en co-direction avec Jean-Marie Crouzatier  

    Le texte du Dharmasatra, qui se trouve en tête de la collection des anciennes lois de la Thai͏̈lande, constitue un des rares chefs d'oeuvre de la littérature juridique d'autrefois du pays. Il dévoile non seulement le fondement politique du Siam d'avant le 19e siècle mais encore la pensée juridique traditionnelle d'un pays boudhiste du Sud-Est asiatique. Un double objectif commande l'orientation de ce travail de recherche; méthodiquement, replacer l'analyse du texte dans son propre contexte social et historique et, intellectuellement, dégager la fonction du texte dans le monde antique du Siam. Il n'est pas moins intéressant de constater ensuite l'héritage intellectuel de la tradition juridique du Dharmasatra notamment pendant la période de la modernisation du pays au 19e siècle.

  • Yousef Albaghdadi, La protection juridique du patrimoine culturel en Lybie (1835-2017), thèse soutenue en 2017 à Université Clermont Auvergne‎ 20172020 sous la direction de Florent Garnier et Jacqueline Vendrand-Voyer  

    La protection juridique du patrimoine culturel en Lybie a connu deux périodes distinctes. La première avant 1869 se caractérisait par l’absence de législation spécifique. Les vestiges apparents et les pièces archéologiques transportables étaient exposés au pillage et au marchandage tandis que le patrimoine immatériel se transmettait par une mémoire populaire qui perdait au fil du temps une partie de son héritage culturel. La seconde période, à partir du mitan du XIXe siècle, est marquée pour le patrimoine libyen par une volonté de protection. Il a connu depuis 1869 jusqu’à nos jours et après l’indépendance, différentes étapes et divers degrés dans la préservation de biens culturels d’un point de vue juridique.Cette recherche doctorale s’intéresse particulièrement à ces quelques 150 années où l’intérêt a été porté à la définition du patrimoine et à la vision de la loi musulmane sur le patrimoine car l’héritage religieux reste très ancré dans l’esprit des gens et constitue une entrave à l’acceptation de plusieurs formes de patrimoine culturel.A partir des différents pouvoirs qui se sont exercés sur le territoire libyen, il est permis de saisir les apports et les limites, les influences et les évolutions, les enjeux et les acteurs, les dispositions normatives et leur application pendant la période ottomane puis l’occupation italienne et enfin l’administration militaire britannique. Ces deux pays européens se sont intéressés à la seule protection du patrimoine culturel matériel et à sa redécouverte. Comme en d’autres espaces, le patrimoine immatériel n’a bénéficié d’une attention particulière de ces deux administrations.Après la proclamation de l’indépendance, l’intérêt porté au patrimoine culturel a été moindre malgré les nombreuses lois et les résolutions promulguées favorables à l’émergence d’un droit national du patrimoine et destinée à protéger les richesses culturelles en raison de la découverte d’importantes quantités de pétrole. Le pays alors oriente son économie vers l’exploitation d’une rente impliquant l’abandon des autres ressources du pays. L’économie a alors été privilégiée et l’Etat n’a donné aucune importance au développement du tourisme archéologique.Par ailleurs, la conscience de l’importance du patrimoine comme constitutive de l’identité culturelle du peuple n’a pas été ancrée dans l’esprit de la plupart des citoyens, notamment à cause des programmes d’enseignement ne faisant pas état de la question patrimoniale. Par contre, ils étaient saturés de sujets nationalistes discriminatoires pour lutter contre la diversité culturelle intérieure et extérieure. La propagande de l’ancien régime s’est efforcée d’agir ainsi durant les décennies. Avec la chute du régime du colonel Kadhafi en 2011, une nouvelle législation patrimoniale a permis de prendre en considération de nouveaux domaines. De possibles évolutions sont à attendre de l’influence des conventions internationales.Cette thèse, par une analyse de l’évolution de la protection juridique du patrimoine culturel libyen et la mise à disposition du corpus normatif élaboré au cours des siècles, est une première étape pour de futures recherches relatives au patrimoine culturel et plus largement à la question du droit libyen.

    Yousef Albaghdadi, La protection juridique du patrimoine culturel en Libye (1835-2017), thèse soutenue en 2017 sous la direction de Florent Garnier et Jacqueline Vendrand-Voyer, membres du jury : Xavier Perrot (Rapp.)    

    La protection juridique du patrimoine culturel en Libye a connu deux périodes distinctes. La première avant 1869 se caractérisait par l’absence de législation spécifique. Les vestiges apparents et les pièces archéologiques transportables étaient exposés au pillage et au marchandage tandis que le patrimoine immatériel se transmettait par une mémoire populaire qui perdait au fil du temps une partie de son héritage culturel. La seconde période, à partir du mitan du XIXe siècle, est marquée pour le patrimoine libyen par une volonté de protection. Il a connu depuis 1869 jusqu’à nos jours et après l’indépendance, différentes étapes et divers degrés dans la préservation de biens culturels d’un point de vue juridique.Cette recherche doctorale s’intéresse particulièrement à ces quelques 150 années où l’intérêt a été porté à la définition du patrimoine et à la vision de la loi musulmane sur le patrimoine car l’héritage religieux reste très ancré dans l’esprit des gens et constitue une entrave à l’acceptation de plusieurs formes de patrimoine culturel.A partir des différents pouvoirs qui se sont exercés sur le territoire libyen, il est permis de saisir les apports et les limites, les influences et les évolutions, les enjeux et les acteurs, les dispositions normatives et leur application pendant la période ottomane puis l’occupation italienne et enfin l’administration militaire britannique. Ces deux pays européens se sont intéressés à la seule protection du patrimoine culturel matériel et à sa redécouverte. Comme en d’autres espaces, le patrimoine immatériel n’a bénéficié d’une attention particulière de ces deux administrations.Après la proclamation de l’indépendance, l’intérêt porté au patrimoine culturel a été moindre malgré les nombreuses lois et les résolutions promulguées favorables à l’émergence d’un droit national du patrimoine et destinée à protéger les richesses culturelles en raison de la découverte d’importantes quantités de pétrole. Le pays alors oriente son économie vers l’exploitation d’une rente impliquant l’abandon des autres ressources du pays. L’économie a alors été privilégiée et l’Etat n’a donné aucune importance au développement du tourisme archéologique.Par ailleurs, la conscience de l’importance du patrimoine comme constitutive de l’identité culturelle du peuple n’a pas été ancrée dans l’esprit de la plupart des citoyens, notamment à cause des programmes d’enseignement ne faisant pas état de la question patrimoniale. Par contre, ils étaient saturés de sujets nationalistes discriminatoires pour lutter contre la diversité culturelle intérieure et extérieure. La propagande de l’ancien régime s’est efforcée d’agir ainsi durant les décennies. Avec la chute du régime du colonel Kadhafi en 2011, une nouvelle législation patrimoniale a permis de prendre en considération de nouveaux domaines. De possibles évolutions sont à attendre de l’influence des conventions internationales.Cette thèse, par une analyse de l’évolution de la protection juridique du patrimoine culturel libyen et la mise à disposition du corpus normatif élaboré au cours des siècles, est une première étape pour de futures recherches relatives au patrimoine culturel et plus largement à la question du droit libyen.

    Philippe Pejo, La diplomatie parlementaire, thèse soutenue en 2016 à Université ParisSaclay ComUE sous la direction de Joëlle Le Morzellec, membres du jury : Albert Lourde (Rapp.), Christian Philip, Sélim el Sayegh, Daniel Dormoy, Charles Waline et Danielle Cabanis  

    Concept original lié à une pratique contemporaine de l’action des parlements, la diplomatie parlementaire complète avec habilité la diplomatie classique, compétence régalienne des représentants étatiques du pouvoir exécutif. Justifiant son fondement légal sur le droit public en général et le droit parlementaire en particulier, la diplomatie parlementaire consacre l’internationalisation croissante de l’activité parlementaire et apporte son concours effectif à la démocratisation de la scène internationale.

    Sébastien Silobre, Les magistrats du bureau des finances de la généralité de Montpellier du XVIe au XVIIIe siècle, thèse soutenue en 2007 à Perpignan sous la direction de François-Paul Blanc 


Cours UNJF

Histoire des institutions publiques depuis la Révolution

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Aboutissement d'une construction empirique jamais systématisée, l'organisation judiciaire d'Ancien Régime présente un tableau d'une étonnante complexité....