Sophie Monnier

Maître de conférences HDR
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Responsable de la formation :

Thèse

Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique. Thèse soutenue en 2003 à Dijon, sous la direction de Bertrand Mathieu.


Ouvrages

Sophie Monnier (dir.), L'effet utile : méthode d'interprétation ou outil d'émancipation du juge ?, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Transition & justice, 166 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Les archives de la justice, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022, Transition & justice, 136 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Les archives de la vigne et du vin : enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, l'Harmattan, 2020, 284 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Les archives hospitalières : regards croisés, l'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 188 p.

Sophie Monnier et Karen Fiorentino (dir.), Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, l'Harmattan, 2014, Droit du patrimoine culturel et naturel, 295 p.

Sophie Monnier et Elsa Forey, Droit de la culture, Gualino, 2009, Master pro, 298 p.

Voir plus

Sophie Monnier, L'essentiel du droit de la culture, Gualino, 2009, Les Carrés, 142 p.

Sophie Monnier, Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, l'Harmattan, 2006, Logiques juridiques, 619 p.

Sophie Monnier, Les comités d'éthique et le droit : éléments d'analyse sur le système normatif de la bioéthique, 2003, 580 p.


Articles

Sophie Monnier, « L'accès aux archives couvertes par le secret défense dans la tourmente », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2021, p. 1993 

Sophie Monnier, « L'institutionnalisation d'une médiation dédiée aux personnels de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2020, p. 122 

Sophie Monnier, « La préparation de la future loi de bioéthique hors de l'enceinte parlementaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2019, pp. 287-296 

Sophie Monnier, « Le classement au patrimoine mondial au secours de l'interdiction de circuler sur les quais de Seine », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2018, p. 2513 

Sophie Monnier, « Les manuscrits du chef de la France libre : des archives publiques procédant de l'activité de l'État », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2018, pp. 289-295 

Sophie Monnier, « L'action en revendication d'archives publiques », Actualité juridique Droit administratif, N° 34, 2017, pp. 1927-1933 

Voir plus

Sophie Monnier, « Le statut dérogatoire des archives publiques présidentielles validé par le Conseil constitutionnel », Droit administratif, N° 11, 2017, pp. 34-37 

Sophie Monnier, « Régime juridique des archives », JurisClasseur Communication, JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2017, p. NC 

Sophie Monnier, « L'anonymat du donneur de gamètes face au droit d'accès aux archives (CE, 12 nov. 2015) », Les Petites Affiches, N° 146, 2016, pp. 18-20 

Sophie Monnier, « L’obligation de prendre les décrets d’application de la loi Jardé, CE, 8 juin 2016 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 43, 2016, pp. 40-42 

Sophie Monnier, « L'ouverture de fonds d'archives de la Seconde Guerre mondiale », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2016, p. 121 

Sophie Monnier, « La nouvelle réglementation européenne relative aux essais cliniques de médicaments à usage humain », Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel, N° 57, 2015, pp. 58-63 

Sophie Monnier, « Le point sur la nouvelle directive relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d'un État membre », Les Petites Affiches, N° 29, 2015, pp. 6-7 

Sophie Monnier, « Le médiateur, nouvelle figure du droit public », Revue française de droit administratif, N° 6, 2015, pp. 1175-1183 

Sophie Monnier, « Vers une marchandisation de la culture », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 1, 2015, pp. 187-199 

Sophie Monnier, « Quel statut pour les archives du chef de la France libre ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 6, 2014, pp. 33-37 

Sophie Monnier, « Les fondements constitutionnels du droit de la biomédecine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, pp. 67-83 

Sophie Monnier, « Les États généraux de la bioéthique et le Parlement », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2011, pp. 1557-1563 

Sophie Monnier, « Le site Internet Etats généraux de la bioéthique et la participation des citoyens à l’élaboration de la norme », Internet, machines à voter et démocratie, L'Harmattan, 2011, pp. 213-220 

Sophie Monnier, « La lourdeur du processus décisionnel au sein de l’Union européenne », in CREDESPO (dir.), Union Européenne : Réflexions sur les hésitations actuelles, 2010, pp. 79-89 

Sophie Monnier, « La réforme du droit des archives. A propos de la loi du 15 juillet 2008 », Droit administratif, N° 11, 2008, pp. 21-26 

Sophie Monnier, « La répartition des compétences et la hiérarchie des normes nationales à l'épreuve de l'application du droit communautaire », Revue française de droit constitutionnel, N° 68, 2006, pp. 849-865 

Sophie Monnier, « Les rapports antagonistes entre la jurisprudence et la loi dans le domaine de la réparation du préjudice lié à la naissance d'un enfant handicapé (A propos de deux arrêts de la CEDH du 6 octobre 2005) », Les Petites Affiches, N° 55, 2006, pp. 6-12 

Sophie Monnier, « Les comités de protection des personnes : l'émergence d'une nouvelle catégorie de personnes publiques spécialisées ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 6, 2005, pp. 1519-1532 

Sophie Monnier, « Le principe d'interprétation stricte de la loi pénale : Prétexte à un refus de mettre en oeuvre l'exigence constitutionnelle de protection de l'embryon humain », Gazette du Palais, N° 209, 2002, pp. 12-18 

Sophie Monnier, « La reconnaissance constitutionnelle du droit au consentement en matière biomédicale. Étude de droit comparé », Revue internationale de droit comparé, N° 2, 2001, pp. 383-402 


Autres

Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, in Sophie Monnier Karen Fiorentino (dir.), L'Harmattan; Association des archivistes français, p. 302 

Sophie Monnier, Dominique Andolfatto, Caroline Bugnon, Laurent Dechâtre, Denisa Docaj, Virginie Donier, Nathalie Droin, Maria Fartunova, Aurélia Fautré-Robin, Elsa Forey, Aurore Granero, Caroline Foulquier-Expert, Matthieu Houser, Philippe Icard, David Jacotot, Walter Jean-Baptiste, Arthur Joyeux, Yan Laidie, Béatrice Lapérou-Scheneider, Céline Laurichesse, Clémence Lavigne, Aude Lejeune, Denis Martin, Georges Martin-Baltar, Laetitia Ogorzelec, Yves Poirmeur, Bernard Quiriny, Hélène Tourard, Isabelle Gravelais, Armelle Guignier et Juliette Olivier Leprince, Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours, p. NC 

Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, L'Harmattan, p. 288

Sophie Monnier et Karen Fiorentino, Les archives hospitalières. Regards croisés, in Sophie Monnier, Karen Fiorentino (dir.), Paris, L'Harmattan, p. 190 

Actualités Publications Communications