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Histoire de la justice et de la procédure

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Spécialités :
  • Histoire du droit
  • Justice, procès et procédure
Niveau :
  • Licence
Date de mise à jour : septembre 2014

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Ce cours retrace une histoire politique, juridique et humaine. La justice accompagne en effet les principales transformations de la société ; elle est également un puissant instrument de l'affirmation du pouvoir politique ; elle participe enfin, au premier chef, aux mutations juridiques. La présentation de la construction institutionnelle de la justice depuis le Moyen Age est située par rapport aux modes alternatifs de règlement des conflits, et décrite en corolaire de l'évolution de la procédure, qui a bénéficié de la renaissance du droit romain et des premiers textes de codification, et dont les principaux traits sont révélateurs du rôle dévolu au juge, mais aussi des attentes des justiciables et des pouvoirs publics. Les acteurs du monde judiciaire (magistrats, avocats et autres auxiliaires de justice) sont également évoqués.

Leçon 1 : La genèse médiévale d’un « imbroglio » judiciaire
La structure judiciaire de la France médiévale est passablement compliquée. Il n’y a en effet à cette époque non pas une justice, mais des justices. Dès les premiers siècles du Moyen Âge, la justice royale coexiste avec la justice d’Eglise. Puis viennent successivement s’ajouter les justices seigneuriales et municipales. Chacune de ces juridictions a en principe une compétence propre, mais au gré de l’évolution du rapport de force politique, les unes prennent le pas sur les autres, sans jamais pour autant complètement les éclipser.

Leçon 2 : Le roi, source de toute justice
Face à la diversité des ordres juridictionnels apparue au gré des rapports de force politique (justice d’Eglise, justice seigneuriale, justice municipale), la justice royale n’est à l’origine qu’une justice parmi d’autre. Mais, la renaissance de l’Etat royal, à partir du XIIIe siècle, conduit le monarque à infléchir cette réalité pour imposer la prépondérance de sa justice. Dans cette entreprise de reconquête, le gouvernement monarchique fait feu de tout bois : il travaille à la structuration de la justice royale pour la rendre plus attractive et plus efficace face aux justices concurrentes ; il s’attaque aussi plus directement à ces autres justices en limitant leur champ de compétence et en accentuant son contrôle.

Leçon 3 : Justice privée et justice publique : destinées d’une durable cohabitation
Si administrer la justice constitue une mission régalienne, très tôt revendiquée et assumée, il convient néanmoins de ne pas oublier la part laissée à la justice privée, à celle qui se règle entre les parties : de la vengeance à l’arbitrage en passant par le compromis, ces modes alternatifs de règlement des conflits ont toujours existé et plus ou moins harmonieusement coexisté avec la justice publique. Plus qu’un cheminement linéaire de la vengeance à la justice d’Etat, c’est un panorama plus contrasté que livre l’analyse historique et dont il sera question dans cette leçon.

Leçon 4 : La procédure dans l’ancien droit
A travers d’étude de la procédure, cette leçon s’intéressera à l’histoire de la « marche du procès », à la manière d’aller au devant de la justice et d’avancer en justice selon l’étymologie latine du terme. Cette leçon entend présenter l’évolution de la procédure de l’époque franque aux grandes ordonnances de codification promulguées sous le règne de Louis XIV et qui fixent la matière jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Au-delà des principales règles, nous nous intéresserons à leur esprit et aux facteurs qui conditionnent leur évolution.

Leçon 5 : La diversité du « quatrième ordre maniant les procès » (Montaigne)
L’histoire de la justice passe nécessairement par l’étude des hommes qui la font. Or dans l’ancien droit, il y a pléthore d’acteurs qui manient les procès. Certains observateurs y voient même un quatrième état. L’objet de cette leçon est donc d’identifier dans cette grande diversité qui sont les acteurs du monde judiciaire au Moyen Âge et sous l’Ancien régime et quel est leur statut tant juridique que social.

Leçon 6 : Etat des lieux de la justice à la veille de la Révolution
Où en est parvenue la justice à la veille de la Révolution ? C’est à cette question qu’entend répondre cette leçon en proposant un état des lieux au regard des nombreuses critiques adressées à l’institution judiciaire, ses structures, ses agents, sa procédure. Il s’agira également d’évaluer la place des différents ordres judiciaires (royal, seigneurial, ecclésiastique et municipal).

Leçon 7 : La justice en révolution
La justice connaît elle aussi une révolution dans la décennie 1789-1799. Une révolution structurelle, puisque les anciennes juridictions sont supprimées et remplacées par de nouvelles ; une révolution conceptuelle également, puisque le rôle du pouvoir judiciaire et par là même du juge est redéfini. Les révolutionnaires rêvent d’une justice sans hiérarchie, sans professionnel du droit voire sans procédure. Cette leçon entend retracer ce nouveau rêve judicaire, ses concrétisations, mais aussi ses écueils et les aménagements que les circonstances y ont apportés.

Leçon 8 : La naissance de la justice contemporaine
En revendiquant le vaste héritage de Clovis à Robespierre, Napoléon propose une réforme de la justice où se rencontrent syncrétisme et aspiration à la stabilité. Cette leçon examinera le nouveau visage de la justice dessiné par le Consulat et l’Empire, mais aussi son évolution au cours du XIXe siècle et au début du siècle suivant.

Leçon 9 : La codification de la procédure
A la stabilité de l’appareil judiciaire décrite dans la leçon précédente, Napoléon a ajouté la codification procédurale. L’objet de la présente leçon est de décrire les conditions d’élaboration de ces codes de procédure, leur contenu et leur évolution jusqu’à leur refonte au XXe siècle.

Leçon 10 : L’éternelle majesté de la justice – lieux et habits de justice
Dans cette dernière leçon, nous voudrions nous arrêter sur le décor et l’apparat judiciaire : les lieux, les costumes qui au fil du temps ont symbolisé l’exercice de la justice.


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