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Michaël Karpenschif

Professeur, Droit public.

Thèse

Le contrôle communautaire des aides publiques nationales. Thèse soutenue en 1999 à Lyon 3, sous la direction de Thierry Debard.


Ouvrages

Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, puf, 2021, 4e éd., Thémis, 824 p.

Michaël Karpenschif, Manuel de droit européen des aides d'État, Bruylant, 2021, 4e éd., Competition law, 579 p.

Michaël Karpenschif, Manuel de droit européen des aides d'État, Bruylant, 2019, 3e éd., Competition law, 547 p.

Michaël Karpenschif, Droit européen des aides d'État, Bruylant, 2017, 2e éd., Competition law, 513 p.

Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, puf, 2016, 3e éd., Thémis, 668 p.

Michaël Karpenschif, Droit européen des aides d'État, Bruylant, 2015, Competition law, 417 p.

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Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, Presses universitaires de France, 2014, 2e éd., Thémis, 515 p.

Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne, Presses universitaires de France, 2010, Thémis, 420 p.

Michaël Karpenschif, La Récupération des aides publiques nationales versées en violation du droit communautaire, Centre de documentation et de recherche européennes, 1994, Collection des mémoires de DEA de droit communautaire, 98 p.


Articles

Michaël Karpenschif, « Commentaire de CJCE, 9 mars 1984, TWD (Textilwerke Deggendorf), aff. C-188/92, comm. n° 27, p. 143-147 in Michaël Karpenschif et Cyril Nourissat (dir.) », Les grands arrêts de la jurisprudence de l’Union européenne, PUF, 2021, p. NC

Michaël Karpenschif, « Commentaire n° 5, p. 23-26 in », in Caroline Chamard-Heim, Cédric Meurant, Christophe Testard et Élise Untermaier-Kerléo (dir.) (dir.), Grandes décisions de la jurisprudence administrative lyonnaise, Paris, LexisNexis, 2021, p. NC

Michaël Karpenschif, « Faux contrats de prestations de services conclus avec les aéroports et vraie allocation d’aides d’État aux compagnies aériennes », Revue Lamy de la Concurrence, 2021, p. NC

Michaël Karpenschif, « « Aides d’État et démocratie », p. 195-208 in », in Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.) (dir.), Démocratie et marché dans l’Union européenne, Bruxelles, Larcier, 2021, p. NC

Michaël Karpenschif, « « Le droit des aides d’État face au Covid-19 : un remède efficace ? », in Sébastien Brameret (dir.), Covid-19 et concurrence », Revue Lamy de la Concurrence, 2021, pp. 46-50

Michaël Karpenschif, « « Les risques de la discussion (3) », in François Lichère (dir.), La discussion dans les contrats publics, Actes du colloque de la Chaire de droit des contrats publics, Lyon 3, 24 septembre 2021 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2021, p. NC

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Michaël Karpenschif, « Entreprises publiques locales et contraintes du droit européen », Juristourisme, N° 226, 2020, p. 33

Michaël Karpenschif, « Haro sur les contrats de droit privé de la commande publique », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2020, p. 2281

Michaël Karpenschif, « Les conséquences de la crise du Covid-19 sur le droit européen des aides d'État », Recueil Dalloz, N° 16, 2020, p. 928

Michaël Karpenschif, « COVID-19 et droit des aides d’État », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « Chronique « Droit des aides d’État, 1er septembre - 31 décembre 2019 » (avec Jean-Luc Sauron) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif et François Gagnaire, « Le financement public des jeunes pousses : entre opportunités et incertitudes », Bulletin Juridique des Collectivités Locales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « Le régime français d’aides aux entreprises frappées par le Covid-19 : bien, mais doit mieux faire », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « Les aides purement locales sont-elles des aides d’État ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « Réparation des préjudices subis par les pouvoirs adjudicateurs : utiles précisions dans le contentieux des pratiques anticoncurrentielles », Contrats publics, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « Subventions, prêts et avances récupérables au temps du coronavirus : de l’intérêt de bien connaître le champ des possibles pour soutenir les entreprises (avec François Gagnaire) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif, « « In house et droit de la concurrence », in L’exception in house, 20 ans après l’arrêt Teckal / dir. Michaël Karpenschif et Christophe Roux – Actes du colloque EDPL/EDIEC du 12 février 2020 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2020, p. NC

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chronique Droit des aides d’État, 1er sept.-31 déc. 2018 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif, « Chronique « Droit des aides d’État – Décisions de mai à juillet 2019 » (avec Jean-Luc Sauron) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif, « Chronique « Droit des aides d’État – Décisions du 1er janvier 2019 au 30 avril 2019 » (avec Jean-Luc Sauron) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif, « Le retour des autoroutes « dans le giron de l’État » en questions », Droit de la voirie et du domaine public, 2019, pp. 189-191

Michaël Karpenschif, « Les nouveaux maux du in house à la française », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif, « Loi Pacte : quelles évolutions pour les entreprises publiques ? », Loi PACTE. Ce qui change en droit des affaires et en droit social, Paris, Dalloz, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif et Lucie Cochet, « Un nouvel Elan pour le logement social », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2019, p. NC

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chr. « Droit des aides d’État. Décisions du 1er mai au 31 août 2018 » », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, N° 40, 2018, pp. 21-30

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chronique Droit des aides d’État. Décisions du 1er janvier au 30 avril 2018 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. Chronique n°2218, 19-29

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chronique Droit des aides d’État. Décisions du 1er mai au 30 août 2017 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. Chronique n°2052, 16-21

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chronique Droit des aides d’État. Décisions du 1er septembre au 31 décembre 2017 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2018, pp. Chronique n°2136, 10-17

Michaël Karpenschif et François Gagnaire, « L’analyse contrefactuelle de « type 2 » en cas d’exposition économique antérieure ou la systématisation d’une nouvelle méthode de qualification d'une aide d’État », Revue Lamy de la Concurrence, 2018, pp. 28-44

Michaël Karpenschif, « L’avènement du Private enforcement en droit des aides d’État », L’Europe au présent ! Liber amicorum Melchior Wathelet / P. Paschalidis, J. Wildemeersch (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2018, pp. 477-493

Michaël Karpenschif, « Après le «contrôle analogue» , «l’essentiel de l’activité» », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. NC

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chronique de droit des aides d’État (décisions du 1er janv. au 30 avr. 2017) », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. NC

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 10 nov. 2016, DTS Distribuidora de Televisión Digital c/ Comm., aff. C-449/14 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 21-22

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 15 sept. 2016, PGE Gornictwo i Energetika Konwencjonalna, aff. C-574/14 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. NC

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 21 déc. 2016, Comm. c/ Hansestadt Lübeck, aff. C-524/14 P », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 15-16

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 21 déc. 2016, Commission c/ World Wide Duty Free Group e.a., aff. jtes C-20/15 P et C-21/15 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 16-17

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 26 oct. 2016, Dimosia Epicheirisi Ilektrismou (DEI), aff. C-590/14 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 20

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 26 oct. 2016, P, Orange c/ Commission, aff. C-211/15 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 17-18

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous CJUE, 30 nov. 2016, Commission c/ France et Orange, aff. numéro C-486/15 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 18-19

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous Trib. UE, 14 sept. 2016, Trajektna luka Split c/ Commission, aff. T-57/15 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 17

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous Trib. UE, 15 sept. 2016, FIH Holding A/S et FIH Erhvervsbank A/S c/ Commission, aff. T-386/14 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 18

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous Trib. UE, 15 sept. 2016, Pietro Ferracci c/ Comm., aff. T-219/13 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. 21

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Note sous Trib. UE, 15 sept. 2016, Scuola Elementare Maria Montessorii, aff. T-220/13 ; Trib. UE, 15 sept. 2016, Pietro Ferracci, aff. T-219/13 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, pp. 14-15

Michaël Karpenschif, « Private enforcement et droit des aides d’État », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2017, p. NC

Michaël Karpenschif et L. Midol-Monnet, « Quelles sanctions en cas de pratiques anticoncurrentielles des soumissionnaires aux contrats de la commande publique ? », Actualité de la commande et des contrats publics (ACCP), 2017, pp. 54-61

Michaël Karpenschif, « Bibliographie - PEIFFERT (Olivier). - L'application du droit des aides d'État aux mesures de protection de l'environnement », RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, N° 2, 2016, p. XI

Michaël Karpenschif, « Aides d’État et concurrence fiscale », La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’UE / dir. É. Carpano, M. Chastagnaret, E. Mazuyer, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 313-332

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chr. Droit des aides d’État. Décisions de janvier à avril 2016 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016, p. 2219

Michaël Karpenschif et Jean-Luc Sauron, « Chr. Droit des aides d’État. Décisions du 1er mai au 31 août 2016 », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016, pp. 12-18

Michaël Karpenschif, « Comm. de CJCE 19 mai 1993, Procédure pénale c/ Paul Corbeau (Corbeau), aff. C-320/91 », Les grands arrêts de la jurisprudence de l'Union européenne - 3e édition, Paris, PUF, 2016, pp. Commentaire n°43, 226-234

Michaël Karpenschif, « La publicité, pour quoi faire ? », CP ACCP - Contrats Publics - L'Actualité de la commande et des contrats publics, 2016, p. NC

Michaël Karpenschif, « Les SEML peuvent-elles être in house ? », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2016, pp. 16-21

Michaël Karpenschif, « Les occupations privatives du domaine public : la longue marche vers la mise en concurrence de la délivrance des titres d’occupation domaniale », Le moniteur contrats publics, 2016, pp. 29-34

Michaël Karpenschif, « L’intérêt du contrat de partenariat par rapport aux partenariats public-privé institutionnalisés (PPPI) », Du contrat de partenariat au marché de partenariat / L. Rapp, S. Regourd (dir.), Bruxelles, Bruylant, 2016, pp. 259-274

Michaël Karpenschif, « Des actions gratuites... sauf pour le contribuable ! », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2015, pp. Actualité n°208, 3-4

Michaël Karpenschif, « Marché de partenariat : le bilan c’est moins complexe ? », Contrats publics, 2015, p. n° 159, 3

Michaël Karpenschif et Blanche Sousi, « Préface », La banque centrale européenne et l’Eurosystème. Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration. Thèse de S. AALID, Bruxelles, Bruylant, 2015, p. V‐VI

Michaël Karpenschif, « Que reste‐t‐il du Colbertisme? À propos de l’étude annuelle 2015 du Conseil d’État sur L’action économique des personnes publiques », La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, 2015, p. Commentaire n°2294, 49‐54

Michaël Karpenschif, « « Avant-propos » », Les transitions énergétiques dans l’Union européenne / B. Le Baut-Ferrarese (dir.), Bruylant, 2015, pp. 5-9


Autres

Michaël Karpenschif, Compte rendu de Peiffert (O.). L’application du droit des aides d’État aux mesures de protection de l’environnement, RTDeur. Revue trimestrielle de droit européen, pp. RTD Eur 2016/2, XI-XIII

Michaël Karpenschif, L’exception in house, 20 ans après l’arrêt Teckal. – Actes du colloque EDPL/EDIEC du 12 février 2020 (avec Christophe Roux), La Semaine Juridique - Administrations et collectivités territoriales, p. NC

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