Le système monarchique évoque pour beaucoup la royauté héréditaire. Il ne saurait cependant s'y réduire. Bien des monarchies sont ou ont été électives, telles que la papauté ou l'ancien royaume de Pologne (voire la Vè République, diront certains...). De même les régimes monarchiques connaissent bien des variétés : il arrive que l'on préfère le frère au fils; le droit des femmes et de leurs descendants à succéder est admis dans certains pays et non dans d'autres... Dans la France républicaine, et malgré un éclatant passé royal et impérial, le droit monarchique n'est plus qu'une partie de l'histoire du droit, si l'on excepte quelques litiges entre princes qui sont tranchés par les tribunaux de la République. Mais nombre d'institutions tirent leur origine du passé monarchique et en restent marquées. En revanche, dans un grand nombre de pays, comme la Grande-Bretagne ou la Scandinavie, la monarchie demeure une institution vivante et généralement appréciée des sujets. Dans tous les cas elle obéit à un droit spécifique, assimilable à une branche du droit constitutionnel, et peut même faire l'objet, comme en Espagne, d'un enseignement spécifique en faculté.

Journée d'étude organisée sous la direction scientifique de Sylvain Soleil, professeur d'histoire du droit à l'Université de Rennes.

Journée d'études organisée sous la direction scientifique de Luc Guéraud, Professeur d'histoire du droit, IODE, Université de Rennes / CNRS.

Ce colloque se tiendra les 9 et 10 novembre 2023 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes.

Cycle de conférences organisé par l'Institut d'Histoire du Droit (EA 2515) de l'Université Paris Descartes et l'École de droit de la Sorbonne dans le cadre du master d'histoire de la pensée juridique moderne de la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Cité

Colloque organisé sous la responsabilité scientifique d'Olivier Serra, Professeur, IODE UMR CNRS 6262, et de Serge Wolikow, MSH de Dijon, USR 3516.

Organisé par le R.E.R.D.H. (Réseau européen de Recherche en Droits de l'Homme)

Colloque organisé, autour du 5e centenaire de la naissance de Bertrand d'Argentré, par Philippe Hamon (Tempora) et Xavier Godin (DCS), avec la collaboration d’Audrey Colloc et Bruno Isbled.

Coorganisée par l'axe Théorie et histoire des systèmes juridiques et l'Association des historiens du droit de l’Ouest (AHDO)

Sous la responsabilité scientifique de Franck Bouscau, Professeur à l’Université de Rennes 1, ce colloque se tiendra le lundi 8 avril 2019 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1

Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.

Les « Assises de Jérusalem » sont un ensemble de livres juridiques rédigés, pour la plupart, dans la deuxième moitié du XlIIe siècle. La présente thèse a pour objet de proposer une lecture nouvelle de ces sources, la dernière étude d’ensemble datant de 1923. Notre étude propose une ré-interprétation de ces sources juridiques dans le temps et l’espace de l’Orient latin et établir plus justement leurs origines et leurs fondements. Est abordée notamment la consistance la plus probable des « Lettres du Saint Sépulcre », le code légendaire écrit par Godefroy de Bouillon. Les premiers manuscrits en notre possession sont avant tout des coutumiers privés du royaume de Chypre du XlVe au XVIe siècle. Le royaume de Chypre s’est construit sur le modèle du royaume de Jérusalem depuis le début du Xllle siècle et en a transposé le droit et les institutions. Du XlVe siècle au XVIe siècle, Chypre applique le droit du royaume de Jérusalem comme sa coutume. Les Livres, qui composent ces corpus de droit et qui nous sont parvenus, sont ré-analysés en temps que partie de ces corpus de droit. Est aussi ré-étudiée leur nature « originelle », leur écriture pour le second royaume de Jérusalem et le royaume de Chypre. Est proposée enfin une plus juste datation de ces ouvrages, car certains « Livres » sont datés en supposant l'existence d’un droit archaïque, alors qu'il ne nous sont connus matériellement qu’à travers le droit appliqué sur l'île de Chypre à partir XlVe siècle.