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Michel Borgetto

Université Panthéon-Assas Paris II
12, place du Panthéon
75005 Paris

Michel Borgetto

Professeur, Droit public.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Louise Michel et le(s) droit(s)

vendredi 29 mai 2020

Organisé par le Collectif L’Unité du Droit, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Antoine Favre de l’Université Savoie Mont-Blanc et du Centre de Droit de la Santé – UMR ADES de l’Université d’Aix-Marseille

La télémédecine saisie par le droit

vendredi 8 novembre 2019

Organisé pour le CERSA, Paris II Panthéon-Assas par Benoit Apollis, MCF à l’Univ. de Rennes 1 ; Michel Borgetto, Pr. à l’Univ. Panthéon-Assas ; Lucie Cluzel, Pr. à l’Univ. Paris Nanterre et Olivier Renaudie, Pr. à l’Univ. Paris I Panthéon-Sorbonne

Les impensés du droit administratif

lundi 27 mai 2019

Journée d'étude en l'honneur de Jacques Caillosse

Assistance sociale : les limites territoriales de la solidarité ?

mardi 21 mai 2019

Séance 9 du Séminaire "La territorialité du droit social" organisée par Pascal Lokiec, Etienne Pataut et Pierre Rodière pour l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle)

jeudi 4 avril 2019

Égalité ou statuts particuliers ?

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Emmanuel de Crouy-Chanel, Cédric Glineur et Céline Husson-Rochcongar

La numérisation de l’argent liquide : la fin du cash ? Enjeux juridiques et politiques

jeudi 6 décembre 2018

Colloque international organisé par le CERSA, avec le soutien de l'Université Panthéon-Assas

Les grandes dates du droit social

vendredi 30 novembre 2018

Cycle de conférences organisé par l’Université Paris II Panthéon-Assas

Les Administrations Publiques à l’épreuve de leur dette

jeudi 1 février 2018

Journées d’études européennes

Le revenu universel : l'avenir d'une illusion ?

jeudi 16 novembre 2017

Co-organisée par Gwendal Châton, Maître de conférences en science politique, et Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public, de l'Université d’Angers.

Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle

lundi 19 juin 2017

Repenser l’intériorité du sujet de droit

Cette journée participe au cycle de conférences sur l’Intelligence Artificielle lancées par France Intelligence artificielle (mars 2017).

Le renouveau du service public hospitalier

jeudi 27 avril 2017

Organisé par Michel Borgetto, Professeur à l’Université Panthéon-Assas, Directeur du CERSA ; Lucie Cluzel, Professeur à l’Université de Lorraine et Olivier Renaudie, Professeur à l’Université de Lorraine.

Non-emploi et protection sociale

jeudi 30 mars 2017

Sous la direction scientifique de Maryse Badel

Le droit au compte

vendredi 2 décembre 2016

Organisée par Jean-François Boudet et Geneviève Koubi à l’université Paris II-Panthéon-Assas, sous l’égide du CERSA-CNRS, afin de réfléchir sur ce qu’est, sur ce qu’est devenu, sur ce que deviendra « le droit au compte » (bancaire).

Travail et protection sociale – De nouvelles articulations ?

jeudi 17 novembre 2016

Organisé par le CERSA/Université Panthéon-Assas/CNRS et l’IRERP/Université Paris Ouest Nanterre la Défense.


Parutions

Travail et protection sociale : De nouvelles articulations ?

Actes du colloque organisé les 17 et 18 novembre 2016 par le CERSA et l'IRERP

LGDJ, 2017

L'ambition de cet ouvrage est de mieux comprendre pourquoi et comment les équilibres entre travail et protection sociale sont conduits à se déplacer et recomposer.

Quelle(s) protection(s) sociale(s) pour demain ?

Dalloz, 2016

Associant juristes, politistes, sociologues et économistes, le colloque a pour ambition de réfléchir à l'avenir d'un ensemble pluriel de protections conjuguant, dans des proportions sujettes à discussion, assistance, assurance, prévoyance...



Publications

Ouvrages

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de la sécurité sociale, 2019, 19e éd., Précis, 1349 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, 2018, 10e éd., Domat droit public, 819 p.

Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon et Frédéric Guiomard (dir.), Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ? : actes du colloque, Université Paris 2 Panthéon-Assas, 8 et 9 octobre 2015, Dalloz, 2016, Thèmes & commentaires, 385 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, 2015, 9e éd., Domat droit public, 778 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, L'aide et l'action sociales, 2013, Les études de la Documentation française, 221 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, 2012, 8e éd., Domat droit public, 809 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, 2009, 7e éd., Domat droit public, 740 p.

Michel Borgetto (dir.), La lutte contre les discriminations : actes des séminaires de Miramas le 14.12.07 et de Talence le 31.03.08, [S.n.], 2008, 90 p.

Michel Borgetto (dir.), Politiques de lutte contre les discriminations, Caisse nationale des allocations familiales, 2008, 145 p.

Michel Borgetto et Michel Chauvière (dir.), Qui gouverne le social ?, Dalloz, 2008, Thèmes et commentaires, 284 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 2006, 6e éd., Domat droit public, 687 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 2004, 5e éd., Domat droit public, 653 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 2002, 4e éd., Précis Domat. Domat droit public, 591 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 2000, 3e éd., Précis Domat, 523 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, La République sociale : contribution à l'étude de la question démocratique en France, Presses universitaires de France, 2000, La politique éclatée, 367 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 1998, 2e éd., Domat droit public, 459 p.

Michel Borgetto, Sécurité sociale, démocratie et modernisation, LGDJ, 1998, 268 p.

Michel Borgetto, La devise" Liberté, Egalité,Fraternité", 1997, Que sais-je ?, 127 p.

Michel Borgetto et Robert Lafore, Droit de l'aide et de l'action sociales, Montchrestien, 1996, Domat droit public, 394 p.

Michel Borgetto, La notion de fraternité en droit public français : le passé, le présent et l'avenir de la solidarité, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1993, Bibliothèque de droit public, 689 p.

Michel Borgetto, La Notion de fraternité en droit public français : le passé le présent et l'avenir de la solidarité, Atelier national reprod. th. Univ. Lille 3 [diffusion/distribution], 1992, Lillethèses, 420 p.

Michel Borgetto, La notion de fraternité en droit public français : le passé, le présent et l'avenir de la solidarité, 1991, 2 vol., p.

Michel Borgetto, Georges Sorel et Frédéric Nietzsche, [s.n], 1976, 139 p.

Articles

Michel Borgetto, « La télémédecine », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 3

Michel Borgetto, « Qui dort dehors ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 203

Michel Borgetto, « La Sécurité sociale : universalité et modernité. Approche de droit comparé », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1153

Michel Borgetto, « Politiques sociales. Investir dans les méthodes », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 1154

Michel Borgetto, « Responsabilité médicale et indemnisation des accidents médicaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2019, p. 973

Michel Borgetto, « Droit hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2019, p. 965

Michel Borgetto, « Le droit de la sécurité sociale. Système et finalités », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2019, p. 965

Michel Borgetto, « Les droits des patients », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2019, p. 964

Michel Borgetto, « Marché et couverture des frais de santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2019, p. 787

Michel Borgetto, « Histoire de l'assurance chômage », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2019, p. 780

Michel Borgetto, « L'attribution à la Cour des comptes du contrôle de la Sécurité sociale en 1950 », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2019, p. 780

Michel Borgetto, « Le logement de la personne âgée », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2019, p. 587

Michel Borgetto, « Droit européen de la protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2019, p. 580

Michel Borgetto, « C'est une révolution que nous ferons. Pierre Laroque et la Sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 369

Michel Borgetto, « Comprendre la politique de santé aux États-Unis », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 370

Michel Borgetto, « Terrorisme et droit de la santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, p. 197

Michel Borgetto, « Inconditionnel. Anthologie du revenu universel », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 188

Michel Borgetto, « L'invention du revenu de base. La fabrique d'une utopie démocratique », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 188

Michel Borgetto, « Le plan « Ma santé 2022 » », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 3

Michel Borgetto, « Les politiques familiales », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2019, p. 187

Michel Borgetto, « Droit de la sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1124

Michel Borgetto, « Le droit de l'aide et de l'action sociales à la croisée des chemins : dynamiques et perspectives », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1123

Michel Borgetto, « Le « plan pauvreté » », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 941

Michel Borgetto, « Les soins psychiatriques sans consentement », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1123

Michel Borgetto, « Droit hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2018, p. 933

Michel Borgetto, « La personne âgée, sujet de protection du droit », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2018, p. 757

Michel Borgetto, « Politiques sociales et de santé. Comprendre pour agir », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2018, p. 932

Michel Borgetto, « Exclusion : vers zéro SDF ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 749

Michel Borgetto et Francis Kessler, « Les risques professionnels en question(s) », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 575

Michel Borgetto, « Territoires disputés de la laïcité », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 750

Michel Borgetto, « Dictionnaire de droit de la santé. Secteurs sanitaire, médico-social et social », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 565

Michel Borgetto, « Droit de la santé et de la sécurité au travail », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 565

Michel Borgetto, « Droit hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 566

Michel Borgetto, « L'essentiel du droit de la protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 566

Michel Borgetto, « La stratégie nationale de santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2018, p. 387

Michel Borgetto, « Organisation des secours et territoire », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2018, p. 195

Michel Borgetto, « La protection sociale en chantier(s) », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2017, p. 975

Michel Borgetto, « La protection de l'enfance, dix ans après », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2017, p. 789

Michel Borgetto, « Le service public hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2017, p. 593

Michel Borgetto, « La protection sociale des élus locaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2017, p. 203

Michel Borgetto, « Le droit au compte », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2017, p. 3

Michel Borgetto, Anne-Sophie Ginon, Frédéric Guiomard et Denis Piveteau (dir.), « Travail et protection sociale : actes du colloque organisé les 17 et 18 novembre 2016 », Travail et protection sociale, LGDJ, 2017, Grands colloques, 302 p.

Michel Borgetto, « L'assistance publique/Hôpitaux de Paris », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2016, p. 1001

Michel Borgetto, « Solidarité et impôt. Recherche sur les fondements de l'impôt moderne », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 994

Michel Borgetto, « La loi santé », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2016, p. 595

Michel Borgetto, « Les ARS dans l'organisation sociale et médico-sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2016, p. 403

Michel Borgetto, « Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2016, p. 397

Michel Borgetto et Thierry Tauran, « Les prestations sociales agricoles », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2016, p. 211

Michel Borgetto, « Dossier - Dynamiques du droit de la sécurité sociale (1945-2015) », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2016, p. 3




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Conférence des Doyens
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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.