Edouard Dubout, Droit constitutionnel de l'Union européenne, 2e éd., Bruylant et Strada lex, 2023, Droit de l'Union européenne ( Manuels ), 519 p.
Edouard Dubout (dir.), L'égalité des États membres de l'Union européenne, Bruylant et Strada lex, 2022, Collection droit de l'Union européenne ( colloques ), 349 p.
Edouard Dubout, Droit constitutionnel de l'Union européenne, Bruylant et Strada lex, 2021, Droit de l'Union européenne ( Manuels ), 515 p.
Au regard de l'importance politique prise par l'Union européenne en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses Etats membres et ses citoyens, l'ouvrage propose une approche constitutionnelle de l'Union européenne et de son droit. Après avoir interrogé l'opportunité d'une telle démarche, il s'attache à mettre en avant la double équation qui anime la recherche d'un "bon gouvernement" sur l'espace européen : à savoir d'une part l'identification du bon "niveau" de gouvernement entre l'Union et ses Etats membres, et d'autre part l'élaboration du bon "type" de gouvernement de l'Union et de ses Etats membres vis-à-vis de leurs citoyens. Le premier terme de l'équation est celui de la coexistence du pouvoir politique européen et du pouvoir politique étatique qui implique de lire la construction européenne sous l'angle du fédéralisme. Le second terme de l'équation concerne l'encadrement de l'exercice du pouvoir politique européen et étatique en vue de susciter un sentiment suffisant de liberté auquel aspire le libéralisme. Dimension fédérale et dimension libérale de l'intégration européenne s'entrecroisent dans la structuration constitutionnelle d'une Union européenne en quête de réinvention démocratique. Un enjeu de leur appréhension successive consiste à se demander comment elles peuvent être combinées de façon satisfaisante dans un ensemble constitutionnel émergent comme l'est l'Union européenne.
Edouard Dubout, Fabrice Picod (dir.), Coronavirus et droit de l'Union européenne, Bruylant, 2021, Collection droit de l'union européenne ( Monographies ), 633 p.
Edouard Dubout, Francesco Martucci, Fabrice Picod (dir.), L' extraterritorialité en droit de l'Union européenne, Bruylant, 2021, Collection droit de l'Union européenne, 282 p.
Edouard Dubout (dir.), Directive 2000/78 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail: commentaire article par article, Bruylant et Strada lex, 2020, Collection droit de l'Union européenne ( Textes et commentaires ), 481 p.
L'Europe sociale a connu en une vingtaine d'années un essor considérable sur la base de la directive 2000/78. Ce texte et l'interprétation qui en est faite servent désormais de fondement juridique à la plupart des innovations et solutions en matière de lutte contre les discriminations professionnelles fondées sur la religion, l'âge, un handicap, et l'orientation sexuelle. Non seulement le droit de l'Union définit de manière autonome pour l'ensemble des droits des États membres ce qu'il convient de qualifier comme constituant une discrimination interdite au regard d'un de ces motifs, mais il contribue également à introduire des avancées notables pour rendre cette interdiction plus effective, comme notamment en matière de preuve, de défense des droits, d'aménagements raisonnables, ou encore d'action positive. La directive 2000/78 est également à l'origine d'une reconfiguration institutionnelle des politiques publiques contre les discriminations à travers la mise en place de mécanismes d'information, de défense des droits, ou encore de dialogue civil et social. Une étude approfondie, et inédite à ce jour, de ce texte majeur de la constitution de l'espace social européen est désormais indispensable à tout acteur ou personne intéressée dans la lutte contre les discriminations en Europe
Edouard Dubout, Sébastien Touzé (dir.), Refonder les droits de l'homme, Éditions A. Pedone, 2019, Publications du Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire, 317 p.
La 4e de couv. indique : "Les critiques formulées à l'encontre des droits de l'homme ressurgissent dans la pensée contemporaine. Emanant du champ des études politiques, philosophiques, sociologiques, ou même historiques, ces critiques, parfois contradictoires entre elles, imputent aux droits de l'homme une large part des travers des sociétés actuelles en dénonçant à la fois leur légitimité, leurs finalités, et leurs effets sur nos formes de vie. - Pourtant, la plupart des ces critiques ignorent en grande partie le discours juridique qui donne consistance aux droits de l'homme. L'objectif du présent colloque est de cartographier les différents arguments critiques adressés aux droits de l'homme et de les éprouver à la réalité juridique. De cette approche est issue une réflexion pour proposer des pistes de refondation des concepts et techniques de protection des droits de l'homme. - Cet ouvrage rassemble les contributions de Niki Aloupi, Xavier Bioy, Laurence Burgorgue-Larsen, Véronique Champeil-Desplats, Edouard Dubout, Olivier de Frouville, Jean-François Kervégan, Justine Lacroix, Sarah Lambrecht, Claire Langlais, Danièle Lochak, Jean-Yves Pranchère, Hélène Raspail, Sébastien Touzé, Laurent Trigeaud."
Edouard Dubout, Francesco Martucci, Fabrice Picod (dir.), L'initiative citoyenne européenne, Bruylant, 2019, Collection droit de l'Union européenne ( Colloques ), 329 p.
Edouard Dubout, Les droits de l'homme dans l'Europe en crise, Éditions Pedone, 2018, Institut des hautes études internationales de Paris ( Cours et travaux ), 139 p.
Edouard Dubout, Stéphane de La Rosa, Francesco Martucci (dir.), L'Union européenne et le fédéralisme économique: discours et réalités, Bruylant et strada lex, 2015, Collection Droit de l'Union européenne ( Colloques ), 461 p.
Edouard Dubout, Béligh Nabli, Droit français de l'intégration européenne, LGDJ-Lextenso, 2015, Systèmes ( Cours ), 194 p.
Edouard Dubout, Néji Baccouche (dir.), Nouvelle Constitution tunisienne et transition démocratique, LexisNexis, 2015, 183 p.
La 4e de couverture indique : "À la suite d'une révolution populaire, les Tunisiens se sont engagés dans la voie difficile de la construction démocratique. À cette fin, l'Assemblée nationale constituante a adopté la nouvelle Constitution du 27 janvier 2015. Cet ouvrage se propose de mettre en lumière les nouveaux choix constitutionnels et politiques d'un pays déjà singulier par son histoire constitutionnelle. L'universalité des droits, l'équilibre entre les pouvoirs, l'indépendance de la justice, la décentralisation, le pouvoir financier, le caractère civil de l'État dans une société musulmane suffisent ils pour rendre la démocratie possible, dans un contexte géopolitique défavorable ?"
Edouard Dubout, Alexandre Maitrot de La Motte (dir.), L'unité des libertés de circulation, Bruyant et strada lex, 2013, Collection Droit de l'Union européenne ( Colloques ), 457 p.
Edouard Dubout, Sébastien Touzé (dir.), Les droits fondamentaux: charnières entre ordres et systèmes juridiques, A. Pedone, 2010, Publications de la Fondation Marangopoulos pour les droits de l'homme, 336 p.
Edouard Dubout, L'article 13 du traité CE: la clause communautaire de lutte contre les discriminations, Bruylant, 2006, Collection Droit de l'Union européenne, 845 p.
Edouard Dubout, « Modérer la modération : le Digital Services Act ou la civilisation du numérique », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, n°01, p. 7
Edouard Dubout, « Démocratie illibérale et concept de droit », Revue trimestrielle des droits de l'Homme , 2021, n° ° 127, pp. 511-523
Un moyen de comprendre l’expansion du phénomène des « démocraties illibérales », en Europe et ailleurs, est de l’envisager comme une réaction au passage d’une conception formelle à une conception substantielle du droit. Face à ce double phénomène de transformation de la démocratie et du droit, une alternative se dessine : revenir à une approche procédurale du droit qui ne correspond plus à ce qu’est la réalité moderne de l’État de droit démocratique, ou tenter de s’aventurer plus avant dans une approche morale du droit au risque de perdre la guerre des valeurs face aux conceptions illibérales.
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « Le Conseil d'État, juge constitutionnel européen », Revue française de droit administratif, 2020, n°02, p. 297
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « Transnationaliser la démocratie ? », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n°03, p. 589
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « La primauté du droit de l'Union et le passage au pluralisme constitutionnel », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2018, n°03, p. 563
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « Les enjeux constitutionnels du pouvoir de substitution de l'agence Frontex », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2017, n°03, p. 457
Edouard Dubout, « Bibliographie - PELIN RADUCU (Ioana). - Dialogue déférent des juges et protection des droits de l'homme », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2015, n°03
Edouard Dubout, « Dossier Keck - Vingt ans après la révolution de novembre : L'arrêt Keck revisité », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°04, p. 849
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « Dossier Keck - En guise d'introduction : la dimension constitutionnelle de l'arrêt Keck », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°04, p. 851
Edouard Dubout, Édouard Dubout, « Principes, droits et devoirs dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°02, p. 409
Edouard Dubout, « Bibliographie - BERGÉ (J.-S.). - L'application du droit national, international et européen », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, n°01
Edouard Dubout, « Bibliographie - CLOOTS (E.), DE BAERE (G.), SOTTIAUX (St.), Federalism in the European UnionOxford », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2013, n°01, pp. 191-
Edouard Dubout, « La CEDH et la limitation constitutionnelle de l'avortement : une question procédurale ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2011, n°02, p. 213
Edouard Dubout, Édouard Dubout, Béligh Nabli, « L'émergence d'un droit français de l'intégration européenne », Revue française de droit administratif, 2010, n°05, p. 1021
Edouard Dubout, « L'invocabilité d'éviction des directives dans les litiges horizontaux », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2010, n°02, p. 277
Edouard Dubout, « Le contentieux de la troisième génération ou l'incomplétude du système juridictionnel communautaire », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2007, n°03, p. 427